CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 16 Octobre 2013 à 19h00 L’an deux mille treize, le seize du mois d’octobre le Conseil Municipal de la Commune de LUDON M O dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FORTER Joseph, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 octobre 2013
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 3 Décembre 2013 à 19h00 L’an deux mille treize, le trois du mois de décembre le Conseil Municipal de la Commune de LUDON MEDOC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FORTER Joseph, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 26 novembre 2013
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 Novembre 2013 Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des observations particulières sont à formuler sur le compte rendu de la séance précédente dont un exemplaire a été transmis comme habituellement à tous les membres du conseil municipal
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures cinquante minutes Séance du 2 octobre 2013 N° délibérations Objet de la délibération N° pages N°0210 01 -CAB tranche 3 Aménagement Place Centrale Régularisation de crédits-2 N°0210 02 Adhésion à un groupement de commande pour l’achat de papier 2-3
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013 En date du 21 octobre 2013, le Conseil Municipal de la commune d’Ambarès et Lagrave a été convoqué en session ordinaire pour le 28 octobre, à 19h00 Ordre du Jour : * Dossiers présentés par M HÉRITIÉ, MAIRE - Désignation d’un secrétaire de séance
Municipaux le compte rendu du 21 octobre 2013 Celui-ci est adopté à l’unanimité I – FINANCES 1) Délibération n° 01 11 12 2013/075 – Versement d’indemnité de conseil et de confection de budget au Comptable du Trésor pour l’exercice 2013 Le Maire donne la parole à Monsieur SERRANO Celui-ci présente
Vu la délibération n°2013-3005 06 adoptée par le Conseil Municipal en date L 2122-22 du CGCT, Vu le montant de l’avenant établi à 165 048 00€ TTC portant le marché à 1 451 179 58€ TTC Vu les conclusions favorables de la Commission d’Appel d’Offres réunie le 11 octobre 2013,
BM - 25/11/2013- Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Octobre 2013 - Page 5 sur 10 Après analyse des offres, la Commission, lors de sa séance du 8 juillet 2013, a émis un avis sur celles-ci Au vu de cet avis, des négociations ont été engagées avec les quatre candidats ayant remis une offre
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige doc Le Président, M Steve Delaude, souhaite la bienvenue à l’assemblée Il salue les Adjoints, MM Yves-Marie Trono et Christian Gorce
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du vendredi 29 novembre 2013 à 18h00 M le Maire Nous allons débuter cette séance du conseil municipal en désignant un secrétaire de séance en la personne de M Guillaume Colas qui va procéder à l’appel
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Conseil Municipal Séance du 01 octobre 2013
Conseil Municipal Séance du 01 octobre 2013 L’an deux mil treize, le premier octobre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal se sont réunis publiquement en la Maison Commune sous la Présidence de M MALARDEAU, Maire Etaient présents : M MALARDEAU - M PIGNANT - Mme VENEL - M DESPOIS - M MATHIEU – M GALLOPIN – Mme BERTHIER - M JOUVE - M DE
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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 16 Octobre 2013 à 19h00
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 16 Octobre 2013 à 19h00 L’an deux mille treize, le seize du mois d’octobre le Conseil Municipal de la Commune de LUDON M O dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FORTER Joseph, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 octobre 2013
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CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 21 octobre 2013
Séance Publique du 21 octobre 2013 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy , dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 21 octobre 2013 à 20 heures, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE, Maire Date de Convocation : 15 octobre 2013 Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice sauf MM Poncet, Rizzo, Suppo, Neuville, Fonteneau, Dejardin
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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 3 Décembre 2013 à 19h00
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 3 Décembre 2013 à 19h00 L’an deux mille treize, le trois du mois de décembre le Conseil Municipal de la Commune de LUDON MEDOC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FORTER Joseph, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 26 novembre 2013
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cr-octobre-2013
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 16 Octobre 2013 à 19 h 30 COMPTE-RENDU DE SÉANCE (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) APPEL : Tous les Conseillers sont présents à l'exception de : Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme ROGER M OLLITRAUT-BERNARD M MOUSSION M DAZIN Mme BOMBERAULT M PARCINEAU
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2013
Municipaux le compte rendu du 21 octobre 2013 Celui-ci est adopté à l’unanimité I – FINANCES 1) Délibération n° 01 11 12 2013/075 – Versement d’indemnité de conseil et de confection de budget au Comptable du Trésor pour l’exercice 2013 Le Maire donne la parole à Monsieur SERRANO Celui-ci présente à l’Assemblée le décompte des indemnités de conseil et de confection
Le tableau est déposé à la mairie et en préfecture à noter L'article 39 du décret n° 2013-938 du 18 octobre 2013 codifié à l'article R 2121-2 du CGCT prévoit
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11 oct 2013 · Décision Modificative n°2 à caractère budgétaire post Budget Primitif 2013 2 Admission en non-valeur de titres irrécouvrables 3 Versement
Lordre du jour du conseil municipal du octobre
4 oct 2013 · SÉANCE DU 4 OCTOBRE 2013 L'an deux mil treize, Le quatre octobre à dix huit heures trente minutes, Le Conseil Municipal légalement
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25 oct 2013 · Aménagement de la RD 642 entre Hazebrouck et Renescure : Un dossier de concertation accompagné d'un registre de recueil des
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17 oct 2013 · Séance ordinaire du Conseil Municipal du 17 octobre 2013 445/2013 Mme Bernadette CARRIERE à M Michel POCHON Mme Anne WEYL
compte rendu octobre
Loi n°2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique le conseil municipal délibère sur les rapports de la commune avec une
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questions portées à l'ordre du jour et mises en discussion (CE 25 mai 1988, Tête c/ Commune de Caluire-et-Cuire, n°56575) Ce droit s'exerce sous le contrôle du maire (ou de son remplaçant) qui (Crim , 22 octobre 2013, n°12-85971),
Fiche Le droit d
28 avr 2015 · Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune un arrêt du 6 juin 2013, que « le règlement intérieur du conseil municipal a Loi n° 2013 -907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie
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1 oct. 2013 Décision modificative n° 1 budgétaire Budget Annexe de l'eau et de l'assainissement. Pour compléter le financement des travaux d'extension ...
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de ... prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal.
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie
1 oct. 2013 Le 1 er octobre 2013 le Conseil Municipal en séance extraordinaire s'est réuni à 18 h 00 sous la présidence de son Maire
7 oct. 2013 Page 1 sur 12. COMMUNE DE NIVILLAC. (Morbihan). REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 07 octobre 2013.
14 oct. 2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
3 oct. 2013 EN MAIRIE. 0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013. Désignation du secrétaire de séance. 1 Acquisition parcelle H n° 473 ...
21 oct. 2013 Sous la Présidence de M. Dominique GROSS Maire ... En date du 01er octobre 2013
1 oct. 2013 octobre 2013. 2. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances ...
SOMMAIRE. Conseil Municipal du 11 octobre. Arrêtés. P. 1 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013.
Conseil Municipal du lundi 1er octobre 2013