PDF Demande de duplicata, modification d 'adresse et d 'état civil d 'une PDF

DUPLICATA (perte/vol) MODIFICATION (changement d’adresse, de

DEPOT et ENREGISTREMENT des demandes de duplicata et modification (changement d'adresse, de nom ) Le dépôt et l'enregistrement des demandes de duplicata et modifcaaon s'efectuent obligatoirement sur rendez-vous à prendre en ligne sur le site internet de la préfecture www cote-dor gouv en cliquant sur -->

PERMIS DE CONDUIRE

DUPLICATA pour modification ou dégradation : Vous devez ajouter à votre dossier : 1 photocopie lisible, recto verso, du permis de conduire ; Le document justifiant votre demande le cas échéant (exemple : acte de mariage pour l’état civil) ; L’original du permis de conduire devra être présenté lors de la remise du nouveau titre

G U I D E D U P L I C A T A C A R T E - Carte grise en ligne

A v e c n o m e t pr é n o m du t i t u l a i r e pr i n ci pa l e t à l a bo n n e a dr e s s e P i è c e s a c c e p t é e s : F a ct u r e e df , g a z , t é l é ph o n e f i x e o u mo bi l e , de r n i e r a v i s d' i mpô t , t a x e

MODALITES DACCUEIL DES USAGERS DANS LE SERVICE DES ETRANGERS

Vous voulez un duplicata de carte de séjour ou une modification d’adresse Vous devez utiliser la téléprocédure pour demandes simples, cliquer ICI Cette téléprocédure vous permettra de transmettre en ligne votre demande et les justificatifs Vous serez informé par mail du suivi de votre demande Vous voulez demander l’échange

DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR - Var

Si duplicata : (Si perte ou vol du passeport dans le même temps, fournir l’attestation consulaire avec photo) 1 Déclaration de vol établie par un commissariat de police ou de gendarmerie ; 2 Déclaration de perte (cerfa N°20*3248) remise en préfecture complétée Si changement d’adresse : 1 titre de séjour : original et photocopie

DEMANDE DE DOCUMENT DE CIRCULATION

Demande présentée par un tiers: copie de la décision de justice française prononçant la déchéance ou autorisant la délégation de l’autorité parentale / si l’enfant est sous tutelle, copie de la décision du conseil de famille ou de justice désignant le tuteur

DEMANDE DE DOCUMENT DE CIRCULATION

Votre demande doit être envoyée exclusivement par courrier à l’adresse suivante : Préfecture de la Gironde DMI-BASE 2, esplanade Charles de Gaulle – CS 41397 – 33 077 BORDEAUX CEDEX Si vous souhaitez disposer d’une preuve du dépôt de votre demande, vous devrez l’envoyer en recommandé avec accusé de réception

164 établissement, rectification, inscription dune

3 Demande de l'application du crédit d'impôt monoparental - CIM 4 Demande d'un dégrèvement ou d'une bonification d'impôt pour enfant 5 Demande d'un taux réduit d'une fiche additionnelle (voir explications note 1 en bas de page 4)

Centre étudiant : commander des documents officiels

Centre étudiant : commander des documents officiels Page 3 de 4 Entrer l’adresse désirée et cliquer sur OK c) Sélectionner Ramasser à Info Service si vous choisissez de venir en personne pour récupérer

Manuel d’Utilisation - ibzrrnfgovbe

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Demande de duplicata, modification d’adresse et d’état

Les duplicata, modification d’adresse et d’état civil d’une carte de séjour s’effectuent les lundi, mardi, mercredi et vendredi de 09h00 à 11h30, dans le bâtiment principal de la préfecture du Val de Marne Demande de duplicata, modification d’adresse et d’état civil d’une carte de séjour 21-29 avenue du Général de Gaulle - 94038 Créteil cedex - : 01 49 56 60 00 - : 01

Demande de duplicata, modification d’adresse et d’état

Les duplicata, modification d’adresse et d’état civil de carte de séjour s’effectuent les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 09h00 à 15h00 et le mercredi de 09h00 à 12h00, dans le bâtiment principal de la préfecture du Val de Marne Demande de duplicata, modification d’adresse et d’état civil d’une carte de séjour 21-29 avenue du Général de Gaulle - 94038 Créteil cedex

[PDF] MODIFICATION - DUPLICATA

MODIFICATION - DUPLICATA 11 Vous souhaitez signaler un changement d’adresse Vous souhaitez signaler un changement d’état civil Vous avez perdu ou vous êtes fait voler votre titre de séjour et souhaitez en obtenir un duplicata DMI / BASE / DC / Formulaire 11 demande titre séjour modification duplicata / 748 / 12-19 Tournez la page INFORMATIONS IMPORTANTES vant de solliciter un titre

[PDF] MODIFICATION - DUPLICATA

MODIFICATION - DUPLICATA 11 Vous souhaitez signaler un changement d’adresse Vous souhaitez signaler un changement d’état civil Vous avez perdu ou vous êtes fait voler votre titre de séjour et souhaitez en obtenir un duplicata DMI / BASE / DC / Formulaire 11 demande titre séjour modification duplicata / 748 / 06-19 Tournez la page INFORMATIONS IMPORTANTES Avant de solliciter un titre

[PDF] DUPLICATA (perte/vol) MODIFICATION (changement d’adresse

DEPOT et ENREGISTREMENT des demandes de duplicata et modification (changement d'adresse, de nom ) Le dépôt et l'enregistrement des demandes de duplicata et modifcaaon s'efectuent obligatoirement sur rendez-vous à prendre en ligne sur le site internet de la préfecture www cote-dor gouv en cliquant sur --> COMPOSITION DE VOTRE DOSSIER A APPORTER LORS DE Taille du fichier : 1MB

Demande de duplicata ou de modification de titre

Demande de duplicata ou de modification de titre (changement du domicile ou d'état civil) Merci de transmettre les copies, les originaux seront présentés lors du RDV de finalisation du dossier NB : les justificatifs doivent être accompagnés, le cas échéant, de leur traduction en français par un traducteur interprète agréé près une cour d'appel Modification de titre passeport ou

[PDF] ETAT-CIVIL DU DEMANDEUR - Les services de l'État dans la

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FORMULAIRE DE DEMANDE (Renouvellement d’une carte de résident, duplicata, modification d’adresse ou d’état civil) (à compléter par le demandeur) Toute demande d’une première délivrance d’une carte de résident doit être déposée aux guichets de l’accueil n°3 Selon l’article R 311-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, « l

[PDF] FORMULAIRE DE DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR :

changement de domicile ou d’état civil sur votre titre de séjour ⇒⇒⇒⇒ Vous êtes domicilié dans les arrondissements d’Orléans et de Pithiviers et vous voulez obtenir un duplicata de votre titre de séjour Vous devez : 1 Remplir et signer ce formulair e en joignant les photocopies des pièces justificatives contenues dans les annexes ci-jointes 2 Renvoyer ce formulaire

[PDF] FORMULAIRE DE DEMANDE - Les services de l'État dans les

FORMULAIRE DE DEMANDE (Renouvellement d’une carte de résident, duplicata, modification d’adresse ou d’état civil) (à compléter par le demandeur) Toute demande d’une première délivrance d’une carte de résident doit être déposée aux guichets de l’accueil n°3 Selon l’article R 311-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, « l