Perspectives collégiales
Perspectives collégiales a rencontré Roch Tremblay président du RCMM et directeur général du. Collège Ahuntsic
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INSTITUT DE RECHERCHE EN CONOMIE CONTEMPORAINE Enjeuxetperspectivesentourantlestatutdesstagiairesauniveaucollégial ric Nn Duhaime SEPTEMBRE 'go8
Pageii Noticebiographique ÉricN.Duhaimeestchargédeprojetàl'IRÉCetchargédecoursàl'UQAM.Détenteurd'undoctoratensociologieetenph ilosop hieréaliséencotutelle(UQAMetUniversitédeStrasbourg),ilestspécialiséensociologieéconomiqueets'intéresseaurôledelascienceetdelatechnologiedanslecadredeladynamiqueéconomiquecontemporaine:propriétéintellect uelle, actifsintangibles,grandescorporations, nouvelleéconomie,etc.Depuis20 07,ilcontribuea uxtravauxduColl ectifd'analysedelafinanciaris ationduc apitalis meavancé(CAFCA),ayantparticipéà desprojetsde rechercheportantsurlecapital derisque etsurl' impactdelafinanciarisationdel'économiesurl'industrieforestièreauQuébec CerapportderechercheaétéréalisépourlecomptedelaFédérationétudiantecollégialeduQuébec(FECQ). ©Institutderechercheenéconomiecontemporaine IRÉC,10555,avenuedeBois-de-Boulogne,CP2006,Montréal(Québec),H4N1L4
PageiiiTABLE DES MATIéRES FAITSSAILLANTS_________________________________________________________________________________vINTRODUCTION___________________________________________________________________________________1CHAPITRE1LESPROBLÉMATIQUESRENCONTRÉESPARLESSTAGIAIRES_______________________________51.1.Lesdifficultésrelativesauxmodalitésd'encadrementdesstages_____________71.2.Lesdifficultésrelativesauxconditionsderéalisationdesstages____________10CHAPITRE2L'ENCADREMENTINSTITUTIONNELDESSTAGESAUNIVEAUCOLLÉGIAL_______________192.1.LesresponsabilitésrespectivesduMinistèreetdescollèges_________________202.2.L'Officedesprofessionsetlesordresprofessionnels_________________________242.3.Lesassociationsentrelescollègesetlesétablissementsdelasantéetdesservicessociaux_______________________________________________________________________262.4.L'alternancetravail-étude_______________________________________________________292.5.Lesnormesdutravailetlaprotectionencasd'accidentsoudemaladies___332.5.1.LaLoisurlesnormesdutravail_________________________________________332.5.2.LaLoisurlesaccidentsdetravailetlesmaladiesprofessionnelles__35CHAPITRE3LESTAGE:DÉFINITIONETTYPOLOGIE______________________________________________________393.1.Quelquesdéfinitionsettypologiesofficielles__________________________________403.2.Propositiondedéfinitionetdetypologie_______________________________________44CHAPITRE4RECOMMANDATIONS__________________________________________________________________________494.1.Recommandationquantàladéfinitionetlatypologiedesstages____________494.2.Recommandationsquantauxmodalitésd'encadrementdesstages_________514.3.Recommandationsquantauxconditionsderéalisationdesstages__________554.3.1.Lesstagesd'observationetdeformation_______________________________564.3.2.Lesstagesdetravail______________________________________________________574.4.LesscénariosdemiseenoeuvreetlecasdelaFrance________________________614.4.1.Premierscénario__________________________________________________________614.4.2.Secondscénario___________________________________________________________61CONCLUSION____________________________________________________________________________________65BIBLIOGRAPHIE_________________________________________________________________________________67ANNEXE1________________________________________________________________________________________71LISTESDESORDRESPROFESSIONNELSENCADRANTDESPROGRAMMESDENIVEAUCOLLÉGIALETLISTESDESTECHNIQUESCOUVERTESPARL'ENTENTEENTRELEMEESETLEMSSS______________________________________________________________________________________71ANNEXE2________________________________________________________________________________________73RAPPELDESRECOMMANDATIONS___________________________________________________________73
Pageiv
PagevFAITS SAILLANTS • D'aprèslesrésultatsd'unsondageréaliséauprèsd'anciensstagiairesdanslecadred'uneétudeduRQuODE(touslesniveauxd'étudesconfondus)1:o 22,4%desanciensstagiairesnedisposaientpasdecontratformelencadrantleurstage,cequiauraitpermisdeclarifierlachargedetravail,lesactivitésetlesresponsabilitésattenduesdesétudiants.o 35,2%desa nciens stagiairesontrencont rédesdifficultésparticulièreslorsdeleurstageet,parmiceux-ci,61,5%d'entreeuxontrencontrédesdifficultésfinancières.o Dans77%descas,lesstagesn'étaientpasrémunérés.o Dans56%descas,lesstagiairescumulaientunemploidesubsistanceenplusdelaréalisationdeleurstageetdeleursétudes.• Encompara isonauxtravailleurssalariés, lesprotect ionsoffertesauxstagiairesparlaLoisurlesnormesdutravailetlaLoisurlesaccidentsdutravailetlesmaladiesprofessionnellessontinsuffisantes.• Enmatièredestages,iln'existepasdedéfinitionetdetypologiecommunesetpartagéesparl'ensembleduréseaucollégialainsiqueparlesinstancesetacteursconcernés.Cettelacuneestàlasourced'uneambigüitéentourantlestatutdesstagiairesetd'uneconfusionentourantledéroulementdesstages.o RQuODEf Les jeunes et les stagesf 'go6f en ligne : http:éérquodencoméwppcontentéuploadsé'go7égèéRAPPORTpDEpRECHERCHEpLespjeunespetplespstagesnpdfn
Pagevi
Page2établissementsd'enseignement,c'estl'inc royablemultiplicitédesformessouslesquellesilssedéclinentaussibienen cequiconcerneleursobject ifs,leurencadrementainsiquelesconditionsdeleurréalisation.Sicertainsstagesvisentavanttoutàinitieretfamiliariserlesétudiantsàl'égarddufutur milieudetravail auquellesdestin eleurpr ogrammed'études,d'autre sconstituentplutôtunepartieintégrantedeleurformation,alorsqued'autresencoreconstituentuneexpériencedetravailàpartentière.Demême,certainsstagessontobligatoiresetsetrouventformellement intégré sauxpro grammesd'étudesenétantcoordonnés,supervisésetcréditésparl'établissementd'enseignement,alorsqued'autressontplutôtfacultatifs,réaliséssurunebasevolontaireetreposentengrandepartiesurle sdémarchesentrepris esparlesé tudiants.E nfin,d'unprogrammeàl'autre,voiredanslecadred'unmêmeprogrammedispensépardesétablissementsdifférents,lesstagesvarientdefaçonnotableparleurfréquenceetleurdurée,parl'intensitédestâchesaccompliesetl'importancedesresponsabilitésassociées.Demême,lesconditionsfinancièresquis'yrattachentvarientégalementdefaçonimportanted'unstageàl'autre:soitenrapportaunombred'heuresqu'ilsimpliquentetquipeuventcompromettrelemaintiend'unemploidesubsistanceouencoreenrapportaufaitqu'ilssoientounonrémunérés,sousformed'allocationoudesalaire,etc.Partantdecettemultipl icitéde formesqu'emprunten tlesstages,laprésente étudeviseàclar ifierles tatut particulierquiestprop reaux stagiairesdeniveaucollégial.Danscebut,cetteétudesediviseenquatrechapitres.1. Lepremierchapitreviseàidentifierlesdifficultésprincipalesquidécoulentdelamultiplicitédesformesqu'empruntentlesstagesauniveaucollégial,etquenousavonsregroupéessousdeuxcatégoriesgénérales:1)lesdifficultésquionttraitauxmodalitésd'organisationdesstages;2)lesdifficultésquionttraitauxconditionsderéalisationdesstages.2. Lesecondchapitreconstitueuneanalyseinstitutionnelledesinstancesquiencadrentl'élaborationetledéroulementdesstagesauniveaucollégial.Nousportonsnotreregardsurlerôlecentralquejouentlescollègesetleministèredel'Éducationetdel'Enseignementsupérieur,maisaussisurlerôleindirectquejouent lesordresprofessionnels ,lesententes établiesavecles établissementsdelasantéetdesservices sociaux etleprogra mmeAlternancetravail-études.Demême,nousfaisonsétatdesdispositionsdelaLoisurlesnormesdutravailetdela Loisurlesaccidentsdetravailetlesmaladiesprofessionnellesquionttoutesdeuxunimpactsurlesconditionsderéalisationdesstages.
