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Perspectives collégiales

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INSTITUT DE RECHERCHE EN ƒCONOMIE CONTEMPORAINE Enjeuxetperspectivesentourantlestatutdesstagiairesauniveaucollégial ƒric Nn Duhaime SEPTEMBRE 'go8

Pageii Noticebiographique ÉricN.Duhaimeestchargédeprojetàl'IRÉCetchargédecoursàl'UQAM.Détenteurd'undoctoratensociologieetenph ilosop hieréaliséencotutelle(UQAMetUniversitédeStrasbourg),ilestspécialiséensociologieéconomiqueets'intéresseaurôledelascienceetdelatechnologiedanslecadredeladynamiqueéconomiquecontemporaine:propriétéintellect uelle, actifsintangibles,grandescorporations, nouvelleéconomie,etc.Depuis20 07,ilcontribuea uxtravauxduColl ectifd'analysedelafinanciaris ationduc apitalis meavancé(CAFCA),ayantparticipéà desprojetsde rechercheportantsurlecapital derisque etsurl' impactdelafinanciarisationdel'économiesurl'industrieforestièreauQuébec CerapportderechercheaétéréalisépourlecomptedelaFédérationétudiantecollégialeduQuébec(FECQ). ©Institutderechercheenéconomiecontemporaine IRÉC,10555,avenuedeBois-de-Boulogne,CP2006,Montréal(Québec),H4N1L4

PageiiiTABLE DES MATIéRES FAITSSAILLANTS_________________________________________________________________________________vINTRODUCTION___________________________________________________________________________________1CHAPITRE1LESPROBLÉMATIQUESRENCONTRÉESPARLESSTAGIAIRES_______________________________51.1.Lesdifficultésrelativesauxmodalitésd'encadrementdesstages_____________71.2.Lesdifficultésrelativesauxconditionsderéalisationdesstages____________10CHAPITRE2L'ENCADREMENTINSTITUTIONNELDESSTAGESAUNIVEAUCOLLÉGIAL_______________192.1.LesresponsabilitésrespectivesduMinistèreetdescollèges_________________202.2.L'Officedesprofessionsetlesordresprofessionnels_________________________242.3.Lesassociationsentrelescollègesetlesétablissementsdelasantéetdesservicessociaux_______________________________________________________________________262.4.L'alternancetravail-étude_______________________________________________________292.5.Lesnormesdutravailetlaprotectionencasd'accidentsoudemaladies___332.5.1.LaLoisurlesnormesdutravail_________________________________________332.5.2.LaLoisurlesaccidentsdetravailetlesmaladiesprofessionnelles__35CHAPITRE3LESTAGE:DÉFINITIONETTYPOLOGIE______________________________________________________393.1.Quelquesdéfinitionsettypologiesofficielles__________________________________403.2.Propositiondedéfinitionetdetypologie_______________________________________44CHAPITRE4RECOMMANDATIONS__________________________________________________________________________494.1.Recommandationquantàladéfinitionetlatypologiedesstages____________494.2.Recommandationsquantauxmodalitésd'encadrementdesstages_________514.3.Recommandationsquantauxconditionsderéalisationdesstages__________554.3.1.Lesstagesd'observationetdeformation_______________________________564.3.2.Lesstagesdetravail______________________________________________________574.4.LesscénariosdemiseenoeuvreetlecasdelaFrance________________________614.4.1.Premierscénario__________________________________________________________614.4.2.Secondscénario___________________________________________________________61CONCLUSION____________________________________________________________________________________65BIBLIOGRAPHIE_________________________________________________________________________________67ANNEXE1________________________________________________________________________________________71LISTESDESORDRESPROFESSIONNELSENCADRANTDESPROGRAMMESDENIVEAUCOLLÉGIALETLISTESDESTECHNIQUESCOUVERTESPARL'ENTENTEENTRELEMEESETLEMSSS______________________________________________________________________________________71ANNEXE2________________________________________________________________________________________73RAPPELDESRECOMMANDATIONS___________________________________________________________73

Pageiv

PagevFAITS SAILLANTS • D'aprèslesrésultatsd'unsondageréaliséauprèsd'anciensstagiairesdanslecadred'uneétudeduRQuODE(touslesniveauxd'étudesconfondus)1:o 22,4%desanciensstagiairesnedisposaientpasdecontratformelencadrantleurstage,cequiauraitpermisdeclarifierlachargedetravail,lesactivitésetlesresponsabilitésattenduesdesétudiants.o 35,2%desa nciens stagiairesontrencont rédesdifficultésparticulièreslorsdeleurstageet,parmiceux-ci,61,5%d'entreeuxontrencontrédesdifficultésfinancières.o Dans77%descas,lesstagesn'étaientpasrémunérés.o Dans56%descas,lesstagiairescumulaientunemploidesubsistanceenplusdelaréalisationdeleurstageetdeleursétudes.• Encompara isonauxtravailleurssalariés, lesprotect ionsoffertesauxstagiairesparlaLoisurlesnormesdutravailetlaLoisurlesaccidentsdutravailetlesmaladiesprofessionnellessontinsuffisantes.• Enmatièredestages,iln'existepasdedéfinitionetdetypologiecommunesetpartagéesparl'ensembleduréseaucollégialainsiqueparlesinstancesetacteursconcernés.Cettelacuneestàlasourced'uneambigüitéentourantlestatutdesstagiairesetd'uneconfusionentourantledéroulementdesstages.o RQuODEf Les jeunes et les stagesf 'go6f en ligne ˆ : http:éérquodencoméwppcontentéuploadsé'go7égèéRAPPORTpDEpRECHERCHEpLespjeunespetplespstagesnpdfn

Pagevi

Page2établissementsd'enseignement,c'estl'inc royablemultiplicitédesformessouslesquellesilssedéclinentaussibienen cequiconcerneleursobject ifs,leurencadrementainsiquelesconditionsdeleurréalisation.Sicertainsstagesvisentavanttoutàinitieretfamiliariserlesétudiantsàl'égarddufutur milieudetravail auquellesdestin eleurpr ogrammed'études,d'autre sconstituentplutôtunepartieintégrantedeleurformation,alorsqued'autresencoreconstituentuneexpériencedetravailàpartentière.Demême,certainsstagessontobligatoiresetsetrouventformellement intégré sauxpro grammesd'étudesenétantcoordonnés,supervisésetcréditésparl'établissementd'enseignement,alorsqued'autressontplutôtfacultatifs,réaliséssurunebasevolontaireetreposentengrandepartiesurle sdémarchesentrepris esparlesé tudiants.E nfin,d'unprogrammeàl'autre,voiredanslecadred'unmêmeprogrammedispensépardesétablissementsdifférents,lesstagesvarientdefaçonnotableparleurfréquenceetleurdurée,parl'intensitédestâchesaccompliesetl'importancedesresponsabilitésassociées.Demême,lesconditionsfinancièresquis'yrattachentvarientégalementdefaçonimportanted'unstageàl'autre:soitenrapportaunombred'heuresqu'ilsimpliquentetquipeuventcompromettrelemaintiend'unemploidesubsistanceouencoreenrapportaufaitqu'ilssoientounonrémunérés,sousformed'allocationoudesalaire,etc.Partantdecettemultipl icitéde formesqu'emprunten tlesstages,laprésente étudeviseàclar ifierles tatut particulierquiestprop reaux stagiairesdeniveaucollégial.Danscebut,cetteétudesediviseenquatrechapitres.1. Lepremierchapitreviseàidentifierlesdifficultésprincipalesquidécoulentdelamultiplicitédesformesqu'empruntentlesstagesauniveaucollégial,etquenousavonsregroupéessousdeuxcatégoriesgénérales:1)lesdifficultésquionttraitauxmodalitésd'organisationdesstages;2)lesdifficultésquionttraitauxconditionsderéalisationdesstages.2. Lesecondchapitreconstitueuneanalyseinstitutionnelledesinstancesquiencadrentl'élaborationetledéroulementdesstagesauniveaucollégial.Nousportonsnotreregardsurlerôlecentralquejouentlescollègesetleministèredel'Éducationetdel'Enseignementsupérieur,maisaussisurlerôleindirectquejouent lesordresprofessionnels ,lesententes établiesavecles établissementsdelasantéetdesservices sociaux etleprogra mmeAlternancetravail-études.Demême,nousfaisonsétatdesdispositionsdelaLoisurlesnormesdutravailetdela Loisurlesaccidentsdetravailetlesmaladiesprofessionnellesquionttoutesdeuxunimpactsurlesconditionsderéalisationdesstages.

