COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 ***** La séance est ouverte à 21 H 00, suite à des problèmes électriques survenus dans la salle du Conseil Monsieur le Maire en assure la présidence Avant de procéder à l'appel, une minute de silence a été observée en mémoire de M Hervé
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique en l'Hôtel de Ville le 25 septembre 2014 sous la présidence de Mme Brigitte TERRAZA, Maire Après avoir remercié l'ensemble des présents, Madame le Maire déclare la séance ouverte
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation : 2014 Etaient présents: 21 Mr Alain BOURGEOIS, Mr Pierre GREGOIRE, Mme Agnès RAFAITIN, Mme Geneviève MALET, Mr Yves KERSCAVEN, Mme Claudine MATTIODA, Mr Jean-Robert POLLET, Mme Nicole DE WIT, Mr Frank LEROUX, Mr Christian FREMONT, Mme Marie-Christine
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Date de convocation: Le jeudi 25 septembre 2014, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Annick FAY, première adjointe
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°8 16 septembre 2014 L’an deux mille quatorze, le seize septembre le conseil municipal de la commune de VEYSSILIEU, légalement convoqué le 09 septembre 2014, s’est réuni en session ordinaire, à 18 heures 30, à la Mairie de VEYSSILIEU, sous la présidence de Monsieur Joël MAZZARO, Maire PRESENTS : Joël
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COMPTE RENDU DE SEANCE - CONSEIL MUNICIPAL DU 25
COMPTE RENDU DE SEANCE - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 Les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis à 20 h 30, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Stéphane GALLOIS, Maire Etaient présents : Mesdames Florence BOLZAN, Cathy COLIN, Maryvonne CROCHET GOSSO, Véronique JORGE, Messieurs Gérard ASSAYA, Daniel
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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 ***** La séance est ouverte à 21 H 00, suite à des problèmes électriques survenus dans la salle du Conseil Monsieur le Maire en assure la présidence Avant de procéder à l'appel, une minute de silence a été observée en mémoire de M Hervé GOURDEL, otage français exécuté APPEL DES ÉLUS ET DES
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COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU
FE – compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2014 1 COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 (Article L 2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mil quatorze, levingt-cinq septembre, les membres composant le Conseil municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le -sept septembre,dix
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Compte rendu CM du 25 septembre 2014 - Perros-Guirec
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique en l'Hôtel de Ville le 25 septembre 2014 sous la présidence de Mme Brigitte TERRAZA, Maire Après avoir remercié l'ensemble des présents, Madame le Maire déclare la séance ouverte
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23 sept 2014 · L'an 2014 et le 23 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au
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19 sept 2014 · Le CU de Mr Tristan a été accordé le 4 juin 2014 avec toutefois une annotation du Maire refusant la prise en charge du financement du réseau
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26 sept 2014 · Secrétaire de séance : Mme Chantal RENAUD Date de de séance Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2014
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15 sept 2014 · Après mention des différents pouvoirs, le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 21h10 Madame REYNAUD est désignée
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22 sept 2014 · lundi 22 septembre 2014, à 20 heures, au nombre prescrit par la loi, Le Maire répond que chaque séance fera l'objet d'un compte rendu
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2014 Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri
CM SEPTEMBRE
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25 sept. 2014 du 25 septembre 2014 ... Le Conseil Municipal convoqué le 12/09/14 suivant les dispositions des ... COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 26/06/2014.
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2 oct. 2014 Le Conseil Municipal a pris acte du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Nord-Pas-De-Calais Picardie (second.
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Le Rapporteur donne connaissance au Conseil Municipal des décisions ci-dessous prises par Monsieur le Maire depuis la Séance du 24 juillet 2014 en
Compte-rendu n°6. Conseil Municipal du 25 septembre 2014 à 20 h. L'an deux mil quatorze Compte rendu d'exercice de délégations du conseil au Maire:.
25 sept. 2014 Séance du 25 septembre 2014. COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE. L'an deux mil quatorze le vingt-cinq septembre
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