Page33. Letroisièmechapitres'intéresseauproblèmequeconstituelamultiplicitédesdéfinitions etdestypol ogiesdestagesqu el' onretrouvedanslalittératureofficielle.Encontrepartie,nonseulementsoutenons-nousqu'ilestessentielquel'ensembledesacteursetdesinstancesconcernésadoptentunedéfinitionetunetypologiecommun esetpar tagéesafin deremédieràlaconfusionquientoureledéro ulementdess tages,nousenproposon ségalementuneformulationoriginalequiconstituelefondementsurlabaseduquelcertainesconditionsminimalesetuniversellespeuventensuiteêtreexigées.4. Enfin,lequatrièmechapitrecontientunensemblederecommandationsquivisentàremédierauxproblématiquesidentifiéesaupremierchapitreencequiconcernelesmodalitésd'organisationetlesconditionsderéalisationdesstagesauniveaucollégial.Conformémentauxparamètresdumandatquinousaétéconfié,notreambitionnevisepasàmenerunenouvelleenquêteouàproduiredenouvellesdonnéesausujetdesstages.L'objectifpoursuiviviseavanttoutàopérerunesynthèsegénéraledela littératureex istante,ennouspenchantaussibiensurla documentationofficiellequesurlesétudes, rapportset mémoiresprod uitssurla questiondesstages.Encesens,lesrésultatsdecerapportsontgrandementtributairesdelaqualitédesdonnéesetdelalittératureexistantes.Àcepropos,mentionnonsqueplusieursdocumentsexistants quis'intéressentàlapro blématiquedesstagesrevêtentsouventunca ractèreexploratoire,q ueles donnéesproduites reposentsouventsurdeséchantillonslimitésetquecelles-ciportentdavantagesurlemilieuuniversitaire,lorsqu'ellesn'amalgamentpastoutsimple mentdifférentsniveauxd'enseignement.Celadit,nous pensonsnéanmoi nsêtreparvenusàpro duireuncontenuthéoriquequiestricheetoriginal,etquipourracertainementêtremobiliséenvued'applicationspratiques.Lespointsfortsdecerapportconcernentd'abordl'analyseinstitutionnellequiaétéréaliséedansledeuxiè mechapitreetquipermetn onseulementd'éclairerlesta tutparticulierdesstagiairesd eniveau collégial,maisaussid'identifierlesfaiblessesinstitutionnellesetleslacunesencequiconcernelesmodalitésd'encadrementetl esconditionsderéalisationdessta ges.Ensuite,l'originalitédeladéfinitionetdelatypologiedesstagesproposéesdansletroisièmechapitreconstitueégalemen tunapportimportant.Enfond antcelles-cisurl escontenusobservablesetréguliersdesstagesplutôtquesurlesformesmultiplesetéclatéesqu'ilspeuventactuellementemprunter,cettedéfinitionetcettetypologieconstituentunfondementsolideetf iableàp artirduquelpeuventensuiteêtreexigéesdesconditionsdebaseencequiconcernelesmodalitésd'organisationetlesconditionsderéalisationdesstages.
Page4Ànotreavis,ils'agitlàdel'enjeuleplusfondamentalencequiconcernelesstagesauniveaucollégial,maiségalementpourlesautresniveauxd'enseignement.Ils'agitd'unenjeunonseulementthéorique,maiségalementpolitique.Leréseaucollégialsouffreactuellement del'absenced'unedéf initionetd'unetypologiecommunesetpartagéesencequiconcernelesstages.C'estlàunelacunequidoitêtrecomblée,unterrainvidequipeutêtreoccupé.Etlafaçondontlesstagesserontdéfinisetcatégorisésdansl'avenir,danslamesureoùdesconditionsdebaseetuniversellesseraientexigéespourchacun destypesdestage sdonnés,aurauneincidenceindéniab lesurlestatutfutur desstagiaireset surlesmodalitésd'organisationetlesconditionsderéalisationdeleursstages.N.B.L'emploidumasculindansledocumentsertexclusivementàallégerletexte.
CHAPITRE o LES PROBLMATIQUES RENCONTRES PAR LES STAGIAIRES Pourplusieursacteursconcernés,qu'ils'agissedupersonneld'encadrement,desupervisionoudesstagiaireseux-mêmes,lesstagessontconsidéréscommeuneexpériencefondamentale,stimulanteetdesplusenrichissantesdanslecadred'uneformationacadémique.Cela dit,compteten udufoisonneme ntdeformesqu'ils empruntentetsouslesquelles ilssont proposésaux étudiants,lesstagescomportentnéanmoinsleurlotdedifficultésetdedéfisquisetraduittropsouventpardesexpériencesmalheureuses.Àcetégard,plusieursétudesontcherchéàfaireétatdesdifficultésrencontréesparlesétudiantslorsdelaréalisationdestages,maissouventdanslecadredeprogrammesspécifiques,revê tantuncaractèreexploratoireetrepo santsurunéchantillonlimitédepersonnesrencontréesousondées.Uneétudesedémarquetoutefoisdulot.Cetteétudepro duitepar leRegroupementquébécoisdesorganismespourledéveloppeme ntdel'employab ilité(R QuODE)-récemmentrenomméAlliancedescentres-conseilsenemploi-futréaliséepourlecompteduComitéconsultatifJeunes(CCJ)delaCommissiondespartenairesdumarchédutravail(CPMT),ens'intér essantdepr èsauxdifficultésrencontréesparles stagiaires.Intitulée,Lesjeunesetlesstages,cetteétudesediviseendeuxpartiesdontlapremièrerendcomptedesrésultatsd'unsondageréaliséauprèsde1671anciensstagiaires,alorsquelasecondefaitétatdespréoccupationsprincipalesquisontressortiesde16groupesdediscussionmisenplaceavecd'anciensstagiaires4.Leprésentchapitres'appuieralargementsurcetteétudequinoussemblelaplusexhaustiveenlamatière.Silespa rticipantsà cetteétudenesontpasexclusivement issus duniveaucollégial,ilsreprésententnéan moins40,6%desrép ondan tsauso ndage,contre 45,9%pourleniveauuniversitaire,9,9%pourleniveausecondaireprofessionnelet3,6%relevantd'autresinstances.Demême,34des67anciensstagiairesquiontparticipéauxgroupes de discussionproviennentdu niveaupostsecondaire (collégialetuniversitaireconfondus), alorsque27d'ent reeuxrelevaientd'organismesd'employabilitéetseule mentsixpersonnesdelaformationprofessionnelle.Comptetenudesparamètresdenotremandatquiviseàéclairerla4RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf.Ilestànoterquecetteétudenecomporteaucuneindicationquantaucaractèreprobabilistedel'échantillondesanciensstagiairessondés,detellesortequelesrésultatsdoiventavanttoutêtreinterprétéàtitreindicatifetillustratif.
Page6situationspécifiquedesstagiairesaucollé gial,le faitquecetteétudeamalgamedifférentsniveauxd'étudesposeuncertainproblème.Celadit,ellecompensecettefaiblesseparlala rgessedesonéchantillon etparsondoubl evolet,enétant composéeàlafoisd'unsondageetdegroupesdediscussions.Danstouslescas,ellepermet,àtitreillustratif,d'indiquerlesprincipalesdifficultésrencontréesparlesstagiairesengénéral,etcelaafind'orienterlaréflexionpourlasuiteduprésentdocument.Mentionnonspourcommencerqueles anciensstagiairesrencontrésdanslecadredesgroupesdediscussionreconnaissentdefaçonunanimel'intérêtqu'ilyaàréaliserdesstagesenmilieudetravail.Plusieursontainsisoulignéquelesstagesleurontpermisdesefamiliariseravecleurfutureprofessionetainsidevalideroud'invaliderleurchoixprofessionnel.Demême,lesstagespermettentàleursyeuxdefaciliterlatransitionetlepassageentrelemilieuacadémiqueetceluidutravail.Quiplusest,ilssontd'avisquelesstagesleurassurentunpositionnementavantageuxsurlemarchédel'emploienconstituantunepremièreexpériencedetravailetendéveloppantleurréseaudecontacts professionnels.Enfi n,nonseulementreconnaissent-ilsqueles stagesleur ontpermisd emettreenpratique etdeconsoliderlesconnaissances,lescompétencesetlessavoir-faireapprisaucoursdeleurformation, ilsfavorisentégalementled éveloppement d'unensembled'aptitudespersonnelles:l'autonomieetlaconfianceensoi,lacapacitéd'écouteetdecommunic ation,lesensdel'initiativeetde larespon sabilité,leur aptitude às'organiseretàgérerleurstress,etc5.Celaétantdit,comptetenudelagrandevariétédesformesqu'empruntentlesstages,plusieursparticipantsàcetteenquêteontnéanmoinssoulevédesdifficultésimportantesrencontréesaucoursdelaréalisationdeleursstages.Lagrandevariabilitédesformesqu'empruntentlesstagesressortd'ailleursdusondageréaliséauprèsdecesanciensstagiaires.Pourlaplusgrandepartied'entreeux,lesta geconstituaituneexigenceduprogramme d'étude(71 %),alorsqu 'ils'agissaitpourd'autresd'acquérirunepremièreexpériencedetravail(12%),dedévelopperleurscompétences(6%),desatisfa irelesexigencesdumarchédu travail(5,3%)ouencoredevaliderunchoixprofessionnel(4,1%)6.Dansunpeuplusdelamoitiédescas,lesrépondantsontréaliséunseul(28,4%)oudeuxstages(27%),alorsquel'autremoitiéenaplutôtréalisétrois(18,6%),quatre(14,4%)ouencorecinqetplus(11,7%).Demême,laduréedesstagespouvaitêtreinférieureàunmois(20,5%),s'étendredeunàtroismois(41,4%),detroisàsixmois(30,1%)5Ibid.,p.40-43.6Ibid.,p.7.
