DEMANDE DAIDE FINANCIERE Liste des pièces à fournir
Frais d'aide-ménagère ou de maintien à domicile : - Joindre le certificat médical précisant le nombre d'heures nécessaires. - La copie des justificatifs de
DEMANDE DAIDE FINANCIERE Liste des pièces à fournir
Liste des pièces à fournir obligatoirement. 1 Copie du titre de ressortissant demandée par les enfants transmettre en plus un certificat d'hérédité).
LE CERTIFICAT DHEREDITE
L'UN DES HERITIERS COLLATERAUX EXCEPTES DOIT SE. PRESENTER EN MAIRIE AVEC : Une pièce d'identité (du (de la) requérant(e)) + un justificatif d'adresse (ex :
Prime à la conversion des véhicules 2021 Mes démarches
Pièces justificatives à fournir concernant le véhicule ancien 1- une copie du certificat d'immatriculation du véhicule neuf à votre nom.
Monsieur Robert MENVIELLE
28 sept. 2020 Liste des pièces justificatives à fournir ... Selon la situation du défunt d'autres pièces peuvent être ... Certificat d'hérédité ».
Immatriculations DECES DU TITULAIRE SUCCESSION
LISTE DES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT Copie de l'attestation du notaire ou un certificat d'hérédité délivré par le Maire désignant tous les.
Liste des pièce à fournir
WWW.AG50PAS-GUADELOUPE.FR. LISTE DES. PIÈCES À. FOURNIR. Ouvert au public. Lundi - Mardi - Jeudi Certificat d'hérédité OU acte de notoriété.
Liste des pièces à fournir-maj 16.09.16
Liste des pièces à fournir. 1/ Service des Elections Carte nationale d'identité ou passeport en cours de validité. ... Certificat d'hérédité ».
Liste des pièces à fournir pour obtenir ou consulter un dossier médical
Certificat d'hérédité prouvant la qualité d'ayant droit du demandeur. Photocopie d'une pièce d'identité du défunt. Copie du certificat de décès.
NOTICE Demande dapostille
et non pas à un certificat de véracité du contenu du document ni de conformité de ce dernier à la loi française. Les documents présentés en vue d'être
1 - Demande de son propre dossier médical :
Courrier signé par le patient à l'attention de la Direction du centre hospitalier à adresser au Département Relations avec les usagers - 28 rue de Charlieu - 42300 ROANNE Photocopie de votre carte d'identité recto et verso en cours de validité2 - Demande du dossier médical de son enfant mineur :
Courrier conjoint motivé et signé par les 2 parents, rédigé à l'attention de la Direction du centre hospitalier à adresser au Département Relations avec les usagers - 28 rue de Charlieu - 42300 ROANNE Photocopie des cartes d'identité des 2 parents recto et verso en cours de validité Photocopie du livret de famille (toutes les pages jusqu'à l'enfant concerné) Photocopie d'une pièce d'identité de l'enfant (facultatif) Attention : si demande faite par un seul des parents : Justificatif de l'autorité parentale unique du parent demandeur joint au courrier motivé et signé du parent demandeur (nécessité de la pièce d'identité du seul parent demandeur)3 - Demande du dossier médical d'un parent décédé :
Courrier motivé et signé adressé à l'attention du Directeur du Centre Hospitalier à adresser au secrétariat des Relations avec les usagers - 28 rue de Charlieu - 42300 ROANNE Photocopie de votre carte d'identité recto et verso en cours de validité Photocopie du livret de famille (jusqu'à la page de naissance du demandeur) Certificat d'hérédité prouvant la qualité d'ayant droit du demandeur Photocopie d'une pièce d'identité du défuntCopie du certificat de décès
4 - Demande du dossier médical d'une personne sous tutelle :
Courrier motivé et signé adressé à l'attention de la direction du centre hospitalier à adresser au Département Relations avec les usagers - 28 rue de Charlieu - 42300 ROANNE Photocopie de la carte d'identité du tuteur recto et verso en cours de validité Photocopie de la carte d'identité de la personne sous tutelle recto et verso en cours de validitéCopie du jugement de tutelle
Les dossiers médicaux peuvent être consultés sur place en présence du médecin praticien hospitalier
ou du médecin médiateur.Liste des pièces à fournir pour obtenir
ou consulter un dossier médicalToutes les photocopies de documents (papier ou radio) sont facturées, que ce soit à l'occasion d'une consultation
du dossier médical, ou lors de l'envoi de celui-ci. Les frais d'envoi sont à votre charge. janvier 2016quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] certificat d`immatriculation
[PDF] Certificat d`Immatriculation (Carte Grise) - Ville de Saint
[PDF] CERTIFICAT D`INCAPACITÉ DE TRAVAIL
[PDF] Certificat d`initiation nautique - Anciens Et Réunions
[PDF] Certificat d`Initiation Nautique (Matelot sur navire de pêche - Anciens Et Réunions
[PDF] Certificat d`initiation nautique - Cité des métiers Haute
[PDF] CERTIFICAT D`INSCRIPTION SCOLAIRE
[PDF] certificat d`installation
[PDF] certificat d`intemperie
[PDF] certificat d`intemperie - Saint-Leu-la
[PDF] Certificat d`intermédiaire étranger, d`établissement - Compte Bancaire
[PDF] certificat d`occupation d`appartement - Anciens Et Réunions
[PDF] Certificat d`origine
[PDF] Certificat EEE002
