CXXXVIe ANNEE. - No 26 VENdrEdI 31 mArs 2017
31 mars 2017 de Tolbiac à Paris 13e (Arrêté du 21 mars 2017) . ... Fixation
CXLe ANNÉE. - N° 9 mArdi 2 fÉvriEr 2021
2 févr. 2021 Vu la loi no 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et ... de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril.
santé mentale médias
21 avril 2009 souligne le rôle détermi- nant des médias dans le changement Didier de Riemaecker
Pavoisement des bâtiments et édifices publics à loccasion du 77e
26 févr. 2020 Commune de Paris à compter du 6 avril 2014 ;. Vu l'arrêté en date du 23 mai 2017 portant nomination de. M. Damien BOTTEGHI en qualité de ...
Cour de cassation de Belgique Rapport annuel 2018
flamand du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de Toutefois par arrêt n° 148/2017 du 21 décembre 2017
DOC 54 3119/001
4 juin 2018 21. 3119/001. DOC 54. CHAMBRE 5e SESSION DE LA 54e LÉGISLATURE. KAMER 5e ZITTING VAN DE 54e ZITTINGSPERIODE. 2017 2018.
CXLe ANNÉE. - N° 27 mArdi 6 AvriL 2021
6 avr. 2021 Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- ... vaux (dates prévisionnelles : du 19 au 21 avril 2021 inclus) ;. Arrête :.
No 100 VENdrEdI 21 déCEmbrE 2018 Décès de Claude-André
21 déc. 2018 Vu l'avis émis le 24 avril 2017 par le Comité Technique. Central de la Commune et du Département ;. Vu l'arrêté en date du 12 octobre 2017 ...
CXXXIXe ANNÉE. - N° 44 mArdI 9 juIN 2020
9 juin 2020 de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril ... no 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris no-.
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CXXXVI
eAnnEE. - n
o46 VEnDREDI 9 jUIn 2017
SOMMAIRE DU 9 J
UIN 2017
PagesPavoisement
des bâtiments et édices publics à l'occa- sion du 77 e anniversaire de l'Appel historique du Général de Gaulle du 18juin 1940 ............................................... 2033 ArrO N dISSEME N TSMAIrIES d'ArrO
N dISSEME N TMairie du 14
e arrondissement. Nomination dans l'emploi de Directeur Général Adjoint des Services ........ 2036VILLE dE PArIS
STruCTurES - dÉLÉGATIO
NS - FO
N CTIO N SDélégation
de signature de la Maire de Paris (Secrétariat Général de la Ville de Paris) (Arrêté du 2juin 2017) ........ 2036Désignation
du chef d'établissement de l'Hôtel de Ville de Paris et de l'immeuble situé 9, place de l'Hôtel de Ville, àParis4
e (Arrêté du 2juin 2017) ........................................ 2037Délégation
de signature de la Maire de Paris (Direction de la Jeunesse et des Sports) (Arrêté modicatif du 2juin2017) ........................................................................
....... 2037 CNILCréation
au Secrétariat Général de la Ville de Paris d"un chier et d"un télé-service dont la nalité est la ges tion des sollicitations (demandes et réclamations) des usa -gers (Arrêté du 1 er juin 2017) ........................................... 2039RÉGIES
Direction des Espaces Verts et de l'Environne-
ment. Régie de recettes des cimetières parisiens, régie de recettes n o1303.Arrêté constitutif de la régie
de recettes (Arrêté du 6avril 2017) .................................2039Pavoisement des bâtiments et édices publics à
l'occasion du 77 e anniversaire de l'Appel his- torique du Général de Gaulle du 18 juin 1940.VILLE dE PArIS
L'Adjoint à la Maire de Paris
chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de ParisParis, le 18mai 2017
NOTEA l"attention de
Mesdames et Messieurs les Maires d'arrondissement
et Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeurs de la Ville de ParisA l"occasion du 77e
anniversaire de l"Appel historique du Général de Gaulle du 18juin 1940, les monuments et édices publics devront être pavoisés aux couleurs natio nales le dimanche 18juin 2017 toute la journée.Pour la Maire de Paris
et par délégation,L'Adjoint à la Maire
chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de ParisMao PENINOU
Direction des Espaces Verts et de l'Environne-
ment. Régie de recettes des cimetières parisiens, régie de recettes n o1303.Désignation de la régis-
seuse et de sa mandataire suppléante (Arrêté du 6avril2017) ........................................................................