Page33. Letroisièmechapitres'intéresseauproblèmequeconstituelamultiplicitédesdéfinitions etdestypol ogiesdestagesqu el' onretrouvedanslalittératureofficielle.Encontrepartie,nonseulementsoutenons-nousqu'ilestessentielquel'ensembledesacteursetdesinstancesconcernésadoptentunedéfinitionetunetypologiecommun esetpar tagéesafin deremédieràlaconfusionquientoureledéro ulementdess tages,nousenproposon ségalementuneformulationoriginalequiconstituelefondementsurlabaseduquelcertainesconditionsminimalesetuniversellespeuventensuiteêtreexigées.4. Enfin,lequatrièmechapitrecontientunensemblederecommandationsquivisentàremédierauxproblématiquesidentifiéesaupremierchapitreencequiconcernelesmodalitésd'organisationetlesconditionsderéalisationdesstagesauniveaucollégial.Conformémentauxparamètresdumandatquinousaétéconfié,notreambitionnevisepasàmenerunenouvelleenquêteouàproduiredenouvellesdonnéesausujetdesstages.L'objectifpoursuiviviseavanttoutàopérerunesynthèsegénéraledela littératureex istante,ennouspenchantaussibiensurla documentationofficiellequesurlesétudes, rapportset mémoiresprod uitssurla questiondesstages.Encesens,lesrésultatsdecerapportsontgrandementtributairesdelaqualitédesdonnéesetdelalittératureexistantes.Àcepropos,mentionnonsqueplusieursdocumentsexistants quis'intéressentàlapro blématiquedesstagesrevêtentsouventunca ractèreexploratoire,q ueles donnéesproduites reposentsouventsurdeséchantillonslimitésetquecelles-ciportentdavantagesurlemilieuuniversitaire,lorsqu'ellesn'amalgamentpastoutsimple mentdifférentsniveauxd'enseignement.Celadit,nous pensonsnéanmoi nsêtreparvenusàpro duireuncontenuthéoriquequiestricheetoriginal,etquipourracertainementêtremobiliséenvued'applicationspratiques.Lespointsfortsdecerapportconcernentd'abordl'analyseinstitutionnellequiaétéréaliséedansledeuxiè mechapitreetquipermetn onseulementd'éclairerlesta tutparticulierdesstagiairesd eniveau collégial,maisaussid'identifierlesfaiblessesinstitutionnellesetleslacunesencequiconcernelesmodalitésd'encadrementetl esconditionsderéalisationdessta ges.Ensuite,l'originalitédeladéfinitionetdelatypologiedesstagesproposéesdansletroisièmechapitreconstitueégalemen tunapportimportant.Enfond antcelles-cisurl escontenusobservablesetréguliersdesstagesplutôtquesurlesformesmultiplesetéclatéesqu'ilspeuventactuellementemprunter,cettedéfinitionetcettetypologieconstituentunfondementsolideetf iableàp artirduquelpeuventensuiteêtreexigéesdesconditionsdebaseencequiconcernelesmodalitésd'organisationetlesconditionsderéalisationdesstages.

Page4Ànotreavis,ils'agitlàdel'enjeuleplusfondamentalencequiconcernelesstagesauniveaucollégial,maiségalementpourlesautresniveauxd'enseignement.Ils'agitd'unenjeunonseulementthéorique,maiségalementpolitique.Leréseaucollégialsouffreactuellement del'absenced'unedéf initionetd'unetypologiecommunesetpartagéesencequiconcernelesstages.C'estlàunelacunequidoitêtrecomblée,unterrainvidequipeutêtreoccupé.Etlafaçondontlesstagesserontdéfinisetcatégorisésdansl'avenir,danslamesureoùdesconditionsdebaseetuniversellesseraientexigéespourchacun destypesdestage sdonnés,aurauneincidenceindéniab lesurlestatutfutur desstagiaireset surlesmodalitésd'organisationetlesconditionsderéalisationdeleursstages.N.B.L'emploidumasculindansledocumentsertexclusivementàallégerletexte.

CHAPITRE o LES PROBLƒMATIQUES RENCONTRƒES PAR LES STAGIAIRES Pourplusieursacteursconcernés,qu'ils'agissedupersonneld'encadrement,desupervisionoudesstagiaireseux-mêmes,lesstagessontconsidéréscommeuneexpériencefondamentale,stimulanteetdesplusenrichissantesdanslecadred'uneformationacadémique.Cela dit,compteten udufoisonneme ntdeformesqu'ils empruntentetsouslesquelles ilssont proposésaux étudiants,lesstagescomportentnéanmoinsleurlotdedifficultésetdedéfisquisetraduittropsouventpardesexpériencesmalheureuses.Àcetégard,plusieursétudesontcherchéàfaireétatdesdifficultésrencontréesparlesétudiantslorsdelaréalisationdestages,maissouventdanslecadredeprogrammesspécifiques,revê tantuncaractèreexploratoireetrepo santsurunéchantillonlimitédepersonnesrencontréesousondées.Uneétudesedémarquetoutefoisdulot.Cetteétudepro duitepar leRegroupementquébécoisdesorganismespourledéveloppeme ntdel'employab ilité(R QuODE)-récemmentrenomméAlliancedescentres-conseilsenemploi-futréaliséepourlecompteduComitéconsultatifJeunes(CCJ)delaCommissiondespartenairesdumarchédutravail(CPMT),ens'intér essantdepr èsauxdifficultésrencontréesparles stagiaires.Intitulée,Lesjeunesetlesstages,cetteétudesediviseendeuxpartiesdontlapremièrerendcomptedesrésultatsd'unsondageréaliséauprèsde1671anciensstagiaires,alorsquelasecondefaitétatdespréoccupationsprincipalesquisontressortiesde16groupesdediscussionmisenplaceavecd'anciensstagiaires4.Leprésentchapitres'appuieralargementsurcetteétudequinoussemblelaplusexhaustiveenlamatière.Silespa rticipantsà cetteétudenesontpasexclusivement issus duniveaucollégial,ilsreprésententnéan moins40,6%desrép ondan tsauso ndage,contre 45,9%pourleniveauuniversitaire,9,9%pourleniveausecondaireprofessionnelet3,6%relevantd'autresinstances.Demême,34des67anciensstagiairesquiontparticipéauxgroupes de discussionproviennentdu niveaupostsecondaire (collégialetuniversitaireconfondus), alorsque27d'ent reeuxrelevaientd'organismesd'employabilitéetseule mentsixpersonnesdelaformationprofessionnelle.Comptetenudesparamètresdenotremandatquiviseàéclairerla4RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf.Ilestànoterquecetteétudenecomporteaucuneindicationquantaucaractèreprobabilistedel'échantillondesanciensstagiairessondés,detellesortequelesrésultatsdoiventavanttoutêtreinterprétéàtitreindicatifetillustratif.

Page6situationspécifiquedesstagiairesaucollé gial,le faitquecetteétudeamalgamedifférentsniveauxd'étudesposeuncertainproblème.Celadit,ellecompensecettefaiblesseparlala rgessedesonéchantillon etparsondoubl evolet,enétant composéeàlafoisd'unsondageetdegroupesdediscussions.Danstouslescas,ellepermet,àtitreillustratif,d'indiquerlesprincipalesdifficultésrencontréesparlesstagiairesengénéral,etcelaafind'orienterlaréflexionpourlasuiteduprésentdocument.Mentionnonspourcommencerqueles anciensstagiairesrencontrésdanslecadredesgroupesdediscussionreconnaissentdefaçonunanimel'intérêtqu'ilyaàréaliserdesstagesenmilieudetravail.Plusieursontainsisoulignéquelesstagesleurontpermisdesefamiliariseravecleurfutureprofessionetainsidevalideroud'invaliderleurchoixprofessionnel.Demême,lesstagespermettentàleursyeuxdefaciliterlatransitionetlepassageentrelemilieuacadémiqueetceluidutravail.Quiplusest,ilssontd'avisquelesstagesleurassurentunpositionnementavantageuxsurlemarchédel'emploienconstituantunepremièreexpériencedetravailetendéveloppantleurréseaudecontacts professionnels.Enfi n,nonseulementreconnaissent-ilsqueles stagesleur ontpermisd emettreenpratique etdeconsoliderlesconnaissances,lescompétencesetlessavoir-faireapprisaucoursdeleurformation, ilsfavorisentégalementled éveloppement d'unensembled'aptitudespersonnelles:l'autonomieetlaconfianceensoi,lacapacitéd'écouteetdecommunic ation,lesensdel'initiativeetde larespon sabilité,leur aptitude às'organiseretàgérerleurstress,etc5.Celaétantdit,comptetenudelagrandevariétédesformesqu'empruntentlesstages,plusieursparticipantsàcetteenquêteontnéanmoinssoulevédesdifficultésimportantesrencontréesaucoursdelaréalisationdeleursstages.Lagrandevariabilitédesformesqu'empruntentlesstagesressortd'ailleursdusondageréaliséauprèsdecesanciensstagiaires.Pourlaplusgrandepartied'entreeux,lesta geconstituaituneexigenceduprogramme d'étude(71 %),alorsqu 'ils'agissaitpourd'autresd'acquérirunepremièreexpériencedetravail(12%),dedévelopperleurscompétences(6%),desatisfa irelesexigencesdumarchédu travail(5,3%)ouencoredevaliderunchoixprofessionnel(4,1%)6.Dansunpeuplusdelamoitiédescas,lesrépondantsontréaliséunseul(28,4%)oudeuxstages(27%),alorsquel'autremoitiéenaplutôtréalisétrois(18,6%),quatre(14,4%)ouencorecinqetplus(11,7%).Demême,laduréedesstagespouvaitêtreinférieureàunmois(20,5%),s'étendredeunàtroismois(41,4%),detroisàsixmois(30,1%)5Ibid.,p.40-43.6Ibid.,p.7.

