RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 DU 30 novembre
14 déc. 2015 N° 23. DU 30 novembre AU 15 décembre 2015 ... n° 2015/64 du 23 octobre 2015 de l'Hôpital Charles FOIX 21
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8 nov. 2016 Vu le rapport présenté en séance du 8 novembre 2016 portant sur la ... de la Communauté d'Agglomération TCO en date du 15 décembre. 2015.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2015
3 déc. 2015 Nombre de conseillers en exercice : 21 ... séance a été affiché à la porte de la Mairie le 4 décembre 2015 ... (Lundi Mardi
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DU 15
15 déc. 2015 15 DECEMBRE 2015. Adresse postale : Préfecture du Rhône – 69419 Lyon cedex 03. Pour connaître nos horaires et nos modalités d'accueil ...
Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord
1 août 2020 La convocation à la séance du conseil municipal (schéma). ... 55JO Sénat 15 javier 2015 n°12842 ; CAA Paris 22 novembre 2005
CM 2015 11 20 ¤ CR
20 nov. 2015 SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2015. Délibérations n?01 à 08. 12/11/2015. 23/11/2015. Date de convocation : Date d'affichage : Nombre de conseillers ...
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL * * * Le Conseil
Le Conseil municipal se réunira à l'Hôtel de Ville de DINAN Salle d'Honneur
ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 ____
13 déc. 2015 1.3. Date des élections. L'élection des conseillers régionaux a lieu les dimanches 6 et en cas de second tour
raa de novembre 2015
20 nov. 2015 21. DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE N° 029. EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2015. Date de la convocation : 8 ...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 DECEMBRE 2015
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 DECEMBRE 2015 Le Vingt et Un Décembre 2015 le Conseil Municipal de la commune de La Côte Saint-André dûment convoqué le Quinze Décembre 2015 s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Joël GULLON Maire de la Ville de LA CÔTE SAINT-ANDRE La séance est ouverte
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du mardi 15
Secrétaire de séance : M Gérard PRIOUX ----- DATE DE CONVOCATION : Mardi 8 décembre 2015 Nombre de membres en exercice : 53 Quorum de l’assemblée: 27 Nombre de membres titulaires présents à l’ouverture de la séance: 39 Absents ayant donné procuration ou suppléants : 8 VOTANTS 47
VILLE DE LYON
seance du 17 dÉcembre 2015 compte rendu affiche le : 21 decembre 2015 date de convocation du conseil municipal : 7 decembre 2015 nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la seance : 73 recu au contrÔle de legalite le : 18 decembre 2015 president: m collomb gérard secretaire elu: mme hajri mina
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 21
réuni en séance publique en l'Hôtel de ville de Grenoble sur la convocation de Monsieur le Maire en date du 15 septembre 2015 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59 Monsieur Eric PIOLLE Maire assure la présidence Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
PROCES-VERBAL
Procès verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2015 - 2 L’an deux mille quinze le lundi vingt-et-un décembre à dix-sept heures vingt-cinq minutes les membres du Conseil Municipal de la Commune du Tampon convoqués le deux courant se sont réunis à la Mairie du Tampon dans la salle des délibérations sous la présidence de
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