200608 - cahier-des-charges-achat vehicule de direction
09?/06?/2020 3-2-1- Assurance. 7. 3-2-2- Restitution du véhicule. 7. 4- Option. 7. 5- Reprise du véhicule. 8. 6- Livraison.
CAHIER DES CHARGES GENERAL
14?/12?/2006 - Chaque six mois depuis la date de leur mise en circulation pour les véhicules de transport de voyageurs de transports publics urbains
MARCHE DE SERVICES/FOURNITURES
Référence : PA-CMA 002-2018. CAHIER DES CHARGES. Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES.
CCP - Acquisition de véhicules neufs
17?/07?/2017 62176 CAMIERS. Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Objet : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET REPRISE. DE VEHICULES. 2017/2018.
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Code Général des Impôts
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03?/04?/2018 Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES. ... dans le cahier des charges.
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