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*209.058 GUIDE v3.QXD
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BROCHURE Enfouissement de lignes de distribution existantes
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Social détaillée du Renforcement du
réseau de CotonouVersion finale
Présenté par
GOPA-International Energy Consultants GmbH
Innovation Energie Développement
Antea France, Direction Internationale
Avril 2019
Renforcement et réhabilitation du réseau de distribution d'électricité régional et à Cotonou
EIES détaillée Renforcement du réseau de Cotonou Version finale Avril 2019Table des matières Page
Liste des abréviations 19
Glossaire 26
1. Résumé 1-1
2. Contexte et justification 2-1
2.1 Contexte et historique du programme du MCC au Bénin " Compact » 2-1
2.2 Objectifs et résultats attendus 2-2
2.3 Justification du projet 2-3
2.4 Présentation du mandataire 2-4
2.5 2-4
2.5.1 Objectifs de l 2-4
2.5.2 Classification du projet 2-4
2.5.3 Organisation du rapport 2-5
2.5.4 2-5
3. Description du projet 3-1
3.1 Situation du projet 3-1
3.2 Caractéristiques techniques des ouvrages du projet 3-5
3.2.1 Les postes 3-5
3.2.1.1 Description des sites 3-5
3.2.1.2 Travaux de construction 3-13
3.2.1.3 Exploitation et maintenance 3-13
3.2.2 Les lignes 3-14
3.2.2.1 Le tracé de la boucle 63 kV de Cotonou 3-15
3.2.2.2 Le tracé de la ligne 63 kV CimBénin-Tanzoun 3-18
3.2.2.3 Travaux de construction 3-19
3.2.2.4 Exploitation et maintenance 3-25
3.3 Calendrier global du projet 3-25
3.4 3-27
4. Cadre institutionnel, législatif et réglementaire 4-1
4.1 Cadre institutionnel 4-1
4.1.1 Le ministère du cadre de vie et du développement durable et ses
structures 4-14.1.1.1 Ministère du cadre de vie et du développement durable 4-1
4.1.1.2 Agence Béninoi 4-2
4.1.1.3 Direction départementale du cadre de vie et du
développement durable 4-3Renforcement et réhabilitation du réseau de distribution d'électricité régional et à Cotonou
EIES détaillée Renforcement du réseau de Cotonou Version finale Avril 2019Table des matières Page
4.1.1.4 Autres directions et organes environnementaux 4-4
4.1.2 4-44.1.2.1 4-4
4.1.2.2 4-6
4.1.2.3 La Communauté électrique du Bénin (CEB) 4-6
4.1.2.4 4-6
4.1.3 4-7
4.1.4 Structure de gestion du programme 4-7
4.1.5 4-7
4.1.5.1 Le MCC 4-7
4.1.5.2 sidence, ministères de
4-84.1.5.3 4-9
4.1.5.4 4-9
4.1.5.5 Ingénieur 4-9
4.1.5.6 Entrepreneur 4-9
4.2 Cadre légal national pertinent au compact 4-9
4.2.1 Constitution de la République du Bénin 4-9
4.2.2 Loi-en République du Bénin 4-10
4.2.3 4-10
4.2.4 4-11
4.3 4-12
4.3.1 Principales lois régissant le projet 4-12
4.3.2 Principaux décrets régissant le projet 4-15
4.3.3 Régimes fonciers au Bénin 4-16
4.3.3.1 Code foncier et domanial et son importance 4-16
4.3.3.2 Gestion de la propriété foncière 4-17
4.3.3.3 Expropriation pour cau 4-17
4.3.3.4 Agence Nationale du Domaine et du Foncier 4-18
4.3.4 Principales normes applicables 4-18
4.3.4.1 4-18
4.3.4.2 Ambiance sonore 4-21
4.3.4.3 Santé 4-21
4.4 Cadre légal international 4-23
4.4.1 Conventions, accords et traités internationaux 4-23
Renforcement et réhabilitation du réseau de distribution d'électricité régional et à Cotonou
EIES détaillée Renforcement du réseau de Cotonou Version finale Avril 2019Table des matières Page
4.4.2 Obligations légales du Compact II 4-28
4.4.2.1 Politique environnement 4-28
4.4.2.2 Politique genre 4-28
4.4.3 Directives et normes de performance de la SFI 4-28
