SOMMAIRE
Le prélèvement AMO. Retraite complémentaire. 20. SOMMAIRE tout moment au site de votre caisse de sécurité sociale : www.cnss.ma.
SOMMAIRE
En cas de non possession du travailleur de l'un des formulaires cités ci- dessus l'Agence CNSS le demande à la caisse française par le biais du. SE350-22 : «
RAPPORT CNSS final vc
SOMMAIRE. SOMMAIRE. MOT DU DIRECTEUR GENERAL. INSTANCES DE GOUVERNANCE L'année 2014 constitue pour la CNSS la fin du plan triennal 2012-2014 qui.
La charte des affiliés en matière de contrôle et de linspection sociale
La charte du contrôle et de l'inspection sociale résume le résultat de ce relevé avec vos déclarations des salaires à la CNSS et avec.
Sommaire
de Sécurité Sociale (CNSS) met à votre disposition son annuaire statistique n°22 relatif à l'année 2014. Le présent numéro traite des statistiques de 2014
RECUEIL DES TEXTES LÉGISLATIFS régime de lassurance
SOMMAIRE. Régime de l'assurance maladie obligatoire de base. Dahir n° 1-17-15 du 28 ramadan 1438 portant promulgation de la loi n° 98-15 relative au régime
guide Fr
Sommaire. II - Assujettissement. Comment immatriculer vos travailleurs de maison à la CNSS ... Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf.
CHARTE DE CONTRÔLE DU COTISANT DE LA CNSS
Cette charte résume les dispositions généralement mises en œuvre en matière de contrôle du cotisant par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).
Untitled
CNSS. I. SOMMAIRE. PLAN D'ACTION 2018. 11 BUDGET 2018. Conseil d'Administration du 27/12/2017 document relatif aux points 4 et 5.
Rapport annuel 2010.pdf
REPRÉSENTATIONS CNSS. 35. SOMMAIRE. 4. RAPPORT ANNUEL 2010 CNSS CNSS a été renforcé par l'ouverture de 13 nouvelles agences à travers les grandes.
Bien communiquer avec la CNSS 4
SOMMAIRE
3 Ce guide est réalisé tout spécialement pour vous. " www.cnss.maLa CNSS vous souhaite la bienvenue
4Bien communiquer avec la CNSS
Le courrier
Bien vous identifier
Le téléphone
Internet
5Correspondre par mail
Pour mieux vous renseigner l'information
s'organiseLe relevé de situation individuelle
L'estimation indicative globale de votre pension
6La Plate-forme d'informations
080 203 33 33
Reconstituer sa carrière dès 55ans
080 203 33 33
7Redressement des déclarations de salaire
Changement de la date de naissance
Les différentes pensions servies par la CNSS
8Partir avant 60 ans : pour qui, dans quelles
conditions ? Salariés ayant exercé des activités minièresLa retraite anticipée
En cas d'inaptitude au travail :
9 Dans le cas où vous n'avez pas atteint les 3240 jours : la souscription à l'assurance volontaire individuelle :Pension de vieillesse par totalisation
10 Vous souhaitez continuer à travailler : le maintien en service après l'âge de 60 ans Dans le cas où vous remplissez les conditions que perçoit -on ?La pension de vieillesse :
La date d'effet
11Ce que vous allez toucher
Le paiement de votre pension
" www.cnss.ma 12La notification
Attestations délivrées par la CNSS
Allocations familiales
Pension de survivant
13La récupération de l'indu
Allocation de décès
Vos possibilités de cumul
Le cumul d'un emploi avec une retraite ou
une rente 14 Cumul d'une pension de survivant avec une activité professionnelleCumul de plusieurs pensions
La revalorisation des retraites
Instauration de la pension minimale
15Vos changements de situation
Changement d'adresse
Changement de compte bancaire
Changement d'état civil ou de situation familialeMariage, remariage :
Divorce :
Décès du pensionné, décès d'un membre de la famille : 16Disparition, absence
Nouvel enfant à charge :
Impôts et fiscalité
Comment déterminer l'Impôt sur le Revenu?
1/ Pension nette imposable
2/ Barème
17Barème annuel
1Revenu annuel
TauxBarème trimestriel
Taux 18Barème mensuel
Taux IR calculé = (Pension nette * taux de l'IR) - Somme à dé duire3/ Déduction pour charge de famille (DF)
19IR dû = IR calculé - DF
L'assurance maladie obligatoire (AMO) :
Les personnes concernées par l'AMO
Les bénéficiaires
20Prestations servies par l'AMO
Prélèvement AMO :
Retraite complémentaire : CIMR
21Anticipation
Prorogation
22Des points gratuits en cas de maladie
Une retraite pour toute la famille
La liberté de sortir en retraite comme on veut
quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] GRENOBLE Cité Jean Macé MEYLAN Maupertuis - Tag
[PDF] Circulaire n°5984 du 12/12/2016 Nouvelles fonctionnalités dans l
[PDF] Formulaire pour l 'employeur
[PDF] demande en tant que travailleur a temps partiel avec maintien - CSC
[PDF] Grand Annecy
[PDF] Organiser la recherche d 'informations ? l 'ère du numérique - C2i
[PDF] Domaine D2 : Être responsable ? l 'ère du numérique
[PDF] Le C2i et son environnement de travail Sommaire Le C2i (le
[PDF] Domaine D5 - Fichier-PDFfr
[PDF] evaluation situation secondary cycle one -esl core program
[PDF] GRENOBLE Victor Hugo ÉCHIROLLES Centre du Graphisme - Tag
[PDF] CITROEN C3 Picasso BlueHDi 100 Exclusive occasion de 2015 en
[PDF] C4 - mode emploi - UCM
[PDF] Manuel d utilisation C4 PICASSO