[PDF] ETAT RELATIF A LA PRESENCE DE TERMITES DANS LE BATIMENT





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LÉTAT RELATIF À LA PRÉSENCE DE TERMITES DANS LE

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RAPPORT DE LÉTAT RELATIF À LA PRÉSENCE DE TERMITES

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Etat relatif à la présence de termites dans le bâtiment

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Arrêté préfectoral n° 2017-319 instituant une zone de surveillance

10 mars 2017 VU l'arrêté du 29 mars 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état du bâtiment relatif à la présence de termites ...



Arrêté Préfectoral Termites du 26 10 2017 + carte Dpt 78 .pdf

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ETAT DU BATIMENT RELATIF A LA PRESENCE DE TERMITES

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Arrêté préfectoral

20 oct. 2020 bâtiments contre l'action des termites et des autres insectes ... réalisation de l'état du bâtiment relatif à la présence de termites;.



Rapport de létat relatif à la présence de termites dans le bâtiment

Rapport de l'état relatif à la présence de termites dans le bâtiment. Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage :.



ÉTAT RELATIF A LA PRÉSENCE DE TERMITES DANS LE BÂTIMENT

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92/98, Bd Victor Hugo 92115 CLICHY

Tel : 01 41 27 93 47 / Fax : 01 41 27 93 48

Mail : courriel@qualitat.fr

www.qualitat.fr ETAT RELATIF A LA PRESENCE DE TERMITES DANS LE BATIMENT

Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences ont été certifiées par :

QUALIXPERT - 17 rue Borrel - 81100 CASTRES

Référence rapport

Références client

Adresse du site

Type

Localisation

N° de lot(s) copropriété

Annexes

Propriétaire

Opérateur de repérage

Date(s) de visite

Date du rapport

Date l

Historique des mises à jour du rapportDate Objet Modifications

En cas de mise à jour du rapport, la dernière version émise annule et remplace la version précédente

1. Date de visite, temps passé sur site .......................................................................................... 3

2. Localisation et désignation du ou des bâtiments ..................................................................... 3

3. Désignation du Client .................................................................................................................. 3

4. ....................... 3

5. Identification des bâtiments et des parties de bâtiments visités et des éléments infestés ou

ayant été infestés par les termites et ceux qui ne le sont pas ................................................. 4

6. Catégorie de termites en cause .................................................................................................. 5

7.

être visités et justifications ......................................................................................................... 5

8. Identif

justifications ................................................................................................................................ 5

9. Constatations diverses : indin des autres agents de dégradation biologique

traitement antérieur, etc. ............................................................................................................. 6

10. sés ................................................................................................ 6

11. Mentions spéciales ...................................................................................................................... 7

12. Références réglementaires ......................................................................................................... 8

13. Arrêté préfectoral ........................................................................................................................ 8

14. ............................ 8

15. ........................................................ 9

Annexe 1.Plans / Croquis

1. Date de visite, temps passé sur site

2. Localisation et désignation du ou des bâtiments

Adresse :

3. Désignation du Client

Propriétaire :

Personne présente sur site lors de la visite :

4. termites

Opérateur de repérage :

Organisme certificateur :

Numéro de certificat : V :

N° de SIRET :

Date de validité :

5. Identification des bâtiments et des parties de bâtiments visités et

des éléments infestés ou ayant été infestés par les termites et ceux qui ne le sont pas

BATIMENTS

et parties de bâtiments visités

OUVRAGES

parties d'ouvrages et éléments examinés

Revêtement / Substrat

RESULTATS

du diagnostic d'infestation

6. Catégorie de termites en cause

7. Identification des bâtiments et parties des bâtiments (pièces et

volumes) nt pas pu être visités et justifications

Locaux non visitésJustification

8. pas été examinés et justifications

BATIMENTS

et parties de bâtiments ou Zones extérieures visitées

OUVRAGES

parties d'ouvrages et éléments non examinés

JUSTIFICATION

9. Constatations diverses :

termites aux abords immédiats, signes de traitement antérieur, etc.

NOTES :

Les indices destation des autres agents de dégradation biologique du bois sont notés de manière générale pour

situation de ces autres agents sera indiquée au regard des parties de bâtiments concernées. sont décrits dans la norme NF P 03-200.

latif à la présence de termites inspecte le périmètre externe du bâtiment (dans sa totalité

ou partiellement en fonction de la nature des obstacles techniques) sur une zone de 10 mètres de distance dans la

bâtiment.

Zones exterieures visitées

OUVRAGES

parties d'ouvrages et éléments examinés

Revêtement / Substrat

RESULTATS

du diagnostic d'infestation 10.

11. Mentions spéciales

12. Références réglementaires

13. Arrêté préfectoral

14. à la présence

de termites 15.

ANNEXE 1

PLANS / CROQUIS

Référence rapport 30823-1

Nombre de pages 2

: SCHÉMA DE REPÉRAGE /98, Bd Victor Hugo 92110 CLICHY

01 41 27 93 47 courriel@qualitat.fr: A3

/2020

06600 ANTIBES

-1 +1+2 : 1/2 : SCHÉMA DE REPÉRAGE /98, Bd Victor Hugo 92110 CLICHY

01 41 27 93 47 courriel@qualitat.fr: A3

/2020

06600 ANTIBES

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