Page7ouencores'étirersurplusdesixmois(7,9%)7.Enfin,lesobjectifsetlanaturedesactivitésréaliséesaucours desstagesvariaientaussigr andement. Lesstagespouvaientavoircommeobjectifunefamiliarisationaveclefuturmilieudetravailetselimiteràuneactivitéd'observation(8,9%),viserl'acquisitiondesavoir-faireetimpliquerlaréalisationd'activitésdeformationsupervisées(31,8%),permettreuneconsolidationdesapprentissagesàtraversdesactivitéssollicitantleurmiseenoeuvre(37,8%)ou encoreconstitu erunepremière expériencedetravailà partentière(21,4%)8.Demanièregénérale,tellesqu'ellesressortentdecetteétude,lesdifficultésetproblématiquesrencontréesparlesstagiairespeuventêtreregroupéessousdeuxgrandescatégories:1)lesmodalitésd'encadrementdesstages;2)lesconditionsderéalisationdesstages.onon Les difficults relatives aux modalits dÕencadrement des stages Encequi concern elesdiffic ultésrelativesauxmodalit ésd'encadr ementdesstages,celles-ciportentavanttoutsurlepersonnelaffectéàleurencadrementetsurladétermi nationformelledesactivitésetdesr esponsabilitésattendue sdesstagiaires.Àcetégard,ilressortdusondageréaliséparleRQuODEquelamajoritédesrépondantspouvaitseréféreràunsuperviseurdésignéparl'organisationoùétaitréalisélesta ge(69,6%)et unpeu plusdelamo itiéd'e ntreeuxpouvaitbénéficierenplusouàlaplace del'enc adrementd'unc oordonnat eurdel'établissementd'enseignementoudel'organismed'employabilité(56,1%).D'uncôté,pourlesanciensstagiairesbénéficiantd'unsuperviseurfourniparlemilieudetravail, 74,7%desrépondant saffirmentquelesuperviseu rétaitdisponiblelamajoritédutempset 68%sout iennentqu'ilacontribuéàleu rapprentissage.Del'autrecôté,pourle sanciensstagiairesdisposantd'uncoordonnateurprovenantdel'établissemen td'enseignementoudel'organ ismed'employabilité,56%desrépondantsaffirmentquecelui-ciétaitdisponiblepoureuxlamajoritédutemps,cequis'élèveà68%pourlesanciensstagiairesauniveaucollégial.Defaçonplusgénérale,57,2%desrépondantsjugentquel'encadrementfourniparl'établissementd'enseignementoul'organismed'employabilitéétaitadéquat,cetauxs 'élevantà66%pou rlesstagiairesde niveaucoll égial.Enfin,uneg rande majoritédesstagesréalisésparlesrépondants,soit77,6%,étaientformellement7Ibid.,p.4-6.8Ibid.,p.8.
Page8encadrésparunplandeformationouuncontratdestagequidéterminaitlerôlerespectifdesintervenantsainsiquelanatureetlecontenudesactivitésàréaliserparlestagiairedanslecadredustage.Cesdonnées,quipourraientparaîtresatisfaisantesaupremierregard,révèlenttoutefoisqu'unepartienonnégligeabledesstages(22,4%)nefaisaitpasl'objetd'unencadremen tformelpermettantdedéterminerc lairementlesobjectifs ,lanaturedesactivitésoulesmodalitésd'évaluation.Pourjugerducaractèreadéquatounondecetaux,iln'yaqu'àimagineràquoiressembleraitladynamiquedeclassedanslescoursaucollégialsi22,4%d'entreeuxnedisposaientpasdeplansdecours.Demême,plusieursstagiairesnedisposaientpasd'unesupervisionoud'unecoordinationqu'ilsjugeaientadéquates,lorsqu ecell es-cin'étaientpastout simplementinexistantes,cesstagiairesnesachantalorsversquelleressourceseréférerdanslecasoùdesdifficultésparticulièresétaientrencontrées.Danslemêmeordred'idées,lesgroupesdediscussionréalisésdanslecadredecetteétudeontpermisderévélerunensembledeproblématiquesrencontréesparlesparticipantsaucoursdelaréalisationdeleursstages.Certainsontétédéçusparladispon ibilitéinsuffisantedessuperviseursen milieudestage,sentantquel'exercicen'étaitpasprisausérieux,qu'ilsseretrouvaientessentiellementlaissésàeux-mêmesetnepouvaientdoncbénéficierdel'expérienced'unmentoretdelatransmissiondesavoirquis'yrattac he.Demême, d'autresontétédéçusdel'encadrementdéficientoffertparl'établissementd'enseignement,notammentpourcequie stdedénicherun lieu desta geouencorepa rla non-disponibilitéducoordonnateurdel'établissementd'enseig nementou del'organismed'employabilitéqui,présentaudébutetàlafindustage,neréalisaittoutefoispasunsuivi régulierquiaura itpermisderéajusterlet irdevantle sproblèmesrencontrésquantàlanaturedesactivitésetàlachargedetravail9.Deplus,siunemajoritédesparticipantsjugequelachargedetravailetlanaturedeleurstâchesétaientadéquates,certainsontmanifestélefaitqu'ilssesentaientaccessoires,qu'ilsavaientlesentimentdeperdreleurtempsouencorequ'ilssetrouvaientaffectésàdestâchesendessousdescompétencesacquisesaucoursdeleurformation,commeleclassementdedossiersoulesphotocopies.Àl'inverse,d'autresfurentsurpris,v oiredépassés,parl 'ampleurdestâchesetdes responsabilitésquileurétaientconfiées, touten sedisantheureux d'avoirététraitéscommedesemployés àpartenti èreetengénéral satisfaitsdeleur expériencedestage10. 9Ibid.,p.22-28.10Ibid.,p.17-22.
Page9Ensomme,commel'indiquentlesgraphiquessuivants,nousretenonsquelesmodalitésd'encadrementdes stagessontenpartiedéficientes:1)en cequi concernel'établissementd' ententesoudecont rats formelsperme ttantdedéterminerclairementlesrespo nsabilitésdesdiffé rentsacteursainsiquelesactivités,lesresponsabilitésetlachargedetravailattenduesdustagiaire;2)encequiconcerne l'encadrementoffertparl'établissementd'enseignementetlasupervisionofferteparl'organisationd'accueiloùsetrouveréalisélestage. Graphique1:Stagesencadrésparuneententeformelleouuncontrat Source:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf.Graphique2:Satisfactiongénéraleàl'égarddel'encadrement Source:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà: http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf.
Page10 on'n Les difficults relatives aux conditions de ralisation des stages Encequi concerneles dif ficultésrelatives auxconditionsd eréalisationdesstages,celles-citouchentavanttoutàlasituationfinancièresouventprécairedesétudiantsquis'accentuelorsdel'accomp lissement d'unstageainsiqu'auxproblématiquesentourantlaconciliationdeshorairesdesséancesdestageàl'égarddesétudeselles-mêmes,del'emploidesubsistanceetdelaviepersonnelle,surtoutdanslecasdesstagesintensifsquis'étendentsurunelonguepériode.Àcetégard,unensemblederapportsréaliséspardesassociationsétudiantesauniveauuniversitaireontdéjàfaitétatdelasituationproblématiquedesstagiairesinscritsdanslesprogrammes enenseignement ,pluspart iculièrementencequiconcernele stagefinal11.Ces rapportsonteneffet démontrél'importancedelachargedetravailquiincombeàcesstagiairesetquiserépartitentrelestagelui-même,lesétud esetl'empl oidesub sistancequiconstit ueparfoisunesourceimportante,voireindispensable, derevenu.Dansu navisqui datede2015,l aConfédérationdesassociationsd'étudian tset étudiantesdel'UniversitéLava l(CADEUL)montrequelachargedetravaillorsdestroisièmeetquatrièmestagesenéducationdecetteuniversités'élèveenmoyenneà42,33heuresparsemaine.Danscecontexte,iln'estdoncpassurprenantquecesstagiairesenviennentàréduirelesheuresconsacréesàleuremploidesubsistanced'environ33%,passantde15,6à10,4heuresenmoyenneparsemaine.Parailleurs,bienque85,4%desrépondantsaffirmentqu'ilspréfèreraientnepastravailleraucoursdeleursétudes,60,9%desrépondantsestimentquelerevenudégagédeleuremploidesubsistanceleurestindispensableetquelesstagesontunimpactnégatifsurleurendettementdansuneproportionde60,4%12.D'unefaçoncomparable,lasituationfinancièredesétudiantsauniveaucollégialconstituepourplusieursd'entreeuxunepréoccupationdesplusimportantesquantàlar éalis ationetl'acco mplissementdeleursétudes.Àce té gard,undocumentproduitparlaFédérationdescégepsmontreque,defaçongénérale,14,4%desétudiantséprouventdesdifficultés financières(11,2%chez leshommescont re11ADEESE,Enjeuxetperspectivessurlarémunérationdesstages,2018,enligneà:http://www.adeese.org/enjeux-remuneration-stages;FEUQ,Larémunérationdesstagesenéducation,2007,enligneà:http://studentunion.ca/docs/qc/FEUQ/2007/FEUQ%20-%20Avis%20-%20La%20remuneration%20des%20stages%20en%20education%20-%20aout%202007.pdf;FEUS,Recherchesurl'impactsocioéconomiqueetsocioacadémiquedesstagesdepriseenchargeenenseignementauQuébec,2016,enligneà:http://craies.ca/ressources/fEUS_Recherche-CRAIES.pdf;UEQ,Lacompensationfinancièredesstagesobligatoires,2018,enligneà:https://unionetudiante.ca/cts/ctsenenseignement.12CADEUL,Avissurlaconditiondesstagiairesenéducation,2015,p.10,enligneà:http://www.cadeul.ulaval.ca/envoi/CAE_15_01_23_Avis_stages_enseignement.pdf
Page1116,9%chezlesfemmes),untauxquisesitueà11,3%pourlesétudiantsinscritsàunprogrammepréuniversitaireetquis'élèveà18,4%pourlesétudiantsinscritsàunprogrammetechniqueoùsetrouveréaliséelagrandemajoritédesstages13.Parmilesraison s,nonexclusives, quisont évoquéespourex pliquerces inquiétudesfinancières,37,2%desrépondantsmentionnentl'absenced'accèsauxprêtsetbourses,alorsque31,8%indiquentqu'ilsontdelamisèreàs'acquitterdeleursdépensesdebaseet29,5%queleurrevenuesttoutsimplementinsuffisantpoursubvenirà leursbesoins.Àcetégard,si74,9%desét udian tsengénéral mentionnentleursparentscommesourcedefinancementimportantepourleursétudes(atteigna ntunscorede8etplussuruneéchellede1à 10), 30,8%mentionnenttoutefoisletravailrémunérépendantl'annéescolaire-àhauteurde28,3%pour lesprogrammes préuniversit aireset32,5%pour lesprogrammes techniques-,et23,4%indiquentlesprêtsetboursesdugouvernement-àhauteurde19,6%pourlesprogrammespréuniversitaireset29,2%pourlesprogrammestechniques14.Toujoursd'aprèsl'étudedelaFédérationdescégeps,52,5%desétudiantsenpremièreannéeduniveaucollégialdétiennentunemploidesubsistance,untauxquisesitueà52,8%pourlesprogrammespréuniversitairesetà50,4%pourlesprogrammestechniques.Enfin,chezlesétudiantsquisontàl'emploi,42,5%d'entreeuxtravaillent15heuresetplusparsemaine,soit36,5%pourlesprogrammespréuniversitaireset47,8%pourlesprogrammestechniques15.Toutengardantàl'espritcesdonnéesgénéralessurlasituationfinancièredesétudiantsauniveaucollégial,ilestpossiblededétaillerdavantagelasituationplusspécifiquedesstagiaireseux-mêmesenretournantaurapportprécédemmentcitéduRQuODEdont,nouslerappelons,40,6%desrépondantssontdeniveaucollégial.Lesondageréalisédanslecadredecetteétuderévèleque69,9%desanciensstagiairesdéclarentavoirétésatisfaitsdesconditionsderéalisationdeleurstage,notammentencequiconcernelarémunérationetleshoraires.Celadit,pourceuxquisesontdéclarésinsatisfaits,plusieursontsoulignélanon-rémunérationdesstages,souventcoupléeàunechargedetravailimportante,rendantainsidifficilelaconciliationentrelestage,lesétudes,l'emploidesubsistanceetlaviepersonnelle16.Àceteffet,ilressortdecetteétudequeseulement15,5%desstagesoffraientun13FÉDÉRATIONDESCEGEP,Caractéristiquesdelapopulationétudiantecollégiale:valeurs,besoins,intérêts,occupations,aspirations,choixdecarrière,2018,p.69,enligneà:https://eduq.info/xmlui/bitstream/handle/11515/35737/gaudreault-et-al-caracteristiques-population-etudiante-collegiale-ecobes-cegep-jonquiere-2018.pdf?sequence=2&isAllowed=y.14Ibid.,p.63-64.15Ibid.,p.5.16RQuODE,op.cit.,p.10.
