Imprimé de déclaration daccident scolaire 1er degré
déclaration d'accident scolaire 1er degré mise à jour le 04/12/2014. 1. Division de la vie de l'élève – DVE 1 ? : 01 40 97 35 10. IDENTIFICATION DE L'ÉCOLE.
Note accident 1er degré
Tout accident scolaire ayant entraîné un dommage corporel doit faire l'objet d'une déclaration systématique. Les accidents scolaires n'ayant entraîné que des.
DÉCLARATION DACCIDENT SCOLAIRE 2020-2021 1er degré
1. DÉCLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE 2020-2021. 1er degré. Document à remplir par l'école. En conserver un exemplaire et en transmettre un à l'Inspection de
Formulaire gestion accident dans le cadre scolaire 1er degré
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DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. 1er degré. Commune : L'accident a -t- il été causé par un autre élève ? OUI ? NON ?.
DÉCLARATION DACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES – 1er degré
DÉCLARATION D'ACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES * 1 er degré. (À transmettre à l'inspecteur de l'éducation nationale de circonscription en deux exemplaires).
DECLARATION DACCIDENT SCOLAIRE
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. 1 er degré. Commune : L'accident a -t- il eu lieu pendant l'activité EPS ? OUI ? NON ?.
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imprimé AS 1er degré entier vf
Education. Nationale. DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE. -Premier degré-. Vie scolaire – Education Physique et Sportive. Nom et Prénoms de la victime.
