RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2020-134
30 sept. 2020 69-2020-09-30-009 - AP formation gdsrass Villefranche2020 (3 pages) ... la sous-commission départementale pour l'accessibilité aux personnes ...
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8 avr. 2021 relatif à la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité (C.C.D.S.A.) à ses Sous-Commissions Spécialisées.
Commission Départementale de Sécurité et dAccessibilité 30 juin
30 juin 2017 Formation dispensée en 2016. ? Action de sensibilisation des membres de la sous commission accessibilité de Meuse Grand Sud avec.
COMMISSIONS de SÉCURITÉ GUIDE PRATIQUE à lUSAGE des
Les visites des ERP de 1ère catégorie sont réalisées par la sous-commission départementale dans sa formation plénière à savoir : la présidence est assurée par
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2021-010
7 janv. 2021 Arrêté portant nomination au sein de la formation spécialisée dite "des sites et paysages" de la commission départementale de la nature ...
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certains membres de sous commissions départementales spécialisées. commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité;.
La Commission Consultative Départementale de Sécurité et d
1 janv. 2015 13 3 1 La sous commission départementale de sécurité incendie (SCDS) ... 31- Exigences et échéances de l'accessibilité des ERP.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci joint le rapport dactivités 2011
Responsable de la Sous Commission Départementale pour I'Accessibilité Ces réunions sont composées des membres des associations et du Secrétariat de.
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ARRETE nº 16-02950 relatif à la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité (C.C.D.S.A.) à ses Sous-Commissions Spécialisées.
La sécurité des établissements recevant du public
Il renvoie à la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP et les IGH ainsi qu'à ses commissions
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1PRÉFET DU RHÔNERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2020-134
PUBLIÉ LE 30 SEPTEMBRE 2020
Sommaire
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2020-09-30-012 - SKM_C45820093014030 (3 pages)Page 3
69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône
69-2020-09-29-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119
concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARLDomaine Michel Ogier (2 pages)Page 7
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 2020 (8 pages)Page 10
69-2020-09-30-008 - AP formation gdsrass Lyon2020 (3 pages)Page 19
69-2020-09-30-009 - AP formation gdsrass Villefranche2020 (3 pages)Page 23
69-2020-09-30-010 - AP formation gdsrass Villefranche2020 (3 pages)Page 27
69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique2020 (5 pages)Page 31
69-2020-09-30-003 - AP SCDA 2020 (5 pages)Page 37
69-2020-09-30-005 - AP SCDcampings2020 (4 pages)Page 43
69-2020-09-30-004 - AP SCDHES 2020 (4 pages)Page 48
69-2020-09-30-002 - AP SCDS 2020 (4 pages)Page 53
69-2020-09-30-006 - AP SCDSIST 2020 (3 pages)Page 58
69-2020-08-24-007 - CABINET SPID 2020 08 24 01 (1 page)Page 62
69-2020-08-24-009 - CABINET SPID 2020 08 24 02 (1 page)Page 64
69-2020-08-24-011 - CABINET SPID 2020 08 24 03 (1 page)Page 66
69-2020-08-24-012 - CABINET SPID 2020 08 24 04 (1 page)Page 68
69-2020-08-24-010 - CABINET SPID 2020 08 24 05 (1 page)Page 70
69-2020-08-24-008 - CABINET SPID 2020 08 24 06 (1 page)Page 72
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
d'Auvergne-Rhône-Alpes69-2020-09-30-011 - Arrêtée n° 20-226 portant obligation port du masque lors de l'examen
de l'attestation de capacité professionnelle 7 octobre 2020 (3 pages)Page 74 269_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2020-09-30-012
SKM_C45820093014030
Admission nouveaux membres bénéficiaires UniHA69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2020-09-30-012 - SKM_C458200930140303
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2020-09-30-012 - SKM_C458200930140304
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2020-09-30-012 - SKM_C458200930140305
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2020-09-30-012 - SKM_C458200930140306
69_DDT_Direction départementale des territoires du
Rhône
69-2020-09-29-003
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119 concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARL Domaine Michel OgierARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119 concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARLDomaine Michel Ogier
69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2020-09-29-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119
concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARLDomaine Michel Ogier7
Direction Départementale desLyon, le 29 septembre 2020Territoires du Rhône
Service Eau et Nature
Unité Nature Forêt
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119 concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARLDomaine Michel Ogier
Le Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Préfet de la Zone de défense et de sécurité sud-estPréfet du Rhône
Officier de la Légion d'honneur
Commandeur de l'ordre national du Mérite
VUle Code Forestier, notamment les articles L341-1 à 7 et R341-1 à 7 ;VUl'arrêté préfectoral n°2013-A35 relatif à l'inventaire des frayères et des zones de croissance ou
d'alimentation de la faune piscicole du département ;VUl'arrêté préfectoral n° 69-2019-07-16-001 du 16 juillet 2019 portant délégation de signature à Mon-
sieur Jacques Banderier, directeur départemental des territoires du Rhône ;VU la décision de la Direction départementale des territoires n° 69_2020_08_20_01 du 20 août 2020
portant subdélégation de signature en matière d'attributions générales ;VU la délibération n° 21-12-2017-09 du 21 décembre 2017 approuvant le PLU de la commune d'Am-
