organigramme de la direction departementale des finances, Organigramme du Ministère des Finances, Direction régionale des finances publiques de Bourgogne-Franche, DIRECTION GÉNÉ
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organigramme de la direction departementale des finances
21 sept 2017 Secrétariat de direction Hélène MEUNIER DDFIP Claude GIRAULT
Administrateur Général des Finances Publiques Pôle Gestion Fiscale
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Organigramme du Ministère des Finances
25 févr 2019 MINISTRE DES FINANCES ERIC GIRARD SOUS MINISTRE Pierre Côté
Direction générale de l'organisation du budget et de l'
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Direction régionale des finances publiques de Bourgogne-Franche
Direction régionale des finances publiques de Bourgogne Franche Comté et du
département de la Côte d'Or Service Division des Ressources humaines et de
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DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES CONCOURS RESERVE
AUX AGENTS CONTRACTUELS POUR L'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE
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Annuaire et organigramme de la Direction - Dordogne
1 sept 2018 Direction Départementale des Finances Publiques de la Dordogne Liste des
centres des finances publiques et des services de la DDFiP 24
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Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) nos services et
missions Directeur départemental des finances publiques de la Haute Savoie
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H I S T O R I Q U E des Directions et des Services du Ministère de l
et des finances, sous la forme de missions de contrôle des services
déconcentrés des directions à réseaux, le Trésor public et la direction générale
des impôts
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Les services de la Direction départementale des finances publiques
Direction et secrétariat de direction Mission départementale d'audit Mission
maîtrise des risques Pôle gestion publique Pôle pilotage et ressources
PROJET DE DÉLIBÉRATION EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Mes chers collègues, Le site de Bercy Charenton, situé au sud du 12ème arrondissement, s'inscrit dans un périmètre délimité par l'avenue des Terroirs de France, la rue de Charenton, l'avenue de la Porte de
vu l'exposé des motifs ; vu le rapport de la commission des finances, de l'économie et de l'administration , sur proposition du Conseil administratif le Conseil municipal décide d'autoriser le Conseil administratif à constituer sur la parcelle 1438 au profit de la parcelle 1439 et
de l’Etat Voici l’exposé des motifs EXPOSÉ DES MOTIFS Aux n os 13 à 19 de l’avenue Pasteur, l’Etat, propriétaire d’un terrain de 1 003 m 2 environ, fait réaliser, en maîtrise d’ouvrage déléguée, une opération immobilière pour la construction de logements domaniaux, en lieu et place des immeubles « Les
des Services, mesdames et messieurs les membres du Collège Employeur, cher-e-s collègues, L'examen du projet de loi de Transformation de la Fonction Publique vient de s'achever au parlement Il a été adopté par la majorité des députés L’exposé des motifs en donne la méthode : «la
L'année 2014 a été marquée par les travaux de rapprochement entre l'Union des sociétés locales de Pully (ci-après USLP) et PPPB Lors d'une assemblée générale exceptionnelle, l'USLP a accepté son absorption par PPPB au 1er janvier 2015 Ainsi, elle a accepté le principe de transfert direct de tous les actifs de l'USLP, ainsi
En application de l’article L153-40 du Code de l’urbanisme, le projet de modification et l’exposé de motifs devront être notifiés aux Personnes Publiques Associées (PPA) mentionnées aux articles L132 7 et L132 9 du Code de l’urbanisme pour avis avant l'ouverture de l'enquête publique
les constructions et l’interdiction de construire au sein des hameaux est à ce point manifeste qu’elle est d’ores et déjà mise en évidence par des recours juridiques La notion très restrictive, mentionnée dans l’article L 151-13 du code de l’urbanisme, de n’autoriser les constructions dans les zones A et N
Il est vrai que dans l'exposé des motifs de l'article 37, est mentionné un nombre de 55 000 logements, tant en ce qui concerne les prêts accordés au titre de l'épargne-logement qu'en ce qui concerne les prêts bonifiés du Crédit agricole Mais ce chiffre est inférieur à celui qui figurait dans les budgets précédents
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2009 DU 73 : PROJET DE DÉLIBÉRATION EXPOSÉ DES MOTIFS
Direction de l'Urbanisme Sous Direction de l'Aménagement 2009 DU 73 : Bercy Charenton (12e ) EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Mes chers collègues, Le site de Bercy Charenton, situé au sud du 12ème arrondissement, s'inscrit dans un périmètre délimité par l'avenue des Terroirs de France, la rue de Charenton, l'avenue de la Porte de Charenton, la limite communale avec Charenton
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Plateformes de locations pour de courtes durées (PPL
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs Le développement des plateformes de locations de biens immobiliers pour de courtes durées s’est développé et accentué ces dernières années dans la capitale, dans les grandes métropoles de province ainsi que dans les zones touristiques Cette situation pose toute une série de difficultés pour les collectivités concernées et leurs habitants
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