Page7ouencores'étirersurplusdesixmois(7,9%)7.Enfin,lesobjectifsetlanaturedesactivitésréaliséesaucours desstagesvariaientaussigr andement. Lesstagespouvaientavoircommeobjectifunefamiliarisationaveclefuturmilieudetravailetselimiteràuneactivitéd'observation(8,9%),viserl'acquisitiondesavoir-faireetimpliquerlaréalisationd'activitésdeformationsupervisées(31,8%),permettreuneconsolidationdesapprentissagesàtraversdesactivitéssollicitantleurmiseenoeuvre(37,8%)ou encoreconstitu erunepremière expériencedetravailà partentière(21,4%)8.Demanièregénérale,tellesqu'ellesressortentdecetteétude,lesdifficultésetproblématiquesrencontréesparlesstagiairespeuventêtreregroupéessousdeuxgrandescatégories:1)lesmodalitésd'encadrementdesstages;2)lesconditionsderéalisationdesstages.onon Les difficultŽs relatives aux modalitŽs dÕencadrement des stages Encequi concern elesdiffic ultésrelativesauxmodalit ésd'encadr ementdesstages,celles-ciportentavanttoutsurlepersonnelaffectéàleurencadrementetsurladétermi nationformelledesactivitésetdesr esponsabilitésattendue sdesstagiaires.Àcetégard,ilressortdusondageréaliséparleRQuODEquelamajoritédesrépondantspouvaitseréféreràunsuperviseurdésignéparl'organisationoùétaitréalisélesta ge(69,6%)et unpeu plusdelamo itiéd'e ntreeuxpouvaitbénéficierenplusouàlaplace del'enc adrementd'unc oordonnat eurdel'établissementd'enseignementoudel'organismed'employabilité(56,1%).D'uncôté,pourlesanciensstagiairesbénéficiantd'unsuperviseurfourniparlemilieudetravail, 74,7%desrépondant saffirmentquelesuperviseu rétaitdisponiblelamajoritédutempset 68%sout iennentqu'ilacontribuéàleu rapprentissage.Del'autrecôté,pourle sanciensstagiairesdisposantd'uncoordonnateurprovenantdel'établissemen td'enseignementoudel'organ ismed'employabilité,56%desrépondantsaffirmentquecelui-ciétaitdisponiblepoureuxlamajoritédutemps,cequis'élèveà68%pourlesanciensstagiairesauniveaucollégial.Defaçonplusgénérale,57,2%desrépondantsjugentquel'encadrementfourniparl'établissementd'enseignementoul'organismed'employabilitéétaitadéquat,cetauxs 'élevantà66%pou rlesstagiairesde niveaucoll égial.Enfin,uneg rande majoritédesstagesréalisésparlesrépondants,soit77,6%,étaientformellement7Ibid.,p.4-6.8Ibid.,p.8.

Page8encadrésparunplandeformationouuncontratdestagequidéterminaitlerôlerespectifdesintervenantsainsiquelanatureetlecontenudesactivitésàréaliserparlestagiairedanslecadredustage.Cesdonnées,quipourraientparaîtresatisfaisantesaupremierregard,révèlenttoutefoisqu'unepartienonnégligeabledesstages(22,4%)nefaisaitpasl'objetd'unencadremen tformelpermettantdedéterminerc lairementlesobjectifs ,lanaturedesactivitésoulesmodalitésd'évaluation.Pourjugerducaractèreadéquatounondecetaux,iln'yaqu'àimagineràquoiressembleraitladynamiquedeclassedanslescoursaucollégialsi22,4%d'entreeuxnedisposaientpasdeplansdecours.Demême,plusieursstagiairesnedisposaientpasd'unesupervisionoud'unecoordinationqu'ilsjugeaientadéquates,lorsqu ecell es-cin'étaientpastout simplementinexistantes,cesstagiairesnesachantalorsversquelleressourceseréférerdanslecasoùdesdifficultésparticulièresétaientrencontrées.Danslemêmeordred'idées,lesgroupesdediscussionréalisésdanslecadredecetteétudeontpermisderévélerunensembledeproblématiquesrencontréesparlesparticipantsaucoursdelaréalisationdeleursstages.Certainsontétédéçusparladispon ibilitéinsuffisantedessuperviseursen milieudestage,sentantquel'exercicen'étaitpasprisausérieux,qu'ilsseretrouvaientessentiellementlaissésàeux-mêmesetnepouvaientdoncbénéficierdel'expérienced'unmentoretdelatransmissiondesavoirquis'yrattac he.Demême, d'autresontétédéçusdel'encadrementdéficientoffertparl'établissementd'enseignement,notammentpourcequie stdedénicherun lieu desta geouencorepa rla non-disponibilitéducoordonnateurdel'établissementd'enseig nementou del'organismed'employabilitéqui,présentaudébutetàlafindustage,neréalisaittoutefoispasunsuivi régulierquiaura itpermisderéajusterlet irdevantle sproblèmesrencontrésquantàlanaturedesactivitésetàlachargedetravail9.Deplus,siunemajoritédesparticipantsjugequelachargedetravailetlanaturedeleurstâchesétaientadéquates,certainsontmanifestélefaitqu'ilssesentaientaccessoires,qu'ilsavaientlesentimentdeperdreleurtempsouencorequ'ilssetrouvaientaffectésàdestâchesendessousdescompétencesacquisesaucoursdeleurformation,commeleclassementdedossiersoulesphotocopies.Àl'inverse,d'autresfurentsurpris,v oiredépassés,parl 'ampleurdestâchesetdes responsabilitésquileurétaientconfiées, touten sedisantheureux d'avoirététraitéscommedesemployés àpartenti èreetengénéral satisfaitsdeleur expériencedestage10. 9Ibid.,p.22-28.10Ibid.,p.17-22.

Page9Ensomme,commel'indiquentlesgraphiquessuivants,nousretenonsquelesmodalitésd'encadrementdes stagessontenpartiedéficientes:1)en cequi concernel'établissementd' ententesoudecont rats formelsperme ttantdedéterminerclairementlesrespo nsabilitésdesdiffé rentsacteursainsiquelesactivités,lesresponsabilitésetlachargedetravailattenduesdustagiaire;2)encequiconcerne l'encadrementoffertparl'établissementd'enseignementetlasupervisionofferteparl'organisationd'accueiloùsetrouveréalisélestage. Graphique1:Stagesencadrésparuneententeformelleouuncontrat Source:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf.Graphique2:Satisfactiongénéraleàl'égarddel'encadrement Source:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà: http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf.

Page10 on'n Les difficultŽs relatives aux conditions de rŽalisation des stages Encequi concerneles dif ficultésrelatives auxconditionsd eréalisationdesstages,celles-citouchentavanttoutàlasituationfinancièresouventprécairedesétudiantsquis'accentuelorsdel'accomp lissement d'unstageainsiqu'auxproblématiquesentourantlaconciliationdeshorairesdesséancesdestageàl'égarddesétudeselles-mêmes,del'emploidesubsistanceetdelaviepersonnelle,surtoutdanslecasdesstagesintensifsquis'étendentsurunelonguepériode.Àcetégard,unensemblederapportsréaliséspardesassociationsétudiantesauniveauuniversitaireontdéjàfaitétatdelasituationproblématiquedesstagiairesinscritsdanslesprogrammes enenseignement ,pluspart iculièrementencequiconcernele stagefinal11.Ces rapportsonteneffet démontrél'importancedelachargedetravailquiincombeàcesstagiairesetquiserépartitentrelestagelui-même,lesétud esetl'empl oidesub sistancequiconstit ueparfoisunesourceimportante,voireindispensable, derevenu.Dansu navisqui datede2015,l aConfédérationdesassociationsd'étudian tset étudiantesdel'UniversitéLava l(CADEUL)montrequelachargedetravaillorsdestroisièmeetquatrièmestagesenéducationdecetteuniversités'élèveenmoyenneà42,33heuresparsemaine.Danscecontexte,iln'estdoncpassurprenantquecesstagiairesenviennentàréduirelesheuresconsacréesàleuremploidesubsistanced'environ33%,passantde15,6à10,4heuresenmoyenneparsemaine.Parailleurs,bienque85,4%desrépondantsaffirmentqu'ilspréfèreraientnepastravailleraucoursdeleursétudes,60,9%desrépondantsestimentquelerevenudégagédeleuremploidesubsistanceleurestindispensableetquelesstagesontunimpactnégatifsurleurendettementdansuneproportionde60,4%12.D'unefaçoncomparable,lasituationfinancièredesétudiantsauniveaucollégialconstituepourplusieursd'entreeuxunepréoccupationdesplusimportantesquantàlar éalis ationetl'acco mplissementdeleursétudes.Àce té gard,undocumentproduitparlaFédérationdescégepsmontreque,defaçongénérale,14,4%desétudiantséprouventdesdifficultés financières(11,2%chez leshommescont re11ADEESE,Enjeuxetperspectivessurlarémunérationdesstages,2018,enligneà:http://www.adeese.org/enjeux-remuneration-stages;FEUQ,Larémunérationdesstagesenéducation,2007,enligneà:http://studentunion.ca/docs/qc/FEUQ/2007/FEUQ%20-%20Avis%20-%20La%20remuneration%20des%20stages%20en%20education%20-%20aout%202007.pdf;FEUS,Recherchesurl'impactsocioéconomiqueetsocioacadémiquedesstagesdepriseenchargeenenseignementauQuébec,2016,enligneà:http://craies.ca/ressources/fEUS_Recherche-CRAIES.pdf;UEQ,Lacompensationfinancièredesstagesobligatoires,2018,enligneà:https://unionetudiante.ca/cts/ctsenenseignement.12CADEUL,Avissurlaconditiondesstagiairesenéducation,2015,p.10,enligneà:http://www.cadeul.ulaval.ca/envoi/CAE_15_01_23_Avis_stages_enseignement.pdf

