CXXXVIe ANNEE. - No 26 VENdrEdI 31 mArs 2017
31 mars 2017 de Tolbiac à Paris 13e (Arrêté du 21 mars 2017) . ... Fixation
CXLe ANNÉE. - N° 9 mArdi 2 fÉvriEr 2021
2 févr. 2021 Vu la loi no 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et ... de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril.
santé mentale médias
21 avril 2009 souligne le rôle détermi- nant des médias dans le changement Didier de Riemaecker
Pavoisement des bâtiments et édifices publics à loccasion du 77e
26 févr. 2020 Commune de Paris à compter du 6 avril 2014 ;. Vu l'arrêté en date du 23 mai 2017 portant nomination de. M. Damien BOTTEGHI en qualité de ...
Cour de cassation de Belgique Rapport annuel 2018
flamand du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de Toutefois par arrêt n° 148/2017 du 21 décembre 2017
DOC 54 3119/001
4 juin 2018 21. 3119/001. DOC 54. CHAMBRE 5e SESSION DE LA 54e LÉGISLATURE. KAMER 5e ZITTING VAN DE 54e ZITTINGSPERIODE. 2017 2018.
CXLe ANNÉE. - N° 27 mArdi 6 AvriL 2021
6 avr. 2021 Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- ... vaux (dates prévisionnelles : du 19 au 21 avril 2021 inclus) ;. Arrête :.
No 100 VENdrEdI 21 déCEmbrE 2018 Décès de Claude-André
21 déc. 2018 Vu l'avis émis le 24 avril 2017 par le Comité Technique. Central de la Commune et du Département ;. Vu l'arrêté en date du 12 octobre 2017 ...
CXXXIXe ANNÉE. - N° 44 mArdI 9 juIN 2020
9 juin 2020 de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril ... no 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris no-.
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o1062 », au Service des Publica-
tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service
des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).
CXXXVI
eANNEE. - N
o26 VENDREDI 31 MARS 2017
SOMMAIRE DU 31
MARS 2017Pages
ArrONdIssEmENTs
mAIrIEs d'ArrONdIssEmENTMairie du 8
e arrondissement. - Arrêté no �3-2017 portant modi�cation de la composition de la Commission d'At tribution de places en crèches dans le 8 e �arrondissement (Arrêté du 23�mars 2017)� ................................................. 1200Mairie du
8 e arrondissement. - Arrêté n o �4-2017 délé- guant dans les fonctions d'of�cier de l'état-civil certains fonctionnaires de la Mairie (Arrêté du 20�mars 2017)� ...... 1200VILLE dE PArIs
TEXTEs GÉNÉrAUX
Prêt
Paris Logement et Prêt Parcours Résidentiel (PPL/PPR)� ........................................................................�........ 1201
STRUCTURES - DÉLÉGATIONS - FONCTIONS
Délégation
de signature de la Maire de Paris (Direction de l'Attractivité et de l'Emploi) (Arrêté du 20�mars 2017)� ..... 1201Nomination
d'un membre de la Commission du VieuxParis (Arrêté du 23�mars 2017)� ........................................ 1204 ENQUÊTES PUBLIQUES
Ouverture
d'une enquête publique relative au projet de déclassement du domaine public routier communal d'emprises situées boulevard Carnot, avenue Courteline et voie DA/12 et de parties de la rue Jeanne Jugan, de la rue Bernard Lecache, de la voie DC/12, de la voie EK/20, de la rue Albert Willemetz et de la voie ED/20, dans laZAC de la Porte de Vincennes, à Paris�12
e et 20 e (Arrêtédu 16�mars 2017)� ............................................................ 1204 REDEVANCES - TAXES - TARIFS
Fixation
des redevances liées à l'occupation permanente ou temporaire du domaine public dans les parcs, jar dins et espaces verts à percevoir sur les jeux de boules (Arrêté du 24�mars 2017)� ................................................. 1205RESSOURCES HUMAINES
Modification
de la liste des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du 24�mars 2017)� ....................... 1205Modification
de la liste des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité Technique de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (Arrêté du 24�mars 2017)� ................................................. 1206Désignation
des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction de l'Action Sociale,de l'Enfance et de la Santé (Arrêté du 24�mars 2017)� ..... 1206 RECRUTEMENT ET CONCOURS
Fixation
de la composition du jury de l'examen profession- nel pour l'accès au grade d'animateur(trice) principal(e) de 1 re classe d'administrations parisiennes, pour l'année2017 (Arrêté du 22�mars 2017)� ........................................ 1207
Fixation
de la composition du jury de l'examen profession nel pour l'accès au grade d'animateur(trice) principal(e) de 2 e �classe d'administrations parisiennes, pour l'année2017 (Arrêté du 22�mars 2017)� ........................................ 1208
Nom du candidat déclaré reçu au concours externe sur titre avec épreuve pour l'accès au corps des Directeurs de 2e �catégorie des conservatoires de la Commune de Paris ouvert, à partir du 27�février 2017, pour un poste� .. 1208Liste complémentaire
d'admission établie, par ordre de mérite, à l'issue du concours externe sur titre avec épreuve pour l'accès au corps des Directeurs de 2 e catégorie des conservatoires de la Commune de Paris ouvert, à partir du 27�février 2017� ................................... 1208 63430009971
