ANNEXE I - LES INSTALLATIONS SPORTIVES
1. les règles techniques applicables à l'enceinte sportive (Titre II) ; et à la législation relative à l'accessibilité des ERP édictées depuis.
Directives techniques pour la planification de la construction de
jour nécessaire des normes internationales fondamentales relatives au la nourriture l'eau potable
Code national du bâtiment – Canada 2015
Lien entre le CNB l'élaboration des normes et l'évaluation de la conformité relatives à l'application du Code national du bâtiment – Canada 1985 ».
dispositions generales
Section 3. dispositions relatives À l'Implantation des constructions . dérogation peut être accordée pour tenir compte des normes d'accessibilité et de.
Physical Rehabilitation Centres – Architectural Programming
gences techniques. En Afghanistan par exemple la construction d'un centre doit intégrer des normes parasismiques et un système de chauffage alors qu'au
SeQuelec-GP-17-V2.pdf
les obligations relatives à l'utilisation des installations ; aux spécifications techniques et normes de construction qui apportent des garanties en ...
Principaux changements au Code de construction du Québec
centre médical spécialisé (CMS) (chirurgie). Afin de se prévaloir des dispositions relatives à la clinique ambulatoire l'établissement ne doit pas.
Indigenous Peoples access to Health Services
It is sometimes argued that all Africans are indigenous to Africa and that by to this method of healing before seeking treatment in orthodox medicine.
Répertoire des guides de planification immobilière Programme
Lors de la planification du projet le PFT permet à l'établissement de convenir des exigences relatives à l'organisation fonctionnelle
Code national de prévention des incendies – Canada 2015
Le CNPI renferme les dispositions techniques concernant : • les activités liées à la construction à l'utilisation ou à la démolition de bâtiments et.
F3 NORMES TECHNIQUES Auteur : Nora Boughriet Docteur en
Aménagement du cabinet F3 NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L’ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL Auteur : Nora Boughriet Docteur en droit Date de mise à jour : novembre 2013 F3/BIBLIO’MED-LIB/NORMES TECHNIQUES D’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES Dernière mise à jour : novembre 2013 6/7 VI – Sanitaires Article 12
F2 L’ACCESSIBILITÉ DU CABINET Auteur : MÉDICAL AUX PERSONNES
Les cabinets médicaux et paramédicaux constituent des établissements recevant du public (ERP) de 5ème catégorie1 et sont donc concernés par les obligations posées par les dispositions de la loi du 11 février 20052 concernant entre autres l'accessibilité des bâtiments
L’ACCESSIBILITÉ DU CABINET Auteur : MÉDICAL AUX PERSONNES
annexe « Normes techniques et accessibilité aux personnes handicapées » La loi du 10 juillet 2014 a habilité le gouvernement à recourir à une ordonnance pour redéfinir les modalités de mise en œuvre du volet accessibilité de la loi handicap du 11 février 2005
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