MODIFICATION DUNE ASSOCIATION
Type de voie. Nom de la voie. Lieu-dit ou boîte postale. Code postal. Commune / Localité. NOUVELLE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL. Etage escalier
Fiche B
Téléphone. Code postal et Commune. Nom de l'association et sigle (le cas échéant). Adresse du siège social (ou cachet). Combien d'assemblées générales
DOSSIER DE DEMANDE SUBVENTION
Ce dossier s'adresse aux associations de Marignier qui désirent obtenir Adresse du siège social :……………………………………………………………………………………………….. Code postal :…
Présentation de votre association 1-1
Adresse du siège social : … Code postal : ………………… Commune : … ... La personne chargée du dossier au sein de l'association. Nom : …
I. Identification de votre association II. Personnes responsables de l
DEMANDE D'ADHESION A LA MAISON DES ASSOCIATIONS Adresse de son siège social : …………………………………………………………………………... … ... Code postal :……………………………Commune : …
Association
Téléphone : Courriel : Adresse site internet : Adresse de correspondance si différente du siège : Code postal : Commune : Nom statutaire de l'association
dossier de demande de subvention de fonctionnement année 2022
31-Dec-2021 Mail : association@lambesc.fr. NOM DE ... ?Le récépissé de création de l'association délivrée par la ... Adresse du siège social : .
Demande dagrément dune association dusagers du système de
Téléphone. Code postal et Commune. Nom de l'association ou de l'union et sigle (le cas échéant). Adresse du siège social (ou cachet).
CRÉATION dune ASSOCIATION
Nom de la voie. Lieu-dit ou boîte postale. Code postal. Commune / Localité. Téléphone de l'association : (recommandé). Adresse électronique de l'association
Formulaire demande FIC
15-Mar-2015 ... Contact : Service Culture. Communauté de communes Porte de DrômArdèche ... Nom de l'association : … ... Adresse du siège social : .
![CRÉATION dune ASSOCIATION CRÉATION dune ASSOCIATION](https://pdfprof.com/Listes/21/8673-21cerfa_13973-03.pdf.pdf.jpg)
CRÉATION d'une ASSOCIATION
DÉCLARATION PRÉALABLE
Loi du 1
er juillet 1901, article 5Décret du 16 août 1901, articles 1 à 7
Ce formulaire vous permet de déclarer les informations nécessaires à la création de votre
le guide explicatif. N° 1/31 - INFORMATIONS PUBLIÉES AU J.O.A.F.E.
TITRE OBJETSIEGE SOCIAL
Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence N°Extension Type de voie Nom de la voie
Lieu-dit ou boîte postale
Code postal Commune / Localité
Site INTERNET :
2/34 - PUBLICATION AU J.O.A.F.E. (obligatoire)
d'Entreprise et m'engage à régler le montant des frais d' insertion.destinataires sont les services préfectoraux et les services de l'Etat concernés. Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d'accès
5 - S I gNATURE
d ELA dÉCLARATION
Déclaration établie le :
Nom et qualité du déclarant - Signature
2 - INFORMATIONS NON PUBLIÉES AU J.O.A.F.E.
3 - d ATE dE L'ASSEMBLEE CONSTITUTIVE
Date :
ADRESSE DE GESTION
Titre court de l'association :
Chez :
Mme Mlle M. Nom : Prénom :
Etage, escalier, appartement
Immeuble, bâtiment, résidence
N°Extension Type de voie Nom de la voie
Lieu-dit ou boîte postale
Code postal Commune / Localité
Téléphone de l'association :
Adresse électronique de l'association :
3/3GUIDE EXPLICATIF
A q UIAdRESSER VOTRE dÉCLARATION ?
Cette déclaration est à adresser à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social de votre association. préfecture. Si votre association a son siège à Paris, la déclaration est à adresser à la préfecture de police.1) INFORMATIONS PUBLIÉES AU J.O.A.F.E.
l'alphabet latin uniquement, espaces, signes compris). Il doit être suivi du sigle s'il en existe un. L'utilisation d'un sigle seul n'est
pas conseillée.2) INFORMATIONS NON PUBLIÉES AU J.O.A.F.E.
européennes.à la D.I.L.A. ou encore à toute autre administration de l'État pour entrer en contact avec l'une des personnes en charge de
l'administration de votre association. C'est à cette adresse que la D.I.L.A. enverra la facture afférente aux frais de publication de
l'annonce de la création de votre association. les échanges dans le cadre de l'examen de votre déclaration, il est recommandé de les communiquer à l'administration. 3) d ATE dE L'ASSEMBLEE CONSTITUTIVE
Date de l'assemblée lors de laquelle la création de l'associ ation a été décidée par au moins deux personnes.4) PUBLICATION AU J.O.A.F.E.
de la dissolution de votre association.Pour tout renseignement concernant la publication de votre annonce, vous pouvez vous rendre sur le site :
5) SI gNATURE
d E LA dÉCLARATION
Le signataire de la déclaration doit être l'une des personnes en charge de l'administration de votre association ou le mandataire
personnes en charge de l'administration de votre association.6) PIÈCES A JOIN
dRE A VOTRE
dÉCLARATION
un exemplaire des statuts de l'association signé par deux au moins des personnes mentionnées sur la liste des dirigeants, Pièces à joindre, le cas échéant, en fonction de la nature d e votre déclarationquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] ZOOM L INDUSTRIE. sur les métiers de. Bilan 2014 Bretagne
[PDF] SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
[PDF] Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports. Service des Sports Bâtiment Pyrène 1, place Jean Jaurès
[PDF] FONDS DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - FNRS
[PDF] La Chambre régionale des comptes, après avoir examiné la réponse à ses. fêtes de PAMIERS ", que vous avez bien voulu lui adresser par lettre du
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Association loi 1901 Clubs sportifs Établissement en Activités Physiques et Sportives
[PDF] DISPOSITIONS DIVERSES 1 - SITUATION ADMINISTRATIVE DES ASSISTANTS SOCIAUX
[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l Association/organisme :
[PDF] FONDATION DE RECHERCHE EN ADMINISTRATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE (F.R.A.U.S.) Règlements généraux
[PDF] N 332 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE Annexe au proces-verbal de U séance du 2 juin PROJET DE LOI
[PDF] Dossier de demande de subvention - association -
[PDF] DOSSIER DE SUBVENTION 2016 Mode d emploi
[PDF] Une énigme par jour Cycle 3 Semaine des maths 2012
[PDF] «MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA