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SÉNAT - Senatfr
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SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2018-2019 Enregistré à la Présidence du Sénat le 3 juillet 2019 commission des affaires sociales du Sénat, 31 juillet 2009 tous par le Sénat dans le cadre du projet de loi relatif à l'organisation et à la président du conseil national du sida et des hépatites virales, à la présidente de
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14 oct 1982 · Troisième session extraordinaire de 1981-1982 : Du 1°' au 28 du projet de loi de finances rectificative pour 1982 (n° 875) [J O du 17 juin
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Directeur général du Muséum nat ional d'Histoire naturelle domaines de la biodiversité et de la mer a été à son tour associée à ce projet et a Le 18 ao û t 1856 les 2009 - Clipperton, environnement et biodiversité d'un microcosme océanique ayant enregistré des niveaux successifs de stabilité, respectivement , de
3 déc 2020 · Loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 relative à la programmation militaire gendarmes mobiles ont été absents de leur lieu de résidence, en moyenne, Seule la gendarmerie enregistre une baisse de ses taux moyens 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Éducation nat
Revue annuelle e rapport
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N° 685. SÉNAT. SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2009-2010. Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 29 juillet 2010. Enregistré à la Présidence du Sénat
Jun 7 2012 N° 667. SÉNAT. SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2011-2012. Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 11 juillet 2012. Enregistré à la ...
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 28 juin 2011. RAPPORT D´INFORMATION a) La loi n° 99-533 du 25 juin 1999 dite « loi Voynet » .
Jul 13 2016 N° 794. SÉNAT. SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2015-2016. Enregistré à la ... Livre blanc 2008 et loi de programmation militaire 2009-2014 .
Sept 29 2021 N° 867. SÉNAT. SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2020-2021. Enregistré à la ... combiné du statut d'auto-entrepreneur
Sept 15 2020 N° 706. SÉNAT. SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2019-2020. Enregistré à la ... le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la ...
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n° 685 - sénat