[PDF] CXXXVIe ANNEE. - No 57 VENdrEdI 21 juIllEt 2017





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CXLe ANNÉE. - N° 62 vENdrEdi 6 Août 2021

6 août 2021 et du Conseil de Paris. –. Paris le 12 juillet 2021. NOTE. A l'attention de ... Vu l'arrêté municipal du 5 mai 2015 désignant Mme Nathalie.



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La Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon. Nord la COBAN Atlantique



Cada Rapport dactivité 2021

Depuis la loi du 17 juillet 1978 aujourd'hui intégrée au code des relations entre le public et l'administration



CXXXVIe ANNEE. - No 57 VENdrEdI 21 juIllEt 2017

26 févr. 2020 représentants des adhérents au Comité de gestion de la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre du. 2e collège (Arrêté du 5 juillet ...



République Française

Dans l'objectif de faciliter une bonne gestion des attributions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal il a également été décidé par 



GRAND PARIS SUD EST AVENIR

9 nov. 2021 VU la loi n°2021-639 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;. VU le décret n°2015-1664 du 11 ...



DE LALLIANCE DES TERRITOIRES

– Illu s tr a tio n : R. U. D. E . MÉTROPOLES AGGLOS ET GRANDES VILLES - ANNUAIRE FRANCE URBAINE 2019 - 3. ÉDITORIAL. L'Annuaire France 



DÉLIBERATIONS - Conseil départemental N° G 2 : Gérer et

7 avr. 2017 d'adopter pour l'année 2017 le règlement départemental d'aide à la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés ...



recueil des actes administratifs n°45-2016-058 publié le 16

16 sept. 2016 Vu le décret n°2011-936 du 01 août 2011 relatif à la rémunération des ... Vu l'arrêté ministériel du 13 juillet 2015 fixant la surface ...





RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie du

Bureau de la politique de rémunération Note de gestion du 31 juillet 2015 relative au régime indemnitaire 2015 des architectes et urbanistes de l'État NOR : DEVK1514990N (Texte non paru au journal officiel) La ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie



RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement de l’égalité des

Bureau de la politique de rémunération Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEDDE et du MLETR au titre de l’année 2015 NOR : DEVK1518196N

CXXXVIe ANNEE. - No 57 VENdrEdI 21 juIllEt 2017

Abonnement annuel : 34,50 €. Prix au numéro : 0,35 €. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de "

Régie des Publications n

o

1062 », au Service des Publica-

tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service

des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

CXXXVI

e

ANNEE. - N

o

57 VENDREDI 21 jUIllEt 2017

SOMMAIRE DU 21 J

UI LL E

T 2017

Pages

CONSEI

l dE PArIS Liste des élus non-inscrits (4�élus)� ..................................... 2632 Liste du groupe "�Les Républicains�» (48�membres)� ......... 2632 Liste du groupe "�Parisiens Progressistes et Constructifs�» (6�membres)� .................................................................... 2633

ArrONdISSEMEN

t S

MAIrIES d'ArrONdISSEMEN

t

Mairie du 2

e arrondissement. - Arrêté n o �02.17.06 por- tant délégation de signature à la Directrice Générale des Services et aux Directeurs Généraux Adjoints des

Services de la Mairie (Arrêté du 11�juillet 2017)� .............. 2633 CAISSES DES ÉCOLES

Caisse des Ecoles du 10

e arrondissement. - Liste des représentants des adhérents au Comité de gestion de la Caisse des Ecoles du 10 e �arrondissement, au titre du 2 e �collège (Arrêté du 5�juillet 2017)� .................................. 2633

VIllE dE PArIS

StruCturES - dÉlÉGAtIONS - FONCtIONS

Désignation

d'un représentant de la Maire de Paris au sein du Conseil d'Administration de la Fondation DINA VIERNY (Musée Maillol) (Arrêté du 13�juillet 2017)� .......... 2634