1198 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 31 mars 2017
Liste d'admissibilité,
par ordre alphabétique, des candidat(e)s au concours interne pour l'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes, administration générale ouvert, à partir du30 janvier 2017, pour quinze postes ............................... 1209
Liste d'admissibilité,
par ordre alphabétique, des candidat(e)s au concours externe pour l'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes, administration générale ouvert, à partir du30 janvier 2017, pour quinze postes ............................... 1209
Liste d'admissibilité,
par ordre alphabétique, des candidat(e)s au 3 e concours pour l'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes, administration générale ouvert, à partir du 30 janvier2017, pour deux postes .................................................. 1210
Liste d'admissibilité,
par ordre alphabétique, des candidat(e)s autorisé(e)s à participer à l'épreuve orale d'admission du concours externe sur titres d'ingénieur des travaux - spécialité systèmes d'information et réseaux - ouvert, à partir du 13 mars 2017, pour trois postes ........................................................................�..... 1210VOIRIE ET DÉPLACEMENTS
Arrêté n
o2017 T 0642
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rueBotzaris, à Paris 19
e (Arrêté du 23 mars 2017) ................ 1210Arrêté n
o2017 T 0655
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue deCrimée, à Paris 19
e (Arrêté du 23 mars 2017) ................. 1211Arrêté n
o2017 T 0658
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale ruesLa Fayette et Louis Blanc, à Paris 10
e (Arrêté du 23 mars2017) ........................................................................�....... 1211
Arrêté n
o2017 T 0666
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale boulevard Barbès, rue Myrha et rue Poulet, à Paris 18 e (Arrêté du 23 mars 2017) ................................................. 1212Arrêté n
o2017 T 0668
réglementant, à titre provisoire, la circulation des véhicules de transports en commun, des taxis et des cycles rue de Crimée, à Paris 19 e (Arrêté du23 mars 2017) ................................................................. 1212
Arrêté n
o2017 T 0671
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rueCurial, à Paris 19
e (Arrêté du 23 mars 2017) ................... 1213Arrêté n
o2017 T 0685
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Tolbiac, à Paris 13 e (Arrêté du 21 mars 2017) ............ 1213Arrêté n
o2017 T 0692
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue duChevaleret, à Paris 13
e (Arrêté du 21 mars 2017) ............ 1214Arrêté n
o2017 T 0695
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale place des Fêtes et rue Compans, à Paris 19 e (Arrêté du 23 mars2017) ........................................................................�....... 1214
Arrêté n
o2017 T 0699
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rueDuméril, à Paris 13
e (Arrêté du 21 mars 2017) ................ 1215Arrêté n
o2017 T 0712
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rueBaudelique, à Paris 18
e (Arrêté du 24 mars 2017) ........... 1215Arrêté n o2017 T 0714
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Emile Zola, à Paris 15 e (Arrêté du 22 mars 2017) ................................................. 1215Arrêté n
o2017 T 0716
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue duCardinal Lemoine, à Paris 5
e (Arrêté du 24 mars 2017) ... 1216Arrêté n
o2017 T 0723
réglementant, à titre provisoire, la circulation générale place du Louvre, rues de l'Amiral deColigny, Perrault, à Paris 1
er (Arrêté du 23 mars 2017) .... 1216Arrêté n
o2017 T 0724
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale ave nue du Bel Air, avenue de Bouvines, avenue Dorian et place de la Nation, à Paris 11 e et 12 e (Arrêté du 24 mars2017) ........................................................................�....... 1217
Arrêté n
o2017 T 0725 instituant, à titre provisoire, la règle
du stationnement gênant la circulation générale rue Per néty, à Paris 14 e (Arrêté du 24 mars 2017) ...................... 1217Arrêté n
o2017 T 0727
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de laPompe et rue de la Tour, à Paris 16
e (Arrêté du 24 mars2017) ........................................................................�....... 1218
Arrêté n
o2017 T 0728
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rueRacine, à Paris 6
e (Arrêté du 24 mars 2017) .................... 1218Arrêté n
o2017 T 0729
modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Monceau, à Paris 8 e (Arrêté du 24 mars 2017) ................................................. 1219Arrêté n
o2017 T 0732
instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue du Trône, à Paris 12 equotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] Chapitre 6 : La sphère choriale et le placenta
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