4.5 Analyse des écarts entre la législation nationale et les exigences du Compact II 4-30
5. 5-1
5.1 Définition et justification des air 5-1
5.1.1 Aire d'étude préliminaire (influence régionale) 5-1
5.1.2 Aire d'étude élargie (influence indirecte) 5-2
5.1.3 Aire d'étude locale (influence directe) 5-2
5.1.4 5-2
5.2 5-3
5.2.1 Méthode générale par milieu 5-3
5.2.2 Investigations du milieu physique 5-4
5.2.3 Investigations du milieu biologique 5-5
5.2.3.1 Approché générale sur la collecte des données du milieu
biologique 5-55.2.3.2 Consultations préliminaires et approche participative 5-5
5.2.3.3 Collecte de données de terrain pour les habitats et la
flore 5-65.2.3.4 Collecte de données de terrain pour la faune 5-8
5.2.4 Investigations du milieu humain 5-8
5.2.4.1 Techniques de collecte de données 5-9
5.2.4.2 -économique 5-9
5.2.4.3 Échantillonnage 5-10
5.2.4.4 Organisation des enquêtes sur le terrain 5-12
5.2.4.5 Formation des enquêteurs 5-12
5.2.4.6 Consultations et focus groupes 5-13
5.2.4.7 Analyse des résultats et recommandations 5-18
5.3 5-18
5.4 s impacts 5-19
5.4.1 5-19
5.4.2 Intensité de la perturbation 5-20
5.4.3 Étendue de l'impact 5-21
5.4.4 Durée de l'impact 5-21
5.4.5 Importance de l'impact 5-21
Renforcement et réhabilitation du réseau de distribution d'électricité régional et à Cotonou
EIES détaillée Renforcement du réseau de Cotonou Version finale Avril 2019Table des matières Page
6. 6-1
6.1 6-1
6.1.1 Milieu physique 6-1
6.1.1.1 Climat et projection climatique 6-1
6.1.1.2 6-2
6.1.1.3 Caractéristiques géologiques, géomorphologiques et
topographiques 6-46.1.1.4 Caractéristiques pédologiques 6-4
6.1.1.5 Hydrologie 6-5
6.1.1.6 Hydrogéologie 6-7
6.1.1.7 6-8
6.1.1.8 Risques naturels et changement climatique 6-9
6.1.2 Milieu biologique 6-14
6.1.2.1 Habitats phyto-écologiques et intérêt floristique 6-14
6.1.2.2 6-20
6.1.2.3 Sites naturels protégés 6-25
6.1.3 Milieu humain 6-30
6.1.3.1 Démographie 6-30
6.1.3.1 6-31
6.1.3.2 Emplois 6-33
6.1.3.3 Activités économiques 6-34
6.1.3.4 Habitat 6-38
6.1.3.5 Education 6-40
6.1.3.6 Santé 6-42
6.1.3.7 Infrastructures de transport 6-44
6.1.3.8 Infrastructures de télécommunication 6-45
6.1.3.9 e et qualité de la distribution 6-46
6.1.3.10 Patrimoine historique et culturel 6-49
6.1.3.11 Sites touristiques 6-51
6.2 Postes 6-54
6.3 Boucle 63 kV de Cotonou 6-59
6.4 Ligne 63 kV Cim Bénin Tanzoun 6-67
6.5 6-69
7. Processus de consultation 7-1
7.1 Le processus de consultation 7-1
7.1.1Renforcement et réhabilitation du réseau de distribution d'électricité régional et à Cotonou
EIES détaillée Renforcement du réseau de Cotonou Version finale Avril 2019Table des matières Page
7-17.1.2 Les activités de consultation 7-1
7.1.2.1 7-2
7.1.2.2 Les focus groupes 7-4
7.1.2.3 Les enquêtes ménages 7-13
7.1.2.4 Difficultés rencontrées et enjeux sur le terrain 7-14
7.2 7-15
7.3 Résultats des enquêtes ménages 7-25
7.3.1 Données socio-économiques 7-25
7.3.2 Attentes et craintes de la population à Cotonou, Sèmè-Kpodji et Porto
Novo 7-25
8. Analyse des variantes 8-1
8.1 Variante zéro projet 8-1
8.2 Postes 8-1
8.2.1 Sélection des sites 8-1
8.2.1.1 Gbèdjromèdé 8-2
8.2.1.2 Croix- Rouge 8-4
8.2.2 Technologie des postes 8-7
8.3 Boucle 63 kV de Cotonou 8-8
8.3.1 Technologie des lignes 8-8
8.3.1.1 8-8
8.3.2 Sélection des fuseaux 8-10
8.3.2.1
souterraines 8-108.3.2.2 Fuseaux Vèdoko / Gbèdjromèdé / Croix-Rouge /
Akpakpa / CimBénin 8-11
8.3.2.3 Fuseaux Vèdoko / Cadjéhoun aéroport / Fidjrossè /
Vèdoko 8-16
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