RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 DU 30 novembre
14 déc. 2015 N° 23. DU 30 novembre AU 15 décembre 2015 ... n° 2015/64 du 23 octobre 2015 de l'Hôpital Charles FOIX 21
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8 nov. 2016 Vu le rapport présenté en séance du 8 novembre 2016 portant sur la ... de la Communauté d'Agglomération TCO en date du 15 décembre. 2015.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2015
3 déc. 2015 Nombre de conseillers en exercice : 21 ... séance a été affiché à la porte de la Mairie le 4 décembre 2015 ... (Lundi Mardi
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DU 15
15 déc. 2015 15 DECEMBRE 2015. Adresse postale : Préfecture du Rhône – 69419 Lyon cedex 03. Pour connaître nos horaires et nos modalités d'accueil ...
Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord
1 août 2020 La convocation à la séance du conseil municipal (schéma). ... 55JO Sénat 15 javier 2015 n°12842 ; CAA Paris 22 novembre 2005
CM 2015 11 20 ¤ CR
20 nov. 2015 SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2015. Délibérations n?01 à 08. 12/11/2015. 23/11/2015. Date de convocation : Date d'affichage : Nombre de conseillers ...
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL * * * Le Conseil
Le Conseil municipal se réunira à l'Hôtel de Ville de DINAN Salle d'Honneur
ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 ____
13 déc. 2015 1.3. Date des élections. L'élection des conseillers régionaux a lieu les dimanches 6 et en cas de second tour
raa de novembre 2015
20 nov. 2015 21. DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE N° 029. EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2015. Date de la convocation : 8 ...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 DECEMBRE 2015
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 DECEMBRE 2015 Le Vingt et Un Décembre 2015 le Conseil Municipal de la commune de La Côte Saint-André dûment convoqué le Quinze Décembre 2015 s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Joël GULLON Maire de la Ville de LA CÔTE SAINT-ANDRE La séance est ouverte
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du mardi 15
Secrétaire de séance : M Gérard PRIOUX ----- DATE DE CONVOCATION : Mardi 8 décembre 2015 Nombre de membres en exercice : 53 Quorum de l’assemblée: 27 Nombre de membres titulaires présents à l’ouverture de la séance: 39 Absents ayant donné procuration ou suppléants : 8 VOTANTS 47
VILLE DE LYON
seance du 17 dÉcembre 2015 compte rendu affiche le : 21 decembre 2015 date de convocation du conseil municipal : 7 decembre 2015 nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la seance : 73 recu au contrÔle de legalite le : 18 decembre 2015 president: m collomb gérard secretaire elu: mme hajri mina
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 21
réuni en séance publique en l'Hôtel de ville de Grenoble sur la convocation de Monsieur le Maire en date du 15 septembre 2015 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59 Monsieur Eric PIOLLE Maire assure la présidence Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
PROCES-VERBAL
Procès verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2015 - 2 L’an deux mille quinze le lundi vingt-et-un décembre à dix-sept heures vingt-cinq minutes les membres du Conseil Municipal de la Commune du Tampon convoqués le deux courant se sont réunis à la Mairie du Tampon dans la salle des délibérations sous la présidence de
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 23
DU 30 novembre AU 15 décembre 2015
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 23
Du 30 novembre au 15 décembre 2015
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/3957
30/11/2015
Accordant la médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1 er janvier 201612
2015/3958
30/11/2015
Accordant la médaille d'honneur agrico
le à l'occasion de la promotion du 1 er janvier 2016147
2015/3959
30/11/2015 Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1 er janvier 2016 151Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/3715
17/11/2015
Actant le franchissement du seuil de vigilance du Réveillon dans le Val-de-Marne et déclenchant les mesures de sensibilisation et de surveillance 1932015/4159
14/12/2015 Levant les mesures provisoires de limitation et d'interdiction des usages de l'eau sur le
Réveillon
195CABINET
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/3893
25/11/2015
Instituant les 25 commissions de contrôle des opérations de vote 1972015/3945
