[PDF] SOMMAIRE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2021-024

Sommaire Direction Départementale de la Cohésion Sociale 80-2021-02-24-004 - Arrêté préfectoral du 24 février 2021 fixant les seuils à l'ancienneté et au montant de la dette des commandements de payer aux fins de signalement à la Commission des Actions de Prévention des Expulsions (CCAPEX) (2 pages) Page 3



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2021-025 VOSGES

Sommaire Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges 88-2021-02-26-004 - Arrêté n° DDCSPP PAE 2021 0030 du 26 février 2021 fixant les tarifs de rémunération des vétérinaires sanitaires qui exécutent les opérations de



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°14-2021-057 PUBLIÉ LE 31

Sommaire Direction départementale de la cohésion sociale / Direction 14-2021-03-30-00005 - Arrêté préfectoral fixant la liste des agents composant la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Calvados (5 pages) Page 3 14-2021-03-30-00004 - Arrêté préfectoral portant organisation de la



Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Côte d

de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans III - La catégorie B du permis de conduire délivrée à compter du 1er janvier 2007 autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule relevant de la sous-catégorie A1 si le conducteur est titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins deux ans



Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Gard 1120

Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Gard 1120, route de Saint Gilles - BP 39081 30972 Nîmes Cedex 9 Tel : 04 30 08 61 20 - Fax : 04 30 08 61 21



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2020-038

Direction départementale de la cohésion sociale de Paris - 75-2020-02-03-005 - Arrêté portant modification de l'arrêté n° 75-2019-08-01-008 de subdélégation de signature de Monsieur Frank PLOUVIEZ, directeur départemental de la cohésion sociale de Paris, en matière financière 6



Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Côte d’Or

«maître/disciple» ainsi que, le plus souvent, par la délivrance de grades De plus, certaines disciplines ne proposent pas de pratique compétitive (exemple: Qi-gong, aïkido) Les arts martiaux Sommaire Avant-propos p 1 Nomenclature des arts martiaux p 2 Examen médical apporfondi pour la délivrance de la 1ère licence dans certaines



direction départementale de la cohésion sociale

immigrées- DDCS de la Loire – Validation copil PDIPI 8 11 2010 1 PREFET DE LA LOIRE direction départementale de la cohésion sociale Direction PROGRAMME REGIONAL D’INTEGRATION DES POPULATIONS IMMIGREES RHONE-ALPES ***** PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’INTEGRATION DES POPULATIONS IMMIGREES DE LA LOIRE **** 2010 2012



Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Côte d

Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Côte d’Or www bourgogne gouv Cette fiche vous apportera des informations sur les évènements sportifs : - en milieu terrestre: - toute épreuve, course ou compétition sportive devant se disputer en totalité ou en partie sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique



Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des

Nous avons réalisé ce panorama, dans le but de vous faire connaître les données indispensables à la conduite de l’action publique dans les domaines d’intervention de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de PACA et des Bouches-du-Rhône

[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DES YVELINES

[PDF] Zimbra : Fonctions de bases

[PDF] Comment planifier efficacement le suivi de vos contacts après un salon?

[PDF] AVIS D APPEL À PROJETS MÉDICO-SOCIAUX

[PDF] ESPACE COLLABORATIF SHAREPOINT

[PDF] Guide d installation et d utilisation du composant Geoportail pour le CMS Joomla

[PDF] DELIBERATION N 2011-52 DU 6 JUIN 2011 PORTANT AUTORISATION DE TRANSFERT

[PDF] Atelier de prise en main d ATRIUM

[PDF] Du conventionnel au digital : un site web en vue d une évaluation des compétences linguistiques

[PDF] ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE DU PATIENT

[PDF] Vu la demande de l Office National de Sécurité Sociale du 5 juillet 2006; Vu le rapport d auditorat de la Banque-carrefour reçu le 12 juillet 2006;

[PDF] Le Formateur en Institut de Formation en Soins Infirmiers

[PDF] Equipe mobile SMES CH Sainte-Anne (Paris)

[PDF] Les vols de métaux et tentatives portés à la connaissance de l ocldi en 2014

[PDF] PARLEMENT WALLON SESSION 2015-2016 10 MAI 2016 PROPOSITION DE RÉSOLUTION