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Le budget pRimitif 2015 - Budget de la Mairie de Paris 2015
Le budget pRimitif 2015 5 chiffreS cléS du département / bP 2015 Les dépenses de fonctionnement s'élèvent à 3,1 milliards d'euros (dépenses réelles) La masse budgétaire d'investissement (CP) est de 293 millions d'euros Les autorisations de programme nouvelles s'élèvent à 324 millions d'euros BP 2014 BP 2015 2015 / 2014
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BUDGET PRIMITIF 2015 - Crolles
Budget Primitif 2015 Charges de personnel : 9 5 M€ (budget constant hors transfert médiathèque) Charges à caractère général : 3 7 M€ (-0 6 M€ par rapport au BP 2014 hors transfert médiathèque) Autres charges: 1 7 M€ A noter : 1 2 M€ pour les aides aux associations et aides aux activités pour jeunes et adultes
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REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA) O/J N°10
Le budget primitif 2015 s’élève globalement à 99 M€, dont 69 M€ pour la section de fonctionnement et 30 M€ pour la section d’investissement Hors opérations d’ordre et opérations de gestion de dette, les mouvements réels représentent 84,7 M€, soit une baisse de 3,4 par rapport au budget précédent EQUILIBRE FINANCIER SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2015 (Présentation
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PDF 600 Dpi - Le site de la ville de Pau - Ville de Pau et
PDF 600 Dpi REPUBLIQUE FRANCAISE COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT VILLE DE PAU Numéro SIRET : 216 404 459 00655 POSTE COMPTABLE : TRÉSORERIE MUNICIPALE DE PAU M14 BUDGET PRIMITIF BUDGET ANNEXE DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT ANNÉE 2015 2 3 4 5 6 7 8 9 10-11 SOMMAIRE I Informations générales (6) B - Modalités de vote du budget Il Présentation
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00 - BP 2015 BAA- COUVERTURE
Les autorisations de programme pour 2015 s’élèvent à 12 298 194,30 euros dont 58 358 000 euros d’autorisations nouvelles et 46 059 805,70 euros d’annulation de crédits Le tableau retraçant ces
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wwwcommunaute-urbaine-dunkerquefr
I Informations générales (6) Pages A - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalités de vote du budget 7 II Présentation générale du budget A1 - Vue d'
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Ville de Poitiers
Pour le budget Principal, les dépenses d’investissement gérées de façon classique dans le budget primitif 2015 s’élèvent au total à 1 998 428,00 €, hors les dépenses afférentes au remboursement de la dette, les autorisations de programme – crédits de paiement et les opérations d’ordre Sur la base de ce montant, les dépenses
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Envoyé en préfecture le 03/07/2015 Reçu en préfecture le
Afin d'exécuter les dépenses et recettes à venir, il est désormais proposé d'approuver le budget primitif 2015 et de créer une autorisation de programme/crédits de paiement no 1 Port de Brétignolles sur Mer pour programmer les crédits budgétaires en fonction du calendrier du marché de maîtrise d'oeuvre
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présentation aux citoyens BP 2016voté v2 - Budget de la
Le Budget Primitif 2016 se caractérise par des dépenses d’investissement en progression de 200 M€ par rapport au Budget Primitif 2015 (1 687 M€ contre 1 487 M€ au Budget Primitif 2015) Plus d’un tiers de ces dépenses est financé par l’épargne brute 1 dégagée en fonctionnement, à hauteur de 533 M€ À cette épargne brute s’ajoutent 605 M€ de recettes
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BUDGET PRIMITIF 2021 - Site officiel de la Ville du Havre
Remboursement avances par budgets annexes 4,80 M€ 5,54 M€ 15,4 TOTAL 281,74 M€ 286,63 M€ 1,7 Commentaires : le besoin prévisionnel d’emprunts est en hausse en raison, principalement, d’une moindre inscription de subventions à recevoir et du programme d’équipement en augmentation
Le Programme a, en effet, mis l'accent sur les mesures à mettre en application au Le PIDESC considère la protection des droits économiques, sociaux et
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centre international de séjour – Budget primitif 2016 et a donné pouvoir à Concernant le procès verbal du conseil municipal du 21 septembre 2015, il y a eu remboursement de la dette fournisseur de même montant, dont le La commission des finances du 14 mars courant a examiné ce projet de budget primitif 2016
PV CM . .
10 nov 2014 · Loi de finances pour 2015 – Programme « Soutien de la politique de la chargée du numérique auprès du ministre de l'économie, du qui suppose une réorganisation administrative et budgétaire, déjà présidée par Martial Bourquin et dont je fus le rapporteur M Jean-Pierre Raffarin, président
commissions
22 mar 2016 · Rapporteur : M le Maire Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif chapitre 012 La commission n°1 (Finances - Ressources Humaines - Administration loi NOTRe, le SDDEG, par délibération du 17 décembre 2015, Il est donc proposé au conseil municipal d'approuver ce programme
b pv
4 avr 2016 · d'Activités Périscolaires -Année scolaire 2015 - 2016 Rapporteur : M le Maire économique et des procédures publiques dite « loi Sapin » a Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif chapitre 012 article 64162 La commission n°1 (Finances- Ressources Humaines- Administration
a cpte rendu
21 mar 2016 · commission principale : La révision des autorisations de programme et d' engagement fait Le projet de budget primitif 2016 du budget principal, soumis à L'autofinancement brut permettrait de dégager, une fois remboursé le (1 818 M€ en 2015), dont 568,5 M€ venant de la dette transférée du
27 jui 2016 · finances, institutions, ressources et organisation territoriale Rapporteur : Monsieur le Vice-Président Brumm Compte administratif 2015 - budgets consolidés retraités - vue Après remboursement du capital de la dette à hauteur de Développement économique et compétitivité de la Métropole
15 déc 2016 · BUDGET PRINCIPAL DE DUNKERQUE VENTILATION DES SUBVENTIONS PAR DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE FINANCES
deliberations CM e partie
27 juin 2016 Rapporteur : Monsieur le Maire. Colmar Agglomération a adressé à toutes ses communes-membres son rapport d'activités pour l'année 2015.
23 janv. 2020 Quot. Jur. Quotidien juridique. RA. Revue administrative. ... d'avis de la Commission des finances du Sénat concernant les conditions de ...
5 févr. 2021 ent pour leur accueil et pour le temps qu'ils m'ont accordé. Ce travail n'aurait pas été possible sans eux. J'adresse mes remerciements à tous ...
28 nov. 2013 cadre d'administration générale de la Nouvelle-Calédonie. (p. 9461). ... chargé du budget des finances
Quot. Jur. Quotidien juridique. RA. Revue administrative. d'avis de la Commission des finances du Sénat concernant les conditions de concurrence ...
11 déc. 2021 1 G. JEZE Théorie générale des contrats de l'administration
26 oct. 2011 Les budgets primitifs 2007 indiquent que le Centre et Midi-Pyrénées ont consacré 161% de leurs dépenses au transport ferroviaire
12 févr. 2016 La directrice scientifique défie les canons du plan juridique en proposant une conclusion qui n'en a pas le nom p. 143 ...
Pour qu'un après-contrat existe en général et ici en droit administratif
Facultés de Droit Directeur Général de l'ERSUMA. Dr MEBENGA Mathieu
ORDRE DU JOUR