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RÉUNION DU CAR

L'ADMINISTRATION RÉGIONALE

RÉUNIE À SAINT-MARTIN

N°23JUIN 2016LE MAGAZINE NUMÉRIQUE DE LA COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN

SAINT-MARTIN AU SOMMET

DE L'AEC À CUBA

(page 6)

LA SALLE OMNISPORTS

ENTIÈREMENT RÉNOVÉE

(page 5) La Présidente Aline Hanson a reçu, à l'hôtel de la Collec tivité jeudi 16 juin 2016, le Préfet de Région Jacques Billant, représentant de l'état dans les collectivités de Sa int-Martin et Saint-Barthélemy, les services de l'état de

la Guadeloupe, la préfète de Saint-Martin et Saint-Barthélemy, Anne Laubies, et ses services, pour la première

réunion du Comité de l'Administration Régionale (CAR), à

Saint-Martin.

N°23JUIN 2016e-Newsletter - COLLECTIVITÉ DE SAINT MARTIN2 En effet, c"est la première fois depuis l"avènement de la no uvelle COM, que le CAR a lieu à Saint- Martin. Il se réunit tous les mois et traite tous les trimestres des affaires concernant les îles du Nord, mais en Guadeloupe. L"objectif de cette grand-messe administrative était de réunir tous les services de l"état autour de la Collectivité, pour faire avancer les dossiers en cours. Ainsi, la Pré sidente Aline Hanson était entourée des vice-présidents Rosette Gumbs-Lake, en charge de la démocratie participative, et Wendel Cocks, en charge de l"économie, de Jeanne Rogers-Vanterpool en charge du

Tourisme, de Louis Fleming en

charge de l"eau et de l"assainissement, du DGS Philippe Millon, de s directeurs généraux adjoints et directeurs de la Collectivité. Tandis que le Préfet Billant avait à ses côtés la préfète Anne Laubies, la préfète Régine PAM, en charge de la cohésion sociale, le Rec teur d"Académie Camille Galap, le repré-

sentant de l"ARS, le directeur des Finances Publiques, le directeur de l"INSEE, ainsi que le directeur

de la DEAL, le directeur de la Mer, le directeur de l"Agriculture, le directeur du Travail, le directeur des Affaires Culturelles, et le directeur de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion sociale.

Autour de la table du conseil territorial les services ont ainsi pu échanger sur les sujets en cours et les

projets portés par la collectivité de Saint-Martin pour faire avan cer les dossiers. Figurant à l"ordre du jour de ce premier opus, 7 grands thèmes ont occupé les discussions : La Formation Professionnelle/Insertion/Enseignement supérieur/Jeunesse, avec des sujets comme la création de la Mission Locale, d"un BTS Tourisme, d"un

Centre International de Langue,

d"un Centre d"excellence et d"éducation par le Sport et d"un Comité de l"emploi, d e la Formation et de l"orientation Professionnelle L'Agriculture et la pêche avec la mise en œuvre du Code rural et de la pêche maritime, la modification de l"arrêté ministériel du 6 Février 1975 re latif à l"immatriculation des navires et autres bâtiments de mer, la mise en place d"une banque publique d"investissement (BPI) et le Plan de rattrapage pour les filières pêche, agriculture et d"élevage

La Santé, avec le projet de pôle médico-social et le contrat local de santé en déclinaison du Plan

Santé outre-mer, annoncé par la ministre de la Santé tout ré cemment. L'Aménagement du Territoire, les Grands Projets, le Tourisme, avec la mise en œuvre du schéma routier, les besoins en infrastructures en adduction d"eau potable et en assainissement,

l"aspect foncier avec la régulation du cadastre, la compétence du transport et de la circulation

(code de la route), l"aménagement de la baie de Marigot, et la s tratégie touristique. La Gestion des fonds européens, avec la révision de la maquette FEDER-FSE - Etat 2014 - 2020.