Structure

du Secrétariat Général de la Ville de Paris (Arrêté du 12�juillet 2017)� ............................................................ 2634

Délégation

de signature de la Maire de Paris (Secrétariat

Général) (Arrêté du 12�juillet 2017)� .................................. 2635Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la

Voirie et des Déplacements) (Arrêté du 12�juillet 2017)�..... 2635

Délégation

de signature de la Maire de Paris (Direction du Patrimoine et de l'Architecture) (Arrêté modi�catif du

13�juillet 2017)� ................................................................. 2641 PRIX - RÈGLEMENTS

Prix du Goût d'Entreprendre de la Ville de Paris à des- tination des créateurs et repreneurs de commerces d'artisanat alimentaire, à Paris.� - �Edition 2017 (Arrêté du 13�juillet 2017)� ............................................................ 2642

CIMETIÈRES - ENVIRONNEMENT - ESPACES VERTS

Reprise

par la Ville de Paris des sépultures dont la durée expire en 2018 (Décision du 5 juillet 2017 )� ..................... 2643

APPELS À PRO

j E t S

Lancement

de l'appel à projets "�Coup de Pouce Com- merce�» visant à aider les commerçants situés dans les quartiers populaires pour leurs travaux d'investissement (Arrêté du 17�juillet 2017)� ................................................ 2644

RESSOURCES HUMAINES

Nominations

dans l'emploi de chef d'arrondissement. - Echelon exceptionnel� ...................................................... 2645

Nominations

dans l'emploi de chef d'arrondissement� ...... 2645

Nominations

au choix dans le corps des animateurs d'administrations parisiennes, au titre de l'année 2017� .. 2646

Avancement

au choix dans le grade de conseiller supérieur socio-éducatif d'administrations parisiennes.� - �Année

2017� ........................................................................�........ 2646

Avancement

au choix dans le grade d'in�rmier grade�2 de la Ville de Paris.� - �Année 2017� ...................................... 2646

2630 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 21 juillet 2017

rECrutEMENt Et CONCOurS

Ouverture d'un concours public

sur titres avec épreuve pour l'accès au corps des professeurs de 2 e classe de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris, dans la discipline neurobiologie (Arrêté du 10 juillet 2017) ................................................ 2646

RÉGIES

Direction des Finances et des Achats. - Marchés de quartier - Régie de recettes n o

1053 - Abrogation de

l'arrêté municipal du 8 juillet 2010 modi?é désignant le régisseur et ses mandataires suppléants (Arrêté du

17 juillet 2017) ................................................................. 2647

VOIRIE Et DÉPlACEMENtS

Arrêté n

o

2017 T 10649

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Vincent Auriol, à

Paris 13

e (Arrêté du 12 juin 2017) .................................... 2647

Arrêté n

o

2017 T 10690

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lamblardie, à Paris 12 e (Arrêté du 15 juin 2017) ................................................... 2647

Arrêté n

o

2017 T 10837

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Durance, à Paris 12 e - Régularisation (Arrêté du 28 mai 2017) ....................... 2648

Arrêté n

o

2017 T 10843

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Claude Decaen, à Paris 12 e (Arrêté du 29 juin 2017) ................................................... 2648

Arrêté n

o

2017 T 10865

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale passage des Mauxins, à Paris 19 e (Arrêté du 23 juin 2017) ........... 2649

Arrêté n

o

2017 T 10873

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Banquier, à Paris 13 e (Arrêté du 3 juillet 2017) .................................................. 2649

Arrêté n

o

2017 T 10876

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue

Baudricourt et place Nationale, à Paris 13

e (Arrêté du

3 juillet 2017) ................................................................... 2649

Arrêté n

o

2017 T 10882

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue

Bellier-Dedouvre, à Paris 13

e

Régularisation

(Arrêté du

4 juillet 2017) ................................................................... 2650

Arrêté n

o

2017 T 10887

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Coriolis, à Paris 12 e (Arrêté du 4 juillet 2017) .............................................................. 2650