Page1116,9%chezlesfemmes),untauxquisesitueà11,3%pourlesétudiantsinscritsàunprogrammepréuniversitaireetquis'élèveà18,4%pourlesétudiantsinscritsàunprogrammetechniqueoùsetrouveréaliséelagrandemajoritédesstages13.Parmilesraison s,nonexclusives, quisont évoquéespourex pliquerces inquiétudesfinancières,37,2%desrépondantsmentionnentl'absenced'accèsauxprêtsetbourses,alorsque31,8%indiquentqu'ilsontdelamisèreàs'acquitterdeleursdépensesdebaseet29,5%queleurrevenuesttoutsimplementinsuffisantpoursubvenirà leursbesoins.Àcetégard,si74,9%desét udian tsengénéral mentionnentleursparentscommesourcedefinancementimportantepourleursétudes(atteigna ntunscorede8etplussuruneéchellede1à 10), 30,8%mentionnenttoutefoisletravailrémunérépendantl'annéescolaire-àhauteurde28,3%pour lesprogrammes préuniversit aireset32,5%pour lesprogrammes techniques-,et23,4%indiquentlesprêtsetboursesdugouvernement-àhauteurde19,6%pourlesprogrammespréuniversitaireset29,2%pourlesprogrammestechniques14.Toujoursd'aprèsl'étudedelaFédérationdescégeps,52,5%desétudiantsenpremièreannéeduniveaucollégialdétiennentunemploidesubsistance,untauxquisesitueà52,8%pourlesprogrammespréuniversitairesetà50,4%pourlesprogrammestechniques.Enfin,chezlesétudiantsquisontàl'emploi,42,5%d'entreeuxtravaillent15heuresetplusparsemaine,soit36,5%pourlesprogrammespréuniversitaireset47,8%pourlesprogrammestechniques15.Toutengardantàl'espritcesdonnéesgénéralessurlasituationfinancièredesétudiantsauniveaucollégial,ilestpossiblededétaillerdavantagelasituationplusspécifiquedesstagiaireseux-mêmesenretournantaurapportprécédemmentcitéduRQuODEdont,nouslerappelons,40,6%desrépondantssontdeniveaucollégial.Lesondageréalisédanslecadredecetteétuderévèleque69,9%desanciensstagiairesdéclarentavoirétésatisfaitsdesconditionsderéalisationdeleurstage,notammentencequiconcernelarémunérationetleshoraires.Celadit,pourceuxquisesontdéclarésinsatisfaits,plusieursontsoulignélanon-rémunérationdesstages,souventcoupléeàunechargedetravailimportante,rendantainsidifficilelaconciliationentrelestage,lesétudes,l'emploidesubsistanceetlaviepersonnelle16.Àceteffet,ilressortdecetteétudequeseulement15,5%desstagesoffraientun13FÉDÉRATIONDESCEGEP,Caractéristiquesdelapopulationétudiantecollégiale:valeurs,besoins,intérêts,occupations,aspirations,choixdecarrière,2018,p.69,enligneà:https://eduq.info/xmlui/bitstream/handle/11515/35737/gaudreault-et-al-caracteristiques-population-etudiante-collegiale-ecobes-cegep-jonquiere-2018.pdf?sequence=2&isAllowed=y.14Ibid.,p.63-64.15Ibid.,p.5.16RQuODE,op.cit.,p.10.

Page12salaire,4,4%uneallocationet2,9%uneprestationprovenantd'uneautremesure.Ainsi,77,1%desstagesnecomportaientaucuneformederémunération17.Iln'estdoncpasétonna ntqueparmi les32,5%desrép ondan tsquiaffirment avoirrencontrédesdifficul tésparticulières,61,5%d'entreeuxmentionnentdesdifficultésfinancières18.Danscecontexte,lesstagiairestendentàmaintenirunemploidesubsistancetoutenréalisantleurstage.Eneffet,56%desrépondantsoccupaientunemploiaumomentmêmeoùils réalisai entleur stage.Parmi cesrépondants,27,2%travaillaientmoinsde10heuresparsemai ne,48,6%ent re10et19heureset 18,5%entre20et29heures.Ilestànoterque,danscesondage,laproportiondesanciensstagiairesdeniveaucollégialquidétenaitunemploitoutenréalisantleurstages'élevaità68,8%desrépondants.Quiplusest,lasituationestcomparableencequiconcernelesrépondantsdontlestageétaiteffectuéàtempsplein,correspondantàplusde30heuresparsemaine.Eneffet,51,8%deceux-cioccupaientunemploitoutenréalisantleurstage.Parmieux,28,8%travaillaientmoinsde10heuresparsemaine,51,9%entre10et19heureset15,6%entre20et29heures19.Parailleurs,ilestintéressantdementionnerqueseuls35,7%desrépondantsontaffirméê trecouvertsencas demaladi eoud'accident,alorsque33,6%affirmaientd'embléenepasl'êtreet30,6%ignoraients'ilsl'étaientoupas20.Enparallèleausondage,lesgroupesdediscussionorganisésdanslecadredecetteétudeontégalementpermisdefaireressortirlesproblèmesquidécoulentdecettesituationfinancièreprécaireetlesdifficultésquis'yratt achentquant àla conciliationentreletravailréalisédanslecadredesstagesetceluiréalisédanslecadred'unemploidesubsistance.Cesdifficultésétaienttoutefoisplusprégnanteschezlesparticipantsquide vaientréali serdessta gesintensifssurdelongues périodes21.Plusieursparticipantsontainsiévoquélesdifficultésqu'ilsontrencontréesàconcilierleshorairesdestageavecceuxdeleuremploidesubsistance.Certainstrouvèrenteneffetdifficiledemaintenirleuremploicomptetenudesnombreusesséancesdestage qui serévéla ientirréconciliablesavecleuremploi .D'autresse disaientquantàeuxreconnaissantsenversleuremployeurlorsquecelui-cis'avérait17Ibid.,p.9.18Ibid.,p.11.19Ibid.,p.5.'g Ibidnf pn oon 21Ibid.,p.32.

Page13accommodantenverslasituation,faisantpreuvedeflexibilitéquantàlagestiondeshorairesdetravailoudunombred'heuresdetravailparsemaine.Parailleurs,ilfutremarquéparcertainspa rticipantsqueleuréta blissementd'en seignementleursuggéraitexplicitementd'abandonnerleuremploidesubsistanceaucoursdelaréalisationdeleurstage.Toutefois,commecertai nsl'ontremarqué,c'estlà uneoptionquin'estpasdonnéeàtous,detellesortequelemaintienindispensabled'unemploipourcertainsd 'entreeuxanui audérouleme ntdeleu rstage,quelquesparticipantsévoquantmêmedesexemplesdecollèguesquiauraientéchouéleurstagepuisqu'ilstravaillaienttrop22.Cerapportsouligneparailleurslecaractèretrèsvariabledelarémunérationdesstagesenfonctiondesdomainesd'études.Ainsi, lesstagesréalisésenadministrationetengénietendentàêtreplussouventrémunérésquelesautres.Unesituationsimilaire,spécifiquementauniveaucollégial,ad'ailleursétésoulignéedansuneétudeprécédentedel'Institutderechercheenéconomiecontemporaine(IRÉC)encequi concern elatechniq uedegestionetcomptabili téetcelled'informatique23.Àl'inverse,lesstagesréalisésdanslesecteurpublictendentànepasêtrerémunérés.Danslerapport duRQu ODE,lesanciensstagiairesquiont bénéficiéd'unerémunérationontsoulignéqu'ilsavaientappréciépouvoirseconsacrerentièrementàleurstagetoutenabsorbantunepartiedesfraisliésàleursétudesetaussisanss'endetterdavantage.Àl'inverse,dansd'autresdomaines,enparticulierceuxquiimpliquentdesstagesintensif setdelong uesdurées,plusieurs participantsontdénoncélatendanceàlanon-rémunérationdesstages.D'ailleurs,plusieursd'entreeuxontsouligné queleurétablisseme ntd'enseignementavaitdespolitiques explicitesvisantàempêcherlarémunérationdesstages,nivelantainsiparlebaslesconditionsdestageafind'éviterunclivagepossibleentredesstagesrémunérésetnonrémunérés24.Àcepropos,unemajoritéd'anciensstagiairesrencontrés,particulièrementceuxdeniveau collégialetuniver sitaire,ontréclaméquetous lesstage ssoientrémunérés.Sicertainssecontenteraientd'uneallocation,d'autresexigeaientunerémunérationsalarialepleineetentièreaveclerespectdesnormesminimalesdetravailquis'yrattachent.Lesargumentsmisdel'avantnevisentpassimplementuneaméliorationdelasituationfinancière,maissoulèventégalementlaquestiondelareconnaissance25.22Ibid.,p.32-33.23IREC,Lacompensationfinancièredesstagesobligatoiresaucollégial:uneétudeexploratoire,2018,p.10et12.24RQuODE,op.cit.,34.25Ibid.,p.36.

