BUDGET PRIMITIF 2017 2/17 I Les grands équilibres du budget 2017 En masse et par section, ce budget se présente de la manière suivante : II La section de fonctionnement A – Les Recettes section d'investissement total des prévisions 2017 44 239 200 00 dont les opérations d'équipement 2017 (études, subventions
BUDGET PRIMITIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 1612-1 et suivants et L 2311-1 à L 2343-2, Vu la loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13,
5 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS PRÉVUES AU BUDGET PRIMITIF 2017 Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l’attribution des subventions prévues au budget primitif 2017 comme suit : CCAS Altenstadt 10 000,00 € (Art 657362 Fct 520) ABRAPA 16 000,00 € (Art 20422 Fct 61)
11 mar 2017 · Date : jeudi 12 et vendredi 13 janvier 2017 OBJET : Budget primitif 2017 du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté I– EXPOSE DES
Rapport budgetaire
Le budget primitif 2020 tient le cap xé par la stratégie filière conclus en 2017 avec les Dans le contexte de la réforme du lycée entamée en 2019, la Région
budget primitif
20 jan 2019 · Le budget 2019 est la preuve d'une région qui « tient le cap » Les Régions bénéficient depuis 2017 de 50 du produit de CVAE collectée sur Dans ce contexte, la Région devra conforter et amplifier le travail engagé
d C A lib C A ration BP
9 déc 2016 · Conseil régional lors de la présentation du Budget Primitif (BP) 2017 Dans un contexte de refonte des dispositifs existants, le CESER aurait Champagne et Bourgogne, latéral à la Marne, de l'Aisne à la Marne) qui permet
avis ceser sur le budget primitif grand est
31 déc 2016 · d'orientations budgétaires 2017 Conseil municipal du 21 novembre 2016 La construction du budget primitif 2017 s'établira dans un contexte économique similaire à celui de 2016, baisse de 451 millions d'euros pour les régions Bourgogne Franche-Comté (dans le cadre du Contrat de projets
Ville+de+Dijon+ +DOB+ + +Annexe
18 déc 2017 · Dans ce contexte, le budget primitif 2018 intègre les crédits 28 mars 2017, la Préfète de la Région Bourgogne-Franche-Comté a fixé à 1 329
VD budget primitif
La Région maintiendra par ailleurs sa stratégie d'emprunt ainsi que sa gestion cohérence avec les modalités approuvées au budget primitif 2017 ainsi que Dans un contexte particulier concernant le calcul de la CVAE, en lien avec la révision des valeurs Champagne-Ardenne, Picardie et Bourgogne) concernées
CR EXPO MOTIFS
Le vote du budget primitif 2020 se déroule dans un contexte marqué par de multiples tensions des fonds structurels européens, qui dessinent l'ambition de la Région pour les années, voire les Bourgogne — Franche-Comté L' article 149 de la loi de finances initiale pour 2017 octroie, à compter de 2018, une fraction
bp rapport de presentation
15 déc 2016 · Le refus de la Région de toute nouvelle augmentation d'impôts a été Ce postulat, tenu malgré le contexte confirmé de baisse des La construction du budget primitif 2017 se fonde, à la date de traverse les régions Auvergne- Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bourgogne-Franche-Comté et
Rapport du budget primitif vote le decembre
30 sept 2016 · Le budget 2017 par grands postes 4 Fiscalité Pour 2017, la Région Grand Est se dote d'un budget de 2,8 milliards d'euros Il sera consacré à le budget primitif 2017 dans un contexte Bourgogne-Franche-Comté
dpresse budget primitif
14.12.2018 Le budget 2019 est la preuve d'une région qui « tient le cap ». ... La loi de finances initiale pour 2017 attribue aux Régions ...
Le budget 2021 est élaboré dans le contexte exceptionnel provoqué par la crise sanitaire et ses répercussions économiques et sociales majeures. L'exercice est
- garantir les possibilités de développement de nos entreprises ;. - favoriser l'attractivité de notre région dans un contexte de forte concurrence notamment
C'est le budget de la Région. Bourgogne-Franche-Comté en 2020. 1631 milliard d'euros. Le budget primitif 2020 tient le cap xé par la stratégie de mandat.
25.01.2017 ADOPTE le Budget Primitif 2017 tel qu'il est présenté. ... Comté et à la Région Bourgogne Franche-Comté - Chantiers d'Insertion 2017.
15.12.2017 Vu la décision du bureau du Conseil économique social et environnemental régional Grand. Est en date du 14 décembre 2017
01.01.2021 À travers ce budget 2021 la Région. Bourgogne-Franche-Comté démontre que la collectivité
30.03.2017 le jeudi 30 mars 2017 à 20 heures en la Mairie de BONNARD sous la ... sollicite auprès du Conseil Régional de Bourgogne – Franche-Comté une.
18.12.2017 Dans ce contexte le budget primitif 2018 intègre les crédits ... du 28 mars 2017
20.03.2017 Budget primitif 2017 / Projet de délibération ... de la CCI Bourgogne Franche-Comté aux CCI Territoriales de notre région et à la CCI du ...
OBJET : Budget primitif 2019 du Conseil régional de Bourgogne