MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Le Pouvoir adjudicateur : Ville de Neuilly-sur-Seine Hôtel de Ville 96 avenue Achille Peretti 92522 NEUILLY-SUR-SEINE cedex établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Travaux, relatif à : _____ TRAVAUX DE DÉMOLITION RECONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
Marché public de travaux - Cher
Marché public de travaux Règlement de la consultation Pouvoir adjudicateur : (maître d’ouvrage) Commune de Objet du marché : Consultation en vue de passer un marché de travaux Marché à procèdure adaptée de travaux (article 28) du code des marchés publics Remise des offres
Marché public de travaux
Marché public de travaux Cahier des clauses administratives et techniques particulières Pouvoir adjudicateur SIRET 192 600 344 00019 Lycée général Émile Loubet représenté par Mme FRANTSCHI Pascale, Proviseure Objet de la consultation Réfection des peintures de boiseries et autres de la section centrale
Marché public de travaux
Commune de Jouy-sur-Morin Travaux de maçonnerie – Edification de clôtures – Acte d’engagement Page 10 2 Clôture 7 rue Jean Navarre 2 01 Dépose du rang de parpaings, du grillage et des poteaux existants y compris chargement et évacuation en DP 45 m 2 02 Démolition de la clôture formant pan coupé sur 3 m,
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - NouMa
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N° 2002583400PC REGLEMENT DE LA CONSULTATION NOM DE L’ORGANISME ACHETEUR Établissement public du Ministère de la Transition écologique Parc national de Port-Cros 181 allée du Castel Sainte-Claire – BP 70220 83406 Hyères cedex OBJET DU MARCHE
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX - IMT Mines Albi
Aménagement d’un terrain de foot/ Rugby IMT MINES ALBI-CARMAUX MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Maître d'Ouvrage : IMT MINES ALBI Campus Jarlard - 81000ALBI Aménagement d’un terrain d’entrainement de Foot/Rugby Terrassement, Drainage, Arrosage et Engazonnement Adresse Chantier : Campus Jarlard– 81 000 ALBI
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage État - Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) Préfet de Saint Pierre et Miquelon Objet de la consultation Réfection du revêtement des façades de la Résidence Préfectorale Remise
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
CETE de Lyon - Mise en conformité des installations électriques du site de Clermont-Ferrand- Acte d'engagement MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Nom et adresse de l'organisme acheteur Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie Centre d'Études Techniques de l'Équipement (CETE) de LYON
EXÉCUTION DES MARCHÉS PUBLICS La garantie de parfait
marché public de travaux est tenu de réparer tous les désordres causés par un manquement à l’une de ses obligations contractuelles qui ont été signalés par le maître d’ouvrage, soit par des ré-serves lors de la réception des travaux, soit par voie de notification écrite pour ceux apparus postérieurement à la réception
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