CXLe ANNÉE. - N° 62 vENdrEdi 6 Août 2021
6 août 2021 et du Conseil de Paris. –. Paris le 12 juillet 2021. NOTE. A l'attention de ... Vu l'arrêté municipal du 5 mai 2015 désignant Mme Nathalie.
Untitled
La Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon. Nord la COBAN Atlantique
Cada Rapport dactivité 2021
Depuis la loi du 17 juillet 1978 aujourd'hui intégrée au code des relations entre le public et l'administration
CXXXVIe ANNEE. - No 57 VENdrEdI 21 juIllEt 2017
26 févr. 2020 représentants des adhérents au Comité de gestion de la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre du. 2e collège (Arrêté du 5 juillet ...
République Française
Dans l'objectif de faciliter une bonne gestion des attributions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal il a également été décidé par
GRAND PARIS SUD EST AVENIR
9 nov. 2021 VU la loi n°2021-639 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;. VU le décret n°2015-1664 du 11 ...
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
– Illu s tr a tio n : R. U. D. E . MÉTROPOLES AGGLOS ET GRANDES VILLES - ANNUAIRE FRANCE URBAINE 2019 - 3. ÉDITORIAL. L'Annuaire France
DÉLIBERATIONS - Conseil départemental N° G 2 : Gérer et
7 avr. 2017 d'adopter pour l'année 2017 le règlement départemental d'aide à la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés ...
recueil des actes administratifs n°45-2016-058 publié le 16
16 sept. 2016 Vu le décret n°2011-936 du 01 août 2011 relatif à la rémunération des ... Vu l'arrêté ministériel du 13 juillet 2015 fixant la surface ...
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 14 MARS 2022 1
14 mars 2022
