CXLe ANNÉE. - N° 62 vENdrEdi 6 Août 2021
6 août 2021 et du Conseil de Paris. –. Paris le 12 juillet 2021. NOTE. A l'attention de ... Vu l'arrêté municipal du 5 mai 2015 désignant Mme Nathalie.
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La Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon. Nord la COBAN Atlantique
Cada Rapport dactivité 2021
Depuis la loi du 17 juillet 1978 aujourd'hui intégrée au code des relations entre le public et l'administration
CXXXVIe ANNEE. - No 57 VENdrEdI 21 juIllEt 2017
26 févr. 2020 représentants des adhérents au Comité de gestion de la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre du. 2e collège (Arrêté du 5 juillet ...
République Française
Dans l'objectif de faciliter une bonne gestion des attributions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal il a également été décidé par
GRAND PARIS SUD EST AVENIR
9 nov. 2021 VU la loi n°2021-639 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;. VU le décret n°2015-1664 du 11 ...
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
– Illu s tr a tio n : R. U. D. E . MÉTROPOLES AGGLOS ET GRANDES VILLES - ANNUAIRE FRANCE URBAINE 2019 - 3. ÉDITORIAL. L'Annuaire France
DÉLIBERATIONS - Conseil départemental N° G 2 : Gérer et
7 avr. 2017 d'adopter pour l'année 2017 le règlement départemental d'aide à la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés ...
recueil des actes administratifs n°45-2016-058 publié le 16
16 sept. 2016 Vu le décret n°2011-936 du 01 août 2011 relatif à la rémunération des ... Vu l'arrêté ministériel du 13 juillet 2015 fixant la surface ...
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 14 MARS 2022 1
14 mars 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie du
Bureau de la politique de rémunération Note de gestion du 31 juillet 2015 relative au régime indemnitaire 2015 des architectes et urbanistes de l'État NOR : DEVK1514990N (Texte non paru au journal officiel) La ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement de l’égalité des
Bureau de la politique de rémunération Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEDDE et du MLETR au titre de l’année 2015 NOR : DEVK1518196N
Abonnement annuel : 34,50 €. Prix au numéro : 0,35 €. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des
1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de "Régie des Publications n
o1062 », au Service des Publica-
tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service
des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).
CXXXVI
eANNEE. - N
o57 VENDREDI 21 jUIllEt 2017
SOMMAIRE DU 21 J
UI LL ET 2017
PagesCONSEI
l dE PArIS Liste des élus non-inscrits (4�élus)� ..................................... 2632 Liste du groupe "�Les Républicains�» (48�membres)� ......... 2632 Liste du groupe "�Parisiens Progressistes et Constructifs�» (6�membres)� .................................................................... 2633ArrONdISSEMEN
t SMAIrIES d'ArrONdISSEMEN
tMairie du 2
e arrondissement. - Arrêté n o �02.17.06 por- tant délégation de signature à la Directrice Générale des Services et aux Directeurs Généraux Adjoints desServices de la Mairie (Arrêté du 11�juillet 2017)� .............. 2633 CAISSES DES ÉCOLES
Caisse des Ecoles du 10
e arrondissement. - Liste des représentants des adhérents au Comité de gestion de la Caisse des Ecoles du 10 e �arrondissement, au titre du 2 e �collège (Arrêté du 5�juillet 2017)� .................................. 2633VIllE dE PArIS
StruCturES - dÉlÉGAtIONS - FONCtIONS
Désignation
d'un représentant de la Maire de Paris au sein du Conseil d'Administration de la Fondation DINA VIERNY (Musée Maillol) (Arrêté du 13�juillet 2017)� .......... 2634Structure
du Secrétariat Général de la Ville de Paris (Arrêté du 12�juillet 2017)� ............................................................ 2634Délégation
de signature de la Maire de Paris (SecrétariatGénéral) (Arrêté du 12�juillet 2017)� .................................. 2635Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la
Voirie et des Déplacements) (Arrêté du 12�juillet 2017)�..... 2635Délégation
de signature de la Maire de Paris (Direction du Patrimoine et de l'Architecture) (Arrêté modi�catif du13�juillet 2017)� ................................................................. 2641 PRIX - RÈGLEMENTS
Prix du Goût d'Entreprendre de la Ville de Paris à des- tination des créateurs et repreneurs de commerces d'artisanat alimentaire, à Paris.� - �Edition 2017 (Arrêté du 13�juillet 2017)� ............................................................ 2642CIMETIÈRES - ENVIRONNEMENT - ESPACES VERTS
Reprise