L'édito de la

Présidente

Newsletter numérique de la Collectivité de Saint-Martin

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION : Aline Hanson

RÉDACTION DES TEXTES ET PHOTOS : service communication de la Collectivité de Saint-Martin COPYRIGHT : Collectivité de Saint-Martin. Rue Victor Maurasse. BP 374 Marigot. 97

054 Cedex.

INSCRIVEZ-VOUS À LA NEWSLETTER DE LA COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Faire une demande par mail à nathalie.longato@com-saint-martin.fr Par téléphone : veuillez contacter le service communication de la

Collectivité au 0590 29 56 60.

Le mois de juin touche à sa fin, et avec lui

l'année scolaire. Elle s'est très bien passée dans nos établissements, et j'espère que nos

élèves se classeront en bonnes places aux

divers examens. Je suis très satisfaite que la collectivité ait pu mener à son terme le projet de cité scolaire.

En permettant de désengorger les

établissements de Marigot, la cité scolaire a contribué à de meilleures conditions de travail pour les élèves, et c'était bien là notre objectif.

Désormais, c'est le développement de

l'enseignement post-bac qui centralise notre attention, car il est essentiel de créer des opportunités d'études pour nos jeunes, qui doivent encore quitter le territoire pour étudier, avec toutes les contraintes que cela comporte.

A la rentrée de septembre nous installerons

un BTS Tourisme avec le Rectorat, qui sera le premier d'une longue série, je l'espère. En attendant, je souhaite à tous les élèves de profiter de la trêve estivale avant de reprendre leur apprentissage sérieusement en septembre.

Le mois de juin a aussi accueilli une grande

première, puisque le comité de l'administration régionale (CAR) s'est tenu à Saint-Martin pour la première fois. Le préfet Jacques Billant est venu avec ses services, et je l'en remercie, car nous avons pu avancer sur certains dos- siers et obtenir des réponses concrètes eu égard à des problématiques que nous rencontrions. C'est un signe fort de la part de l'état, car Saint-Martin est encore pénalisé par la centralisation en Guadeloupe des services de l'état.

Toujours dans le cadre de nos relations avec

l'état, je serai à Paris, le 21 juin, pour suivre l'audience du conseil constitutionnel relative à la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) que j'ai déposée au nom de la collectivité, concernant la mauvaise compensation des charges intervenue lors du changement de statut en 2007. Le délibéré sera rendu en juillet, mais j'ai tenu à faire le déplacement, car la compensation des charges est une question cruciale pour l'avenir de notre territoire. Plus légèrement, la collectivité organise la fête de la musique, mardi 21 juin, avec un concert sur le Front de mer de Marigot. J'invite la population à profiter de cette soirée de fête, dans un esprit de célébration et de partage. N°23JUIN 2016e-Newsletter - COLLECTIVITÉ DE SAINT MARTIN3 La Collectivité de Saint-Martin a organisé une formation à l'attention de ses agents affec- tés dans les établissements scolaires du 2nd degré. Ainsi, vendredi 17 juin 2016, une tren- taine d'agents territoriaux travaillant dans les quatre collèges et les deux lycées de Saint-Mar- tin ont suivi une session de formation, dispen- sée par madame Anna Delannay de l'éducation nationale, en sa qualité de gestionnaire. Cette formation a eu pour objectif de répondre aux questionnements des agents sur leurs missions au sein de la fonction publique, et de clarifier le rôle res- pectif de l"autorité hiérarchique et de l"autorité fonc- tionnelle à leur égard. La session a été organisée par la Collectivité à la demande des agents concernés à travers le syndi- cat UNSA. Le lycée polyvalent des îles du Nord et sa proviseure Jeanine Hamlet ont accueilli les sta- giaires. La Présidente Aline Hanson a tenu à venir encoura- ger les agents et s"est rendue sur place pour l"ouver- ture de la session. Elle a prononcé quelques mots, encourageant les agents à poser toutes les ques- tions utiles pour mieux appréhen- der leurs mis- sions de service public. " Ce sont des questionne- ments légitimes, car pour exercer convenablement vos missions, vous avez besoin de connaître le cadre de votre fonction et votre rôle pré- cis au sein de l"administration. Cette formation est également bénéfique pour l"institution qui s"enrichit à chaque fois qu"elle agit en faveur de la profession- nalisation de ses agents », a indiqué la Présidente. Les Archives territoriales et le Patrimoine avec la restauration et la valorisation des monuments protégés, la consolidation des Archives ter- ritoriales et le Projet culturel, éducatif, artistique et touristique de la plan- tation Mont Vernon. Avant d"entrer dans le vif du sujet, la Présidente Aline Hanson a prononcé un discours de bienvenue dans lequel elle n"a pas manqué d"évoq uer les attentes politiques fortes de la collectivité de la part de l"état. La Présidente a rappelé la position de la collectivité, qui dem ande une auto- nomie plus forte des services de l"état à Saint-Martin depuis p lusieurs années. Elle a aussi demandé l"aboutissement des engagements pris par le Président de la République, lors de sa venue en mai 2015, notamment sur la dett e du RSA due à la CAF, qui s"élève actuellement à 41M€, et qui n"a toujours pas