Page14 Danslemêmeordred'idées,certainsanciensstagiairesduniveauuniversitaireontdéploréquelescréditsallouéspour laréalisationdesstagesdanscertainsprogrammesneleurpermettaientpasd'êtrereconnuscommeétudiantsàtempsplein,alorsmêmequ'ilsconsacraientunegrandep artiedeleurtempsà laréalisationdeleurstage.Parconséquent,ceux-cinepouvaientavoiraccèsàl'aidefinancièreauxétudes,detellesortequecertainsd'entreeuxsesontinscritsàdescoursdesoiradditionnelspourremédieràlasituation26.Enfin,mentionnonsqu'enplusdesdifficultésrelativesàl'accèsàunesourcederevenusadéquate,laréalisatio nde sstagess'accompagneparfoisdedépensessubstantielles.Parexemple,ilarrivedanscertainesrégionsquel'offredestagesnesoitpassuffisantepourl'ensembledesétudiantsd'unprogrammedonné.Lorsquecesstagessontobligatoires,certainsdoiventalorssedélocaliser,cequiimpliquedesfraisimp révusdetranspor tet/oudelogemen tquedoiventassumerlesstagiaires.Danslesmeilleurscas,certainsd esétablissementsd'enseign ementoffrentuneaideda nsl ebutd'ab sorberunepartie desfraisdetra nsport,mais commelerapportentcertainsparticipantsàl'étude,celle-ciserévèleinsuffisante27.Ensomme,commel'indiquentlesgraphiquessuivants,nousretenonsquelesconditionsderéalisation desst agessontenpartiedéficientes,àsavo irque:1)plusieursanciensstagiairessontinsatisfait sdesconditions deleurst age; 2)danslecas dedifficultésrencontrées,lapri ncipaletoucheàlasituationfinancière;3)laplupar tdesstagesnesontpa srémunérés;4)d enombreu xstagiairesdoiventmaintenirunemploidesubsistancemêmelorsqu'ilseffectuentunstagedeplusde30heuresparsemaine;5)quelacouvertureparuneassurancecontrelesaccidentsoulamaladieenmilieudestageestdéficiente.26Ibid.,p.35.'7 Ibidn

Page16Graphique6:Emploidesubsistanceetnombred'heuresdetravailparsemainelorsdelaréalisationd'unstageSource:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdfGraphique7:CouvertureparuneassuranceSource:RQuODE,Lesjeunesetlesstages,2016,enligneà:http://rquode.com/wp-content/uploads/2017/05/RAPPORT-DE-RECHERCHE-Les-jeunes-et-les-stages.pdf***Pourconclure cechapitre,siles établissementsd'enseignement offrentunevariétédesplusintéressantesdestages,cetteoffresetraduitpourlesétudiantspardessituationstoutesaussivariéesquientraînentpourcertainsdesdifficultésdedeuxtypesparticuliers.D'uncôté,unensemblededifficultésserattachentàl'encadrementdesstagesdontplusieursnefontpasl'objetd'ententesformelleslaissantplaneruneambigüitéentourantlesobjectifs,les rôlesrespectifsdesdifférent sintervenantsainsiqu'enverslestâchesetresponsabilitésquisontattenduesdesstagiaires.Demême,lasupe rvisionetlacoordinationoffertes seré vèle ntsouventdéficientes,voire

Page17inexistantes,lesstagiairesétantalorslaissésàeux-mêmespourgérerlesdifférentesdifficultésqu'ilsrencontrent.D'unautrecôté ,une nsembled edifficultéssera tta cheauxcond itionsderéalisationdesstages.Lasituationfinancièresouventprécairequiconstituelelotdeplusieursétudiantstendàs'accentuerlorsdesépisodesdestages,enparticulierdanslecas dessta gesintensifsquis'échelonnent surunelongu edurée.L'accomplissementdestagesqui,danslaplupar tdescas ,sontnonrémunérés,exercealorsunepressionsurlagestiondeleuremploidutempsquisetraduitpourcertainssoitparunesurchargedetravailquicomprometlaréalisationdeleurstageetdeleursétudesengénéral,soitparl'abandond'unemploidesubsistancequiprécariseleursituationfinancièreetaugmenteleurendettement.

Page19CHAPITRE ' LÕENCADREMENT INSTITUTIONNEL DES STAGES AU NIVEAU COLLƒGIAL Lesformesva riéesqu'emprunten tlesstagesauniveau collégialrelèventenprincipedupartagedes responsabilitésentreleministère del'Édu cationetdel'Enseignementsupérieur(MEES)etlesétablissementsd'enseignementcollégialencequiconcerne l'élaborationdesprogrammes d'études.Cela dit,unensemb led'autresinstitutionsjouentégalementunr ôleindirectquantauxcontenus desprogrammesenseignésouquantàl'encadrementdesstagesofferts.Premièrement,encequiconcernelesdiplômesdonnantouvertureàunpermisd'exerceruneprofessionprotégéeparunordreprofessionnel,unensembledeloisetrèglementsencadrentlesmodalitésd'élab orationetd'évaluat iondesprogrammesdeniveau collégialauxquelsparticipentlesdifférentsordresprofessionnelsconcernés.Deuxièmement,ilexisteégalementuneententeentreleMEESetleministèredelaSantéetdesServicessociaux(MSSS)quiencadreparcontratlesmodalitésderéalisationdesstagesauseind'établissementspublicsdelasantéetdesservicessociaux.Enfin,danslecadredeseseffortsvisantàpromouvoirlaformuled'alternancetravail-études(ATE),legouvernementduQuébecaélaboréunensemblededirectivesdanslebutd'encadrercetteformedestage,etdontlerespectestconditionne làl'obtent iondefinancementpourlescollègesq uisouhaitentappliquercetteformuleàdesprogrammesdonnés.Demême,afindepréciserleplusclairementpossiblelestatutparticulierdesstagiairesauniveaucollégialetlesprotectionsdontilsbénéficientounonlorsdelaréalisationdeleursstages,ilimported'aborderdanscechapitrelaquestiondelasituationparticulièredesstagia iresàl'égarddelaLoisurlesnormesdutravail(LNT)etdelaLoisurles accidentsdu travailet lesmaladiesprofessionnelles(LATMP).L'étudeattentivedurôlequejouentcesinstancesinstitutionnellesquiencadrentdefaçonplusoumoinsrapprochéelesstagesréalisésparlesétudiantsauniveaucollégialestessentielledanslamesureoù,nonseulementellenouspermettradeclarifierlestatutparticulierdesstagiaires,ellenouspermettraégalement,ennousappuyantsur lesdocumentsofficielsproduit sparcesinstances,d'offrir unedéfinitionetunetypologiecohérentesdesstagesdeniveau collégialdansleprochainchapitre,cequiconstitueraparailleurslepréalabledesrecommandationsémisesauchapitresubséquent.

Page221) Les"objectifs»renvoientàunensemb ledecompétences,habiletésouconnaissancesquidoiventêtreapprisesetmaîtriséesparlesétudiantsaucoursdeleurformation.2) Les"standards»renvoient auxseuilsd eperformancequisont jugéssatisfaisantsquantàl'atteintedecesobjectifs.3) Les"activitésd'apprentissages»renvoientaucontenudétaillédescoursconstitutifsd'unprogrammed'étudesdonnéetquisont organiséesdefaçonàsatisfairelesexigencesétabliesparl'entremisedesobjectifsetdesstandards33.Danscetordred'idées,lesresponsabilitésrespectivesduMEESetdescollègesserépartissentdelamanièresuivante:• LeMEESestresponsabled'établirlesobjectifsetlesstandardsdel'ensembledescomposan tesdesprogrammesd'études.Ilélaborepourcefaireunensemblededevisministér ielspourchacundes programmesd'étudesoffertsauniveaucollégial.Cesdeviscontiennentnonseulementlesobjectifsgénéraux,maiségalementunelistedecompétencesparticulièresquidoiventêtreapprisesetmaîtriséespa rlesétudiants(a utourd'u nevingtaineparprogramme).Quiplusest,leMEESdétermineégalementunegrandepartiedesactivitésd'apprentissa gesquisont relativesàlaf ormation généralecommunequiestvalablepourl'ensembledesprogrammes.• Lescollègessontresponsablesdedéterminerlesactivitésd'apprentissagespourlestrois dernièrescomposantesdesprogrammes d'études,soitla formationgénéralepropre, laformationgénéralecomplé mentaireetlaformationspécifique.Enpartant desdevisministériels,ilsélabor entdesplans-cadrespourchacundescours quepersonnalise ntensuitelesprofesseurs.LeRèglementstipulequelescoll ègessontresponsablesdediffuserdemanièrepubliquel'offredeprogrammesd'étudesetaussi-faitimportantcommenousleverronsdanslequatrièmechapitre-d'établirdesplansdecours détaillésquisont distribuésauxétud iantsaudébutdela session,enpr écisantlesobjectifs ducours,lecontenu, lastr atégiepédagogique,lesmodalitésdepa rticipationetd'évaluation,etc.34.Lescollègesjouissentdoncd'uneautonomierelativequantàl'élab orationet l'organisationdesactivitésd'apprentissages,danslamesureoùilsdoiventsess Ibidn s, Ibidnf pn 8n

Page25Silegouvernementestresponsablededéterminerlesdiplômesquioffrentcetteouverture,lesdécisionsprisesàceteffetsonttoutefoisétabliessurlabasedesavisémisparl'Of ficedespr ofessions,etce,enconcerta tionaveclesordres professionnelsetlesétablissementsd'enseig nementco ncernés.Dan slecasdesdiplômesdeniveaucollégial,lescollègesainsiquelaFédérationdescégepssontconsultésdanslecadredecetteprocédure.Et,ilenvademêmelorsdesprocéduresderévisionsquisonteffectuéesàlademandedesordresprofessionnels42.Commementionné,cesordrespossèdent,danslaplupartdescas,descomitésdeformation.Dansuneperspectiveconsultativeetenrespectantlesresponsabilitésrespectivesdel'ordrelui-même,desétablissementsd'enseignementetduMEES,cescomitéssontchargésd'examinerlaconformitédelaformationetdesprogrammesd'étudesoffertsparlesétablissementsd'enseignementàl'égarddel'exercicedelaprofessionprotégéeetdesonévol ution. Ilss'intéressentalorsaussibienaux objectifsqu'auxcompétencesacquiseslorsdelaformation,demêmequ'àcelledesexamensetdesstages.Ilspeuventalorsrecommanderd'apporterdesmodificationsauxprogrammesd'étudesofferts,etcebienquelesétablissementsd'enseignementdemeurentautonomesàcetégard43.Àdé fautd'unemodification desprogrammesoffertsdelapartde sétablissementsd'enseignement,lesordres peuventdemanderàl'Officedes professionsdeproduireunavisadresséaugouvernementdanslebutdesoustrairelediplômeconcernédansleRèglementsurlesdiplômes,sibienqueleprogrammeenquestionnedonneraitdoncplusouvertureàlaprofession.Cependant,ils'agitd'uneprocédurequiesttrèsraremententreprise,lesdeuxinstancesparvenantlaplupartdutempsàs'entendre.Quiplusest,lesordrespeuventtoutsimplementexigerlapassationd'unexamenoularéalisationdestagessupplémentairesàlasuitedesétudesqui,s'ajoutan tàlaformatio ninitiale,sontétabliescommeétantconditionnellesàl'obtentiondupermisouducertificat.Ils'agitlàdeconditionsauxquellestendentalorsàs'adapterlescollègeseux-mêmes,enpréparantleursétudiantsauxexamensouenintégrantdesstagesdansleursprogrammes.Ainsi,comp tetenudesmodalit éslégalesetrèglementaire senfon ctiondesquellesundiplômedeniveaucollégialestétablicommedonnantouvertureàl'exerciced'uneprofessionprotégéeparunordre,demêmequedesmodalitésquipermettentd'opérerunerévis iondesprogrammesoffertsp arlescollè ges,lesordresprofessionnelsparticipentdefa çonindirecteàladéterminationde s,' QUƒBECf Code des professionsf opn citnf pn 6 et ogon ,s OFFICE DES PROFESSIONSf La mise en place dÕun ordre professionnelf opn citnf pn 'èp'6n