Page12salaire,4,4%uneallocationet2,9%uneprestationprovenantd'uneautremesure.Ainsi,77,1%desstagesnecomportaientaucuneformederémunération17.Iln'estdoncpasétonna ntqueparmi les32,5%desrép ondan tsquiaffirment avoirrencontrédesdifficul tésparticulières,61,5%d'entreeuxmentionnentdesdifficultésfinancières18.Danscecontexte,lesstagiairestendentàmaintenirunemploidesubsistancetoutenréalisantleurstage.Eneffet,56%desrépondantsoccupaientunemploiaumomentmêmeoùils réalisai entleur stage.Parmi cesrépondants,27,2%travaillaientmoinsde10heuresparsemai ne,48,6%ent re10et19heureset 18,5%entre20et29heures.Ilestànoterque,danscesondage,laproportiondesanciensstagiairesdeniveaucollégialquidétenaitunemploitoutenréalisantleurstages'élevaità68,8%desrépondants.Quiplusest,lasituationestcomparableencequiconcernelesrépondantsdontlestageétaiteffectuéàtempsplein,correspondantàplusde30heuresparsemaine.Eneffet,51,8%deceux-cioccupaientunemploitoutenréalisantleurstage.Parmieux,28,8%travaillaientmoinsde10heuresparsemaine,51,9%entre10et19heureset15,6%entre20et29heures19.Parailleurs,ilestintéressantdementionnerqueseuls35,7%desrépondantsontaffirméê trecouvertsencas demaladi eoud'accident,alorsque33,6%affirmaientd'embléenepasl'êtreet30,6%ignoraients'ilsl'étaientoupas20.Enparallèleausondage,lesgroupesdediscussionorganisésdanslecadredecetteétudeontégalementpermisdefaireressortirlesproblèmesquidécoulentdecettesituationfinancièreprécaireetlesdifficultésquis'yratt achentquant àla conciliationentreletravailréalisédanslecadredesstagesetceluiréalisédanslecadred'unemploidesubsistance.Cesdifficultésétaienttoutefoisplusprégnanteschezlesparticipantsquide vaientréali serdessta gesintensifssurdelongues périodes21.Plusieursparticipantsontainsiévoquélesdifficultésqu'ilsontrencontréesàconcilierleshorairesdestageavecceuxdeleuremploidesubsistance.Certainstrouvèrenteneffetdifficiledemaintenirleuremploicomptetenudesnombreusesséancesdestage qui serévéla ientirréconciliablesavecleuremploi .D'autresse disaientquantàeuxreconnaissantsenversleuremployeurlorsquecelui-cis'avérait17Ibid.,p.9.18Ibid.,p.11.19Ibid.,p.5.'g Ibidnf pn oon 21Ibid.,p.32.
Page13accommodantenverslasituation,faisantpreuvedeflexibilitéquantàlagestiondeshorairesdetravailoudunombred'heuresdetravailparsemaine.Parailleurs,ilfutremarquéparcertainspa rticipantsqueleuréta blissementd'en seignementleursuggéraitexplicitementd'abandonnerleuremploidesubsistanceaucoursdelaréalisationdeleurstage.Toutefois,commecertai nsl'ontremarqué,c'estlà uneoptionquin'estpasdonnéeàtous,detellesortequelemaintienindispensabled'unemploipourcertainsd 'entreeuxanui audérouleme ntdeleu rstage,quelquesparticipantsévoquantmêmedesexemplesdecollèguesquiauraientéchouéleurstagepuisqu'ilstravaillaienttrop22.Cerapportsouligneparailleurslecaractèretrèsvariabledelarémunérationdesstagesenfonctiondesdomainesd'études.Ainsi, lesstagesréalisésenadministrationetengénietendentàêtreplussouventrémunérésquelesautres.Unesituationsimilaire,spécifiquementauniveaucollégial,ad'ailleursétésoulignéedansuneétudeprécédentedel'Institutderechercheenéconomiecontemporaine(IRÉC)encequi concern elatechniq uedegestionetcomptabili téetcelled'informatique23.Àl'inverse,lesstagesréalisésdanslesecteurpublictendentànepasêtrerémunérés.Danslerapport duRQu ODE,lesanciensstagiairesquiont bénéficiéd'unerémunérationontsoulignéqu'ilsavaientappréciépouvoirseconsacrerentièrementàleurstagetoutenabsorbantunepartiedesfraisliésàleursétudesetaussisanss'endetterdavantage.Àl'inverse,dansd'autresdomaines,enparticulierceuxquiimpliquentdesstagesintensif setdelong uesdurées,plusieurs participantsontdénoncélatendanceàlanon-rémunérationdesstages.D'ailleurs,plusieursd'entreeuxontsouligné queleurétablisseme ntd'enseignementavaitdespolitiques explicitesvisantàempêcherlarémunérationdesstages,nivelantainsiparlebaslesconditionsdestageafind'éviterunclivagepossibleentredesstagesrémunérésetnonrémunérés24.Àcepropos,unemajoritéd'anciensstagiairesrencontrés,particulièrementceuxdeniveau collégialetuniver sitaire,ontréclaméquetous lesstage ssoientrémunérés.Sicertainssecontenteraientd'uneallocation,d'autresexigeaientunerémunérationsalarialepleineetentièreaveclerespectdesnormesminimalesdetravailquis'yrattachent.Lesargumentsmisdel'avantnevisentpassimplementuneaméliorationdelasituationfinancière,maissoulèventégalementlaquestiondelareconnaissance25.22Ibid.,p.32-33.23IREC,Lacompensationfinancièredesstagesobligatoiresaucollégial:uneétudeexploratoire,2018,p.10et12.24RQuODE,op.cit.,34.25Ibid.,p.36.
