LOCATAIRE PERSONNE PHYSIQUE - DAUCHEZ
- Dernier avis d’imposition (2 volets) - Attestation de l’employeur mentionnant : • votre date d’entrée dans les lieux • votre salaire • que vous n’êtes pas en situation de préavis de licenciement ou démissionnaire VOUS ÊTES NON-SALARIÉ - Carte professionnelle ou KBIS - Dernier avis d’imposition (2 volets)-Les 2 derniers
Chapitre 1 : Publics en cours de formation Volet 3 – Séjours
Le dernier avis d’imposition du foyer fiscal de rattachement (cf Liste des pièces à fournir sur la fiche descriptive des volets 2 et 3 publiée sur le site internet de la Région et l’Annexe 2, Conditions de ressources et de points de charge),
FICHE RÉSERVATION
Dernier avis d’imposition (deux volets) PROFESSION LIBÉRALE, ARTISAN, TRAVAILLEUR INDÉPENDANT (TRAVAILLEUR NON SALARIÉ) Avis d’inscription au répertoire des métiers ou un extrait Kbis ou tout autre document justifiant de l’exercice d’une profession à titre libéral Derniers avis d’imposition (deux volets)
Pièces justificatives - Emprunteur et co-emprunteur
Dernier avis d’imposition (les 4 volets) Dernière taxe foncière (les 2 volets) Vos 3 derniers bulletins de salaire ou justificatifs de retraite (principale et complémentaire, rentes diverses ) Bulletin de salaire de décembre de l’année précédente (avec cumul annuel)
CONSTITUTION DU DOSSIER DE LOCATION
Copie du dernier avis d’imposition sur le revenu (Les 4 volets) Copie de la déclaration d’impôts pré remplie ou bulletin de salaire décembre En cas de mariage « Certificat de mariage » En cas de divorce fournir l’acte du jugement à compter du paragraphe commençant par l’énoncé : « Par ces motifs »
Les accessoires de série : Volets battants Alu U Volets
A Droite, volets avec barres et écharpes bleues RAL 5012 En haut, volets bleus RAL 5024 avec pentures et contres blanches Ci dessus, volet droit façon porte de service bleue couleur provence Ci dessus : De G à D bleu 5014, vert 6021 , blanc 9010 ; A C C R O C H E P E I N T U R E G A R A N T IE 1 0 A N S Choix des couleurs Volets avec
Chapitre 1 : Publics en cours de formation Volet 2 – Stages à
Le dernier avis d’imposition du foyer fiscal de rattachement (cf Liste des pièces à fournir sur la fiche descriptive des volets 2 et 3 publiée sur le site internet de la Région et l’Annexe 2, Conditions de ressources et de points de charge), Copie des justificatifs de la scolarité des frères et surs du demandeur étudiant dans
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR DANS LE CADRE D’UNE LOCATION
o 3 dernières quittances de loyer OU dernier avis de taxe foncière recto/verso OU attestation d’hébergement o Dernier avis d’imposition sur le revenu (les 4 volets) o Dernière facture EDF Si titulaire d’un CDI hors période d’essai ou si fonctionnaire : o 3 derniers bulletins de salaire o Bulletin de salaire de décembre dernier
Présentation 2021
(Cf Avis d’imposition n ou n-1) Nombre de personnes composant le ménage Ile-de-France Autres régions 38 184 €29 148 56 130 €42 848 67 585€ 51 592€ 79 041 €60 336 90 496 €69 081 +11 455€ +8 744€ Total Réductions pour vos clients Ménages aux revenus intermédiaires (ménages violets) primes drapo hitachiclimat
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