27/11/2015 Instituant les bureaux de vote dans la commune de VILLEJUIF à compter du 1
er décembre 2015 207Portant modification de l'arrêté n° 2015/3893 du 25 novembre 2015 instituant les
25 commissions de contrôle :
2015/3946
27/11/2015
- Champigny-sur-Marne 2232015/3991
30/11/2015
- Maisons-Alfort 225Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/4060
07/12/2015
Modifiant l'arrêté n° 2015/658 du 11 mars 2015, modifié, portant désignation desmembres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la préfecture
du Val de Marne 227Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/4098
09/12/2015
Modifiant l'arrêté n° 2015/2700 du 7 septembre 2015 portant délégation de signature à
Mme Isabelle GOLFIER Chef du Service de la
Coordination Interministérielle et de
l'Action Départementale 230SOUS-PREFECTURE DE NOGENT SUR MARNE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/4030
02/12/2015
Portant modification des arrêtés n° 2010/2772 du 20 janvier 2010 et n° 2010/6470 du 2 septembre 2010 fixant la composition et désignant les membres de la Commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Marne-Confluence 232DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET
DES AFFAIRES FINANCIERES ET
IMMOBILIERES
SERVICE DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant nomination des membres du Conseil Pédagogique de l'Institut deFormation en Soins Infirmiers :
2015/72
23/11/2015
- Modifiant l'arrêté n° 2015/64 du 23 octobre 2015 de l'Hôpital Charles FOIX, 21, avenue de la République 94200 Ivry-sur-Seine 2352015/73
23/11/2015
- " Jean-Baptiste PUSSIN » Les Hôpitaux de Saint-Maurice 12-14 rue du Val d'OsneSaint-Maurice (94410)
2382015/74
23/11/2015 - L'Hôpital Paul Brousse 12, avenue Paul Vaillant Couturier 94800 Villejuif
2412015/75
23/11/2015
- " Séraphine de Senlis » du Centre Hospitalier Les Murets 17, rue du Général Leclerc - 94510 La-Queue-en-Brie 2442015/77
26/11/2015
- L'Hôpital Emile ROUX 1 Avenue de Verdun 94456 Limeil-Brevannes 2472015/76
23/11/2015
Portant nomination des membres du Conseil de discipline de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers " Séraphine de Senlis » du Centre Hospitalier Les Murets 17 rue duGénéral Leclerc à La-Queue-en-Brie
2502015/DT94
7926/11/2015
Arrêté portant composition de la Commission Locale de l'Activité Libérale exercée par les praticiens hospitaliers à temps plein au Centre Hospitalier Intercommunal 40, allée de la Source 94190 Villeneuve-Saint-Georges 252DSP
2015/317
26/11/2015
Ouvrant un appel à candidatures pour la désignation d'hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique 2542015/3956
30/11/2015
Portant habilitation de Madame Géraldine MAYOU, Technicien Principal Territorial à la mairie d'Ivry-sur-Seine (94200) 2562015/DT94
/8002/12/2015
Modifiant l'arrêté N° 2015/DT94/57 portant fixation du montant de la dotation globale de financement pour l'année 2015 prévu au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'ESAT " Le Trait d'Union » - " 940721590 » sis 7 rue Mongenot à Saint- Mandé géré par l'Institut Le Val Mandé 2572015/DT94
/8104/12/2015
Portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier " Les Murets » à La Queue-en-Brie 2602015/DT94
/9708/12/2015
Reprenant l'arrêté N° DOSMS/2015/318 du 02/12/2015 fixant l'organisation de la permanence des soins dentaires de la région Ile-de-France 262Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/2489
11/08/2015
Fixant la composition de la Commission Départementale de Réforme compétente à l'égard du personnel de la Fonction Publique Hospitalière 2752015/4078
07/12/2015 Portant constitution de la commission permanente et nomination du vice président du
Conseil Départemental Consultatif des personnes Handicapées 279AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION
SOCIALE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés. Date limite de dépôt des candidatures : le 25 janvier 2016 281DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Reconnaissant la qualité de Société Coopérative Ouvrière de Production (S.C.O.P)à la Société :
2015/3951
30/11/2015
- SOLVIA à Cachan 2822015/3952
30/11/2015
- SARL ALBERT et COMPAGNIE à Ivry-sur-Seine 2842015/3953
30/11/2015 - NOVASCOPIA à Fontenay-sous-Bois
2862015/11
01/12/2015
Relative à l'organisation de l'inspection du travail dans le département du Val de Marne, portant nomination des responsables d'unités de contrôle, affectation des agents de contrôle, gestion des intérims dans les unités de contrôle départementales 288Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° Siret :
2015/4037
04/12/2015
- 78993736400014 pour l'organisme SARL Crystal Domicile à Vitry-sur-Seine 2932015/4038
04/12/2015
- 52510242200017 pour l'organisme Lesouef-Serrus Marie-Christine à Nogent-sur- Marne 2952015/4039
04/12/2015 - 81458004900017 pour l'organisme Kenza Zinoun à Vitry-sur-Seine
2972015/4040
04/12/2015
- 52231193500012 pour l'organisme Stépha-Clean à Saint-Maur-des-Fossés 2992015/4041
04/12/2015
- 79991161500026 pour l'organisme Home Services à Alfortville 3012015/4042
04/12/2015 - 81444026900011 pour l'organisme Maeva Assad à Champigny-sur-Marne
3032015/4043
04/12/2015
- 51066004600028 pour l'organisme Danjon Julien à Vincennes 3052015/4044
04/12/2015 - 52814136900017 pour l'organisme Orvita à Saint-Maur-des-Fossés
3072015/4045
04/12/2015
- 51848050400019 pour l'organisme Domicile Clean à L'Hay-les-Roses 3092015/4046
04/12/2015
- 52827993800021 pour l'organisme Association Ma intien à Domicile à Bonneuil-sur- Marne 3112015/4047
04/12/2015 - 52855861200024 pour l'organisme Améthyste Services Seniors à Cachan
3132015/4048
04/12/2015
- 81333509800014 pour l'organisme Edgar Bonilla Jimenez à Vitry-sur-Seine 3152015/4049
04/12/2015 - 48366590700018 pour l'organisme Remue Ménage à Arcueil
3172015/4050
04/12/2015
- 50359315400092 (déclaration modificative) pour l'organisme Nouvel HorizonServices à Vincennes
3192015/4051
04/12/2015 - 79147899300011 pour l'organisme Sandrine Icart au Perreux-sur-Marne
3212015/4052
04/12/2015 - 81491662300014 pour l'organisme Services des traiteurs à Arcueil
323DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES DU VAL DE MARNE
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE (suite)
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant agrément d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°Siret :
2015/4053
04/12/2015
- 52231193500012 pour l'organisme Stepha-Clean à St-Maur-des-Fossés 3252015/4054
04/12/2015 - 51848050400019 pour l'organisme EDS Domicile Clean à L'Hay-les-Roses
3272015/4055
04/12/2015
Modifiant l'agrément d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° Siret 50359315400092 pour l'organisme Nouvel Horizon Services à Vincennes 329Portant renouvellement d'agrément d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° Siret :
2015/4056
04/12/2015
- 52855861200024 pour l'organisme Amethyste Services Seniors à Cachan 3312015/4057
04/12/2015
- 52814136900017 pour l'organisme Orvita à Saint-Maur-des-Fossés 3332015/4058
04/12/2015 - 52827993800021 pour l'organisme Association Maintien à Domicile 94 à Bonneuil-
sur-Marne 335Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/28
27/10/2015
Arrêté récapitulatif portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (Auto-école 2R à Ivry-
sur-Seine) 3372015/30
19/11/2015 Portant retrait d'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière 339Portant modification temporaire de la circulation des véhicules de toute catégorie : IdF
2015/1/1533
27/11/2015
- Sur la file de droite au droit du n°5-11 rue Charles de Gaulle RD19 à Alfortville 341IdF
2015/1/1537
30/11/2015
- Sur la RN406 entre l'échangeur avec l'A86 à Créteil et l'échangeur avec la RN19 à Bonneuil-sur-Marne dans les deux sens de circulation 345IdF
2015/1/1554
quotesdbs_dbs45.pdfusesText_45[PDF] RENDEZ-VOUS SUR PLACE TRANSPORT. 1 er et dernier repas servis ETE 2016 MONTBRUN / SAINTE ENIMIE EAUX VIVES DANS LES GORGES DU TARN
[PDF] CONTRAT DE PRET N [ ]
[PDF] RAPPORT FINAL D ENQUÊTE CONCERNANT LA CIRCULATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RELATIVE AU PERSONNEL ÉLECTORAL AYANT TRAVAILLÉ
[PDF] Entreprises et territoires, les clés du développement durable de la région urbaine de Lyon
[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL TERRITORIAL DE SAINT MARTIN
[PDF] Présentation et débouchés du BTS Assistant de gestion PME-PMI
[PDF] CNFPT. Délégation Rhône-Alpes Lyon. Repères et outils fondamentaux. Itinéraire conduite de son projet d'évolution professionnelle
[PDF] Termes de références pour l analyse de la programmation 2012 des projets mise à jour Q4-2012 1. Introduction 2. Objectif 3. Résultats attendus
[PDF] Master Administration des entreprises Pro
[PDF] APRES LA DE GENERALE ET TECHNOLOGIQUE
[PDF] Section des Unités de recherche. Rapport d évaluation. Unité de recherche : Institut Droit et Santé (IDS) de l'université de Paris 5
[PDF] Il y a en France une répugnance à saisir le juge dans le dessein bien précis de faire avancer tel ou tel droit, telle ou telle cause.
[PDF] Le dossier de remboursement FSI
[PDF] Conseil lémanique pour l environnement (éco)mobilité à Genève-Sud et dans le Genevois