CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTEE (MAPA) N° 971-PREF-SATPN-2018-MAPA-AI-22 Articles 16 et 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Marché de services ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES ESPACES VERTS DES SERVICES DE LA POLICE NATIONALE EN GUADELOUPE ANNEE 2018 CCP numéroté de 1 à 10
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) APPEL D’OFFRES OUVERT N° 971-PREF-SATPN-2016-AOO-AI-01 Articles 57 et 59 du Code des Marchés Publics (CMP) Marché de services ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES ESPACES VERTS DES SERVICES DE LA POLICE NATIONALE EN GUADELOUPE ANNEE 2016 CCP numéroté de 1 à 10 1
Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
- Le présent cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes ; - Les bons de commande 5 2 Pièces générales - L’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et le décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Cahier des Clauses Particulières Conformément à l’article 20 du CCAG-PI, les prestations étant scindées en plusieurs parties techniques, le pouvoir adjudicateur peut décider, au terme de chacune de ces parties, de ne pas poursuivre
Cahier des Clauses Particulières (CCP)
cahier des clauses particulières (ccp) marche de prestation de formation mise en Œuvre d’une formation diplomante pour les personnels de droit local enseignants du 1er degre dans les etablissements de l’enseignement francais au maroc
Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Le présent cahier des clauses particulières Le cadre de réponse Le mémoire technique B) Pièces générales : Le cahier des clauses administratives générales (CCAG-FCS) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 -JORF N°0066 du 19 mars 2009 (*)
Cahier des clauses particulières
le présent cahier des clauses particulières (C C P ), Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés fournitures et services en vigueur à la date limite de la remise des offres La note méthodologique jointe à l’offre du titulaire ARTICLE VIII DEFINITION DES PARTIES ET OBLIGATIONS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
2 1 Pièces particulières le bordereau de prix, le présent cahier des clauses particulières (CCP), la proposition technique fournie par l’organisme de formation 2 2 Pièces générales le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Le présent cahier des clauses particulières (C C P) a pour objet de définir les conditions d’exécution des prestations de surveillance et de gardiennage des locaux du Site Mémorial du Camp des Milles Les prestations doivent permettre d’assurer la sécurité incendie, de surveiller l’accès, de prévenir,
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