RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2022-092 PUBLIÉ PDF

20 avr. 2022 Direction Générale des Territoire et de la Mer / ... R03-2022-04-20-00002 - CAF 973 arrêté nomination membres du CA signé. (5 pages).

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-053 PUBLIÉ

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2019-131 PUBLIÉ

19 juil. 2019 R03-2019-07-18-001 - arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC ... du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du ...

GUYANE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°R03-2022-092

PUBLIÉ LE 20 AVRIL 2022

Sommaire

Direction Générale des Territoire et de la Mer / R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX (6 pages)Page 3 R03-2022-04-19-00005 - arrêté portant autorisation d une manifestation nautique sur le domaine public fluvial pour le déroulement d une course d embarcations non-motorisées intitulée " MAWINA PALI édition

2022 »sur le fleuve Maroni, située sur la commune de Saint-Laurent du

Maroni. (3 pages)Page 10

Direction Générale des Territoire et de la Mer / Direction de l'Amenagement des Territoires et Transition Ecologique R03-2022-04-19-00007 - AP projet déboisement en vue viabilisation SAS

Blerald Matoury (4 pages)Page 14

Direction Générale des Territoire et de la Mer / Direction Environnement,

Agriculture,Alimentation et Foret

R03-2022-04-20-00001 - Accord sur dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement concernant la construction d'un ensemble immobilier "Poséidon" sur la commune de

Cayenne (10 pages)Page 19

R03-2022-04-19-00006 - Arrêté portant autorisation de détention, utilisation, cession et transport de spécimens d'espèces animales protégées - Zoo de Guyane (4 pages)Page 30 Mission Nationale de Contrôle et d'évaluation des organismes de sécurité sociale / R03-2022-04-20-00002 - CAF 973 arrêté nomination membres du CA signé (5 pages)Page 35 R03-2022-04-20-00004 - CGSS 973 arrêté 20042022 portant nomination des membres du conseil administration 2022-20226 (6 pages)Page 41 2 Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2022-04-20-00003

Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des spécimens d'Arthropodes Projet

SPHINX

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX3

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX4

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX5

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX6

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX7

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX8

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-20-00003 - Arrêté portant autorisation de prélever et transporter des

spécimens d'Arthropodes Projet SPHINX9 Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2022-04-19-00005

arrêté portant autorisation d une manifestation nautique sur le domaine public fluvial pour le déroulement d une course d embarcations non-motorisées intitulée " MAWINA PALI édition 2022 »sur le fleuve Maroni, située sur la commune de Saint-Laurent du Maroni.

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00005 - arrêté portant autorisation d une manifestation nautique sur

le domaine public fluvial pour le déroulement d une course d embarcations non-motorisées intitulée " MAWINA PALI édition2022 »sur le fleuve Maroni, située sur la commune de Saint-Laurent du Maroni.10

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00005 - arrêté portant autorisation d une manifestation nautique sur

Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2022-04-19-00007

AP projet déboisement en vue viabilisation SAS

Blerald Matoury

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00007 - AP projet déboisement en vue viabilisation SAS Blerald Matoury14

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00007 - AP projet déboisement en vue viabilisation SAS Blerald Matoury15

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00007 - AP projet déboisement en vue viabilisation SAS Blerald Matoury16

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00007 - AP projet déboisement en vue viabilisation SAS Blerald Matoury17

Direction Générale des Territoire et de la Mer - R03-2022-04-19-00007 - AP projet déboisement en vue viabilisation SAS Blerald Matoury18

Direction Générale des Territoire et de la Mer

R03-2022-04-20-00001

Accord sur dossier de déclaration instruit au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement concernant la construction d'un ensemble immobilier "Poséidon" sur la commune de Cayenne