puis ainsi que l'annexe aléas géologiques ;VUle dossier reçu le 29 juillet 2020 et reconnu complet le 29 juillet 2020 de demande d'autorisation de
défrichement présenté par l'EARL Domaine Michel Ogier, portant sur 0,2670 ha de bois situés sur
le territoire de la commune d'Ampuis, département du Rhône ; VUla consultation publique du 31 août 2020 au 20 septembre 2020 ;CONSIDÉRANTque la destruction des peuplements arborescents décrite par le projet présenté constitue
un défrichement tel que défini aux articles L.341-1 et L.341-2 du code forestier ;CONSIDÉRANTl'aléa d'érosion et d'instabilité des terrains mentionné au PLU de la commune d'Ampuis
sur l'annexe 4, carte des aléas mouvements de terrain, classement glissement de terrain fort ;CONSIDÉRANTla sensibilité du cours d'eau du Reynard classé à l'inventaire départemental des
frayères pour la truite fario et l'écrevisse à pieds blancs ;CONSIDÉRANTque le demandeur n'a pas apporté de propositions techniquesexplicites et adaptées à la
gestion de l'érosion des terrains et de l'écoulement des eaux ;Direction Départementale des Territoires du Rhône - 165, rue Garibaldi - CS 33 862 - 69401 Lyon cedex 03 - Standard - 04 78 62 50 50 -
Accueil du public : DDT Cité administrative (Bâtiment B) 9h00-11h00 / 14h00-16h00 Accès en T.C : Métro ligne B - Gare Part-Dieu/ Tram T 1 - Part-Dieu Servient 1/269_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2020-09-29-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119
concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARLDomaine Michel Ogier8
CONSIDÉRANTqu'il résulte de l'instruction que la conservation de ce bois est nécessaire au titre des
motifs suivants mentionnés à l'article L.341-5 du code forestier :1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ;
2° A la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, rivières ou torrents ;
3° A l'existence des sources, cours d'eau et zones humides, et plus généralement à la qualité des eaux ;
ARRÊTE
ARTICLE 1
L'autorisation de défrichement sollicitée est refusée pour la parcelle suivante : Commune Section N°Surfacecadastraletotale (ha)Surface dedéfrichementautorisée (ha)Ampuis AK 184 0,2670 0,2670
ARTICLE 2
Conformément à l'article L.341-4 du Code forestier,le présent arrêté fait l'objet d'un affichage en mairie
d'Ampuis. L'affichage est maintenu à la mairie pendant deux mois.ARTICLE 6
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfecture du Rhône, dans un délai
de deux mois à compter de la date de notification ou être déférée devant le tribunal administratif de Lyon
dans les mêmes conditions de délais, par courrier ou par l'application informatique " Télérecours citoyens »
accessible via le site internet www.telerecours.fr.ARTICLE 7
La préfète, secrétaire générale de la préfecture du Rhône, préfète déléguée pour l'égalité des chances, le
directeur départemental des territoires, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratif dudépartement du Rhône et notifié à la mairie
d'Ampuis.Le chef de service
Signé
Laurent Garipuy
69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2020-09-29-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT_SEN_2020_A_119
concernant le défrichement de 0,2670 hectare de terrain sur la commune d'Ampuis par l'EARLDomaine Michel Ogier9
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-001
AP CCDSA 2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202010
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202011
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202012
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202013
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202014
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202015
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202016
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202017
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-001 - AP CCDSA 202018
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-008
AP formation gdsrass Lyon2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-008 - AP formation gdsrass Lyon202019
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-008 - AP formation gdsrass Lyon202020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-008 - AP formation gdsrass Lyon202021
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-008 - AP formation gdsrass Lyon202022
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-009
AP formation gdsrass Villefranche2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-009 - AP formation gdsrass Villefranche202023
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-009 - AP formation gdsrass Villefranche202024
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-009 - AP formation gdsrass Villefranche202025
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-009 - AP formation gdsrass Villefranche202026
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-010
AP formation gdsrass Villefranche2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-010 - AP formation gdsrass Villefranche202027
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-010 - AP formation gdsrass Villefranche202028
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-010 - AP formation gdsrass Villefranche202029
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-010 - AP formation gdsrass Villefranche202030
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-007
AP SCD secupublique2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique202031
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique202032
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique202033
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique202034
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique202035
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-007 - AP SCD secupublique202036
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-003
AP SCDA 2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-003 - AP SCDA 202037
