15 juin 2000 s. ; LAMARCHE M. « Critères de la mort et prélèvement d'organes »
1 nov. 2013 de G. Armand sur deux jugements du tribunal administratif de Rouen du 6 ... CC déc. nº 2012-268 QPC du 27 juillet 2012
24 juin 2010 Madame Aurélia FAUTRE-ROBIN : Maître de Conférences Droit Privé à ... conséquent M. Fretté demande au tribunal administratif de Paris ...
24 juin 2010 Madame Natalie JOUBERT : Professeure Droit Privé à l'Université de ... conséquent M. Fretté demande au tribunal administratif de Paris ...
19 mai 2017 Madame Estelle GALLANT : Maître de Conférences HDR Droit Privé à ... conséquent M. Fretté demande au tribunal administratif de Paris ...
2 avr. 2012 Les Rapporteurs . ... 30 décembre 2012 les locaux de Clermont-Ferrand étaient restitués à ... d'audience
4 janv. 2016 l'usage du français. AJDA : Actualité juridique droit administratif. AJ Pénal : Actualité juridique. Pénal. Alii : et (les) autres.
Je remercie également très sincèrement Madame Brigitte SOPPELSA juge des enfants
- Monsieur Jean-François RIFFARD professeur des facultés de droit à l'Université. Clermont Auvergne
3 févr. 2003 ARRETE N° 26/2002 du 9/12/02 portant modification de la composition du Conseil d'administration du Centre hospitalier de SAINT-FLOUR.