JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS
Jeudi 9 juin 2016. QUESTIONS intercommunaux à vocation scolaire dans le cadre de la réforme territoriale (p. 2459). ... la fabrication d'un produit.
LADMINISTRATION RÉGIONALE RÉUNIE À SAINT-MARTIN
23 iun. 2016 La Présidente Aline Hanson a reçu à l'hôtel de la Collectivité jeudi 16 juin 2016
PROCES VERBAL
9 iun. 2016 Réunion du : 9 juin 2016 ... Fait le point sur les réformes territoriales et réformes des compétitions ... Bilan « Cycles Foot à l'école » :.
Avis n° 16-A-13 du 9 juin 2016 relatif à la liberté dinstallation des
9 iun. 2016 juin 2016 portant nomination de membres du collège de l'Autorité de la ... n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des.
F?r? titlu.
Monsieur le Maire demande l'approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 9 juin 2016. Il demande si celui-ci fait l'objet de remarques.
F?r? titlu.
RÉUNION DU JEUDI 9 JUIN 2016 la mise en place du Nouveau Régime Indemnitaire suite à sa réforme
DEUXIEME QUESTION À LORDRE DU JOUR: Améliorer le
17 feb. 2017 De plus en juin 2016
Séance du Conseil Municipal de DUNKERQUE du jeudi 23 juin
23 iun. 2016 de la réunion du jeudi 23 juin 2016. Président ... Délibération du conseil consultatif de Fort-Mardyck du 9 juin 2016.
Lutte contre le décrochage et mise en œuvre des PSAD de la
9 iun. 2016 Jeudi 9 juin et vendredi 10 juin 2016. Education. Lutte contre le décrochage scolaire : du mieux ? Publié le mercredi 2 décembre 2015.
16 05 02 Lettre de Londres
2 mai 2016 mardi 3 mai 2016 de 10h40 à 11h35 en salles 203 et 204 ... Tél : 0594 34 09 50 ... Réforme du Collège et préparation de la rentrée 2016.
