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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-053 PUBLIÉ
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-112 PUBLIÉ
30 juil. 2016 le décret du 17 décembre 2015 portant nomination du préfet de la ... Polyvalent Piste AIR FRANCE - Direction Régionale Guyane
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2021-047 PUBLIÉ
2 mars 2021 VU le décret du 1er janvier 2020 portant nomination de M. Daniel FERMON sous-préfet
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-052 PUBLIÉ
14 mai 2016 R03-2016-05-12-009 - Arrêté modificatif CAF Guyane 05 2016 (5 pages) ... de la République du 17 décembre 2015 portant nomination de.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2019-131 PUBLIÉ
19 juil. 2019 R03-2019-07-18-001 - arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC ... du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du ...
1GUYANERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2019-131
PUBLIÉ LE 19 JUILLET 2019
Sommaire
ARS R03-2019-07-15-003 - Arrêté n°129/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Cayenne, au titre de l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 2019 (3 pages)Page 3 R03-2019-07-15-004 - Arrêté n°130/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais au titre de l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 2019 (3 pages)Page 7 R03-2019-07-15-005 - Arrêté n°131/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Kourou au titre de l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 2019 (3 pages)Page 11 DEAL R03-2019-07-15-006 - Arrêté préfectoral portant approbation du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du Bassin de la Guyane (2 pages)Page 15 DGFIP R03-2019-07-02-011 - Arrêté portant agrément de M. GUADAGNINI, géomètre-expert pour l'établissement des documents d'arpentage (1 page)Page 18 DJSCS R03-2019-07-18-001 - arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC Mélyne CHERUBINJEANNETTE signé (2 pages)Page 20
2 ARSR03-2019-07-15-003
Arrêté n°129/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Cayenne, au titre de l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 2019ARS - R03-2019-07-15-003 - Arrêté n°129/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Cayenne, au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20193ARS - R03-2019-07-15-003 - Arrêté n°129/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Cayenne, au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20194ARS - R03-2019-07-15-003 - Arrêté n°129/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Cayenne, au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20195ARS - R03-2019-07-15-003 - Arrêté n°129/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Cayenne, au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20196 ARSR03-2019-07-15-004
Arrêté n°130/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais au titre de l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 2019ARS - R03-2019-07-15-004 - Arrêté n°130/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais au titre de
l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20197ARS - R03-2019-07-15-004 - Arrêté n°130/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais au titre de
l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20198ARS - R03-2019-07-15-004 - Arrêté n°130/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais au titre de
l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 20199ARS - R03-2019-07-15-004 - Arrêté n°130/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de l'Ouest Guyanais au titre de
l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 201910 ARSR03-2019-07-15-005
Arrêté n°131/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Kourou au titre de l'activité MCO déclarée pour la période M5 de l'année 2019ARS - R03-2019-07-15-005 - Arrêté n°131/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Kourou au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 201911ARS - R03-2019-07-15-005 - Arrêté n°131/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Kourou au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 201912ARS - R03-2019-07-15-005 - Arrêté n°131/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Kourou au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 201913ARS - R03-2019-07-15-005 - Arrêté n°131/2019 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Kourou au titre de l'activité
MCO déclarée pour la période M5 de l'année 201914 DEALR03-2019-07-15-006
Arrêté préfectoral portant approbation du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du Bassin de la GuyaneArrêté préfectoral portant approbation du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des
Etiages (SDPCE) du Bassin de la Guyane
DEAL - R03-2019-07-15-006 - Arrêté préfectoral portant approbation du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du Bassin de la
Guyane15
DEAL - R03-2019-07-15-006 - Arrêté préfectoral portant approbation du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du Bassin de la
Guyane16
DEAL - R03-2019-07-15-006 - Arrêté préfectoral portant approbation du Schéma Directeur de Prévision des Crues et des Etiages (SDPCE) du Bassin de la
Guyane17
DGFIPR03-2019-07-02-011
Arrêté portant agrément de M. GUADAGNINI, géomètre-expert pour l'établissement des documents d'arpentageDGFIP - R03-2019-07-02-011 - Arrêté portant agrément de M. GUADAGNINI, géomètre-expert pour l'établissement des documents d'arpentage18
DGFIP - R03-2019-07-02-011 - Arrêté portant agrément de M. GUADAGNINI, géomètre-expert pour l'établissement des documents d'arpentage19
DJSCSR03-2019-07-18-001
arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC MélyneCHERUBIN JEANNETTE signé
Remplacement d'un membre titulaire du CA de la CAF de Guyane (Madame PEREIRA REIS) nomination de Madame Melyne CHERUBIN JEANNETTEDJSCS - R03-2019-07-18-001 - arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC Mélyne CHERUBIN JEANNETTE signé20
DJSCS - R03-2019-07-18-001 - arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC Mélyne CHERUBIN JEANNETTE signé21
DJSCS - R03-2019-07-18-001 - arrêté 18072019 caf guyane titulaire CFTC Mélyne CHERUBIN JEANNETTE signé22
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