[PDF] REGISTRE DE VÉRIFICATION SPÉCIALE Check-list du propriétaire





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Le registre de sécurité incendie

16 juil. 2019 Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier ...



LE REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL

Le registre de santé et sécurité au travail est un outil qui participe pleinement à la démarche d'évaluation des risques. Il permet d'évaluer les risques au 



REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL « La

Le registre de santé et sécurité au travail est mis à la disposition des agents des usagers



SOMMAIRE Introduction 1. Le registre de santé et de sécurité 1.1

- registre de santé et de sécurité appelé également registre d'observation



Les principaux registres obligatoires dans les ECOLES

Dans ce registre sont reportés : -catégorie de l'ERP – Avis de la commission de sécurité – les consignes générales et particulières d'incendie – les exercices – 



Registre de santé et de sécurité au travail

Ce document contient les observations et suggestions des agents relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de 



REGISTRE DE SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT

REGLEMENTATION. Article R.123-2 du Code de la Construction et de l'Habitation : Constituent des établissements recevant du public (ERP) tous bâtiments 



DIRECTION GENERALE DE LA SECURITE CIVILE

5 juil. 2012 La commission centrale de sécurité estime que la réglementation rend possible l'utilisation d'un registre de sécurité électronique à distance si ...



Doc_Registre de securite incendie - ERP du 1er groupe.pdf

Les dates des vérifications sont consignées sur le registre de sécurité et le rapport correspondant doit être annexé à ce registre. 2- La périodicité des 



Principaux registres et Documents obligatoires

Registre Santé Sécurité au Travail. Art 3-1 du décret 85-603 modifié. Quoi : C'est un registre destiné à signaler toute observation ou suggestion relative à l 



3.1 - Le registre de santé et de sécurité au travail

Les registres au sens du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié. 3.1 - Le registre de santé et de sécurité au travail. 3.1.1 Méthodologie.



REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL « La

Le registre de santé et sécurité au travail est mis à la disposition des agents des usagers



La sécurité au quotidien

registres et outils prévus par la règle- mentation. les registres relatifs à la santé-sécurité ... Les PCSI Plans et consignes de sécurité incendie.



Le registre de sécurité incendie

10 juil. 2019 Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier ...



Le registre de sécurité incendie

16 juil. 2019 Le registre de sécurité doit contenir les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité incendie et en particulier ...



REGISTRE DE VÉRIFICATION SPÉCIALE Check-list du propriétaire

du navire de vérifier que l'entretien du navire et le suivi de son matériel de sécurité sont réalisés régulièrement. La vérification engage la 



Les règles applicables en matière de santé et de sécurité

Le registre spécial est tenu à la disposition du CHSCT et des agents de contrôle susceptibles d'intervenir. (inspecteurs santé et sécurité au travail et le cas.



Registre de sécurité incendie

Néanmoins la tenue d'un tel registre reste nécessaire. Toutes les rubriques susceptibles d'intéresser la Commission de. Sécurité sont répertoriées sous forme de 



Registre-de-sécurité-obligatoire-gratuit-1.pdf

https://www.projetentreprise.fr/produit/registre-securite- obligatoire-word/ 5) Liste et emplacement des matériels de sécurité .



Fiche prévention - Principaux registres et documents obligatoires

I) Les registres à mettre en place dans la collectivité. Registre Santé Sécurité au Travail. Art 3-1 du décret 85-603 modifié.

REGISTRE DE VÉRIFICATION SPÉCIALE Check-list du propriétaire

REGISTRE DE VÉRIFICATION SPÉCIALE

Check-list du propriétaire à l'intention du chef de bord (Division 240 - ANNEXE 240-A.2)

Le registre de vérification spéciale doit être rempli et visé annuellement par le propriétaire ou la personne

responsable, au sein de la structure ou l'entreprise, de l'entretien du navire. Ce document permet à l'utilisateur

du navire de vérifier que l'entretien du navire et le suivi de son matériel de sécurité sont réalisés régulièrement.

La vérification engage la responsabilité de l'exploitant du navire (personne physique ou morale).

Les matériels présents à bord doivent être régulièrement vérifiés, qu'ils soient obligatoires ou pas.

Le chef de bord doit avoir pris connaissance de ce document avant de prendre la mer.

Sur les navires habitables, ce document doit pouvoir être présenté, en mer, à tout moment aux agents de

contrôle.

Caractéristiques du navire :

Nom du navire : Immatriculation :

Année de

construction : Date de 1

ère

mise en service : Type de navire : Moteur

Puissance propulsive : kW

Voilier

Tirant d'eau sur quille ou dérive :

... mètres

Si marqué " CE »,

catégorie de conception : A (vagues > 4 m et vent > 8) B (vagues ࡌ 4 m et vent ࡌ 8) C (vagues ࡌ 2 m et vent ࡌ 6) D (vagues ࡌ 0,5 m et vent ࡌ 4) Manuel du propriétaire : Oui : Non :

Le cas échéant,

ancienne homologation : En ...

ème

catégorie pour ... personnes Armement : Basique Côtier Semi-hauturier Hauturier

Exploitation du navire :

Propriétaire : Particulier Association Société

Nom et adresse de

la personne responsable de l'entretien du navire : Date et signature Activité : Formation Location Mise à disposition par un comité d'entreprise

I- Le matériel de sécurité

Le navire est armé pour ... personnes et pour une navigation à ... d'un abri.