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-003 - AP SCDA 202038
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-003 - AP SCDA 202039
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-003 - AP SCDA 202040
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-003 - AP SCDA 202041
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-003 - AP SCDA 202042
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-005
AP SCDcampings2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-005 - AP SCDcampings202043
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-005 - AP SCDcampings202044
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-005 - AP SCDcampings202045
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-005 - AP SCDcampings202046
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-005 - AP SCDcampings202047
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-004
AP SCDHES 2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-004 - AP SCDHES 202048
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-004 - AP SCDHES 202049
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-004 - AP SCDHES 202050
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-004 - AP SCDHES 202051
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-004 - AP SCDHES 202052
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-002
AP SCDS 2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-002 - AP SCDS 202053
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-002 - AP SCDS 202054
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-002 - AP SCDS 202055
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-002 - AP SCDS 202056
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-002 - AP SCDS 202057
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-09-30-006
AP SCDSIST 2020
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-006 - AP SCDSIST 202058
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-006 - AP SCDSIST 202059
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-006 - AP SCDSIST 202060
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-09-30-006 - AP SCDSIST 202061
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-08-24-007
CABINET SPID 2020 08 24 01
honorariat69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-007 - CABINET SPID 2020 08 24 0162
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-007 - CABINET SPID 2020 08 24 0163
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-08-24-009
CABINET SPID 2020 08 24 02
honorariat69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-009 - CABINET SPID 2020 08 24 0264
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-009 - CABINET SPID 2020 08 24 0265
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-08-24-011
CABINET SPID 2020 08 24 03
honorariat69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-011 - CABINET SPID 2020 08 24 0366
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-011 - CABINET SPID 2020 08 24 0367
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-08-24-012
CABINET SPID 2020 08 24 04
honorariat69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-012 - CABINET SPID 2020 08 24 0468
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-012 - CABINET SPID 2020 08 24 0469
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-08-24-010
CABINET SPID 2020 08 24 05
honorariat69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-010 - CABINET SPID 2020 08 24 0570
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-010 - CABINET SPID 2020 08 24 0571
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2020-08-24-008
CABINET SPID 2020 08 24 06
honorariat69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-008 - CABINET SPID 2020 08 24 0672
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2020-08-24-008 - CABINET SPID 2020 08 24 0673
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes69-2020-09-30-011
Arrêtée n° 20-226 portant obligation port du masque lors de l'examen de l'attestation de capacité professionnelle 7octobre 2020Arrêté n° 20-226 portant obligation du port du masque lors de l'examen pour l'obtention de
l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur routier de personnes, de transporteur routier de marchandises ou de loueur de véhicules industriels et de commissionnaire de transport le 7 octobre 202084_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes - 69-2020-09-30-011 - Arrêtée n° 20-226
portant obligation port du masque lors de l'examen de l'attestation de capacité professionnelle 7 octobre 202074
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes - 69-2020-09-30-011 - Arrêtée n° 20-226
portant obligation port du masque lors de l'examen de l'attestation de capacité professionnelle 7 octobre 202075
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes - 69-2020-09-30-011 - Arrêtée n° 20-226
portant obligation port du masque lors de l'examen de l'attestation de capacité professionnelle 7 octobre 202076
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes - 69-2020-09-30-011 - Arrêtée n° 20-226
portant obligation port du masque lors de l'examen de l'attestation de capacité professionnelle 7 octobre 202077
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[PDF] Trophée IDEES Junior INITIATIVES DURABLES POUR L ENVIRONNEMENT, L ECONOMIQUE ET LE SOCIAL DANS LES HAUTS-DE-SEINE
[PDF] Le permis de construire
[PDF] PREFECTURE DE L ILLE ET VILAINE ----------------- Accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite aux
[PDF] Ville d Evry Mai 2011 REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L ACCES ET A LA FREQUENTATION DES ACTIVITES MUNICIPALES EN MATIERE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
[PDF] Accessibilité ERP. Octobre 2012
[PDF] Recueil des délibérations du 17 octobre 2014. COMITÉ DE BASSIN 96 ème séance (1 ère séance du 9 ème mandat)
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