Arrêté n

o

2017 T 10893

modi?ant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Tombe

Issoire, à Paris 14

e - Régularisation (Arrêté du 13 juillet

2017) ........................................................................�....... 2651

Arrêté n

o

2017 T 10895

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Lançon, à Paris 13 e (Arrêté du 5 juillet 2017) .................................................. 2651

Arrêté n

o

2017 T 10922

modi?ant, à titre provisoire, la circulation générale boulevard de Magenta, à Pa ris 10 e . - Régularisation (Arrêté du 12 juillet 2017) ........ 2651

Arrêté n

o

2017 T 10923

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Bossuet, à Paris 10 e (Arrêté du 12 juillet 2017) ............................................................ 2652Arrêté n o

2017 T 10924

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Château d'Eau, à Paris 10 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ................................................ 2652

Arrêté n

o

2017 T 10926

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Bichat, à Paris 10 e (Arrêté du

13 juillet 2017) ................................................................. 2653

Arrêté n

o

2017 T 10933

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Récollets, à Paris 10 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2653

Arrêté n

o

2017 T 10935

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Vienne, à Paris 8 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2653

Arrêté n

o

2017 T 10939

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Troyon, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2654

Arrêté n

o

2017 T 10940

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Acacias, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ................................................ 2654

Arrêté n

o

2017 T 10942

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Pierre Brossolette et

Lhomond, à Paris 5

e (Arrêté du 11 juillet 2017) ............... 2655

Arrêté n

o

2017 T 10943

modi?ant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Gazan, à Paris 14 e (Arrêté du

11 juillet 2017) ................................................................. 2655

Arrêté n

o

2017 T 10945

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de la Grande Armée, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet

2017) ........................................................................�....... 2656

Arrêté n

o

2017 T 10946

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Suisses, à Paris 14 e (Arrêté du 11 juillet 2017) ................................................ 2656

Arrêté n

o

2017 T 10947

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue

Théodore Deck, à Paris 15

e (Arrêté du 10 juillet 2017) .... 2656

Arrêté n

o

2017 T 10949

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Temple, à Paris 4 e (Arrêté du

12 juillet 2017) ................................................................. 2657

Arrêté n

o

2017 T 10950

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Verrerie, à Paris 4 e (Arrêté du

12 juillet 2017) ................................................................. 2657

Arrêté n

o

2017 T 10951

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Temple, à Paris 4 e (Arrêté du

12 juillet 2017) ................................................................. 2658

Arrêté n

o

2017 T 10952

modi?ant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue de la Verrerie, à Paris 4 e (Arrêté du

12 juillet 2017) ................................................................. 2658

Arrêté n

o

2017 T 10953

modi?ant, à titre provisoire, la règle de la circulation et du stationnement rue du Faubourg

Saint-Denis, à Paris 10

e (Arrêté du 13 juillet 2017) .......... 2658

Arrêté n

o

2017 T 10955

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de la

Réunion, à Paris 20

e (Arrêté du 17 juillet 2017) ............... 2659

Arrêté n

o

2017 T 10956

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans plusieurs voies des 6 e et 13 e arrondissements (Arrêté du 11 juillet 2017) ............... 2659

Arrêté n

o

2017 T 10957

modi?ant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Belidor, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) ............................................................ 2660

21 juillet 2017 BUllEtIN MUNICIPAl OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS 2631

Arrêté n

o

2017 T 10959

modi?ant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation boulevard

Pereire, à Paris 17

e (Arrêté du 13 juillet 2017) ................. 2660

Arrêté n

o

2017 T 10962

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jouffroy d'Abbans, à

Paris 17

e (Arrêté du 17 juillet 2017) ................................. 2661

Arrêté n

o

2017 T 10963

modi?ant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Poncelet et rue Saussier Leroy, à Paris 17 e (Arrêté du 13 juillet 2017) . 2661

Arrêté n

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