Page14 Danslemêmeordred'idées,certainsanciensstagiairesduniveauuniversitaireontdéploréquelescréditsallouéspour laréalisationdesstagesdanscertainsprogrammesneleurpermettaientpasd'êtrereconnuscommeétudiantsàtempsplein,alorsmêmequ'ilsconsacraientunegrandep artiedeleurtempsà laréalisationdeleurstage.Parconséquent,ceux-cinepouvaientavoiraccèsàl'aidefinancièreauxétudes,detellesortequecertainsd'entreeuxsesontinscritsàdescoursdesoiradditionnelspourremédieràlasituation26.Enfin,mentionnonsqu'enplusdesdifficultésrelativesàl'accèsàunesourcederevenusadéquate,laréalisatio nde sstagess'accompagneparfoisdedépensessubstantielles.Parexemple,ilarrivedanscertainesrégionsquel'offredestagesnesoitpassuffisantepourl'ensembledesétudiantsd'unprogrammedonné.Lorsquecesstagessontobligatoires,certainsdoiventalorssedélocaliser,cequiimpliquedesfraisimp révusdetranspor tet/oudelogemen tquedoiventassumerlesstagiaires.Danslesmeilleurscas,certainsd esétablissementsd'enseign ementoffrentuneaideda nsl ebutd'ab sorberunepartie desfraisdetra nsport,mais commelerapportentcertainsparticipantsàl'étude,celle-ciserévèleinsuffisante27.Ensomme,commel'indiquentlesgraphiquessuivants,nousretenonsquelesconditionsderéalisation desst agessontenpartiedéficientes,àsavo irque:1)plusieursanciensstagiairessontinsatisfait sdesconditions deleurst age; 2)danslecas dedifficultésrencontrées,lapri ncipaletoucheàlasituationfinancière;3)laplupar tdesstagesnesontpa srémunérés;4)d enombreu xstagiairesdoiventmaintenirunemploidesubsistancemêmelorsqu'ilseffectuentunstagedeplusde30heuresparsemaine;5)quelacouvertureparuneassurancecontrelesaccidentsoulamaladieenmilieudestageestdéficiente.26Ibid.,p.35.'7 Ibidn
Page16Graphique6:Emploidesubsistanceetnombred'heuresdetravailparsemainelorsdelaréalisationd'unstageSource:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdfGraphique7:CouvertureparuneassuranceSource:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf***Pourconclure cechapitre,siles établissementsd'enseignement offrentunevariétédesplusintéressantesdestages,cetteoffresetraduitpourlesétudiantspardessituationstoutesaussivariéesquientraînentpourcertainsdesdifficultésdedeuxtypesparticuliers.D'uncôté,unensemblededifficultésserattachentàl'encadrementdesstagesdontplusieursnefontpasl'objetd'ententesformelleslaissantplaneruneambigüitéentourantlesobjectifs,les rôlesrespectifsdesdifférent sintervenantsainsiqu'enverslestâchesetresponsabilitésquisontattenduesdesstagiaires.Demême,lasupe rvisionetlacoordinationoffertes seré vèle ntsouventdéficientes,voire
Page17inexistantes,lesstagiairesétantalorslaissésàeux-mêmespourgérerlesdifférentesdifficultésqu'ilsrencontrent.D'unautrecôté ,une nsembled edifficultéssera tta cheauxcond itionsderéalisationdesstages.Lasituationfinancièresouventprécairequiconstituelelotdeplusieursétudiantstendàs'accentuerlorsdesépisodesdestages,enparticulierdanslecas dessta gesintensifsquis'échelonnent surunelongu edurée.L'accomplissementdestagesqui,danslaplupar tdescas ,sontnonrémunérés,exercealorsunepressionsurlagestiondeleuremploidutempsquisetraduitpourcertainssoitparunesurchargedetravailquicomprometlaréalisationdeleurstageetdeleursétudesengénéral,soitparl'abandond'unemploidesubsistancequiprécariseleursituationfinancièreetaugmenteleurendettement.
Page19CHAPITRE ' LÕENCADREMENT INSTITUTIONNEL DES STAGES AU NIVEAU COLLGIAL Lesformesva riéesqu'emprunten tlesstagesauniveau collégialrelèventenprincipedupartagedes responsabilitésentreleministère del'Édu cationetdel'Enseignementsupérieur(MEES)etlesétablissementsd'enseignementcollégialencequiconcerne l'élaborationdesprogrammes d'études.Cela dit,unensemb led'autresinstitutionsjouentégalementunr ôleindirectquantauxcontenus desprogrammesenseignésouquantàl'encadrementdesstagesofferts.Premièrement,encequiconcernelesdiplômesdonnantouvertureàunpermisd'exerceruneprofessionprotégéeparunordreprofessionnel,unensembledeloisetrèglementsencadrentlesmodalitésd'élab orationetd'évaluat iondesprogrammesdeniveau collégialauxquelsparticipentlesdifférentsordresprofessionnelsconcernés.Deuxièmement,ilexisteégalementuneententeentreleMEESetleministèredelaSantéetdesServicessociaux(MSSS)quiencadreparcontratlesmodalitésderéalisationdesstagesauseind'établissementspublicsdelasantéetdesservicessociaux.Enfin,danslecadredeseseffortsvisantàpromouvoirlaformuled'alternancetravail-études(ATE),legouvernementduQuébecaélaboréunensemblededirectivesdanslebutd'encadrercetteformedestage,etdontlerespectestconditionne làl'obtent iondefinancementpourlescollègesq uisouhaitentappliquercetteformuleàdesprogrammesdonnés.Demême,afindepréciserleplusclairementpossiblelestatutparticulierdesstagiairesauniveaucollégialetlesprotectionsdontilsbénéficientounonlorsdelaréalisationdeleursstages,ilimported'aborderdanscechapitrelaquestiondelasituationparticulièredesstagia iresàl'égarddelaLoisurlesnormesdutravail(LNT)etdelaLoisurles accidentsdu travailet lesmaladiesprofessionnelles(LATMP).L'étudeattentivedurôlequejouentcesinstancesinstitutionnellesquiencadrentdefaçonplusoumoinsrapprochéelesstagesréalisésparlesétudiantsauniveaucollégialestessentielledanslamesureoù,nonseulementellenouspermettradeclarifierlestatutparticulierdesstagiaires,ellenouspermettraégalement,ennousappuyantsur lesdocumentsofficielsproduit sparcesinstances,d'offrir unedéfinitionetunetypologiecohérentesdesstagesdeniveau collégialdansleprochainchapitre,cequiconstitueraparailleurslepréalabledesrecommandationsémisesauchapitresubséquent.
Page221) Les"objectifs»renvoientàunensemb ledecompétences,habiletésouconnaissancesquidoiventêtreapprisesetmaîtriséesparlesétudiantsaucoursdeleurformation.2) Les"standards»renvoient auxseuilsd eperformancequisont jugéssatisfaisantsquantàl'atteintedecesobjectifs.3) Les"activitésd'apprentissages»renvoientaucontenudétaillédescoursconstitutifsd'unprogrammed'étudesdonnéetquisont organiséesdefaçonàsatisfairelesexigencesétabliesparl'entremisedesobjectifsetdesstandards33.Danscetordred'idées,lesresponsabilitésrespectivesduMEESetdescollègesserépartissentdelamanièresuivante:• LeMEESestresponsabled'établirlesobjectifsetlesstandardsdel'ensembledescomposan tesdesprogrammesd'études.Ilélaborepourcefaireunensemblededevisministér ielspourchacundes programmesd'étudesoffertsauniveaucollégial.Cesdeviscontiennentnonseulementlesobjectifsgénéraux,maiségalementunelistedecompétencesparticulièresquidoiventêtreapprisesetmaîtriséespa rlesétudiants(a utourd'u nevingtaineparprogramme).Quiplusest,leMEESdétermineégalementunegrandepartiedesactivitésd'apprentissa gesquisont relativesàlaf ormation généralecommunequiestvalablepourl'ensembledesprogrammes.• Lescollègessontresponsablesdedéterminerlesactivitésd'apprentissagespourlestrois dernièrescomposantesdesprogrammes d'études,soitla formationgénéralepropre, laformationgénéralecomplé mentaireetlaformationspécifique.Enpartant desdevisministériels,ilsélabor entdesplans-cadrespourchacundescours quepersonnalise ntensuitelesprofesseurs.LeRèglementstipulequelescoll ègessontresponsablesdediffuserdemanièrepubliquel'offredeprogrammesd'étudesetaussi-faitimportantcommenousleverronsdanslequatrièmechapitre-d'établirdesplansdecours détaillésquisont distribuésauxétud iantsaudébutdela session,enpr écisantlesobjectifs ducours,lecontenu, lastr atégiepédagogique,lesmodalitésdepa rticipationetd'évaluation,etc.34.Lescollègesjouissentdoncd'uneautonomierelativequantàl'élab orationet l'organisationdesactivitésd'apprentissages,danslamesureoùilsdoiventsess Ibidn s, Ibidnf pn 8n
