Notice méthodologique - genevech
SUIVI 2013 Notice méthodologique 2 suivi annuel du PSDD seront publiés sur le site Internet de la Ville pour permettre une large 12/2/2013 12:02:19 PM
Point sur les chiffres de l’année 2013 - HCLPD
Notice méthodologique 7 • En 2013, 91 091 recours ont été déposés, dont 86,5 dans les départements à forte activité (PUL) (suivi en cohorte
SUIVI ANNUEL 2013 DU «PROGRAMME STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT
notice méthodologique expliquant la manière de faire le suivi a été publiée en 2013 sur le site Internet de la ville de GEnève 1 En complément aux pages Internet dédiées à chaque objectif et au rap-port de suivi annuel, une lettre d’in-formation trimestrielle électronique, « Genève, ville durable », a été lancée en 2013
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Notice méthodologique n° 1305/2013 comme des méthodes qui "visent à maintenir les pratiques ELIB, partenaire scientifique de Natagriwal pour le suivi des
Notice méthodologique
17 décembre 2013 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune et abrogeant les règlements (CEE) n° 352/78, (CE) n° 165/94, (CE) n° 2799/98, (CE) n° 814/2000, (CE) n° 1200/2005 et n° 485/2008 du Conseil
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
2 3 Le carnet numérique de suivi et d’entretien du logement 11 2 4 Le bail vert pour les commerces et bureaux 11 3 LES ACTEURS 12 3 1 Les rôles identifiés dans le suivi des performances 12 3 2 Les acteurs impliqués dans le suivi des performances 13 4 LA MÉTHODOLOGIE 14 4 1 Préambule 14 4 2 Phase programmation 15 4 3 Phase
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Note méthodologique de démarrage Formulation du projet de renforcement de la résilience du secteur de l’énergie aux impacts des changements climatiques au Bénin - « PANA Energie » PNUD – République du Bénin Zariatou Brisso Moussa Yari, Olola Vieyra, Raoufou Badarou, Alexandre Borde, Clément
Point sur les chiffres de l’année 2014
Suivi de l’effectivité du DALO Dépôts Notice méthodologique par rapport à 2013 • En 2014, 96 965 recours ont été déposés, dont 86,8 dans les
Mise en œuvre du droit au logement 7 mars 2017 opposable
Notice méthodologique 3 profils de secrétariats de commission de médiation ont été définis et sont repris dans cette présentation : - les départements dits à « forte activité », pour lesquels plus de 1000 recours sont reçus par an, - les départements dits à « activité soutenue », pour lesquels de 120 à 999 recours
« NOTICE 2018 » Modalités de calcul et de publication des
l¶arrêté du 23 décembre 2013 10 La Notice vise tous les assujettis, sauf dispositions contraires applicables Concernant plus particulièrement les établissements de crédit significatifs, la Notice doit être prise en considération tant que la BCE na pas édicté ses propres règles en la matière
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