Formulaire demande de CU - Cerfa 12107
Le certificat d'urbanisme peut être prorogé pour une période d'une année dépôt en mairie contre décharge au maire de la commune où le terrain se situe.
Décision n° 2019-1386 de lArcep en date du 21 novembre 2019
21 nov. 2019 l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources ... portant sur le raccordement sur demande à des systèmes d'antennes ...
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2 oct. 2018 Vie chère et coût du logement en Haute-Savoie 15505 (p. 11959). ... Il lui demande si le Gouvernement a l'intention de l'étendre. Sociétés.
Mise en page 1
L'A.F.E.M. (Association d'Entraide aux Femmes et Enfants de Médecins) qui a soutenu soit le formulaire Cerfa n° 13824 intitulé. « Demande d'autorisation ...
protégé
preté canton - communes» résultat un coût non négligeable
Cosmos
1721=association. 1722=associations. 1723=associative. 1724=associe 4486=communes. 4487=communication ... 6205=demande. 6206=demandé. 6207=demandée.