Page25Silegouvernementestresponsablededéterminerlesdiplômesquioffrentcetteouverture,lesdécisionsprisesàceteffetsonttoutefoisétabliessurlabasedesavisémisparl'Of ficedespr ofessions,etce,enconcerta tionaveclesordres professionnelsetlesétablissementsd'enseig nementco ncernés.Dan slecasdesdiplômesdeniveaucollégial,lescollègesainsiquelaFédérationdescégepssontconsultésdanslecadredecetteprocédure.Et,ilenvademêmelorsdesprocéduresderévisionsquisonteffectuéesàlademandedesordresprofessionnels42.Commementionné,cesordrespossèdent,danslaplupartdescas,descomitésdeformation.Dansuneperspectiveconsultativeetenrespectantlesresponsabilitésrespectivesdel'ordrelui-même,desétablissementsd'enseignementetduMEES,cescomitéssontchargésd'examinerlaconformitédelaformationetdesprogrammesd'étudesoffertsparlesétablissementsd'enseignementàl'égarddel'exercicedelaprofessionprotégéeetdesonévol ution. Ilss'intéressentalorsaussibienaux objectifsqu'auxcompétencesacquiseslorsdelaformation,demêmequ'àcelledesexamensetdesstages.Ilspeuventalorsrecommanderd'apporterdesmodificationsauxprogrammesd'étudesofferts,etcebienquelesétablissementsd'enseignementdemeurentautonomesàcetégard43.Àdé fautd'unemodification desprogrammesoffertsdelapartde sétablissementsd'enseignement,lesordres peuventdemanderàl'Officedes professionsdeproduireunavisadresséaugouvernementdanslebutdesoustrairelediplômeconcernédansleRèglementsurlesdiplômes,sibienqueleprogrammeenquestionnedonneraitdoncplusouvertureàlaprofession.Cependant,ils'agitd'uneprocédurequiesttrèsraremententreprise,lesdeuxinstancesparvenantlaplupartdutempsàs'entendre.Quiplusest,lesordrespeuventtoutsimplementexigerlapassationd'unexamenoularéalisationdestagessupplémentairesàlasuitedesétudesqui,s'ajoutan tàlaformatio ninitiale,sontétabliescommeétantconditionnellesàl'obtentiondupermisouducertificat.Ils'agitlàdeconditionsauxquellestendentalorsàs'adapterlescollègeseux-mêmes,enpréparantleursétudiantsauxexamensouenintégrantdesstagesdansleursprogrammes.Ainsi,comp tetenudesmodalit éslégalesetrèglementaire senfon ctiondesquellesundiplômedeniveaucollégialestétablicommedonnantouvertureàl'exerciced'uneprofessionprotégéeparunordre,demêmequedesmodalitésquipermettentd'opérerunerévis iondesprogrammesoffertsp arlescollè ges,lesordresprofessionnelsparticipentdefa çonindirecteàladéterminationde s,' QUBECf Code des professionsf opn citnf pn 6 et ogon ,s OFFICE DES PROFESSIONSf La mise en place dÕun ordre professionnelf opn citnf pn 'èp'6n
Page27L'ententeétablieentreleMEESetleMSSScouvredifférentsélémentsliésàlaréalisationdesstages,soit:1)lesfraisetlefinancementquis'yrattachentet;2)lesresponsabilitésrespectivesdesétablissements.Enpremierlieu,cetteententeétablitlestarifsenvigueurquisontexigésauxétablissementsd'enseignementdela partdesétablissementsdelasantéetdesservicessociau x.Cesfrais renvoient,d' unepart,àl'ut ilisationdel'espaceetdumatérielet,d'autrepart,aupersonneldesupervisiondesstageslorsquecelle-cin'estpaspriseenchargeparlecollègelui-même.Lesstagesenmilieudetravaildanslesecteu rdelasa ntéetdesservicessociau xsont doncessentiellementfinancésparle sétablisse mentsd'ensei gnementeux-mêmes,viales enveloppesqu'ilsreçoiventduMEES.Endeuxièmelieu,cetteententecomporteenannexeunmodèletypedecontratd'associationquiclarifielesresponsabilitésrespectivesdesétablissementsencequiconcernel'encadrementdesstages.Pourn'enrésumerquelesgrandeslignes,cesresponsabilitésserépartissentdelamanièresuivante:• L'établissementd'enseignementestresponsable:§ Del'administrationetdel'applicationdesformationsenconformitéauxexigencesdesprogrammesdéfinisparleMEES.§ D'assurerl'organisationetlasupervisionde sactivitésd'apprentissagesurleslieuxdustage.§ Deplanif ierlenombredestagesenfon ctiondu personneldesupervisiondisponibleet d'assurersonencadreme ntainsiquelecalendrieretleshorairesdesséancesdeformationclinique.§ D'informerl'établissementdes antéetdeservicessociau xdesobjectifsdesstages,desactivitésd'apprentissagesnécessairesetdesmodalitésd'évaluation.• L'établissementdesantéetdeservicessociauxestresponsable:§ Depréciseràl'avanceles espace scliniquesquiserontmis àladispositiondupersonneld'encadrementetdesstagiairesenfonctiondesactivitésd'apprentissage.§ Defaciliteraupersonneld'encadremen tl'accèsauxressourcescliniques.
Page28§ Deplanifieravecl'établissementd'enseignementlecalendrieretleshorairesdesséancesdeformationclinique.§ D'assurerlaprotectiondesélèvesetdupersonneld'encadrementaumoyend'uneassuranceresponsabilitéprofessionnelleetcivile.Notonspara illeursqueleonzi èmearticledecemod èletype decontratd'associationstipuleclairementquelesstagescouvertsparlescontratsétablisnedoiventpasêtrerémunérés:"Lesétablissememileueldmiteieuelravflelpfvdnéemedoiventverseraucunerémunérationauxstagiairesdanslecadredeleurstageoudeleurformationpratique»45.Commelestipule laLoisurla santéetles servicessocia ux,lescontratsd'associationétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociau xdoiventêtretransmisau xagencesdesantéetd eservices sociaux,dontl'essentiel desfonctionss ontdésormaisassuréesparlescentres intégrésdesantéetdeservicessociauxsuiteàleurdissolution.Quiplusest,cesagencesjouaientunrôledecoordinationencequiconcernelescontratsétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociaux.Àtitred'exemple,avantd'êtredissouteen2015-enétantfusionnéeavecleCentreintégréun iversitairedesantéetdeservices sociauxduCentre-EstdeMontréal-,l'AgencedesantéetdeservicessociauxdeMontréaljouaitunrôleactifencequi concernelacoo rdinationetl'encadrementdesstagesoffertsdanssarégion.Comptetenudel adiminutiondese ffectifsprofessionnelsetdel'augmentationdescohortesd'étudiantsdanscesecteur,cetteagencemitenplace,en2004,uneTabledeconcertationmultidisciplinairesurlesstagesdeMontréaldanslebutdemainteniruneoffredestagessuffisanteetderecruterdupersonneld'encadrement.CettetabledeconcertationaproduitunCadrederéférencepourlagestiondesstagesensoinsinfirmier s.Ce documentvisaitàopt imiserlacoordinatio netl aplanificationdesstagesensoinsinfirmi ersetlaco llaborationentrele sétablissementsd'enseignementetceuxdelasanté.L'agencedevaitnotammentsechargerd'analyserlesdonnéesquantàl'offreetlesdemandesdestagesopérésvial'interfaceHSPnet,prospecterle slieuxpotentielsd estagesensensibilisantles,è La circulaire portant sur cette ententef de mme que les annexesf sont disponibles en ligne : http:éémsssa,nmsssngouvnqcncaéfrédocumentéd'6ngestnnsféof7ob,b'8so'gs'78è'è6è6bggg,f8bféo89c',6dgc8bdfdf8è'è8o,,gg6cfo96?OpenDocument
Page31Ainsi,unétablisse mentd'en seignementcollégialquisouhaiteoffrirun programmed'étudessouslaformuleATEdoitrespecterunminimumdecritères.Leprogrammedoit:1) Commenceretseconclurepardessessionsconsacréesauxétudesdansl'établissementd'enseignement.2) Inclureaumoinsdeuxpériodesd'alternanceentrelesséquencesdestagesetd'études.3) Consacrerauminimum20%desheures totales quecomporte saprogrammationauxstagesréalisésenmilieudetravail.4) Êtrecomposédeséquencesdestagesconsacréesàlamiseenoeuvredecompétences.5) Êtreélaborédetellesortequelesséquencesdestageaientlieulorsdesessionsdifférentes55.Cecadrederéférenceétablitparailleursunedistinctionfondamentalequantàlanaturedesactivitésréalisées danslecadre desstagesenmilieu detravail,enfonctionduniveau d'études .Or, cettedistinctionentraînedesconséquencesfondamentalessurlachargedetravailetlesconditionsderéalisationdesstages.• Lestagededéveloppementdecompétences:viseàacquériretdévelopperdescompétencesliéesauprogrammed'études,cequiimpliquequ'unepartiedelaformationestréaliséesurlemilieumêmedetravailoùsedéroulelestage.Encesens,cestagecorrespondàuneactivitédeformationquiestcréditéedanslecadredu programme,mais quinedonnepasautomatiquementaccèsàunerémunération,cequiestlaisséàladiscrétiondel' entreprise.Aussi,lasupe rvisionestassuréeparl'établisse mentd'enseignement.• Lestagedemiseen oeuvrede compétences:visel 'ap plicationdecompétencesquiont préalablementfaitl'objetd' apprentissagesetquisetrouventeffectuéesdanslecadredel'exer ciced'unmétieroud'uneprofession.Encesens,cestagecorrespondàuneformedetravailsuperviséèè MELSf Alternance travailptudes en formation professionnelle et technique Ð cadre de rfrencef opn citnf pn oèn
