BUDGET PRIMITIF 2015 - WordPresscom
BUDGET PRIMITIF 2015 5/17 Le montant de la dotation globale de fonctionnent n’est toujours pas notifié pour 2015 au 23 mars 2015 Ce montant est donc estimé à 9 932 519 € en diminution de 2 500 000 €, soit une baisse de - 20 par rapport à 2014
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budget primitif 2015 credits de fonctionnement votes titre dvÿresent budget a(l) restes a realiser (r a r) de l'exercice precedent (2) 002 resultat de fonctionnement reporte (2) total de la section de fonctionnement depenses de la section sectio de n o 939 202 36 939 202 36 891 640 00 47 562 36 939 202 36 investissement section rÉceytesdelasecti
Budget Primitif 2015 UDS Cpte résltt Tabl fi budget gestion
Evolution prévisionnelle du fonds de roulement au budget primitif 2015 Page 31 Annexe 2 : Présentation des recettes par origine au budget primitif 2015 (4 sociétés) Page 32 Annexe 3 : Présentation des dépenses 2015 (4 sociétés) Page 33 Annexe 4 : Calcul de la Capacité d’Autofinancement (CAF) Page 34 Annexe 5 :
REPUBLIQUE FRANÇAISE
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE : Budget communal ANNEE 2015 BUDGET PRIMITIF voté par nature M14 POSTE COMPTABLE : Tresorerie de LUZECH Numéro SIRET : 21460060300010
RAPPORT DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2015
du Budget Primitif 2014 au Budget Primitif 2015 Au cours de l’exercice, le Conseil municipal pourra être amené à modifier ces prévisions lors des décisions modificatives qui ajustent les prévisions initiales
Budget Primitif 2015 - agglo-compiegnefr
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BUDGET PRIMITIF 2015 Le Budget Primitif 2015 s'équilibre — Section de Fonctionnement — Recettes/Dépenses à la somme de 301 625 23 € présente — Section d' Investissement — Recettes = 953 35 € 379 298 27 € Le Budget Primitif 2015 est voté à l'unanimité 20150414 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRAY NORMAND
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE Réunion du 27 mars 2015
5 - Budget Primitif 2015 6 - Compte administratif 2014 - budget annexe lotissement 7 - Budget annexe lotissement 2015 8 - Compte de gestion du percepteur 9 - Aquisition d’une tondeuse autoportée 10 - Réfection du système de ommande de l’arrosage automatique du terrain de foot 11 - Extension de la rue des vergers 12 -
BUDGET PRIMITIF 2016 - WordPresscom
BUDGET PRIMITIF 2016 2/17 I Les grands équilibres du budget 2016 En masse et par section, ce budget se présente de la manière suivante : Ce budget 2016 intègre le retour de la compétence voirie qui se traduit par une augmentation des postes budgétaires consacrés aux charges à caractère général, à la masse salariale et aux
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IV - La comparaison avec le budget précédent (cf colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget primitif de l'exercice précédent V – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l’exercice 2015 après le vote du compte administratif 2015
[PDF] ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
[PDF] L ORIENTATION. après La Seconde Générale. et Technologique
[PDF] COMPTE RENDU. Date de la convocation : 5 Mars 2015 (affichée à la porte de la mairie le 26 Février 2015)
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE CIPIERES
ANNEE 2016
BUDGET PRIMITIF
voté par natureM14POSTE COMP
TABLE : TRESORERIE DE BAR SUR LOUPNuméro SIRET : 21060041700013 BUDGET : Budget Communal
0II - INFORMATIONS GENERALESBP
COMMUNE DE CIPIERES
2016Budget CommunalCode INSEE
06041A
INFORM
ATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiqueslnutT3g
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 384 Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) : 102 Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :COMMUNAUTE D'AGGLOMER
ATION SOPHIA ANTIPOLIS
Potentiel fiscal et financier (1)Valeurs par hab. (population DGF)BdgKnuBdrnrKdt3
Moyennes nationales du potentiel
financier par habitants de la strate196 449,00 259 492,00 582,29 485,85
Informations financières - ratios (2)ValeursMoyennes nationales de la strate (Source DGCP) (3) 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 403,30 1 569,43 2 Produits des impositions directes / population 161,62 0,00 3 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 284,26 1 327,45 4 Dépenses d'équipement brut / population 837,39 2 197,31 5Encours de la dette / population 97,24 94,90
6DGF / population 137,00 105,39
7 Dépenses de personnel /Dépenses réelles de fonctionnement (2) 0,41% 39,08% 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital / recettes réelles de fonct. (2) 1,11% 123,90% 9 Dépenses d'équipement brut / Recettes réelles de fonctionnement (2) 0,65% 165,53% 10 Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement (2) 0,08% 7,15% Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie
sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 3 500 habitants et plus. Lesratios 7 à 1 1 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moinsune commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre
et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
2 BII - INFORM
ATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET 2016BPCOMMUNE DE CIPIERES - 06 - Budget Communal I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, - au niveau du chapitre pour la section d'investissement. -avec les chapitres "opérations d'équipement " de l'état III B 3. -sans vote formel sur chacun des chapitres.La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
RREPE4MEABOFIQMvQEÇQE QMDS0MEO6E1OCOGCO1oQEREvSPÇQII6IéEAQEF6ÇGQDEQIDECN16DNE20DNE1OCEvoO1SDCQéEQDéEQMEIQvDS0MEÇBSM2QIDSIIQ QMDéEE
EIOMIEvoO1SDCQEÇQEÇN1QMIQEa01NCODS0MEÇBNr6S1Q QMDEapRRREPEUQIE1C02SIS0MIEI0MDEIQ SPF6ÇGNDOSCQIE:1OIEÇBSMIvCS1DS0MEQMECQvQDDQIEÇQEAOEIQvDS0MEÇBSM2QIDSIIQ QMD7pE
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