été rééchelonnée comme promis.

" La centralisation en Guadeloupe des services de l"état rend p our les élus et techniciens que nous sommes l"accès difficile aux échanges avec vos ser- vices et à leur mission d"appui et de conseil aux collectivités. C"est aussi un des motifs d"une certaine latence administrative qui a tendance à ralentir nos actions », a martelé la Présidente, sans oublier d"ajouter q ue les administrés saint-martinois ne bénéficient pas de la même continuité du service public que dans les autres collectivités. La Présidente a demandé une représentation plus affirmée et mieux dimen- sionnée de certains services de l"état ou missions de service p ublic, à l"instar du contrôle et du recouvrement de l"impôt, et demandé la pré sence à Saint- Martin d"un vice-rectorat et d"une antenne de l"Insee. " Je pense aussi aux différents organismes sociaux (CGSS, CAF) et agence de santé (A

RS) insuf-

fisamment organisés localement. », a-t-elle précisé. " J" ajouterai pour conclure sur ce point que dans le cadre de nos travaux de réforme de la loi organique, la question d"une préfecture de plein exercice pour Saint-Martin est un sujet prioritaire ». Lors de sa réponse, le préfet Billant a reconnu que " l"é tat n"était pas suffisam- ment représenté à Saint-Martin » et assuré la Présidente " de sa détermination à faire évoluer la situation pour assumer les responsabilités d e l"état envers la collectivité ». " L"organisation du CAR à Saint-Martin est un signe fort de l"engagement de l"état à Saint-Martin », a t-il rappelé Pour ce qui est des annonces importantes de cette matinée, le préf et Billant a indiqué que le CAR se réunirait à Saint-Martin une fois par an avant l"été, afin de pouvoir répondre aux attentes de la Collectivité et de faire avancer les dossiers. Le recteur Camille Galap a, pour sa part, annoncé la création de 5 emplois dans la circonscription des îles du Nord pour l"accompagnement des

équipes

pédagogiques dans le cadre de l"enseignement du bilinguisme et du français langue étrangère. Le BTS tourisme sera lancé à la rentrée de septembre 2016 et une réflexion est actuellement menée sur la possibilité d"instaurer un BTS

Commerce International.

A l"issue de la rencontre, la Présidente Aline Hanson s"est montrée particuliè- rement satisfaite des avancées concrètes de ce premier CAR " sa int-martinois », tout comme le préfet Jacques Billant et la Préfète Anne L aubies qui ont tous deux relevé l"utilité évidente de réunir le CAR à Saint-Martin une fois dans l"année.

Une formation pour les agents affectés

dans les établissements scolaires du 2 nd degré

LES ACTIONS

CONCRÈTES DE LA COM...

1

Echange de foncier

entre la Collectivité et l'état En marge de la réunion du CAR, le Préfet Billant et la Présidente Aline Hanson ont signé l"acte notarié d"échange de foncier entre l"

état et la Collectivité de

Saint-Martin, s"agissant de l"ancienne bibliothèque municipale et des bâtiments de l"ancienne gendarmerie de Marigot-Concordia. Par cet acte officiel , l"état a ainsi acquis le bâtiment de l"ancienne bibliothèque de Marigot pour la mise en place de la future Chambre détachée du tribunal, tandis que la Col lectivité est désormais propriétaire des bâtiments de l"ancienne gendarmerie, qui seront prochainement réhabilités. N°23JUIN 2016e-Newsletter - COLLECTIVITÉ DE SAINT MARTIN4

Organisées sur deux jours à la MJC de Sandy

Ground par l'Etablissement de l'Eau et de l'As-

sainissement de Saint-Martin (EEASM), les Pre- mières Journées de l'Eau ont été très instructives pour les professionnels, les scolaires et le public. Ces premières journées de l"eau sur notre territoire ont été très bien accueillies, l"eau étant un sujet uni- versel, surtout sur notre île sèche, où les pouvoirs publics doivent réfléchir à la protection de cette res- source indispensable. Composées des techniciens des îles environnantes et des chefs d"entreprises de Saint-Martin, les délé- gations invitées ont été accueillies, le 08 juin, pour une soirée de bienvenue à l"événement. Orchestrée par Patrick Lentz, directeur de l"EEASM, cette soirée a surtout été l"occasion de dresser le tableau de ces deux journées d"information sur le circuit de l"eau. La Présidente Aline Hanson était présente pour sou- tenir le conseiller territorial Louis Fleming, président de l"EEASM, à l"origine des Premières Journées de l"eau de Saint-Martin. Dans ses propos introductifs, la Présidente a fait un bref historique de la situation à Saint-Martin, où l"eau reste une denrée rare. " Notre rôle en tant qu"institution est de préserver cette res- source naturelle pré- cieuse. Il nous faut pour cela sensibiliser la population, en particu- lier les jeunes généra- tions, d"où l"importance d"une telle manifesta- tion », a indiqué la Pré- sidente.

Sur la question de

l"assainissement, la Présidente a salué le travail engagé par l"EEASM qui rattrape progressivement le retard structurel du terri- toire dans ce domaine. " Tout l"enjeu pour l"EEASM est de réaliser les objectifs du schéma directeur de l"eau et de l"assainissement, ce qui représente un be- soin conséquent d"investissement. », a t-elle rappelé. La Présidente, tout comme Louis Fleming, ont remer- cié l"état et l"Europe qui soutiennent financièrement les projets de la collectivité. " Sans ces infrastruc- tures de base, c"est le développement du territoire qui est compromis », ont-il informé. La journée du jeudi 09 juin a été consacrée aux échanges entre professionnels. Procédé de l"osmose inverse pour fabriquer de l"eau potable à partir de l"eau de mer (UCDEM), système de distribution de l"eau (GDE), schéma directeur de l"assainissement (EEASM) ont fait l"objet de présentations et de dis- cussions autour de ces thèmes centraux pour le ter- ritoire. Des visites sur sites (mare de la baie Lucas, STEU d"Oyster Pond, usine de l"UCDEM) ont égale- ment été organisées pour comprendre les enjeux de l"eau à Saint-Martin. Le vendredi a été consacré au grand public et aux scolaires qui ont pu profiter du village de l"eau, sur le parking de la MJC de Sandy Ground, pour découvrir le circuit de l"eau et poser de nombreuses questions aux responsables des stands d"information. L"assai- nissement collectif et non collectif a suscité l"intérêt du public qui a pu se renseigner sur les installations et la législation en vigueur. Ces premières journées de l"eau ont rencontré un vif succès faisant la satisfaction des organisateurs. L"objectif qui était d"informer le public a été atteint e t l"EEASM sera ravi d"organiser la 2e édition des jour- nées de l"eau, l"année prochaine.

