[PDF] CXXXVIe ANNEE. - No 26 VENdrEdI 31 mArs 2017





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CXXXVIe ANNEE. - No 26 VENdrEdI 31 mArs 2017

31 mars 2017 de Tolbiac à Paris 13e (Arrêté du 21 mars 2017) . ... Fixation



CXLe ANNÉE. - N° 9 mArdi 2 fÉvriEr 2021

2 févr. 2021 Vu la loi no 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et ... de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril.



santé mentale médias

21 avril 2009 souligne le rôle détermi- nant des médias dans le changement Didier de Riemaecker



Pavoisement des bâtiments et édifices publics à loccasion du 77e

26 févr. 2020 Commune de Paris à compter du 6 avril 2014 ;. Vu l'arrêté en date du 23 mai 2017 portant nomination de. M. Damien BOTTEGHI en qualité de ...



Cour de cassation de Belgique Rapport annuel 2018

flamand du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de Toutefois par arrêt n° 148/2017 du 21 décembre 2017



DOC 54 3119/001

4 juin 2018 21. 3119/001. DOC 54. CHAMBRE 5e SESSION DE LA 54e LÉGISLATURE. KAMER 5e ZITTING VAN DE 54e ZITTINGSPERIODE. 2017 2018.



CXLe ANNÉE. - N° 27 mArdi 6 AvriL 2021

6 avr. 2021 Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- ... vaux (dates prévisionnelles : du 19 au 21 avril 2021 inclus) ;. Arrête :.



No 100 VENdrEdI 21 déCEmbrE 2018 Décès de Claude-André

21 déc. 2018 Vu l'avis émis le 24 avril 2017 par le Comité Technique. Central de la Commune et du Département ;. Vu l'arrêté en date du 12 octobre 2017 ...



CXXXIXe ANNÉE. - N° 44 mArdI 9 juIN 2020

9 juin 2020 de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril ... no 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris no-.



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Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publica-

tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service

des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

CXXXVI

e

ANNEE. - N

o

26 VENDREDI 31 MARS 2017

SOMMAIRE DU 31

MARS 2017
Pages

ArrONdIssEmENTs

mAIrIEs d'ArrONdIssEmENT

Mairie du 8

e arrondissement. - Arrêté no �3-2017 portant modi�cation de la composition de la Commission d'At tribution de places en crèches dans le 8 e �arrondissement (Arrêté du 23�mars 2017)� ................................................. 1200

Mairie du

8 e arrondissement. - Arrêté n o �4-2017 délé- guant dans les fonctions d'of�cier de l'état-civil certains fonctionnaires de la Mairie (Arrêté du 20�mars 2017)� ...... 1200

VILLE dE PArIs

TEXTEs GÉNÉrAUX

Prêt

Paris Logement et Prêt Parcours Résidentiel (PPL/

PPR)� ........................................................................�........ 1201

STRUCTURES - DÉLÉGATIONS - FONCTIONS

Délégation

de signature de la Maire de Paris (Direction de l'Attractivité et de l'Emploi) (Arrêté du 20�mars 2017)� ..... 1201

Nomination

d'un membre de la Commission du Vieux

Paris (Arrêté du 23�mars 2017)� ........................................ 1204 ENQUÊTES PUBLIQUES

Ouverture

d'une enquête publique relative au projet de déclassement du domaine public routier communal d'emprises situées boulevard Carnot, avenue Courteline et voie DA/12 et de parties de la rue Jeanne Jugan, de la rue Bernard Lecache, de la voie DC/12, de la voie EK/20, de la rue Albert Willemetz et de la voie ED/20, dans la

ZAC de la Porte de Vincennes, à Paris�12

e et 20 e (Arrêté

du 16�mars 2017)� ............................................................ 1204 REDEVANCES - TAXES - TARIFS

Fixation

des redevances liées à l'occupation permanente ou temporaire du domaine public dans les parcs, jar dins et espaces verts à percevoir sur les jeux de boules (Arrêté du 24�mars 2017)� ................................................. 1205

RESSOURCES HUMAINES

Modification

de la liste des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du 24�mars 2017)� ....................... 1205

Modification

de la liste des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité Technique de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (Arrêté du 24�mars 2017)� ................................................. 1206

Désignation

des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction de l'Action Sociale,

de l'Enfance et de la Santé (Arrêté du 24�mars 2017)� ..... 1206 RECRUTEMENT ET CONCOURS

Fixation

de la composition du jury de l'examen profession- nel pour l'accès au grade d'animateur(trice) principal(e) de 1 re classe d'administrations parisiennes, pour l'année

2017 (Arrêté du 22�mars 2017)� ........................................ 1207

Fixation

de la composition du jury de l'examen profession nel pour l'accès au grade d'animateur(trice) principal(e) de 2 e �classe d'administrations parisiennes, pour l'année

