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DOTATION DEQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
22 sept. 2021 communes et de la dotation de développement rural (DDR) ... dépôt du dossier de demande de subvention. ... Sous-préfecture de Mauriac :.
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45 dossiers ont été ainsi contrôlés et aucune anomalie grave n'a été constatée. pour une mise à l'abri: ce dispositif a reçu une subvention de 15 000€.
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30 sept. 2017 2) Constitution du dossier "demande d'aide financière" : ... Le versement de la subvention de fonctionnement sera effectué au prorata de la ...
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Vous nous avez demandé d'examiner la situation du réseau des maternités de la santé et de l'ARS se traduisant par des subventions annuelles (contribuant.
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COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Année 2023-Partie 1 - ADRE RESERVE A LA OLLETIVITE Nom de l’assoiation : Pièes à fournir : Statuts omposition du ueau RI Attestation d’assuane Etat de la situation finanièe
COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ADRE RESERVE A LA OLLETIVITE Nom de l’assoiation : Pièes à fournir : Statuts omposition du ueau RI Attestation d’assuane Etat de la situation finanièe ompte-endu de la denièe Assem lée Généale ( ilan moal et finanie)
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