Page27L'ententeétablieentreleMEESetleMSSScouvredifférentsélémentsliésàlaréalisationdesstages,soit:1)lesfraisetlefinancementquis'yrattachentet;2)lesresponsabilitésrespectivesdesétablissements.Enpremierlieu,cetteententeétablitlestarifsenvigueurquisontexigésauxétablissementsd'enseignementdela partdesétablissementsdelasantéetdesservicessociau x.Cesfrais renvoient,d' unepart,àl'ut ilisationdel'espaceetdumatérielet,d'autrepart,aupersonneldesupervisiondesstageslorsquecelle-cin'estpaspriseenchargeparlecollègelui-même.Lesstagesenmilieudetravaildanslesecteu rdelasa ntéetdesservicessociau xsont doncessentiellementfinancésparle sétablisse mentsd'ensei gnementeux-mêmes,viales enveloppesqu'ilsreçoiventduMEES.Endeuxièmelieu,cetteententecomporteenannexeunmodèletypedecontratd'associationquiclarifielesresponsabilitésrespectivesdesétablissementsencequiconcernel'encadrementdesstages.Pourn'enrésumerquelesgrandeslignes,cesresponsabilitésserépartissentdelamanièresuivante:• L'établissementd'enseignementestresponsable:§ Del'administrationetdel'applicationdesformationsenconformitéauxexigencesdesprogrammesdéfinisparleMEES.§ D'assurerl'organisationetlasupervisionde sactivitésd'apprentissagesurleslieuxdustage.§ Deplanif ierlenombredestagesenfon ctiondu personneldesupervisiondisponibleet d'assurersonencadreme ntainsiquelecalendrieretleshorairesdesséancesdeformationclinique.§ D'informerl'établissementdes antéetdeservicessociau xdesobjectifsdesstages,desactivitésd'apprentissagesnécessairesetdesmodalitésd'évaluation.• L'établissementdesantéetdeservicessociauxestresponsable:§ Depréciseràl'avanceles espace scliniquesquiserontmis àladispositiondupersonneld'encadrementetdesstagiairesenfonctiondesactivitésd'apprentissage.§ Defaciliteraupersonneld'encadremen tl'accèsauxressourcescliniques.

Page28§ Deplanifieravecl'établissementd'enseignementlecalendrieretleshorairesdesséancesdeformationclinique.§ D'assurerlaprotectiondesélèvesetdupersonneld'encadrementaumoyend'uneassuranceresponsabilitéprofessionnelleetcivile.Notonspara illeursqueleonzi èmearticledecemod èletype decontratd'associationstipuleclairementquelesstagescouvertsparlescontratsétablisnedoiventpasêtrerémunérés:"Lesétablissememileueldmiteieuelravflelpfvdnéemedoiventverseraucunerémunérationauxstagiairesdanslecadredeleurstageoudeleurformationpratique»45.Commelestipule laLoisurla santéetles servicessocia ux,lescontratsd'associationétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociau xdoiventêtretransmisau xagencesdesantéetd eservices sociaux,dontl'essentiel desfonctionss ontdésormaisassuréesparlescentres intégrésdesantéetdeservicessociauxsuiteàleurdissolution.Quiplusest,cesagencesjouaientunrôledecoordinationencequiconcernelescontratsétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociaux.Àtitred'exemple,avantd'êtredissouteen2015-enétantfusionnéeavecleCentreintégréun iversitairedesantéetdeservices sociauxduCentre-EstdeMontréal-,l'AgencedesantéetdeservicessociauxdeMontréaljouaitunrôleactifencequi concernelacoo rdinationetl'encadrementdesstagesoffertsdanssarégion.Comptetenudel adiminutiondese ffectifsprofessionnelsetdel'augmentationdescohortesd'étudiantsdanscesecteur,cetteagencemitenplace,en2004,uneTabledeconcertationmultidisciplinairesurlesstagesdeMontréaldanslebutdemainteniruneoffredestagessuffisanteetderecruterdupersonneld'encadrement.CettetabledeconcertationaproduitunCadrederéférencepourlagestiondesstagesensoinsinfirmier s.Ce documentvisaitàopt imiserlacoordinatio netl aplanificationdesstagesensoinsinfirmi ersetlaco llaborationentrele sétablissementsd'enseignementetceuxdelasanté.L'agencedevaitnotammentsechargerd'analyserlesdonnéesquantàl'offreetlesdemandesdestagesopérésvial'interfaceHSPnet,prospecterle slieuxpotentielsd estagesensensibilisantles,è La circulaire portant sur cette ententef de mme que les annexesf sont disponibles en ligne ˆ : http:éémsssa,nmsssngouvnqcncaéfrédocumentéd'6ngestnnsféof7ob,b'8so'gs'78è'è6è6bggg,f8bféo89c',6dgc8bdfdf8è'è8o,,gg6cfo96?OpenDocument

Page31Ainsi,unétablisse mentd'en seignementcollégialquisouhaiteoffrirun programmed'étudessouslaformuleATEdoitrespecterunminimumdecritères.Leprogrammedoit:1) Commenceretseconclurepardessessionsconsacréesauxétudesdansl'établissementd'enseignement.2) Inclureaumoinsdeuxpériodesd'alternanceentrelesséquencesdestagesetd'études.3) Consacrerauminimum20%desheures totales quecomporte saprogrammationauxstagesréalisésenmilieudetravail.4) Êtrecomposédeséquencesdestagesconsacréesàlamiseenoeuvredecompétences.5) Êtreélaborédetellesortequelesséquencesdestageaientlieulorsdesessionsdifférentes55.Cecadrederéférenceétablitparailleursunedistinctionfondamentalequantàlanaturedesactivitésréalisées danslecadre desstagesenmilieu detravail,enfonctionduniveau d'études .Or, cettedistinctionentraînedesconséquencesfondamentalessurlachargedetravailetlesconditionsderéalisationdesstages.• Lestagededéveloppementdecompétences:viseàacquériretdévelopperdescompétencesliéesauprogrammed'études,cequiimpliquequ'unepartiedelaformationestréaliséesurlemilieumêmedetravailoùsedéroulelestage.Encesens,cestagecorrespondàuneactivitédeformationquiestcréditéedanslecadredu programme,mais quinedonnepasautomatiquementaccèsàunerémunération,cequiestlaisséàladiscrétiondel' entreprise.Aussi,lasupe rvisionestassuréeparl'établisse mentd'enseignement.• Lestagedemiseen oeuvrede compétences:visel 'ap plicationdecompétencesquiont préalablementfaitl'objetd' apprentissagesetquisetrouventeffectuéesdanslecadredel'exer ciced'unmétieroud'uneprofession.Encesens,cestagecorrespondàuneformedetravailsuperviséèè MELSf Alternance travailpŽtudes en formation professionnelle et technique Ð cadre de rŽfŽrencef opn citnf pn oèn

Page32quin'estdoncpascréditédansleprogrammed'études,maisquidoitêtrerémunéré.Aussi,lasupervisionestassuréeparl'entrepriseprivée56.ToujoursselonleCadrederéférence,lesprogrammesdeniveauprofessionneloffertssousformeATEdo iventintégrer descompo santesdedéveloppementdecompétencesetdemiseenoeuvredecompétences.Encesens,certainsdesstagessetrouventoubiencrédités oubien rémunérés,d'apr èslanaturedesact ivitésréaliséeslorsdesstages.Celadit,lesprogrammes techniquesdeniveaucoll égialoffertsenATEimpliquentexclusivementdesstagesdemiseenoeuvredecompétences.Encesens,cesstagesnesontpascrédités,maisdoiventtoutefoisêtrerémunérés.Euégardàlaquestiondelarémunération,voicidequellefaçonsetrouveinterprétéelaLoisurlesnormesdutravail:Étantdonnéqueledéroulementd'uneséquencededéveloppementdecompétencesenmilieudetravailfaitpartieintégranteduprogrammed'études,l'élèvedansunprogrammeenalternancen'estpasconsidérécommeunsalariéausensdelaLoi.Parconséquent,l'entreprisen'apasl'obligationlégaledelerémunérer.Parailleurs,sielledésiretoutdemêmeluiverseruneallocationouunsalaire,elleestlibredelefairemaiscelapourraavoirdesincidence ssursaresponsabilitéàl'égarddel'élèveaur egarddes assurancesresponsabilitéetdescotisationsàlaCommissiondelasantéetdelasécuritédutravail(CSST).Parailleu rs,étantdonnéqueledéroul ementd'uneséqu encedemiseenoeuvre decompétencesenmilieudetravails'ajouteentotalitéauprogrammed'études,l'entrepriseestalorsassujettieàlaLoisurlesnormesdutravail.L'élèveestconsidérécommeunsalariédel'entrepriseet,àcetitre,ildoitêtrerémunéréaumoinsautauxdusalaireminimumenvigueur57.Encequiconcernelaquestiondelachargedetravail,ilestpréciséquelaformuleATEpeutimpliquerunallongementdansletempsduprogrammedeformation,maisqu'ilnedoitenaucuncasaugmenteroudiminuerlenombred'unitésétablidanslesprogrammesduMinistère.Parconséquent,commelesstagesréalisésauniveaucollégialnesontpascrédités,ceux-ciimpliquentnécessairementoubienunesurchargedetravailoubienunallongementdelapériodeduprogrammed'études.Celadit,lesstagessontparcontrerémunérésetpeuventdonclibérerenpartieletempsqueconsacrentcertainsétudiantsàunemploidesubsistance.Malgréleseff ortsnotablesquifur entconsentisparlegouvernement àlapromotiondecetteapprocheetàsonencadrement,ils'agitd'uneformulequiserévèlerelativementmarginaleetenpertedevitesse.Ainsi,desannéesacadémiquesè6 Ibidnf pn o7n è7 Ibidnf pn o8n Nous soulignonsn

Page34queleCodedutravailduQuébecportequantàluisurlaformationd'associationssyndicalesetlerapportdesemployéssyndiquésauxemployeurs,c'estlaLoisurlesnormesdutravail(LNT)quiencadrelesconditionsdetravailminimalesauxquellesontdroitlestravailleursduQuébec.SuperviséeparlaCommissiondesn ormes,del' équité,d elasantéetdelasécuritédutravail(CNESST),cetteloiposeunensembledenormesminimalesencequiconcerne:lesalaireminimum,lasemainenormaledetravail,lespauses,lesvacances,lesjoursfériés,l escongésde maladie,lesabse ncespourdesraisonsfamiliales,lesmisesàpied,lesfraisd'équipementsliésautravail,leharcèlement,etc60.Or,cettelo inefaitr éférenceauxs tagesétudi antsqu'àunseulmoment,etprécisémentpourexclurelesstagiairesquantàl'ensembledesdispositionsqu'ellecomporte.Eneffet,lecinquièmepointdutroisièmearticlestipulequecetteloines'appliquepas:[À]unétudiantquitravailleaucoursdel'annéescolairedansunétablissementchoisiparunét ablissementd'enseignementetenvertud'unprog rammed'initiationautravailapprouvéparleministèred el'Éducati on,du LoisiretduSportoupa rle ministère del'Enseignementsupérieur,delaRecherche,delaScienceetdelaTechnologie61.Or,onremarq ueiciuneindéniableambigüitéencequiconcern elanature desstagesconcernés.Commementionnédanslasectionprécédente,leCadrederéférencesurl'ATEproduitparlegouvernementduQuébecdistinguedeuxformesdestages,soitlesstagesdedéveloppementdecompétencesetceuxdemiseenoeuvredecompétences,lapremièreformeimpliquantunecomposantedeformationdetellesortequ'ilestintégréauxactivitésd'apprentissagesduprogrammed'étudesalorsquelasecondes'apparenteàuntravailsuperviséquis'ajouteauprogrammed'études.Del'avismêmedugouvernement,lapremièreformedestagedoitdoncêtrecréditéeetnonrémunérée,alorsquelasecondedoitêtrerémunéréesousformesalarialeetnoncréditée.Parconséquent,lesdispositionsdelaLNTnes'appliquentpasàlapremièreformedestagealorsqu'elless'appliquentàlaseconde.Encomparaison,danslecadredel'ententeétablieentreleMEESetleMSSSencequiconcernelesecteurdelasantéetdesservicessociaux,l'ensembledesstages,peuimporteq u'ilssecaractérise ntparlaprédominanc ed'unec omposantedeformationoudemiseenoeuvredecompétences,sontcréditésdanslecadredes6g Voir le site Internet de Educaloi : https:ééwwwneducaloinqcncaécapsulesélespnormespduptravailpaupquebecn 6o QUƒBECf Loi sur les normes du travailf Nponof ˆ jour au oer mars 'go8f QuŽbec : ƒditeur officiel du QuŽbecf 'go8f pn ,n

Page35programmesd'étudescommeactivitésd'apprentissages.Ainsi,ilsnedonnentpasdroitàunerémunérationquisetrouveenfaitd'embléeexcluedanslecadredescontratsd'associationétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociaux.Nonseulementnedisposent-ilspasd'unsalaire,maislesstagiairesdecesecteurnepeuventseprévaloirdesautresdispositionsetdelaprotectiond'ensembleoffertesparlaLNT.Danscetordred'idées,cen'estdoncpaslanaturedesactivitésréaliséesdanslecadredustage,qu'ellescorrespondentounonàuneformedetravail,quidétermineleurencadrementparlaLNT.Defaçonarbitraire,c'estplutôtlescréditsaccordésounonauxactivitésréaliséesdanslecadredesstagesquidéterminentsicelui-cidoitounonêtrerémunéréetencadréparlaLNT.2.5.2.LaLoisurlesaccidentsdetravailetlesmaladiesprofessionnellesDefaçonparadoxale,encequiconcernelaprotectionetlesdroitsdesstagiairesàl'égarddesaccidentsetdesmaladiesrelatifsàl'exerciced'untravail,lanaturedel'activitéréaliséedansle cadredustageconstitueunpréalable déterminant.ÉgalementsouslasupervisiondelaCNESST,c'estlaLoisurlesaccidentsdutravailetlesm aladiespr ofessionnelles(LATMP)quiencadreauQuébe clesdroi tsdestravailleursrelativementauxaccidentetauxmaladiesliésautravail.Or,ledixièmearticledecetteloipe rmetd'éte ndrelesdisposit ionsdecell e-ciaux stagiairesétudiantsnonrémunérés:Sousréserveduparagraphe4°del'article11,estconsidéréuntravailleuràl'emploidel'établissementd'enseignementdanslequelilpoursuitsesétudesou,sicetétablissementrelèved'unecommissionscolaire,decettedernière,l'étudiantqui,souslaresponsabilitédecetétablissement,effectueunstagenonrémunérédansunétablissementouunautreétudiant,danslescasdéterminésparrèglement62.Quiplusest,toutstagiairequiréaliseunstagerémunérédansuneentrepriseprivéeestcouvertparcetteloientantquetravailleursalarié.Celadit,certainscritèresfon damentauxdoiventêtr esatisfaitspourqu'unstagiairesoitprotégéparcetteloi,dontl'untoucheétroitementàlanaturedesactivitésréaliséesparl'étudiantdans lecadre desonstage.Àce tégard,deuxdocumentsderéférenceontrécemmentétéproduitsparlaCNESSTafind'éclairerlasituationdesstagiaires,dontnousrésumonsicilesgrandeslignes63:6' QUƒBECf Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnellesf Apsnggof ˆ jour au oer avril 'go8f QuŽbec : ƒditeur officiel du QuŽbecf 'go8f pn 9n 6s CSSTf Protection des Žtudiants effectuant un stage tstagiairerf 'gos ; CNESSTf Protection des Žtudiants qui effectuent un stage tstagiairesrf 'go8n

Page361) Pourquelestagiairesoitprotégéparlaloi,celui-cidoitexécuteruntravail.Encesens,seulslesstagesquiimpliquentdes"activitésréellesdetravail»peuventêtreprotégésparlaloi:[L]'étudiantdoiteffectuerdesactivitésréellesdetravailtelquepro duireoudistribuerunbienourendreunservice.Letravaileffectuéparl'étudiantdoitaussiêtreréalisédansunvéritablecontextedetravail(ex.:véritableclientèlequipaiepourrecevoirunserviceoupourobtenirunproduit)64.Laprotection offerteparcett eloiest donclimitéepa rlanaturedesactivitésréaliséesdanslecadred'unstagequidoiventcorrespondreàunréeltravail,parexemple lesstagesi mpliquantunemiseenoeuvred ecompétencesdanslecadred el'ATE.D'ailleur s,lesexplicationsetlesexemplescontenusdanslasuitedu documentexclue ntlesst agesd'observationainsiquelesst agesoùprédomi nentlesact ivitésd'apprentissages.2) Cetteactivitédet ravaildoitparailleursêtreréaliséepourun"établissement»ausensdelaLoisurlasantéetlasécuritéautravail,soit:[L]'ensembledesinstallationset del'équipe mentgroupéssurunmêmesiteetorganiséssousl'autoritéd'unemêmepersonneoudepersonnesliées,envuedelaproductionoudeladistributiondebiensoudeservices,àl'exceptiond'unchantierdeconstr uction;ce motcom prendnotamm entuneécole,uneentreprise deconstructionainsiqueleslocauxmisparl'employeuràladispositiondutravailleuràdesfinsd'hébergement,d'alimentationoudeloisirs,àl'exceptioncependantdeslocauxprivésàusaged'habitation65.Ences ens,ce ttedisposit iondelaLATMPexclutlesstagiaires quiréaliseraientleurstagepourlecompted'unparticulier,maisincluttouslesstagiairesquiréalisentleurss tagespour desétablissementsprivés oupublics.3) Surcetteba se,l'établissemen tresponsabledu stagiaireauregarddelaLATMPdépenddelarémunérationounondustage:a. Silestage estnonrémunéré,maisréalisé danslecadred'unprogrammed'études,c'estl'établisse mentd'enseignementquiestresponsabledustagiaire.6, CNESSTf Protection des Žtudiants qui effectuent un stage tstagiairesrf 'go8f pn 7n Nous soulignonsn 6è QUƒBECf Loi sur la santŽ et la sŽcuritŽ au travailf Sp'nof ˆ jour au oer avril 'go8f QuŽbec : ƒditeur officiel du QuŽbecf 'go8f pn èn