par la Ville de Paris des sépultures dont la durée expire en 2018 (Décision du 5 juillet 2017 )� ..................... 2643APPELS À PRO
j E t SLancement
de l'appel à projets "�Coup de Pouce Com- merce�» visant à aider les commerçants situés dans les quartiers populaires pour leurs travaux d'investissement (Arrêté du 17�juillet 2017)� ................................................ 2644RESSOURCES HUMAINES
Nominations
dans l'emploi de chef d'arrondissement. - Echelon exceptionnel� ...................................................... 2645Nominations
dans l'emploi de chef d'arrondissement� ...... 2645Nominations
au choix dans le corps des animateurs d'administrations parisiennes, au titre de l'année 2017� .. 2646Avancement
au choix dans le grade de conseiller supérieur socio-éducatif d'administrations parisiennes.� - �Année2017� ........................................................................�........ 2646
Avancement
au choix dans le grade d'in�rmier grade�2 de la Ville de Paris.� - �Année 2017� ...................................... 26462630 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 21 juillet 2017
rECrutEMENt Et CONCOurSOuverture d'un concours public
sur titres avec épreuve pour l'accès au corps des professeurs de 2 e classe de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris, dans la discipline neurobiologie (Arrêté du 10 juillet 2017) ................................................ 2646RÉGIES
Direction des Finances et des Achats. - Marchés de quartier - Régie de recettes n o1053 - Abrogation de
l'arrêté municipal du 8 juillet 2010 modi?é désignant le régisseur et ses mandataires suppléants (Arrêté du17 juillet 2017) ................................................................. 2647
VOIRIE Et DÉPlACEMENtS
Arrêté n
o2017 T 10649
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Vincent Auriol, àParis 13
e (Arrêté du 12 juin 2017) .................................... 2647Arrêté n
o2017 T 10690
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lamblardie, à Paris 12 e (Arrêté du 15 juin 2017) ................................................... 2647Arrêté n
o2017 T 10837
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Durance, à Paris 12 e - Régularisation (Arrêté du 28 mai 2017) ....................... 2648Arrêté n
o2017 T 10843
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Claude Decaen, à Paris 12 e (Arrêté du 29 juin 2017) ................................................... 2648Arrêté n
o2017 T 10865
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale passage des Mauxins, à Paris 19 e (Arrêté du 23 juin 2017) ........... 2649Arrêté n
o2017 T 10873
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Banquier, à Paris 13 e (Arrêté du 3 juillet 2017) .................................................. 2649Arrêté n
o2017 T 10876
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rueBaudricourt et place Nationale, à Paris 13
e (Arrêté du3 juillet 2017) ................................................................... 2649
Arrêté n
o2017 T 10882
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rueBellier-Dedouvre, à Paris 13
eRégularisation
(Arrêté du4 juillet 2017) ................................................................... 2650
Arrêté n
o2017 T 10887
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Coriolis, à Paris 12 e (Arrêté du 4 juillet 2017) .............................................................. 2650Arrêté n
o2017 T 10893
modi?ant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la TombeIssoire, à Paris 14
e - Régularisation (Arrêté du 13 juillet2017) ........................................................................�....... 2651
Arrêté n
o2017 T 10895
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Lançon, à Paris 13 e (Arrêté du 5 juillet 2017) .................................................. 2651Arrêté n
o2017 T 10922
modi?ant, à titre provisoire, la circulation générale boulevard de Magenta, à Pa ris 10 e . - Régularisation (Arrêté du 12 juillet 2017) ........ 2651Arrêté n
o2017 T 10923
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Bossuet, à Paris 10 e (Arrêté du 12 juillet 2017) ............................................................ 2652Arrêté n o2017 T 10924
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Château d'Eau, à Paris 10 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ................................................ 2652Arrêté n
o2017 T 10926
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Bichat, à Paris 10 e (Arrêté du13 juillet 2017) ................................................................. 2653