Page32quin'estdoncpascréditédansleprogrammed'études,maisquidoitêtrerémunéré.Aussi,lasupervisionestassuréeparl'entrepriseprivée56.ToujoursselonleCadrederéférence,lesprogrammesdeniveauprofessionneloffertssousformeATEdo iventintégrer descompo santesdedéveloppementdecompétencesetdemiseenoeuvredecompétences.Encesens,certainsdesstagessetrouventoubiencrédités oubien rémunérés,d'apr èslanaturedesact ivitésréaliséeslorsdesstages.Celadit,lesprogrammes techniquesdeniveaucoll égialoffertsenATEimpliquentexclusivementdesstagesdemiseenoeuvredecompétences.Encesens,cesstagesnesontpascrédités,maisdoiventtoutefoisêtrerémunérés.Euégardàlaquestiondelarémunération,voicidequellefaçonsetrouveinterprétéelaLoisurlesnormesdutravail:Étantdonnéqueledéroulementd'uneséquencededéveloppementdecompétencesenmilieudetravailfaitpartieintégranteduprogrammed'études,l'élèvedansunprogrammeenalternancen'estpasconsidérécommeunsalariéausensdelaLoi.Parconséquent,l'entreprisen'apasl'obligationlégaledelerémunérer.Parailleurs,sielledésiretoutdemêmeluiverseruneallocationouunsalaire,elleestlibredelefairemaiscelapourraavoirdesincidence ssursaresponsabilitéàl'égarddel'élèveaur egarddes assurancesresponsabilitéetdescotisationsàlaCommissiondelasantéetdelasécuritédutravail(CSST).Parailleu rs,étantdonnéqueledéroul ementd'uneséqu encedemiseenoeuvre decompétencesenmilieudetravails'ajouteentotalitéauprogrammed'études,l'entrepriseestalorsassujettieàlaLoisurlesnormesdutravail.L'élèveestconsidérécommeunsalariédel'entrepriseet,àcetitre,ildoitêtrerémunéréaumoinsautauxdusalaireminimumenvigueur57.Encequiconcernelaquestiondelachargedetravail,ilestpréciséquelaformuleATEpeutimpliquerunallongementdansletempsduprogrammedeformation,maisqu'ilnedoitenaucuncasaugmenteroudiminuerlenombred'unitésétablidanslesprogrammesduMinistère.Parconséquent,commelesstagesréalisésauniveaucollégialnesontpascrédités,ceux-ciimpliquentnécessairementoubienunesurchargedetravailoubienunallongementdelapériodeduprogrammed'études.Celadit,lesstagessontparcontrerémunérésetpeuventdonclibérerenpartieletempsqueconsacrentcertainsétudiantsàunemploidesubsistance.Malgréleseff ortsnotablesquifur entconsentisparlegouvernement àlapromotiondecetteapprocheetàsonencadrement,ils'agitd'uneformulequiserévèlerelativementmarginaleetenpertedevitesse.Ainsi,desannéesacadémiquesè6 Ibidnf pn o7n è7 Ibidnf pn o8n Nous soulignonsn
Page34queleCodedutravailduQuébecportequantàluisurlaformationd'associationssyndicalesetlerapportdesemployéssyndiquésauxemployeurs,c'estlaLoisurlesnormesdutravail(LNT)quiencadrelesconditionsdetravailminimalesauxquellesontdroitlestravailleursduQuébec.SuperviséeparlaCommissiondesn ormes,del' équité,d elasantéetdelasécuritédutravail(CNESST),cetteloiposeunensembledenormesminimalesencequiconcerne:lesalaireminimum,lasemainenormaledetravail,lespauses,lesvacances,lesjoursfériés,l escongésde maladie,lesabse ncespourdesraisonsfamiliales,lesmisesàpied,lesfraisd'équipementsliésautravail,leharcèlement,etc60.Or,cettelo inefaitr éférenceauxs tagesétudi antsqu'àunseulmoment,etprécisémentpourexclurelesstagiairesquantàl'ensembledesdispositionsqu'ellecomporte.Eneffet,lecinquièmepointdutroisièmearticlestipulequecetteloines'appliquepas:[À]unétudiantquitravailleaucoursdel'annéescolairedansunétablissementchoisiparunét ablissementd'enseignementetenvertud'unprog rammed'initiationautravailapprouvéparleministèred el'Éducati on,du LoisiretduSportoupa rle ministère del'Enseignementsupérieur,delaRecherche,delaScienceetdelaTechnologie61.Or,onremarq ueiciuneindéniableambigüitéencequiconcern elanature desstagesconcernés.Commementionnédanslasectionprécédente,leCadrederéférencesurl'ATEproduitparlegouvernementduQuébecdistinguedeuxformesdestages,soitlesstagesdedéveloppementdecompétencesetceuxdemiseenoeuvredecompétences,lapremièreformeimpliquantunecomposantedeformationdetellesortequ'ilestintégréauxactivitésd'apprentissagesduprogrammed'étudesalorsquelasecondes'apparenteàuntravailsuperviséquis'ajouteauprogrammed'études.Del'avismêmedugouvernement,lapremièreformedestagedoitdoncêtrecréditéeetnonrémunérée,alorsquelasecondedoitêtrerémunéréesousformesalarialeetnoncréditée.Parconséquent,lesdispositionsdelaLNTnes'appliquentpasàlapremièreformedestagealorsqu'elless'appliquentàlaseconde.Encomparaison,danslecadredel'ententeétablieentreleMEESetleMSSSencequiconcernelesecteurdelasantéetdesservicessociaux,l'ensembledesstages,peuimporteq u'ilssecaractérise ntparlaprédominanc ed'unec omposantedeformationoudemiseenoeuvredecompétences,sontcréditésdanslecadredes6g Voir le site Internet de Educaloi : https:ééwwwneducaloinqcncaécapsulesélespnormespduptravailpaupquebecn 6o QUBECf Loi sur les normes du travailf Nponof jour au oer mars 'go8f Qubec : diteur officiel du Qubecf 'go8f pn ,n
Page35programmesd'étudescommeactivitésd'apprentissages.Ainsi,ilsnedonnentpasdroitàunerémunérationquisetrouveenfaitd'embléeexcluedanslecadredescontratsd'associationétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociaux.Nonseulementnedisposent-ilspasd'unsalaire,maislesstagiairesdecesecteurnepeuventseprévaloirdesautresdispositionsetdelaprotectiond'ensembleoffertesparlaLNT.Danscetordred'idées,cen'estdoncpaslanaturedesactivitésréaliséesdanslecadredustage,qu'ellescorrespondentounonàuneformedetravail,quidétermineleurencadrementparlaLNT.Defaçonarbitraire,c'estplutôtlescréditsaccordésounonauxactivitésréaliséesdanslecadredesstagesquidéterminentsicelui-cidoitounonêtrerémunéréetencadréparlaLNT.2.5.2.LaLoisurlesaccidentsdetravailetlesmaladiesprofessionnellesDefaçonparadoxale,encequiconcernelaprotectionetlesdroitsdesstagiairesàl'égarddesaccidentsetdesmaladiesrelatifsàl'exerciced'untravail,lanaturedel'activitéréaliséedansle cadredustageconstitueunpréalable déterminant.ÉgalementsouslasupervisiondelaCNESST,c'estlaLoisurlesaccidentsdutravailetlesm aladiespr ofessionnelles(LATMP)quiencadreauQuébe clesdroi tsdestravailleursrelativementauxaccidentetauxmaladiesliésautravail.Or,ledixièmearticledecetteloipe rmetd'éte ndrelesdisposit ionsdecell e-ciaux stagiairesétudiantsnonrémunérés:Sousréserveduparagraphe4°del'article11,estconsidéréuntravailleuràl'emploidel'établissementd'enseignementdanslequelilpoursuitsesétudesou,sicetétablissementrelèved'unecommissionscolaire,decettedernière,l'étudiantqui,souslaresponsabilitédecetétablissement,effectueunstagenonrémunérédansunétablissementouunautreétudiant,danslescasdéterminésparrèglement62.Quiplusest,toutstagiairequiréaliseunstagerémunérédansuneentrepriseprivéeestcouvertparcetteloientantquetravailleursalarié.Celadit,certainscritèresfon damentauxdoiventêtr esatisfaitspourqu'unstagiairesoitprotégéparcetteloi,dontl'untoucheétroitementàlanaturedesactivitésréaliséesparl'étudiantdans lecadre desonstage.Àce tégard,deuxdocumentsderéférenceontrécemmentétéproduitsparlaCNESSTafind'éclairerlasituationdesstagiaires,dontnousrésumonsicilesgrandeslignes63:6' QUBECf Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnellesf Apsnggof jour au oer avril 'go8f Qubec : diteur officiel du Qubecf 'go8f pn 9n 6s CSSTf Protection des tudiants effectuant un stage tstagiairerf 'gos ; CNESSTf Protection des tudiants qui effectuent un stage tstagiairesrf 'go8n
Page361) Pourquelestagiairesoitprotégéparlaloi,celui-cidoitexécuteruntravail.Encesens,seulslesstagesquiimpliquentdes"activitésréellesdetravail»peuventêtreprotégésparlaloi:[L]'étudiantdoiteffectuerdesactivitésréellesdetravailtelquepro duireoudistribuerunbienourendreunservice.Letravaileffectuéparl'étudiantdoitaussiêtreréalisédansunvéritablecontextedetravail(ex.:véritableclientèlequipaiepourrecevoirunserviceoupourobtenirunproduit)64.Laprotection offerteparcett eloiest donclimitéepa rlanaturedesactivitésréaliséesdanslecadred'unstagequidoiventcorrespondreàunréeltravail,parexemple lesstagesi mpliquantunemiseenoeuvred ecompétencesdanslecadred el'ATE.D'ailleur s,lesexplicationsetlesexemplescontenusdanslasuitedu documentexclue ntlesst agesd'observationainsiquelesst agesoùprédomi nentlesact ivitésd'apprentissages.2) Cetteactivitédet ravaildoitparailleursêtreréaliséepourun"établissement»ausensdelaLoisurlasantéetlasécuritéautravail,soit:[L]'ensembledesinstallationset del'équipe mentgroupéssurunmêmesiteetorganiséssousl'autoritéd'unemêmepersonneoudepersonnesliées,envuedelaproductionoudeladistributiondebiensoudeservices,àl'exceptiond'unchantierdeconstr uction;ce motcom prendnotamm entuneécole,uneentreprise deconstructionainsiqueleslocauxmisparl'employeuràladispositiondutravailleuràdesfinsd'hébergement,d'alimentationoudeloisirs,àl'exceptioncependantdeslocauxprivésàusaged'habitation65.Ences ens,ce ttedisposit iondelaLATMPexclutlesstagiaires quiréaliseraientleurstagepourlecompted'unparticulier,maisincluttouslesstagiairesquiréalisentleurss tagespour desétablissementsprivés oupublics.3) Surcetteba se,l'établissemen tresponsabledu stagiaireauregarddelaLATMPdépenddelarémunérationounondustage:a. Silestage estnonrémunéré,maisréalisé danslecadred'unprogrammed'études,c'estl'établisse mentd'enseignementquiestresponsabledustagiaire.6, CNESSTf Protection des tudiants qui effectuent un stage tstagiairesrf 'go8f pn 7n Nous soulignonsn 6è QUBECf Loi sur la sant et la scurit au travailf Sp'nof jour au oer avril 'go8f Qubec : diteur officiel du Qubecf 'go8f pn èn