Page37b. Silesta geestré munéré,c'estl'organisationd'accueilquiest responsabledustagiaire66.4) Enfin,notonsparailleursquel'étudiantquiréaliseunstagesurunebasevolontairedansuneentrepriseouuneorganisationpeutbénéficierdelaprotectiondelaLATMP,sil'entr epriseoul'orga nisationenfait lademande67.Ensomme,quelestagesoitréaliséparl'étudiantsurunebasevolontaireouenfonctiondesexigencesd'unprogrammed'études,qu'ilsoitrémunéréounon,lestagiaireestprotégéparlaLATMPs'ilsatisfaitàdeuxconditions,àsavoirqu'ilréaliseuneactivitéqui corres pond àl'exécutiond'untravailetquecelui-cisoit réalisépourunétablissement.***Lesformestrèsvariéesqu'empruntentlesstagesauniveaucollégialrelèventaprioridupartagederesponsabilitésentreleMEESetlescollèges.SileMinistèredéterminelescompétencesde vantêtreac quisesetmaîtriséesparlesétu diantspourl'ensembledesprogrammesofferts,sousformed'objectifsetdestandards,ilappartientauxcollègesd'élaboreràpartirdecesdevisministérielsdesactivitésd'apprentissagessousuneformestructuréeetorganiséedeplans-cadresdecoursquiassurent l'intégrationdecescompétences.Commelesdevi sministérie lscomportentunensembledecompétencesquiimpliquentunemiseenpratique-commel'interv entionauprèsdeclientèlesdonnéesensoins infirmiers-,ilappartientalorsauxcollègesde déterminerlesmod alitésprati quespermettantl'intégrationdecescompétences,quecelas'opèreàl'intérieurd'environnementssimulésoud'installationsréellesmisenplaceparle scollègesouencorepar l'entremisedestagesenmilieudetravail.Surcettebase,nousavonsvuqu'unensembled'autresinstancesinstitutionnellespeuventavoiruneincid enceindirectesur lesmodalit ésd'encadrementetlesconditionsderéalisation desst ages:1)l 'Office desprofessionsetlesordresprofessionnelspeuventémettredesrecommandati onsquantauconte nudesprogrammesetauxstagesàr éaliser; 2)L'enten teentreleMEESetl eMSS Schapeautelescontratsétablisentrelesétablissementsd'enseignementetceuxdelasantéetdesservicessociaux;3)laformuleATEcomporteuncadrederéférencecontraignantquidéterminelesmodalitésgénéralesd'encadrementetlesconditionsderéalisationdesstagessouscetteformule;4)laLNTetlaLATMPcomportent66 CNESSTf Protection des Žtudiants qui effectuent un stage tstagiairesrf opn citnf pn o,po6n 67 Ibidnf pn oèn

Page38égalementdesdispositionsquiontunimpactsurlesconditionsderéalisationdesstagesetsurlaprotectiondontbénéficientlesstagiaires,maisquiserévèlentengrandepartieinsuffisantes.Cetteanalysein stitutionnelledesinstan cesquiontuneincidencesurlesmodalitésd'encadrementetl esconditionsderéalisationdesstage snousaparailleurspermisderévélerunclivageentrelesmodalitésd'accèsàlaprotectiondelaLNTetcellesdelaLATMP.D'uncôté,encequiconcernelaLNT,nousavonspufaireressortirladimensionarbitrairequiserat tacheà laprotectionqu'elleoffreounon aux stagia ires.Laprotectionreposesurlesimplefaitquelestages'ajouteounonauxcréditsréalisésdanslecadred uprogra mme,etcemêmelorsquecelui-ciestco mparableàl'exécutiond'untravailàpartentière.Ilenrésulteainsiunepolarisationarbitraireentre,d'unepart,lesstagesprisenchargeparl'ententeentreleMEESetleMSSSquisontcrédités etnonrémunérés,detelle sorteque cesstagiai resnepeuventbénéficierdelaprotectiondelaLNTaumêmetitrequel'ensembledestravailleursduQuébecet,d'autrepart,lesstagesréaliséssouslaformuleATEqui,auniveaucollégial,sontrémunérése tnoncrédités,detell esort equecesstagiairesbénéficientdel'ensembledelaprotectionofferteparlaLNT,aumêmetitrequel'ensembledestravailleursduQuébec.D'unautrecôté,encequiconcernelaLATMP,lasituationdesstagiairesapparaîticipluséquitableetuniverselle.Touslesstagiairesétudiantspeuventbénéficierdelaprotectiondecetteloi,quelesstagessoientréaliséssurunebasevolontaireouenfonctiondesexigencesd'unprogrammeet,demême,qu'ilssoientounoncréditésourémunérés.Celadit,ilfauttoutefoisrépondreàdeuxcritèresfondamentaux:1)lesactivitésréaliséeslorsdustagedoiventcorrespondreàl'exécutiond'untravailréel;2)celles-cidoiventêtreréaliséespourlecompted'unétablissement.Or,ilsemble ici,àpremi èrevue-nousyr eviendronsdanslesrecommandations-,qu'unetel leperspectiveéquitableetuniversel le,quoiqueconditionnelle,devraitégalementprévaloirencequiconcernelesnormesdetravailminimalesdontdevraientpouvoirbénéficierlesétudiantsdanslecadredeleurstage.

CHAPITRE s LE STAGE : DƒFINITION ET TYPOLOGIE Silesformesqu'empruntentlesstagesauniveaucollégialvarientgrandementd'unprogrammeàl'autre,voired'uncollègeàl'autrepourunmêmeprogramme,ainsienva-t-ilégalementdesdéfinitionsquel'onretrouvedanslalittératureetladocumentationofficiellesenlamatière.Eneffet,ilexisteuneindéniableambigüitéentourantlanotiondestage,lemanqued'unedéfinitionetd'unetypologieclairesetpartagéesquientraînedenombreusesconfusionstantpourlesétudiantsquepourlesintervenants.Or,unetelleclarificationconceptuelleconstitueleprérequisdetoutdiagnosti coudetouterecommandationence quiconcernelesmodalité sd'encadrementetlesconditionsderéalisationdesstages.Eneffet,unedéfinitionetunetypologieclairementétabliesetpartagéesparl'ensembledesacteursetdesinstances-commecellesquenousproposeronsdanscechapitre-,endevenantlaréférenceenmatièredestages,permettraientl'établissementd'unebasesolideetfiableàpartirdelaquelleilestensuitepossibled'exigerdesconditionsminimalespourlaréalisationdestagesdetypesdonnés.Danslalittératuregénéraleetladocumentationofficiellesproduitesausujetdesstages,ons'entendla plupart dutempspouraffirmerquel estagee stliéàunprogrammedeformationetqu'ilimpliqueuneexpérienceenmilieudetravailouàtoutlemoinse nmilieup ratique.Celadit,lesdéfinitionsvarientgrandementetdavantageencorelorsqu'ons'efforced'établirunetypologiedesformesvariéesquepeuventemprunterlesstages.Pourplusieurstypologiesétablies,lesstagessetrouventdistinguéslesunsdesautresenfonction deleurscaract éristiquesgénéra les:niveaud'études,durée,fréquence,caractèreobligatoireouvolontaire,créditéounon,rémunéréounon,etc.D'autrestypologiesinsistentquantàellessurlesdifférentesfaçonsd'organiserlesstages:les stagesdits"propresauxprogrammes»ou" traditionnels»,internationaux,souslaformeATE,souslaformecoexistencetravail-études(récemmentimplantéeauCegepdeSherbrooke),lesstagesenrégimecoopératif(UniversitédeSherbrooke ),etc.Àti tred'exemple,dan slecadred'undossierportantsurlaquestiondesstagesetlerôlequ'ilsjouentàl'égarddelapersévérancescolaire,leConsortiumd'anima tionsur lapersévéranceetlaréussi teenenseignementsupérieur(CAPRES),distinguequatreformesgénéralesdestages:1)lesstagestraditionnels;2)l'alternancetravail-études(ATE)auniveaucollégial;

Page41Danslecadredel'alternancetravail-études,unepartiedelaformationsefaitenmilieudetravailetimplique plusd 'unstageencoursdeformation .Lesobjectifs, lenombre,lemomentetladuré edesst agessont alorsdéterminésconjointementparl'école etl'entreprise.Lesstagiairessontoblig atoirementas sociésauxactivitésetauxo pérationshabituellesdel'entreprise.Aussi,cesstagessontgénéralementpluslongsetplusfréquentsquelesstagestraditionnelsetilsdemandentuneplusgrandeparticipationdesentreprisesd'accueil.70Parcontrast e,voicidequellefaçonles stagesquinerelèven tpasdel' ATEsetrouventdéfiniscommeétant"traditionnels»:Lesstages traditionnels,gén éralementdecourtedurémileud ltmelruavfpamdelnl émlformationdonnéeessentiellementenmilieuscolaire.Lesobjectifsetlecontenusontdéfinisparlemilieuscolaireetlesstagiairesnesontpasobligatoirementassociésauxactivitésniauxopérationshabituellesdel'entreprise.71Cequel' onremarque d'abord,c'est quecettetypologiebin aireinsistesurlafréquenceetla duréedesst ages,toutesdeux considéréescommeétantplussignificativessouslafoquotesdbs_dbs9.pdfusesText_15

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