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Boîte à outils : financement basé sur la performance - FBP
l'autonomie ; de la gestion financière et des paiements ; et des cadres de perfor- mance applicables à l'administration sanitaire. La Partie 2 (Chapitres 9
Conception et réalisation dun système de gestion de véhicules
26 févr. 2013 Je tiens aussi à remercier l'ensemble du personnel LAGIS et tous les ... II. Chapitre II : Alliance Systèmes multi-agents et optimisation au ...
Gestion du tourisme et des visiteurs dans les aires protégées
II Parc national : Vastes aires naturelles ou quasi naturelles mises en réserve pour protéger des processus écologiques de grande échelle ainsi que les espèces
Conformité fiscale des particuliers et des entreprises Tome II
du Canada (fédéral). Il ne traite pas des règles issues de la législation provinciale (Québec). 2 Les auteurs tiennent à remercier Mme Marie Jacques LL.
PARTENARIAT:
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Le Manuel de logistique: guide pratique à lattention des
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15 mars 2010 I.2. PRESENTATION DU MANUEL DES PROCEDURES FBP. 10. CHAPITRE II. ETAT DES LIEUX DU SYSTEME DE SANTE DU BURUNDI ET SON FONCTIONNEMENT.
Manuel de médecine aéronautique civile
11 mai 2017 Les États contractants délivrent les licences pour l'aviation civile conformément à leur législation aéronautique civile nationale mais leurs ...
Référentiel daide à la lutte contre la traite des personnes
les auteurs de la traite peuvent également agir comme trafiquants et utiliser les mêmes itinéraires pour la traite et pour un trafic;.
Manuel d'Administration Financière du Personnel Fin Livre 2
Indemnités pour missions temporaires Deux systèmes d’indemnisation L’Indemnité Forfaitaire Journalière (IFJ) Réduction ou suppression de l’indemnité forfaitaire journalière Indemnité pour frais réels L’intervention dans les frais de transport L’intervention dans les frais de logement Frais exceptionnels
Manuel d'Administration Financière du Personnel Fin - SSGPI
mission (ex : DAR ou CForm) l’indemnité au tableau 1 du point 2 3 1 sera d’office appliquée 2 2 Types d’indemnités de repas Il existe trois manières d’indemniser les frais de repas: • l’indemnité forfaitaire; • les frais réels ; • la prise en charge directe par l’Etat ou la zone de police 8
Manuel d'Administration Financière du Personnel Fin Livre 2
6 2 3 3 Allocataire (la personne à qui l’on paie) 2 3 3 1 Principe L’allocation de naissance est en principe payée à la personne qui élève l’enfant et à qui les AF sont versées 2 3 3 2 Personnel de l’Etat Dans les dispositions pour le personnel de l’Etat c’est en principe celui qui ouvre ou ouvrira le droit
Manuel d'Administration Financière du Personnel Fin le lieu
AR du 20 avril 1999 accordant une indemnité pour l'utilisation de la bicyclette aux membres du personnel de certains services publics fédéraux (M B 2000-09-07) • Arrêté royal du 18 mars 2004 portant approbation du troisième avenant au deuxième contrat de gestion de la SNCB (M B 2004-04-28) • Circulaire n° 546 de 17 juin 2004
Manuel d'Administration Financière du Personnel Fin Livre 2
5 Période d’octroi 5 1 Pour le pécule de vacances entier 5 2 Cas particuliers 6 Rôle de SSGPI 6 1 Calcul du pécule de vacances 6 1 1 Personnel police 6 1 2 Personnel civil 6 1 3 Remarque 6 2 Retenue des dettes 6 2 1 Obligations alimentaires 6 2 2 Dettes envers des tiers 6 2 3 Paiement du pécule de vacances
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