Arrêté n
o2017 T 10933
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Récollets, à Paris 10 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2653Arrêté n
o2017 T 10935
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Vienne, à Paris 8 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2653Arrêté n
o2017 T 10939
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Troyon, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2654Arrêté n
o2017 T 10940
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Acacias, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ................................................ 2654Arrêté n
o2017 T 10942
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Pierre Brossolette etLhomond, à Paris 5
e (Arrêté du 11 juillet 2017) ............... 2655Arrêté n
o2017 T 10943
modi?ant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Gazan, à Paris 14 e (Arrêté du11 juillet 2017) ................................................................. 2655
Arrêté n
o2017 T 10945
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de la Grande Armée, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet2017) ........................................................................�....... 2656
Arrêté n
o2017 T 10946
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Suisses, à Paris 14 e (Arrêté du 11 juillet 2017) ................................................ 2656Arrêté n
o2017 T 10947
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rueThéodore Deck, à Paris 15
e (Arrêté du 10 juillet 2017) .... 2656Arrêté n
o2017 T 10949
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Temple, à Paris 4 e (Arrêté du12 juillet 2017) ................................................................. 2657
Arrêté n
o2017 T 10950
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Verrerie, à Paris 4 e (Arrêté du12 juillet 2017) ................................................................. 2657
Arrêté n
o2017 T 10951
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Temple, à Paris 4 e (Arrêté du12 juillet 2017) ................................................................. 2658
Arrêté n
o2017 T 10952
modi?ant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue de la Verrerie, à Paris 4 e (Arrêté du12 juillet 2017) ................................................................. 2658
Arrêté n
o2017 T 10953
modi?ant, à titre provisoire, la règle de la circulation et du stationnement rue du FaubourgSaint-Denis, à Paris 10
e (Arrêté du 13 juillet 2017) .......... 2658Arrêté n
o2017 T 10955
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de laRéunion, à Paris 20
e (Arrêté du 17 juillet 2017) ............... 2659Arrêté n
o2017 T 10956
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans plusieurs voies des 6 e et 13 e arrondissements (Arrêté du 11 juillet 2017) ............... 2659Arrêté n
o2017 T 10957
modi?ant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Belidor, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 266021 juillet 2017 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 2631
Arrêté n
o2017 T 10959
modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation boulevardPereire, à Paris 17
e (Arrêté du 13 juillet 2017) ................. 2660Arrêté n
o2017 T 10962
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jouffroy d'Abbans, àParis 17
e (Arrêté du 17 juillet 2017) ................................. 2661Arrêté n
o2017 T 10963
modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Poncelet et rue Saussier Leroy, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) . 2661Arrêté n
oquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] MALNUTRITION DES ENFANTS AU SAHEL (AFRIQUE) APRIL 2010
[PDF] Liste de points à traiter établie avant la soumission du troisième rapport périodique du Sénégal (CAT/C/SEN/3)*
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[PDF] Par jugement du 7 novembre 2008, le tribunal du travail a débouté A de toutes ses demandes et l a condamnée aux frais et dépens de l instance.
[PDF] Management Stratégique. Saïd YAMI Maître de Conférences en Sciences de Gestion ERFI/ISEM Université Montpellier 1 Cours de Master 1.
[PDF] Cette année, la coopérative d autopartage Citiz Toulouse Se mobilise pour ce rendez-vous incontournable.
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[PDF] POLITIQUE 08-04 POLITIQUE DE DISPOSITION DE BIENS MEUBLES. Déterminer l'encadrement régissant la disposition de biens meubles.
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[PDF] Allemagne (Bavière & Bade-Wurtemberg) du 24 au 26 novembre 2015