MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Maître de l’Ouvrage : Commune de SAINT PROJET 82160 Objet de la consultation : MISE AUX NORMES HANDICAPÉS, ISOLATION THERMIQUE, RÉFECTION DU CHAUFFAGE DE LA MAIRIE ET AM2NAGEMENT DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE À SAINT PROJET 82160 Date limite de remise des offres :
Marché Public de Travaux Règlement de la consultation
R C RC : Règlement de la consultation 4 / 15 1 Objet de la consultation et lieu de livraison ou d’exécution La consultation concerne : 1 1 Référence à la nomenclature communautaire NACE Eléments de nomenclature NACE 45 2 Conditions de la consultation 2 1 Procédure de la consultation
MARCHÉ PUBLIC MARCHE de TRAVAUX REGLEMENT PARTICULIER DE LA
MARCHÉ PUBLIC MARCHE de TRAVAUX REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R P C N° 12 /11 Mode de consultation : marché passé en la forme d’un marché à procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40 du code des marchés publics Personne publique : Ville de Saint-Pathus
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
R C - page 2 REGLEMENT DE CONSULTATION Article 1 - OBJET DE LA CONSULTATION et MODE DE LA PROCEDURE 1 – 1 Objet de la procédure La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement d’une placette d’entrée sécurisée au groupe scolaire A
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - Mairie de Damgan
ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2-1 - Etendue et mode de la consultation Le présent marché est lancé sans variante suivant le cadre du devis estimatif, sur Appel public à la concurrence par procédure adaptée suivants le Code des Marchés Publics (C M P)
MARCHE de TRAVAUX - Site officiel de la mairie de Saint-Pathus
MARCHÉ PUBLIC MARCHE de TRAVAUX REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R P C N° 07 /10 Mode de consultation: marché passé en la forme d’un marché à procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40 du code des marchés publics Personne publique: Ville de Saint-Pathus Personne responsable du marché
[PDF] PASSEPORT POUR L ÉTRANGER 2014
[PDF] QUI ET POURQUOI LA RT2012?
[PDF] RESEAU ASSISTANTS/ CONSEILLERS. Mai 2015
[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION
[PDF] Réglementation Thermique 2012. Réunion Publique du 3 juillet 2013
[PDF] CHARTE DES VOYAGES SCOLAIRES ET SORTIES PEDAGOGIQUES DU COLLEGE LOUIS PASTEUR FAULQUEMONT
[PDF] DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE 3- ORIENTATION D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3-1 : Meudon-sur-Seine
[PDF] Pour votre sécurité ayez les bons réflexes
[PDF] Guide pour réaliser un carnet de voyages
[PDF] DOSSIER ADMINISTRATIF
[PDF] Pour voyager serein. profitez-en dès maintenant!
[PDF] ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUPRÈS DES CAP ET CCP
[PDF] Centre de rattachement dont vous dépendez
[PDF] SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux