[PDF] Pavoisement des bâtiments et édifices publics à loccasion du 77e





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CXXXVIe ANNEE. - No 26 VENdrEdI 31 mArs 2017

31 mars 2017 de Tolbiac à Paris 13e (Arrêté du 21 mars 2017) . ... Fixation



CXLe ANNÉE. - N° 9 mArdi 2 fÉvriEr 2021

2 févr. 2021 Vu la loi no 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et ... de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril.



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26 févr. 2020 Commune de Paris à compter du 6 avril 2014 ;. Vu l'arrêté en date du 23 mai 2017 portant nomination de. M. Damien BOTTEGHI en qualité de ...



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flamand du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de Toutefois par arrêt n° 148/2017 du 21 décembre 2017



DOC 54 3119/001

4 juin 2018 21. 3119/001. DOC 54. CHAMBRE 5e SESSION DE LA 54e LÉGISLATURE. KAMER 5e ZITTING VAN DE 54e ZITTINGSPERIODE. 2017 2018.



CXLe ANNÉE. - N° 27 mArdi 6 AvriL 2021

6 avr. 2021 Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- ... vaux (dates prévisionnelles : du 19 au 21 avril 2021 inclus) ;. Arrête :.



No 100 VENdrEdI 21 déCEmbrE 2018 Décès de Claude-André

21 déc. 2018 Vu l'avis émis le 24 avril 2017 par le Comité Technique. Central de la Commune et du Département ;. Vu l'arrêté en date du 12 octobre 2017 ...



CXXXIXe ANNÉE. - N° 44 mArdI 9 juIN 2020

9 juin 2020 de l'instruction interministérielle no 06-031 A-B-M du 21 avril ... no 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris no-.



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Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publica-

tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service

des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

CXXXVI

e

AnnEE. - n

o

46 VEnDREDI 9 jUIn 2017

SOMMAIRE DU 9 J

UI

N 2017

Pages

Pavoisement

des bâtiments et édices publics à l'occa- sion du 77 e anniversaire de l'Appel historique du Général de Gaulle du 18juin 1940 ............................................... 2033 ArrO N dISSEME N TS

MAIrIES d'ArrO

N dISSEME N T

Mairie du 14

e arrondissement. — Nomination dans l'emploi de Directeur Général Adjoint des Services ........ 2036

VILLE dE PArIS

STruCTurES - dÉLÉGATIO

N

S - FO

N CTIO N S

Délégation

de signature de la Maire de Paris (Secrétariat Général de la Ville de Paris) (Arrêté du 2juin 2017) ........ 2036

Désignation

du chef d'établissement de l'Hôtel de Ville de Paris et de l'immeuble situé 9, place de l'Hôtel de Ville, à

Paris4

e (Arrêté du 2juin 2017) ........................................ 2037

Délégation

de signature de la Maire de Paris (Direction de la Jeunesse et des Sports) (Arrêté modicatif du 2juin

2017) ........................................................................

....... 2037 CNIL

Création

au Secrétariat Général de la Ville de Paris d"un chier et d"un télé-service dont la nalité est la ges tion des sollicitations (demandes et réclamations) des usa -gers (Arrêté du 1 er juin 2017) ........................................... 2039

RÉGIES

Direction des Espaces Verts et de l'Environne-

ment. — Régie de recettes des cimetières parisiens, régie de recettes n o

1303.—Arrêté constitutif de la régie

de recettes (Arrêté du 6avril 2017) .................................

2039Pavoisement des bâtiments et édices publics à

l'occasion du 77 e anniversaire de l'Appel his- torique du Général de Gaulle du 18 juin 1940.

VILLE dE PArIS

L'Adjoint à la Maire de Paris

chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris

—Paris, le 18mai 2017

NOTE

A l"attention de

Mesdames et Messieurs les Maires d'arrondissement

et Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeurs de la Ville de Paris

A l"occasion du 77e

anniversaire de l"Appel historique du Général de Gaulle du 18juin 1940, les monuments et édices publics devront être pavoisés aux couleurs natio nales le dimanche 18juin 2017 toute la journée.

Pour la Maire de Paris

et par délégation,

L'Adjoint à la Maire

chargé de la Propreté, de l'Assainissement, de l'Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris

Mao PENINOU

Direction des Espaces Verts et de l'Environne-

ment. — Régie de recettes des cimetières parisiens, régie de recettes n o

1303.—Désignation de la régis-

seuse et de sa mandataire suppléante (Arrêté du 6avril

2017) ........................................................................

