Rapport pour le Conseil régional JANVIER 2017
17 janv. 2017 Délègue à la Commission permanente la compétence pour approuver un ... les articles 1 à 15 31 à 31.3 et 33 à 37 de la délibération n° CR ...
Bulletin Officiel du Département
1 sept. 2017 ISSN 0755-7582. N° 01 17 - Janvier 2017. Délibérations de la Commission Permanente du Conseil départemental. Séance du 23 janvier 2017 ...
Registre des délibérations de la Commission Permanente du 06
6 mars 2017 PASSATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICES ET DE ... Vu l'avis de France Domaine rendu le 23 janvier 2017.
RAAD CP
31 août 2020 d'intention exposée lors de la commission permanente du 27 avril ... sa délibération n° 1.5 du 7 juillet 2017 adoptant l'avenant n° 1 au ...
Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Janvier
1 janv. 2017 r décisions de la Commission permanente du 9 janvier 2017. (n° ... urbain conformément à l'un des objectifs de l'article L 300-1.
Registre des délibérations de la Commission Permanente du 06
6 févr. 2017 de la Haute-Savoie dûment convoquée le 23 janvier 2017
DÉLIBÉRATION N°CR 2020-048
19 nov. 2020 VU la délibération n° CR 2017-02 du 26 janvier 2017 modifiée relative à la ... étudiants jointe en annexe 1 à la présente délibération.
DÉLIBÉRATION N°2017-03-03-7 du Conseil dAdministration de l
3 mars 2017 Vendée du 23 janvier 2017 approuvant la présente convention de site. VU la délibération de la Commission Permanente du Conseil ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 Du 16 au 31 Janvier
1 mars 2017 23/01/2017 Modifiant l'arrêté N° 2016/777 du 15 mars 2016 portant ... Article 1 : Le gérant du CAFE HOTEL RESTAURANT DE CHEZ NOUS situé 99 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU CONSERVATOIRE
Recueil n°4 – 1er septembre 2013 . Recueil n°67 – 23 janvier 2019. ... Délibération du 27 février 2017 - Modification de l'annexe 1 du règlement ...
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