2017 (Arrêté du 22�mars 2017)� ........................................ 1208

Nom du candidat déclaré reçu au concours externe sur titre avec épreuve pour l'accès au corps des Directeurs de 2e �catégorie des conservatoires de la Commune de Paris ouvert, à partir du 27�février 2017, pour un poste� .. 1208

Liste complémentaire

d'admission établie, par ordre de mérite, à l'issue du concours externe sur titre avec épreuve pour l'accès au corps des Directeurs de 2 e catégorie des conservatoires de la Commune de Paris ouvert, à partir du 27�février 2017� ................................... 1208 63430

009971

1198 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 31 mars 2017

Liste d'admissibilité,

par ordre alphabétique, des candidat(e)s au concours interne pour l'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes, administration générale ouvert, à partir du

30 janvier 2017, pour quinze postes ............................... 1209

Liste d'admissibilité,

par ordre alphabétique, des candidat(e)s au concours externe pour l'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes, administration générale ouvert, à partir du

30 janvier 2017, pour quinze postes ............................... 1209

Liste d'admissibilité,

par ordre alphabétique, des candidat(e)s au 3 e concours pour l'accès au corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes, administration générale ouvert, à partir du 30 janvier

2017, pour deux postes .................................................. 1210

Liste d'admissibilité,

par ordre alphabétique, des candidat(e)s autorisé(e)s à participer à l'épreuve orale d'admission du concours externe sur titres d'ingénieur des travaux - spécialité systèmes d'information et réseaux - ouvert, à partir du 13 mars 2017, pour trois postes ........................................................................�..... 1210

VOIRIE ET DÉPLACEMENTS

Arrêté n

o

2017 T 0642

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Botzaris, à Paris 19

e (Arrêté du 23 mars 2017) ................ 1210

Arrêté n

o

2017 T 0655

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de

Crimée, à Paris 19

e (Arrêté du 23 mars 2017) ................. 1211

Arrêté n

o

2017 T 0658

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues

La Fayette et Louis Blanc, à Paris 10

e (Arrêté du 23 mars

2017) ........................................................................�....... 1211

Arrêté n

o

2017 T 0666

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale boulevard Barbès, rue Myrha et rue Poulet, à Paris 18 e (Arrêté du 23 mars 2017) ................................................. 1212

Arrêté n

o

2017 T 0668

réglementant, à titre provisoire, la circulation des véhicules de transports en commun, des taxis et des cycles rue de Crimée, à Paris 19 e (Arrêté du

23 mars 2017) ................................................................. 1212

Arrêté n

o

2017 T 0671

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Curial, à Paris 19

e (Arrêté du 23 mars 2017) ................... 1213

Arrêté n

o

2017 T 0685

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Tolbiac, à Paris 13 e (Arrêté du 21 mars 2017) ............ 1213

Arrêté n

o

2017 T 0692

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du

Chevaleret, à Paris 13

e (Arrêté du 21 mars 2017) ............ 1214

Arrêté n

o

2017 T 0695

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale place des Fêtes et rue Compans, à Paris 19 e (Arrêté du 23 mars

2017) ........................................................................�....... 1214

Arrêté n

o

2017 T 0699

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Duméril, à Paris 13

e (Arrêté du 21 mars 2017) ................ 1215

Arrêté n

o

2017 T 0712

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Baudelique, à Paris 18

e (Arrêté du 24 mars 2017) ........... 1215Arrêté n o

2017 T 0714

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Emile Zola, à Paris 15 e (Arrêté du 22 mars 2017) ................................................. 1215

Arrêté n

o

2017 T 0716

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue du

Cardinal Lemoine, à Paris 5

e (Arrêté du 24 mars 2017) ... 1216

Arrêté n

o

2017 T 0723

réglementant, à titre provisoire, la circulation générale place du Louvre, rues de l'Amiral de

Coligny, Perrault, à Paris 1

er (Arrêté du 23 mars 2017) .... 1216

Arrêté n

o

2017 T 0724

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale ave nue du Bel Air, avenue de Bouvines, avenue Dorian et place de la Nation, à Paris 11 e et 12 e (Arrêté du 24 mars

2017) ........................................................................�....... 1217

Arrêté n

o

2017 T 0725 instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue Per néty, à Paris 14 e (Arrêté du 24 mars 2017) ...................... 1217

Arrêté n

o

2017 T 0727

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de la

Pompe et rue de la Tour, à Paris 16

e (Arrêté du 24 mars

2017) ........................................................................�....... 1218

Arrêté n

o

2017 T 0728

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue

Racine, à Paris 6

e (Arrêté du 24 mars 2017) .................... 1218

Arrêté n

o

2017 T 0729

modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Monceau, à Paris 8 e (Arrêté du 24 mars 2017) ................................................. 1219

Arrêté n

o

2017 T 0732

instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue du Trône, à Paris 12 equotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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