....... 2041

2034 BULLETIn MUnICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 9 juin 2017

rESSOurCES HuMAINES

Désignation

des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la Commission n o

11 (Arrêté modi catif

du 31mai 2017) .............................................................. 2042

Désignation

des délégués de la Maire de Paris au sein du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du

2juin 2017) ...................................................................... 2042

Désignation

des délégués de la Maire de Paris au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail instauré auprès du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du 2juin 2017) ............................ 2043

Désignation

des représentants du personnel appelés siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Central instauré auprès du Comité Technique Central de la Ville de Paris (Arrêté du

2juin 2017) ................................................................. 2043

Désignation

des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Cultu relles (Arrêté du 2juin 2017) ............................................ 2044

Désignation

des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement (Arrêté du 2juin 2017) ................. 2044

Désignation

d'un chef de bureau à la Direction des Res sources Humaines .......................................................... 2045

Tableau d'avancement

au grade d'attaché principal d'administrations parisiennes, au titre de l'année 2017 (ordre de mérite) .............................................................. 2045

Promotions

au choix au grade d'attaché principal d'admi nistrations parisiennes, au titre de l'année 2017 ............. 2045

RECRUTEMEnT ET COnCOURS

Liste principale,

par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours public pour l'accès au corps des ingénieur.e.s des services techniques de la Ville de Paris ouvert, à partir du 20mars 2017, pour deux postes ....... 2046

Liste principale,

par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours externe pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'administrations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017, pour quinzepostes ................. 2046

Liste complémentaire,

par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours externe pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'adminis trations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017 .................................. 2046

Liste principale,

par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours interne pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'administrations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017, pour quinze postes, auxquels s'ajoute un poste non pourvu au titre du 3 e concours .... 2046

Liste complémentaire,

par ordre de mérite, des candidat.e.s admis.e.s au concours interne pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'adminis trations parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017 .................................. 2047 Nom du candidat admis au 3 e concours pour l'accès au corps des secrétaires administratif.ve.s d'administra tions parisiennes, spécialité administration générale ouvert, à partir du 30janvier 2017, pour deux postes .... 2047

PRIX - AUTORISATIOnS

Autorisation

donnée à la Ville de Paris pour le fonction- nement d'un établissement d'accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil familial et collectif situé 145, rue de l'Université, à Paris7 e (Arrêté du 31mai

2017) ........................................................................

....... 2047

Autorisation

donnée à la S.A.R.L. " LA MAISON

BLEUE—PARIS15 FALGUIERE» pour le fonctionne

ment d'un établissement d'accueil collectif, non per- manent, type multi-accueil municipal géré en gestion externalisée situé 37, rue Falguière, à Paris15 e (Arrêté du 31mai 2017) .............................................................. 2048

Autorisation

donnée à la S.A.R.L. " LA MAISON

BLEUE—PARIS20 STENDHAL» pour le fonctionne

ment d'un établissement d'accueil collectif, non per- manent, type multi-accueil municipal géré en gestion externalisée situé 5bis, rue Stendhal, à Paris20 e (Arrêté du 31mai 2017) .............................................................. 2048

Autorisation

donnée à la Ville de Paris pour le fonction nement d'un établissement d'accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial situé 134, boulevard Masséna, à Paris13 e (Arrêté du

31mai 2017) ................................................................... 2048

VOIRIE ET DÉPLACEMEnTS

Arrêté n

o ?2017?T?10269 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue André Voguet, à Paris13 e (Arrêté du 3mai 2017) ..................................................... 2049

Arrêté n

o ?2017?T?10300 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Auguste Blanqui, à

Paris13

e (Arrêté du 5mai 2017) ...................................... 2049

Arrêté n

o ?2017?T?10382 modi ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de Flandre, à Paris19 e (Arrêté du 16mai 2017) .............. 2050

Arrêté n

o ?2017?T?10413 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Auguste Blanqui, à

Paris13

e (Arrêté du 17mai 2017) .................................... 2050

Arrêté n

o ?2017?T?10444 modi ant, à titre provisoire, la règle de circulation des cycles boulevard de la Villette, à

Paris10

e et 19 e (Arrêté du 22mai 2017) .......................... 2051

Arrêté n

o ?2017?T?10480 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Interne Loeb, à Paris13 e —Régularisation (Arrêté du 23mai 2017) ....................... 2051

Arrêté n

o ?2017?T?10481 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale ave nue Daumesnil et rue Charles Bossut, à Paris12 e (Arrêté du 23mai 2017) .............................................................. 2052

Arrêté n

o ?2017?T?10483 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bercy, à Paris12 e (Arrêté du 23mai 2017) .............................................................. 2052

Arrêté n

o ?2017?T?10486 modi ant, à titre provisoire, la règle de la circulation et du stationnement rue Sully, à Paris4 e (Arrêté du 1 er juin 2017) ................................................... 2052

Arrêté n

o ?2017?T?10491 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Montéra, à Paris12 e (Arrêté du 23mai 2017) .............................................................. 2053

Arrêté n

o ?2017?T?10521 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Marie-

Georges Picquart, à Paris17

e (Arrêté du 31mai 2017) ... 2053

Arrêté n

o ?2017?T?10525 mettant en impasse, à titre provi- soire, le passage du poteau, à Paris18 e (Arrêté du 6juin

2017) ........................................................................

....... 2054 63430

011198

9 juin 2017 BULLETIn MUnICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2035

Arrêté n

o ?2017?T?10531 modi ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Chapelle, à

Paris18

e (Arrêté du 2juin 2017) ...................................... 2054

Arrêté n

o ?2017?T?10532quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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