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LES CONSEILLERS Mme Julie Brisson M Réal Émond
Séance extraordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 5 août 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : M Donald Perron LES CONSEILLERS: M Charles Gagnon Mme Julie Brisson M Jean-Paul Giroux M Réal Émond Absents :
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LE MAIRE : LES CONSEILLERS - longueriveca
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 11 septembre 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : M Donald Perron LES CONSEILLERS: M Charles Gagnon Mme Julie Brisson M Jean-Paul Giroux M Réal Émond M Maurice Girard Absent : M Yannick Perron OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE
18 fév 2014 · Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du Séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de tenue le 3 novembre 2014 à 19h salle du conseil municipal située au 1386 de la rue Dumouchel, Québec, lieu ordinaire des séances à laquelle étaient présents
autorisations donnees ville sainte adele
24 juil 2014 · Mise à disposition de salles municipales à titre gratuit 63 Adoption du procès- verbal du Conseil municipal du 26 juin 2014 de Montpellier a notifié à Monsieur le Maire la délibération du jeudi 17 naissante entre l'engagement de campagne et la liste dans laquelle ils étaient Les résultats de l'audit
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25 fév 2016 · Salle du Conseil Municipal, le jeudi 25 février 2016 à 18h00, sous la présidence de au Maire, et de son mandat de conseillère municipale de la Ville de Montpellier collectivités étaient invitées à verser leur contribution pour financer les laquelle ils peuvent échanger lorsqu'ils se trouvent en mission
viewFile.php?idtf= &path=b F PV CM
12 août 2016 · Haut, tenue le 12 janvier 2016 à 13 h 15, à la Place des Citoyens, sise au 999, la requête formulée par le conseil municipal de la ville de M Pierre Moreau, ministre des Affaires municipales et de la salle multifonctionnelle : pour notre MRC qui se tiendra le 16 février à 19h à l'hôtel de ville de Saint-
PV Annee
7 juil 2018 · Procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2018 Jeudi 5 juillet 2018 : Réunion de commission culturelle à 19h Salle du Jaunay
PV CM V
5 avr 2020 · 2 2 Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 mars 2020 VS-R-2014- 54 fixant la tarification générale sur l'ensemble du territoire de la Ville conseil de I'arrondissement de Chicoutimi,201, rue Racine Es à 19h tenue à la salle du Vieux-Théâtre de l'anondissement de LaBaie,300, boulevard
conseil municipal avril
4 mai 2020 · 2 2 Séance extraordinaire du conseil municípal út25 mars 2020 Est, à 19h modifier le règlement numéro vS-R-2014-54 fixant la tarification générale sur conseillère municipale ainsi que M Carl Dufour et M Jimmy Saguenay, tenue le 12 février 2020, à t h 30 dans la salle de réunion de I'Atelier de
conseil municipal mai complet
Séances plénières du Conseil municipal Dans cette perspective, le Conseil administratif met toute son énergie à défendre les intérêts Thierry Apothéloz, Maire (juin 2014 – mai 2015) facilités d'accès aux salles municipales ; à et la tenue du local climatisé au Lignon, la Ville de Vernier, parcelle sur laquelle sera
CRAF VilleDeVernier
22 jui 2017 · Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont réunis le vingt- deux juin deux mille dix-sept, à dix-neuf heures,
proc C A s verbal conseil municipal du juin
19?/02?/2015 2014 et de la séance extraordinaire du 15 décembre 2014 ... 19h dans la salle du conseil municipal située au 1386
ATTENDU QU' un avis de motion du présent règlement a dûment été donné lors d'une séance extraordinaire du conseil municipal tenue le. 17 décembre 2012;.
01?/11?/2016 À laquelle sont présents les membres du conseil : ... Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2016;. 5.
16?/08?/2021 Le LUNDI seize août deux mille vingt-et-un à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Rimouski tenue en la salle du conseil ...
05?/11?/2015 Salle du Conseil Municipal le jeudi 5 novembre 2015 à 18h00
25?/06?/2014 Le personnel est déjà à l'œuvre sur plusieurs chantiers…et plusieurs autres travaux sont à venir sous peu. Ainsi le projet d'un parc de jeux d' ...
01?/01?/2015 5 intercommunalité. Notre Commune n° 51
Belote - Salle des Fêtes - Génération Mouvement. Jeudi. 5 Depuis son installation notre nouveau conseil municipal s'implique activement ... 5 août 2014.
https://lacourneuve.fr/sites/default/files/2021-04/DOSSIER%20CM%20DU%208%20AVRIL%202021%20dv_0.pdf
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Lac-des-Écorces tenue le lundi 10 avril 2017 à la salle municipale à compter de 19h.
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL – 19 JANVIER 2015 - 801 rue