CXLe ANNÉE. - N° 62 vENdrEdi 6 Août 2021
6 août 2021 et du Conseil de Paris. –. Paris le 12 juillet 2021. NOTE. A l'attention de ... Vu l'arrêté municipal du 5 mai 2015 désignant Mme Nathalie.
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La Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon. Nord la COBAN Atlantique
Cada Rapport dactivité 2021
Depuis la loi du 17 juillet 1978 aujourd'hui intégrée au code des relations entre le public et l'administration
CXXXVIe ANNEE. - No 57 VENdrEdI 21 juIllEt 2017
26 févr. 2020 représentants des adhérents au Comité de gestion de la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre du. 2e collège (Arrêté du 5 juillet ...
République Française
Dans l'objectif de faciliter une bonne gestion des attributions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal il a également été décidé par
GRAND PARIS SUD EST AVENIR
9 nov. 2021 VU la loi n°2021-639 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;. VU le décret n°2015-1664 du 11 ...
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
– Illu s tr a tio n : R. U. D. E . MÉTROPOLES AGGLOS ET GRANDES VILLES - ANNUAIRE FRANCE URBAINE 2019 - 3. ÉDITORIAL. L'Annuaire France
DÉLIBERATIONS - Conseil départemental N° G 2 : Gérer et
7 avr. 2017 d'adopter pour l'année 2017 le règlement départemental d'aide à la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés ...
recueil des actes administratifs n°45-2016-058 publié le 16
16 sept. 2016 Vu le décret n°2011-936 du 01 août 2011 relatif à la rémunération des ... Vu l'arrêté ministériel du 13 juillet 2015 fixant la surface ...
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 14 MARS 2022 1
14 mars 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie du
Bureau de la politique de rémunération Note de gestion du 31 juillet 2015 relative au régime indemnitaire 2015 des architectes et urbanistes de l'État NOR : DEVK1514990N (Texte non paru au journal officiel) La ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement de l’égalité des
Bureau de la politique de rémunération Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEDDE et du MLETR au titre de l’année 2015 NOR : DEVK1518196N
SOMMAIRE DU 6 AOût 2021
PagesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377
CXL eANNÉE. - N°
62VENDREDI 6 AOÛT 2021
Prix au numéro : 0,35
€. Parution tous les mardis et vendredis. Pour la vente d'un numéro s'adresser à la Mission des Publications administratives -
Régie - Bureau 210 B - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 ( téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis à la Mission des Publications administratives - Bureau du BOVP - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 ( téléphone : 01.42.76.52.61).Hommage du Comité de Syndicats CGT Ville de Paris à la mémoire des agents et ouvriers de la Ville de Paris et duDépartement de la Seine morts pour la France
............... 3881ARRONDISSEMEN
t SMAIRIES D'ARRONDISSEMEN
tMairie du 19
e arrondissement. Arrêté no
2021.19.10
déléguant une Conseillère Déléguée du 19 e arrondisse- ment auprès de l'adjoint chargé de la petite enfance et des familles dans les fonctions d'officier de l'état civil (Arrêté du 30 juillet 2021) ................................................. 3886VILLE DE PARIS
AU tORISAtIONS - FONCtIONNEMENtAutorisation
donnée à Fondation " Action Enfance », pour la perception des frais de sièges relatifs aux prestations prises en charge par le siège de la fondation (Arrêté du26 juillet 2021)
.................................................................. 3886 CONCERtAtIONSApprobation
du bilan de la concertation relatif au projet de l'Avenue du Général Eisenhower (Arrêté du 2 août 2021) .... 3886 DOtAtION GLOBALEFixation
, pour l'exercice 2021, de la dotation globale du siège social "SIEGE NOUVELLE ETOILE », géré par
l'organisme gestionnaire Nouvelle Etoile Des Enfants DeFrance (Arrêté du 29 juillet 2021)
..................................... 3887ENQUÊtES PUBLIQUES
Ouverture d"une enquête publique
relative au projet d'abrogation d'alignements au droit du 29, quai de Gre- nelle, sur le côté pair de la rue du Docteur Finlay entre le quai de Grenelle et la rue Émeriau et sur la totalité du côté impair de la rue du Docteur Finlay, à Paris 15 e (Arrêté du 28 juillet 2021) ................................................. 3887 Hommage du Comité de Syndicats CGT Ville de Paris à la mémoire des agents et ouvriers de la Ville deParis et du Département de la Seine morts pour
la France.VILLE DE PARIS
L'Adjoint à la Maire
chargé de l'Éducation, de la Petite Enfance, des Familles, des Nouveaux Apprentissages et du Conseil de Paris -Paris, le 12juillet 2021 NOtEA l'attention de
Mesdames et Messieurs les Maires d'arrondissement
Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeurs de la Ville de ParisÀ l'occasion du 77
e anniversaire de la Libération de Paris, le Comité de syndicats CGT Ville de Paris organise une céré monie commémorative à l'Hôtel de Ville, sous la voûte de la cour du Conseil et en salle des Séances, le lundi 23 août 2021à 11 heures
Compte tenu des contraintes liées à la COVID-19, ces cérémonies se tiendront cette année dans un format restreint et dans le respect des règles sanitaires en vigueur, à savoir res pect des distanciations physiques, port du masque obligatoire.Pour la Maire de Paris
et par délégation, L'Adjoint à la Maire chargé de l'Éducation, de la Petite Enfance, des Familles, des Nouveaux Apprentissages et du Conseil de ParisPatrick BLOCHE
63430048405
3882 BULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 6 août 2021
RECRUtEMENt Et CONCOURS
Constitution