La collectivité de Saint-Martin bientôt

référencée dans le Worldwide

Corporate Tax Guide

Saint-Martin fait ses premières Journées de l'eau ! Edité par EY, l'un des principaux cabinets d'au- dit financier au niveau mondial, le Worldwide

Corporate Tax Guide est un guide comparatif

des régimes fiscaux de 160 pays référencés. Aline Hanson, Présidente du conseil territorial de Saint-Martin, accompagnée pour l"occasion du vice- président Wendel Cocks, en charge du dévelop- pement économique et de la conseillère territoriale Jeanne Rogers-Vanterpool, Présidente de l"office du tourisme, a reçu le 7 juin 2016, une équipe d"avocats fiscalistes placés sous la direction de Me Vincent Natier, Avocat-Associé, au sein d"Ernst & Young

Société d"Avocats.

Cette rencontre a été l"occasion pour Me Natier de présenter les travaux réalisés par son équipe. Ceux- ci se traduiront très prochainement : - par l"insertion dans le Worldwide Corporate Tax

Guide, qui couvre plus de 160 pays, d"un chapitre

spécifique consacré à Saint-Martin ; - par la publication d"un guide, conçu en lien avec les services de la collectivité (pôle fiscalité), intitulé " Legal, HR and Tax aspects of Doing business in Saint-Martin » (en anglais) et traitant de l"ensemble des aspects liés à l"implantation d"une activité à Saint-Martin : droit commercial, droit social, droit du travail, droit fiscal... Ces travaux, réalisés à la demande la Présidente du conseil territorial, ont reçu un accueil très favorable des élus. C"est en effet la première fois que Saint- Martin va apparaître en tant que juridiction fiscale autonome dans un comparatif mondial sur la fiscalité et disposer d"un guide complet destiné aux investis- seurs étrangers. Plus généralement, ces travaux répondent à l"im- périeuse nécessité de mieux faire connaître notre territoire et ses spécificités découlant de son statut particulier auprès des investisseurs dans le but d"atti- rer des capitaux extérieurs pour la réalisation de pro- jets favorisant le développement économique et la création d"emplois. N°23JUIN 2016e-Newsletter - COLLECTIVITÉ DE SAINT MARTIN5

Une salle Omnisports flambant neuve !

La collectivité de Saint-Martin a inauguré, mer- credi 25 mai 2016, la salle Omnisports de Galis- bay après 18 mois de travaux. Baptisée François

Matthew - Aka Guédé, du nom d'une figure du

sport local, le gymnase est désormais doté d'un revêtement de sol flambant neuf pour la pratique des sports collectifs, et d'installations sportives aux normes européennes en vigueur. Dans son allocution, la Présidente Aline Hanson a remercié chaleureusement les associations et les écoles utilisatrices pour leur patience, ainsi que les en- treprises et les services de la collectivité pour le travail réalisé. Les travaux de la salle Omnisports François Matthew - Aka Guédé ont demandé plus de temps que prévu. En réalité, la collectivité a du faire face à de nombreux impondérables, liés à la vétusté des installations et à la nécessité de tout remettre aux normes. Construite en

1995, année du cyclone Luis auquel la structure avait

vaillamment résisté, la salle Omnisports avait besoin d"un vrai coup de neuf. Installation électrique, structure métallique, gradins, sol, peinture, la réfection a concerné l"ensemble du bâtiment qui a fait peau neuve.

Les intérieurs, mais aussi les extérieurs ont été réaménagés et offrent désormais

des équipements adaptés pour la pratique de nombreux sports. Les s ports col- lectifs traditionnels peuvent être joués à l"intérieur, tandis que l"espace Beach en extérieur permet la pratique du foot, rugby, tennis et volley de plage. Une école de voile (planche, paddle, etc.) a également sa place sur le site. La Présidente Aline Hanson, et le conseiller territorial Alain Gros-Désormeaux délégué à la Jeunesse et aux Sports, ont rappelé les enjequotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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