Annexes budgétaires
3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : PRÊTS À ... Prêts à des États étrangers pour consolidation de dettes envers la France.
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3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : PRÊTS À DES ÉTATS ... développement économique et social dans des États étrangers.
Annexes budgétaires
3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : ... PRÊTS À DES ÉTATS ÉTRANGERS EN VUE DE FACILITER LA VENTE DE BIENS ET DE SERVICES.
Annexes budgétaires
PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : PRÊTS À DES ÉTATS ÉTRANGERS. Version du 03/10/2017 à 09:12:32. PROGRAMME 854 : PRÊTS AUX ÉTATS MEMBRES
ÉVALUATIONS DES VOIES ET MOYENS Les évaluations de recettes
PLF 2022. Évaluation des recettes du budget général. Voies et Moyens I Les intérêts des prêts à des banques et à des États étrangers ainsi que les ...
POLITIQUE FRANÇAISE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT
P851 – Prêts du Trésor à des États étrangers en vue de faciliter la vente de Des conférences budgétaires communes aux deux programmes de la mission APD ...
Annexes budgétaires
3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES. SERVICES PUBLICS.
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3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : ... CONCERNÉ :JEAN-YVES LE DRIAN MINISTRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ...
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR
22 sept. 2021 PLF 2022. Projet de loi de finances. EXPOSÉ GÉNÉRAL DES MOTIFS. 3. Les dépenses et recettes budgétaires de l'Etat traduisent ces ...
Les droits fondamentaux des étrangers en France
I. ENTRÉE SÉJOUR
PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : PRÊTS À
plf 2016 - extrait du bleu budgÉtaire de la mission : prÊts À des États Étrangers version du 06/10/2015 à 11:27:19 programme 851 : prÊts À des États Étrangers en vue de faciliter la vente de biens et de services concourant au dÉveloppement du commerce extÉrieur de la france
PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : PRÊTS À
plf 2016 - extrait du bleu budgÉtaire de la mission : prÊts À des États Étrangers version du 06/10/2015 à 11:28:17 programme 853 : prÊts À l'agence franÇaise de dÉveloppement en vue de favoriser le dÉveloppement Économique et social dans des États Étrangers ministre concernÉ : michel sapin ministre des finances et des comptes
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quatrième section du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » L’objectif de ce programme consiste à assurer la stabilité financière de la zone euro grâce à des prêts bilatéraux consentis par la France à un autre État membre de la zone euro
PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : PRÊTS
plf 2016 - extrait du bleu budgÉtaire de la mission : prÊts et avances À des particuliers ou À des organismes privÉs version du 06/10/2015 à 11:29:43 programme 862 : prÊts pour le dÉveloppement Économique et social ministre concernÉ : michel sapin ministre des finances et des comptes publics
PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION
Mode de calcul : Somme des encours de prêts éligibles (dont ceux éligibles du fait de leur adossement à un contrat financier à risque) mesurés au 31 décembre 2013 (date limite d’éligibilité au dispositif) ayant fait l’objet d’une demande d’aide et ayant débouché sur le versement d’une subvention entre
PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : GESTION
plf 2016 - extrait du bleu budgÉtaire de la mission : gestion des finances publiques et des ressources humaines version du 06/10/2015 à 10:15:24 programme 156 : gestion fiscale et financiÈre de l'État et du secteur public local ministre concernÉ : michel sapin ministre des finances et des comptes publics
PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : GESTION
service des achats de l’État à la gestion des ressources humaines à la bureautique et à l’immobilier Les objectifs et indicateurs du programme 218 dont le nombre a été réduit pour 2016 dans un souci de simplification traduisent la diversité des métiers et des champs d’action des directions et entités qui le composent
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