du jury des concours externe et interne pour l"accès au corps des technicien·ne·s supérieur·e· s d"administrations parisiennes grade de technicien·ne supérieur·e principal·e dans la spécialité génie urbain (Arrêté du 30 juillet 2021) ................................................. 3888REDEVANCES - tARIFS - tAXES
Fixation
des tarifs des nouveaux produits, liés à la com- mercialisation de produits dans la boutique de la Ville Paris Rendez-Vous » ainsi que les remises hors promo tions et soldes (Arrêté du 2 août 2021) ............................ 3889 Annexe 1 : tarifs complémentaires ................................... 3890RÉGIES
Direction des Finances et des Achats. -
Service Rela-
tions et Échanges Financiers Régie Générale de Paris Régie de recettes et d"avances (Recettes n o1022 /
avances n o022) Modication de l"arrêté municipal du
15 novembre 2019 modié désignant le régisseur et les
mandataires suppléantes aux ns de consolidation et de désignation d"un mandataire suppléant (Arrêté du 10 juin 2021)........ 3890 Direction de l'Information et de la Communication. Département Protocole et Salons de l"Hôtel de Ville- Ofce des salons de l"Hôtel de Ville et de l"Hôtel de Lauzu n Sous-régie de recettes de l"Hôtel de Lauzun Régie d"avances et de recettes n o
0056 Désignation d"un
mandataire sous-régisseur suppléant (Arrêté du 2 août 2021)........ 3891
RÈGLEMENtS
Règlement 2021
des Bourses de recherche de la Ville deParis pour les Études de Genre
....................................... 3892Règlement 2021
des Bourses de recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme....................... 3892RESSOURCES HUMAINES
Fin de fonctions
d"experts de haut niveau de la Ville de Paris ......... 3893Fin de fonctions
de sous-directeur de la Ville de Paris ...... 3893Nomination
dans l"emploi de sous-directeur de la Ville de Paris ......... 3893Nomination
dans l"emploi d"inspecteur général de la Ville de Paris .... 3893Renouvellement
dans l"emploi d"inspecteur de la Ville de Paris ......... 3893 tARIFS JOURNALIERSFixation
, à compter du 1 er août 2021, du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social ESTRELLA, gérée par l"organisme gestionnaire FRANCETERRE D'ASILE (Arrêté du 29 juillet 2021)
....................... 3893Fixation
, à compter du 1 er août 2021, du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social DATMIE/VSM, gérée par l"organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE (Arrêté du 29 juillet 2021) ....... 3894Fixation , à compter du 1 er août 2021, du tarif journalier applicable au FOYER MIE DATMIE Archereau, géré par l"organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE (Arrêté du 29 juillet 2021) ................................................. 3895Fixation
, à compter du 1 er août 2021, du tarif journalier applicable au centre maternel MISSION MATERNELLE, géré par l"organisme gestionnaire NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE (Arrêté du 29 juillet 2021) ... 3895Fixation
, à compter du 1 er août 2021, du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social AMIE 75, gérée par l"organisme gestionnaire FRANCETERRE D'ASILE (Arrêté du 29 juillet 2021)
....................... 3896Fixation
, à compter du 1 er juillet 2021, du forfait journalier du lieu de vie et d'accueil "Labonde Itinérance », géré
par l"E.U.R.L. Labonde ALESIA (Arrêté du 30 juillet 2021)........ 3896
Fixation
, à compter du 1 er juillet 2021, du forfait journalier du lieu de vie et d'accueil "Labonde Alésia », géré par
l"E.U.R.L. RESO Labonde ALESIA (Arrêté du 30 juillet 2021)........ 3897
Fixation
, à compter du 1 er juillet 2021, du forfait journalier du lieu de vie et d'accueil "Labonde KOLY » géré par
l"E.U.R.L. Labonde Koly (Arrêté du 30 juillet 2021) .......... 3897Fixation
, à compter du 1 er août 2021, du tarif journalier applicable à l"Unité Internat FELIX FAURE et à l"unité Autonomie FELIX FAURE, gérés par l"organisme ges tionnaire GROUPE SOS JEUNESSE (Arrêté du 2 août 2021)........ 3898 tEXtES GÉNÉRAUX
Constitution d'un jury
ad hoc relatif au projet de réamé- nagement des abords de la Cathédrale Notre-Dame de Paris, mené en dialogue compétitif de conception et organisé par le Secrétariat Général (Arrêté du 28 juillet 2021)........ 3899 Annexe 1 : règlement intérieur du jury ad hoc ................. 3900
URBANISME
Arrêté n
o2021_5935
xant la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée 75119-DZ-0056 située34, rue des Annelets en limite de la parcelle cadastrée
75119-DZ-0057 située 23, rue de Crimée, à Paris 19
e (Arrêté du 11 juin 2021) .................................................... 3900Fixation du nombre d'emplacements
accessibles aux personnes en fauteuil roulant au sein de la basilique du Sacré-Cur (Arrêté du 27 juillet 2021) ............................. 3900Délégation du droit de préemption urbain
dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien, à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) concernant l"im meuble situé 20, rue de Wattignies, à Paris 12 e (Arrêté du29 juillet 2021)
.................................................................. 3901VOIRIE Et DÉPLACEMENtS
Arrêté n
o2021 T 111618
modiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de la circulation générale et des cycles rue Orla et avenue Gambetta, à Paris 20 e (Arrêté du 30 juillet 2021) ................................................. 3902Arrêté n
o2021 T 111760
modiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation générale rue du Faubourg du Temple, à Paris 10 e et 11 e (Arrêté du30 juillet 2021)
.................................................................. 39026 août 2021 BULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 3883
Arrêté n
oquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] MALNUTRITION DES ENFANTS AU SAHEL (AFRIQUE) APRIL 2010
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