Rappel : quelle que soit la distance d'éloignement d'un abri, chaque enfant de moins de 30 kg doit disposer

d'un équipement individuel de flottabilité adapté à sa morphologie et présentant un niveau de performance

d'au moins 100N de flottabilité.

Matériel Taille(s) ou

Type(s)

Nombre et emplacement(s) Observations

(appréciation de l'état)

Dates de validités des

éventuelles cartouches de gaz

Équipements individuels de

flottabilité 50N

Équipements individuels de

flottabilité 100N

Équipements individuels de

flottabilité 150N

Matériel Taille(s) ou

Type(s)

Nombre et emplacement(s) Observations

(appréciation de l'état)

Dates des tests, vérifications ou

de validité

Harnais et sauvegardes

(longes)

Dispositif de remontée à

bord (si requis ou présent à bord)

Dispositif d'arrêt

automatique (si requis ou présent à bord)

Dispositif(s) lumineux

Dispositif d'assèchement

Moyen(s) fixe(s) de lutte

contre l'incendie (si requis ou présent à bord) - Compartiment moteur :

Moyen(s) mobile(s) de lutte

contre l'incendie (si requis ou présent à bord) - Poste de barre : - Espace habitable : - Compartiment moteur :

Dispositif de remorquage - Point

d'amarrage - Bout de remorquage

Bouée(s)

- Fer à cheval - Couronne

Feux à main

Fumigènes (si requis ou

présent à bord)

VHF fixe

Matériel Taille(s) ou

Type(s)

Nombre et emplacement(s) Observations

(appréciation de l'état)

Dates des tests, vérifications ou

de validité

VHF portable(s)

Système de positionnement

par satellite

Compas magnétique

Trousse de secours

- Bande auto-adhésive : - Compresses de gaz stériles : - Pansements adhésifs stériles

étanches :

- Coussin hémostatique : - Sparadrap : - Gants d'examen : - Gel hydroalcoolique : - Couverture de survie : - Chlorhexidine :

Journal de bord

Radiobalise de localisation

des sinistres

Sondeur électronique (si

requis ou présent à bord)

Plan affichant la

localisation du matériel de sécurité

Instructions en cas

d'incendie, envahissement et abandon

II- Le navire

Coque et construction

Matériel Dates des tests

ou vérifications

Observations

Inspection visuelle extérieure

coque et pont

Inspection visuelle intérieure

structure

Fonctionnement panneau(x) et

hublot(s)

Coque et construction

Matériel Dates des tests

ou vérifications

Observations

Intégrité liaison coque/pont

État davier(s) de mouillage

État taquets d'amarrage

Lisibilité plaque du constructeur

Lisibilité de l'immatriculation

Conformité immatriculation au titre de

navigation

Fonctionnement passe-coque(s)

Fonctionnement vanne(s)

Autre(s) point(s) vérifié(s) :

Actions Date Détail de l'intervention

Carénage

Changement anode(s)

Changement passe-coque(s)

Autre(s) action(s) :

Appareil à gouverner

Vérifications Date Observations

Absence de points durs

Absence de jeu excessif

Autres points vérifiés :

Propulsion

Vérifications Date Observations

Essais mise en marche/arrêt

Niveau(x) des fluides

Contrôles des courroies, filtres,

réalisation des vidanges et des graissages (conformément aux prescriptions du constructeur)

Contrôle du circuit de

refroidissement

État helice(s) et tuyère(s) / anodes

Entretien crépine(s)

Capacité du réservoir à carburant Capacité en litres : Vérifier le niveau de remplissage avant de prendre la mer

État de la jauge à carburant :

Autres points vérifiés :

Mouillage

Vérifications Date Observations

Contrôle général de la ligne de

mouillage, de l'ancre à l'étalingure

Feux de signalisation

Vérifications Date Observations

Essai des feux réglementaires de

route et mouillage

Autres points vérifiés :

Assèchement

Vérifications Date Observations

Essai des pompes et moyens

d'assèchement

État et fixation des aspirations

État tuyautage(s)

Autres points vérifiés :

Gréements dormants et dispositif de prévention de chute par-dessus bord

Vérifications Date Observations

Fixation des moyens de secours :

radeau(x), bouée(s), portique(s) et superstructure(s)

Contrôle de l'accastillage installé, et

vérification visuelle de tous les textiles et câbles

État et tension filière(s) et

chandeliers

Recherche visuelle des fractures et

usures sur : mât(s), bôme(s), tangons, filières et lignes de vie. Vérification de l'accastillage des textiles et câbles Actions Date Détail de l'intervention (le cas échéant)

Entretien ligne(s) de vie

Gréements dormants et dispositif de prévention de chute par-dessus bord

Vérifications Date Observations

Entretien filière(s)

Entretien haubanage(s)

Entretien accastillage de pont

Autres actions :

Gaz et électricité

Vérifications Date Observations

Circuit gaz Dates recommandées de renouvellement des pièces nécessitants un renouvellement

régulier ; péremption des flexibles.

Contrôle des fixations batteries

Observations et visa éventuel de l'autorité maritime (en cas de contrôle)

Date :

Visa : Observations :

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