PDF - 1,7 Mo - Ministère de lAgriculture PDF 160211_dp

III : Politique de l'alimentation et performance sanitaire (décret n°2014- 1173 du 13 octobre 2014) a été publié le jour- Carte de France des GIEE au 31 janvier 2016 26 50 18

2019 · Cité 3 fois — Ni la loi du 13 juillet 1935, ni le décret-loi du 17 juin 1938, ni le décret-loi du 19 juillet Elle instaure une carte sanitaire, qui ne sera qu'une carte hospitalière car , Paris : Ministère chargé de la santé, 2014

La Carte Sanitaire - ISPITS

ffre de soins, à la carte sanitaire et aux schémas régionaux de l'offre de soins Source : OMS, SSM 2014, complétée par BDD OCDE 2013 Arrêté sur la carte sanitaire (BOSS); 3

Instruction DGS/RI1 n o 2014-136 du 29 avril 2014 - Ministère

nitaire international – décret du 9 janvier 2013); portant des œufs) sont inclus dans le réseau de surveillance (voir carte 2) la surveillance des cas humains de chikungunya et de dengue en France

La Loi HPST à LhôpitaL - Ministère des Solidarités et de la Santé

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JORF n°0254 du 30 octobre 2016 texte n° 14 Décret n - ILO

des étrangers en France 2016, à l'exception des dispositions relatives au suivi sanitaire préventif de séjour, de la carte de séjour pluriannuelle portant la mention