déclaration d'accident scolaire 1er degré mise à jour le 04/12/2014. 1. Division de la vie de l'élève – DVE 1 ? : 01 40 97 35 10. IDENTIFICATION DE L'ÉCOLE.
Tout accident scolaire ayant entraîné un dommage corporel doit faire l'objet d'une déclaration systématique. Les accidents scolaires n'ayant entraîné que des.
1. DÉCLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE 2020-2021. 1er degré. Document à remplir par l'école. En conserver un exemplaire et en transmettre un à l'Inspection de
Déclaration d'accident (parties I et II) à établir dans les 48h et à adresser à l'Inspecteur de l'Education Nationale de circonscription qui transmettra à
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. 1er degré. Commune : L'accident a -t- il été causé par un autre élève ? OUI ? NON ?.
DÉCLARATION D'ACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES * 1 er degré. (À transmettre à l'inspecteur de l'éducation nationale de circonscription en deux exemplaires).
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. 1 er degré. Commune : L'accident a -t- il eu lieu pendant l'activité EPS ? OUI ? NON ?.
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. Premier degré La victime pratiquait-elle 1 exercice autorisé ou interdit : autorisé ? interdit ?. L'accident est-il ...
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE. ENSEIGNEMENT PRIVE. 1er DEGRE. ? EPS. ? HORS EPS. Important : Tout accident entraînant au minimum une consultation
Education. Nationale. DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE. -Premier degré-. Vie scolaire – Education Physique et Sportive. Nom et Prénoms de la victime.