annexe1_formulaire_decouverte

[PDF] Fiche de chantier Version 2022 CPPARM

17 fév 2022 · N° de Siret : Nom et code postal de la commune : Référence cadastrale de la parcelle ou carte IGN au 1/25000ème avec parcelle

Siret Raison sociale Naf Adresse CP Ville 33990449200016 ISAG 4752B R DU STAND D 2 N 4621Z LE MOULIN DE VICQUES 14170 VICQUES 34197407900012

Raison sociale Numéro de tiers SIRET Adresse Code postal 51097392800011 1 RUE ANDRE MAUROIS 94000 CRETEIL 2 00000 2 00000

Article L 2122-1 du code General des Propriétés des personnes publiques Raison sociale et le cas échéant appellation commerciale :

Identification de l'entreprise ou de l'établissement Raison sociale : Numéro de Siret : N° de chantier : Code postal Commune :

Raison sociale : Code postal : Localité : Je m'engage à n'émettre aucune réclamation auprès de la commune de Gries dans le cas de

N° de Siret N° de chantier 1 2 Code postal Commune : ASSOCIATION DE PROTECTION SOCIALE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (PRO BTP)

Code postal : Commune : Contact : Mail : Téléphone : Fax : 2 Renseignements "Demandeur" : client Nom ou Raison sociale : N° SIRET : Adresse :

Raison sociale : N° SIRET : Type de société (SA SCI ) : Représentant de la personne morale : Madame ? Monsieur ? Nom : Prénom : Fonction : OT1 2

raison sociale N° SIRET 418 161 360 000 23 Forme juridique SASU N° voie Code postal Commune Redon 1 sur 13 Nom de voie Notre Dame Lieu-dit ou BP