N° 1287 ASSEMBLÉE NATIONALE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris le 17 février 2022 Audition à l

17 févr. 2022 Audition à l'Assemblée nationale de Mme Jacqueline Gourault en vue de sa nomination
Réponses de Mme Gourault

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris le 17 février 2022 Audition à l

17 févr. 2022 Audition à l'Assemblée nationale de Mme Véronique Malbec en vue de sa nomination
Réponses de Mme Malbec

1 Paris le 16 février 2016 Audition à l'Assemblée nationale de M

16 févr. 2016 Audition à l'Assemblée nationale de M. Laurent Fabius en vue de sa nomination en qualité de membre du Conseil constitutionnel.
Fabius

N° 3922 ASSEMBLÉE NATIONALE

29 févr. 2016 Audition ouverte à la presse
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Audition à l'Assemblée nationale de M. Julien Boucher en vue de

Audition à l'Assemblée nationale de M. Julien Boucher convention de Genève et du droit européen et national
Réponses Questionnaire J. Boucher OFPRA

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA COMMISSION

2 juin 1998 Audition de Mme Armelle TABARY directrice de l'Institut national ... relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
r auditions

N° 1287 ASSEMBLÉE NATIONALE

28 nov. 2008 Audition de proches d'un patient décédé (Unité mobile de soins palliatifs ... Audition de Mme Laure Marmilloud infirmière dans une unité de ...
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N° 2838 ASSEMBLÉE NATIONALE

5 oct. 2010 Audition de M. Didier LE PRADO Président du Conseil de l'ordre des avocats au. Conseil d'État et à la Cour de cassation .
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N° 2838 ASSEMBLÉE NATIONALE

5 oct. 2010 Audition de M. Didier LE PRADO Président du Conseil de l'ordre des avocats au. Conseil d'État et à la Cour de cassation .
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Audition devant la Commission des lois de l'Assemblée nationale

Audition devant la Commission des lois de l'Assemblée nationale. Paris 17 juin 2015. Dean Spielmann. Président de la Cour européenne des droits de l'homme.
Speech Spielmann Assemblee Nationale FRA

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N° 1287

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 novembre 2008.

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT AU NOM DE LA MISSION D'ÉVALUATION DE LA LOI N° 2005-370 DU 22 AVRIL 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

ET PRÉSENTÉ

PAR M. Jean LEONETTI,

Député.

TOME II

AUDITIONS

- 3 -

TOME SECOND

SOMMAIRE DES AUDITIONS

Les auditions sont présentées dans l'ordre chronologique des séances tenues par la mission ? Audition de M. Axel Kahn, président de l'université Paris V et directeur de

recherches à l'INSERM (Procès-verbal de la séance du 16 avril 2008)..........................7

Audition de M. Patrick Baudry, professeur de sociologie à l'université Michel de

Montaigne - Bordeaux III (Procès-verbal de la séance du 16 avril 2008)......................19

Audition de M. Alain Grimfeld, président du Comité Consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (Procès-verbal de la séance du

30 avril 2008).....................................................................................................................29

Audition de M. Régis Aubry, président du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement (Procès-verbal de la

séance du 30 avril 2008).....................................................................................................39

Audition de Mme Marie-Frédérique Bacqué, professeure des universités en

psychopathologie clinique (Procès-verbal de la séance du 30 avril 2008)......................49

Audition de M. Guy Benamozig, psychanalyste, docteur en anthropologie

(Procès-verbal de la séance du 30 avril 2008)...................................................................59

Audition de Mme Suzanne Rameix, professeur agrégé de philosophie, maître de conférences, département d'éthique médicale, faculté de médecine de Créteil

(Procès-verbal de la séance du 7 mai 2008).......................................................................67

Audition de proches d'un patient décédé (Unité mobile de soins palliatifs de Saint-

Quentin - Famille Coutant) (Procès-verbal de la séance du 7 mai 2008)........................89

Audition de proches d'un patient décédé d'une sclérose latérale amyotrophique

(SLA) (Procès-verbal de la séance du 22 mai 2008).......................................................95

Audition de M. Paul Pierra et Mme Danièle Pierra (Procès-verbal de la séance

du 28 mai 2008)..................................................................................................................109