Page37b. Silesta geestré munéré,c'estl'organisationd'accueilquiest responsabledustagiaire66.4) Enfin,notonsparailleursquel'étudiantquiréaliseunstagesurunebasevolontairedansuneentrepriseouuneorganisationpeutbénéficierdelaprotectiondelaLATMP,sil'entr epriseoul'orga nisationenfait lademande67.Ensomme,quelestagesoitréaliséparl'étudiantsurunebasevolontaireouenfonctiondesexigencesd'unprogrammed'études,qu'ilsoitrémunéréounon,lestagiaireestprotégéparlaLATMPs'ilsatisfaitàdeuxconditions,àsavoirqu'ilréaliseuneactivitéqui corres pond àl'exécutiond'untravailetquecelui-cisoit réalisépourunétablissement.***Lesformestrèsvariéesqu'empruntentlesstagesauniveaucollégialrelèventaprioridupartagederesponsabilitésentreleMEESetlescollèges.SileMinistèredéterminelescompétencesde vantêtreac quisesetmaîtriséesparlesétu diantspourl'ensembledesprogrammesofferts,sousformed'objectifsetdestandards,ilappartientauxcollègesd'élaboreràpartirdecesdevisministérielsdesactivitésd'apprentissagessousuneformestructuréeetorganiséedeplans-cadresdecoursquiassurent l'intégrationdecescompétences.Commelesdevi sministérie lscomportentunensembledecompétencesquiimpliquentunemiseenpratique-commel'interv entionauprèsdeclientèlesdonnéesensoins infirmiers-,ilappartientalorsauxcollègesde déterminerlesmod alitésprati quespermettantl'intégrationdecescompétences,quecelas'opèreàl'intérieurd'environnementssimulésoud'installationsréellesmisenplaceparle scollègesouencorepar l'entremisedestagesenmilieudetravail.Surcettebase,nousavonsvuqu'unensembled'autresinstancesinstitutionnellespeuventavoiruneincid enceindirectesur lesmodalit ésd'encadrementetlesconditionsderéalisation desst ages:1)l 'Office desprofessionsetlesordresprofessionnelspeuventémettredesrecommandati onsquantauconte nudesprogrammesetauxstagesàr éaliser; 2)L'enten teentreleMEESetl eMSS Schapeautelescontratsétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociaux;3)laformuleATEcomporteuncadrederéférencecontraignantquidéterminelesmodalitésgénéralesd'encadrementetlesconditionsderéalisationdesstagessouscetteformule;4)laLNTetlaLATMPcomportent66 CNESSTf Protection des tudiants qui effectuent un stage tstagiairesrf opn citnf pn o,po6n 67 Ibidnf pn oèn
Page38égalementdesdispositionsquiontunimpactsurlesconditionsderéalisationdesstagesetsurlaprotectiondontbénéficientlesstagiaires,maisquiserévèlentengrandepartieinsuffisantes.Cetteanalysein stitutionnelledesinstan cesquiontuneincidencesurlesmodalitésd'encadrementetl esconditionsderéalisationdesstage snousaparailleurspermisderévélerunclivageentrelesmodalitésd'accèsàlaprotectiondelaLNTetcellesdelaLATMP.D'uncôté,encequiconcernelaLNT,nousavonspufaireressortirladimensionarbitrairequiserat tacheà laprotectionqu'elleoffreounon aux stagia ires.Laprotectionreposesurlesimplefaitquelestages'ajouteounonauxcréditsréalisésdanslecadred uprogra mme,etcemêmelorsquecelui-ciestco mparableàl'exécutiond'untravailàpartentière.Ilenrésulteainsiunepolarisationarbitraireentre,d'unepart,lesstagesprisenchargeparl'ententeentreleMEESetleMSSSquisontcrédités etnonrémunérés,detelle sorteque cesstagiai resnepeuventbénéficierdelaprotectiondelaLNTaumêmetitrequel'ensembledestravailleursduQuébecet,d'autrepart,lesstagesréaliséssouslaformuleATEqui,auniveaucollégial,sontrémunérése tnoncrédités,detell esort equecesstagiairesbénéficientdel'ensembledelaprotectionofferteparlaLNT,aumêmetitrequel'ensembledestravailleursduQuébec.D'unautrecôté,encequiconcernelaLATMP,lasituationdesstagiairesapparaîticipluséquitableetuniverselle.Touslesstagiairesétudiantspeuventbénéficierdelaprotectiondecetteloi,quelesstagessoientréaliséssurunebasevolontaireouenfonctiondesexigencesd'unprogrammeet,demême,qu'ilssoientounoncréditésourémunérés.Celadit,ilfauttoutefoisrépondreàdeuxcritèresfondamentaux:1)lesactivitésréaliséeslorsdustagedoiventcorrespondreàl'exécutiond'untravailréel;2)celles-cidoiventêtreréaliséespourlecompted'unétablissement.Or,ilsemble ici,àpremi èrevue-nousyr eviendronsdanslesrecommandations-,qu'unetel leperspectiveéquitableetuniversel le,quoiqueconditionnelle,devraitégalementprévaloirencequiconcernelesnormesdetravailminimalesdontdevraientpouvoirbénéficierlesétudiantsdanslecadredeleurstage.
CHAPITRE s LE STAGE : DFINITION ET TYPOLOGIE Silesformesqu'empruntentlesstagesauniveaucollégialvarientgrandementd'unprogrammeàl'autre,voired'uncollègeàl'autrepourunmêmeprogramme,ainsienva-t-ilégalementdesdéfinitionsquel'onretrouvedanslalittératureetladocumentationofficiellesenlamatière.Eneffet,ilexisteuneindéniableambigüitéentourantlanotiondestage,lemanqued'unedéfinitionetd'unetypologieclairesetpartagéesquientraînedenombreusesconfusionstantpourlesétudiantsquepourlesintervenants.Or,unetelleclarificationconceptuelleconstitueleprérequisdetoutdiagnosti coudetouterecommandationence quiconcernelesmodalité sd'encadrementetlesconditionsderéalisationdesstages.Eneffet,unedéfinitionetunetypologieclairementétabliesetpartagéesparl'ensembledesacteursetdesinstances-commecellesquenousproposeronsdanscechapitre-,endevenantlaréférenceenmatièredestages,permettraientl'établissementd'unebasesolideetfiableàpartirdelaquelleilestensuitepossibled'exigerdesconditionsminimalespourlaréalisationdestagesdetypesdonnés.Danslalittératuregénéraleetladocumentationofficiellesproduitesausujetdesstages,ons'entendla plupart dutempspouraffirmerquel estagee stliéàunprogrammedeformationetqu'ilimpliqueuneexpérienceenmilieudetravailouàtoutlemoinse nmilieup ratique.Celadit,lesdéfinitionsvarientgrandementetdavantageencorelorsqu'ons'efforced'établirunetypologiedesformesvariéesquepeuventemprunterlesstages.Pourplusieurstypologiesétablies,lesstagessetrouventdistinguéslesunsdesautresenfonction deleurscaract éristiquesgénéra les:niveaud'études,durée,fréquence,caractèreobligatoireouvolontaire,créditéounon,rémunéréounon,etc.D'autrestypologiesinsistentquantàellessurlesdifférentesfaçonsd'organiserlesstages:les stagesdits"propresauxprogrammes»ou" traditionnels»,internationaux,souslaformeATE,souslaformecoexistencetravail-études(récemmentimplantéeauCegepdeSherbrooke),lesstagesenrégimecoopératif(UniversitédeSherbrooke ),etc.Àti tred'exemple,dan slecadred'undossierportantsurlaquestiondesstagesetlerôlequ'ilsjouentàl'égarddelapersévérancescolaire,leConsortiumd'anima tionsur lapersévéranceetlaréussi teenenseignementsupérieur(CAPRES),distinguequatreformesgénéralesdestages:1)lesstagestraditionnels;2)l'alternancetravail-études(ATE)auniveaucollégial;
Page41Danslecadredel'alternancetravail-études,unepartiedelaformationsefaitenmilieudetravailetimplique plusd 'unstageencoursdeformation .Lesobjectifs, lenombre,lemomentetladuré edesst agessont alorsdéterminésconjointementparl'école etl'entreprise.Lesstagiairessontoblig atoirementas sociésauxactivitésetauxo pérationshabituellesdel'entreprise.Aussi,cesstagessontgénéralementpluslongsetplusfréquentsquelesstagestraditionnelsetilsdemandentuneplusgrandeparticipationdesentreprisesd'accueil.70Parcontrast e,voicidequellefaçonles stagesquinerelèven tpasdel' ATEsetrouventdéfiniscommeétant"traditionnels»:Lesstages traditionnels,gén éralementdecourtedurémileud ltmelruavfpamdelnl émlformationdonnéeessentiellementenmilieuscolaire.Lesobjectifsetlecontenusontdéfinisparlemilieuscolaireetlesstagiairesnesontpasobligatoirementassociésauxactivitésniauxopérationshabituellesdel'entreprise.71Cequel' onremarque d'abord,c'est quecettetypologiebin aireinsistesurlafréquenceetla duréedesst ages,toutesdeux considéréescommeétantplussignificativessouslafoquotesdbs_dbs9.pdfusesText_15
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