....... 20412034 BULLETIn MUnICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 9 juin 2017
rESSOurCES HuMAINESDésignation
des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la Commission n o11 (Arrêté modi catif
du 31mai 2017) .............................................................. 2042Désignation
des délégués de la Maire de Paris au sein du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du2juin 2017) ...................................................................... 2042
Désignation
des délégués de la Maire de Paris au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail instauré auprès du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du 2juin 2017) ............................ 2043Désignation
des représentants du personnel appelés siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Central instauré auprès du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du2juin 2017) ................................................................. 2043
Désignation
des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Cultu relles (Arrêté du 2juin 2017) ............................................ 2044Désignation
des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement (Arrêté du 2juin 2017) ................. 2044Désignation
d'un chef de bureau à la Direction des Res sources Humaines .......................................................... 2045Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administrations parisiennes, au titre de l'année 2017 (ordre de mérite) .............................................................. 2045Promotions
au choix au grade d'attaché principal d'admi nistrations parisiennes, au titre de l'année 2017 ............. 2045RECRUTEMEnT ET COnCOURS
Liste principale,
par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours public pour l'accès au corps des ingénieur.e.s des services techniques de la Ville de Paris ouvert, à partir du 20mars 2017, pour deux postes ....... 2046Liste principale,
par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours externe pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'administrations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017, pour quinzepostes ................. 2046Liste complémentaire,
par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours externe pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'adminis trations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017 .................................. 2046Liste principale,
par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours interne pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'administrations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017, pour quinze postes, auxquels s'ajoute un poste non pourvu au titre du 3 e concours .... 2046Liste complémentaire,
par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours interne pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'adminis trations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017 .................................. 2047 Nom du candidat admis au 3 e concours pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'administra tions parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017, pour deux postes .... 2047PRIX - AUTORISATIOnS
Autorisation
donnée à la Ville de Paris pour le fonction- nement d'un établissement d'accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil familial et collectif situé 145, rue de l'Université, à Paris7 e (Arrêté du 31mai2017) ........................................................................
....... 2047Autorisation
donnée à la S.A.R.L. " LA MAISONBLEUEPARIS15 FALGUIERE» pour le fonctionne
ment d'un établissement d'accueil collectif, non per- manent, type multi-accueil municipal géré en gestion externalisée situé 37, rue Falguière, à Paris15 e (Arrêté du 31mai 2017) .............................................................. 2048Autorisation
donnée à la S.A.R.L. " LA MAISONBLEUEPARIS20 STENDHAL» pour le fonctionne
ment d'un établissement d'accueil collectif, non per- manent, type multi-accueil municipal géré en gestion externalisée situé 5bis, rue Stendhal, à Paris20 e (Arrêté du 31mai 2017) .............................................................. 2048Autorisation
donnée à la Ville de Paris pour le fonction nement d'un établissement d'accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial situé 134, boulevard Masséna, à Paris13 e (Arrêté du31mai 2017) ................................................................... 2048
VOIRIE ET DÉPLACEMEnTS
Arrêté n
o ?2017?T?10269 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue André Voguet, à Paris13 e (Arrêté du 3mai 2017) ..................................................... 2049Arrêté n
o ?2017?T?10300 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Auguste Blanqui, àParis13
e (Arrêté du 5mai 2017) ...................................... 2049Arrêté n
o ?2017?T?10382 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de Flandre, à Paris19 e (Arrêté du 16mai 2017) .............. 2050Arrêté n
o ?2017?T?10413 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Auguste Blanqui, àParis13
e (Arrêté du 17mai 2017) .................................... 2050Arrêté n
o ?2017?T?10444 modi ant, à titre provisoire, la règle de circulation des cycles boulevard de la Villette, àParis10
e et 19 e (Arrêté du 22mai 2017) .......................... 2051Arrêté n
o ?2017?T?10480 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Interne Loeb, à Paris13 e Régularisation (Arrêté du 23mai 2017) ....................... 2051Arrêté n
o ?2017?T?10481 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale ave nue Daumesnil et rue Charles Bossut, à Paris12 e (Arrêté du 23mai 2017) .............................................................. 2052Arrêté n
o ?2017?T?10483 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bercy, à Paris12 e (Arrêté du 23mai 2017) .............................................................. 2052Arrêté n
o ?2017?T?10486 modi ant, à titre provisoire, la règle de la circulation et du stationnement rue Sully, à Paris4 e (Arrêté du 1 er juin 2017) ................................................... 2052Arrêté n
o ?2017?T?10491 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Montéra, à Paris12 e (Arrêté du 23mai 2017) .............................................................. 2053Arrêté n
o ?2017?T?10521 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Marie-Georges Picquart, à Paris17
e (Arrêté du 31mai 2017) ... 2053Arrêté n
o ?2017?T?10525 mettant en impasse, à titre provi- soire, le passage du poteau, à Paris18 e (Arrêté du 6juin2017) ........................................................................
....... 2054 63430011198
9 juin 2017 BULLETIn MUnICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2035
Arrêté n
o ?2017?T?10531 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Chapelle, àParis18
e (Arrêté du 2juin 2017) ...................................... 2054Arrêté n
o ?2017?T?10532quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] Chapitre 6 : La sphère choriale et le placenta
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