Audition de Mme Marie de Hennezel psychologue, auteur du rapport " La France

palliative » (Procès-verbal de la séance du 28 mai 2008)................................................119

Audition de M. Jean-Luc Romero et de Mme Claudine Lassen, président et vice- présidente de l'Association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)

(Procès-verbal de la séance du 4 juin 2008)......................................................................131

Audition de Mme Laure Marmilloud, infirmière dans une unité de soins palliatifs

(Procès-verbal de la séance du 4 juin 2008)......................................................................147

Audition de proches d'un patient décédé d'une sclérose latérale amyotrophique

(SLA) (Procès-verbal de la séance du 11 juin 2008).......................................................155

- 4 - Audition du Professeur Umberto Simeoni, chef de service de médecine néonatale à l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille, président de la commission

éthique de la société française de néonatologie, et du Docteur Pierre Bétrémieux,

chef du service de réanimation pédiatrique et néonatale du CHU de Rennes

(Procès-verbal de la séance du 11 juin 2008)....................................................................165

Audition de l'épouse d'un patient décédé d'un cancer (Procès-verbal de la

séance du 18 juin 2008 ).....................................................................................................183

Audition de Mme Marie Humbert et de M. Vincent Léna, président de

l'association Faut qu'on s'active ! (Procès-verbal de la séance du 18 juin 2008)...........193

Audition du Professeur François Goldwasser, professeur en médecine à l'université de Paris V-René Descartes, chef de l'unité médicale d'oncologie du

groupe hospitalier Cochin (Procès-verbal de la séance du 24 juin 2008)..........................205

Audition du Docteur Édouard Ferrand praticien hospitalier au service de réanimation chirurgicale à l'hôpital Henri Mondor (Procès-verbal de la séance

du 25 juin 2008)..................................................................................................................217

Audition du Docteur Michèle Lévy-Soussan, responsable de l'unité mobile d'accompagnement et de soins palliatifs de l'hôpital La Pitié-Salpêtrière (Procès-

verbal de la séance du 25 juin 2008)..................................................................................227

Audition du Professeur Élie Azoulay, service de réanimation à l'hôpital Saint-

Louis (Procès-verbal de la séance du 25 juin 2008)........................................................239

Audition du Docteur Anne-Laure Boch, neurochirurgien à l'hôpital de la Pitié- Salpêtrière (Procès-verbal de la séance du 1 er juillet 2008).............................................249 Audition de Mme Nathalie Vandevelde, cadre supérieur infirmier, services de gastroentérologie et de chirurgie digestive, à l'hôpital Saint-Louis (Procès-verbal de la séance du 1 er

juillet 2008)..........................................................................................261

Audition du Docteur Stéphane Donnadieu, coordonnateur de l'unité d'évaluation et de traitement de la douleur de l'hôpital Georges Pompidou (Procès-verbal de

la séance du 2 juillet 2008).................................................................................................273

Audition de M. Claude Évin, ancien ministre, président de la Fédération

Hospitalière de France (FHF) (Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2008).................285

Audition du Docteur Sylvain Pourchet, responsable de l'unité fonctionnelle Soins

palliatifs à l'Hôpital Paul-Brousse (Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2008)..........295

Audition de Mme Monique Faure, présidente de l'Association d'entraide aux malades traumatisés crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles (AEMTC)

(Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2008)...................................................................303

Audition du Docteur Véronique Fournier, directrice du Centre d'éthique clinique du Groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent-de-Paul (Procès-verbal de la séance

du 2 juillet 2008).................................................................................................................325

Audition du Docteur Anne Prud'homme, pneumologue, chef du service des maladies respiratoires au centre hospitalier de Bigorre, membre de la société de

pneumologie de langue française (Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2008)............339

Audition du Professeur Gérard de Pouvourville, titulaire de la chaire d'économie

de la santé à l'ESSEC (Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2008).............................345

Audition d'un proche d'un patient décédé (unité de soins palliatifs de l'hôpital

Jean-Minjoz à Besançon) (Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2008)........................355

- 5 - Audition de Mmes le Docteur Marie-Hélène Boucand, Sylvie Hulin et Geneviève