EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL PDF compte-rendu-6-avril.pdf

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Pour l'an deux mille vingt-deux où est écrit ce qui suit : Séance publique du 6 AVRIL 2022 à 20 heures en vertu des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal s’est réuni sur

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL d' aménagement du projet d'extension du centre-bourg au Nord et à l'Est, la construction d'un équipement public en entrée de ville, sur le secteur est de la ZAC

[PDF] Délibération / approbation du PPBE - Ville de Bourg-en-Bresse

Ville de BOURG BRËSSE En EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L www bourgenbresse 7 Séance du lundi 8 avril

[PDF] Délibération du Conseil Municipal, le 4 février 2019 - Ville de Bourg

4 fév 2019 · EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS Le Plan Local d'Urbanisme de la ville de Bourg-en-Bresse a été approuvé le 18 novembre

[PDF] Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve dAscq

Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve d'Ascq Conseil quartiers d'Ascq, de la Cousinerie, de Flers Bourg, de Flers Breucq et de l'Hôtel-

[PDF] extrait du registre des délibérations du Conseil - Ville de Bram

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Considérant que dans le cadre du projet de revitalisation de son centre bourg, la commune de Bram

[PDF] extrait du registre des délibérations du Conseil - Ville de Bram

Vu la délibération du 3 février 2017 approuvant le tableau du conseil municipal suite à l élection d un nouvel adjoint au Maire, Vu la démission de ses fonctions d·

[PDF] 78 Conseil départemental AMI Coeur de bourg - Mairie de La

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL lance un appel à manifestation d'intérêt « cœur de bourg/cœur de ville » qui sera renouvelé

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Ville de Voreppe

21 mar 2019 · Délibération n°8808 - Finances – Budget primitif 2019 – Budget Luc REMOND rappelle que pour Bourg Vieux, la commune s'est calée sur la

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU - Ville de Niort

VILLE DE NIORT ______ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS AMÉNAGEMENT DU BOURG DE SEVREAU - DEMANDE DE SUBVENTION

pdf EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

21 Juillet 2021 à 20 heures en vertu des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal s’est réuni sur convocation régulière adressée à ses membres le jeudi 15 Juillet 2021 Nombre de Conseillers en exercice : 29 Nombre de pouvoirs : 6 Nombre de Conseillers présents : 20 Quorum