[PDF] Division des personnels enseignants du 2nd degré public

CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS

CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS, D’EDUCATION, DES PSYCHOLOGUES DE L’EDUCATION NATIONALE, TITULAIRES ET NON TITULAIRES, DU SECOND DEGRE PUBLIC ANNEE SCOLAIRE 2018-2019 Références : - Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;

CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS

CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS, D’EDUCATION, DES PSYCHOLOGUES DE L’EDUCATION NATIONALE, TITULAIRES ET NON TITULAIRES, DU SECOND DEGRE PUBLIC ANNEE SCOLAIRE 2019-2020 Références : - Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 (article 21) portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Congés de formation professionnelle

Objet : CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE - Année scolaire 2021/2022 Références : - personnels enseignants du second degré, personnels d'encadrement, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale personnels IATSS Décret no 2007-1470 du 15 octobre 2007 modifié (agents titulaires) articles 24 à 29

Congé de formation professionnelle des personnels enseignants

Objet : Congé de formation professionnelle des personnels enseignants du 2 nd degré, d’éducation et d’orientation titulaires et non titulaires- Année scolaire 2018-2019 Réf : -Article 34, 6° loi du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat ;

Division des personnels enseignants du 2nd degré public

formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2021/2022 Sont concernés par les dispositions de cette circulaire les personnels enseignants, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale du second degré public, titulaires et non titulaires, à l’exclusion des stagiaires

PERSONNELS ENSEIGNANTS, D’ÉDUCATION ET PSY-EN

personnels enseignants, d’Éducation et psy-en congÉs de formation professionnelle des personnels enseignants du second degrÉ public, d'Éducation et psychologues de l’education nationale– annÉe scolaire 2021-2022 bir n°10 du 23 novembre 2020 réf : dipe n° 20-062

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

direction des personnels enseignants congÉs de formation professionnelle des personnels enseignants du second degrÉ public, d'Éducation et psychologues de l’education nationale– annÉe scolaire 2018-2019 (titulaires et non titulaires : maitres auxiliaires et contractuels en contrat a duree indeterminee)

Congés de formation professionnelle des personnels

Congés de formation professionnelle des personnels enseignants du second degré pour 2007-2008 BIR n° 17 du 26 décembre 2006 Réf : DIPE/DPAID n° 06 156 En application du titre III du décret n° ; 85-607 du 14 juin 1985 modifié, les fonctionnaires peuvent demander à

CONGES DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS