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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2014 - COMPTE-RENDU - L’AN DEUX MIL QUATORZE et le 20 mai à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2014 L’an deux mille quatorze et le quatorze mai à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain TANGUY, Maire
Le 19 avril : le compte-rendu de la séance du 14 avril Le 28 mai : la convocation du Conseil municipal de ce soir avec les notes de synthèses afférentes 2 Lecture est donnée aux Conseillers des documents remis sur table ce 5 juin : Pour le Règlement intérieur du Conseil municipal : 2 précisions apportées aux articles 33 et 39
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Le Lundi 07 décembre 2015 à 20h30 Ouverture de la séance : 20H31 Monsieur le Maire procède à l’appel L'an deux mille quinze le 07 décembre à 20h30, le CL'an deux mille quinze le 07 décembre onseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la
Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 10 avril 2014 N° 659/2013 du 17/12/2013 Avenant n°1 au marché n°2012M204 relatif à la création de Neuilly Campus dans les locaux de l’ancien Tribunal d’Instance N° 660/2013 du 17/12/2013 Marché à procédure adaptée relatif à l’acquisition, la maintenance et la formation du
Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 13 Novembre 2020 Pour l’État, chaque part de la prime est composée d’un montant de base modulable individuellement dans la limite de plafonds précisés par arrêté ministériel Les montants applicables aux agents de la collectivité sont fixés dans la limite de ces plafonds
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COMPTE-RENDU DU 12 MAI 2014 CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENTS
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 09 AVRIL 2014 Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR: (envoyé et publié le 05 mai 2014) Elections : tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2015 ORDRE DU JOUR DÉLIBÉRATIONS :
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Séance du Conseil Municipal - Mairie de Balma
12 mai 2014, 2 juin 2014, 20 juin 2014, 7 juillet 2014 Avez-vous des remarques particulières ? Oui ? Alain FILLOLA S’il vous plait Sur le principe, il était une tradition à la Mairie de Balma et de tous temps que les comptes-rendus soient envoyés bien avant la séance du Conseil Municipal et qu’il puisse y
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COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014 A 20 H 30 Le douze mai deux mille quatorze à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de LALBENQUE, sous la présidence de M Jacques POUGET, Maire Etaient présents : M ASTRUC Marc, BACH Karine, BOISSET Magali, CHATELIN Patricia, DOLO Stéphane, DURAND
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 22 MAI 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt-deux du mois de mai, vingt heures, Le Conseil Municipal de VOUJEAUCOURT, convoqué le 14 mai 2014, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame Martine VOIDEY Présents : MM et Mmes Martine VOIDEY– Daniel GILLOZ – Corinne PETER –
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21 mai 2014 · Le mercredi 21 mai 2014, à 19 heures, le Conseil Municipal de la Le maire accepte cette demande et le compte rendu sera présenté à
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L'an deux mil quatorze le vingt deux mai à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune d'Iteuil, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
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20 mai 2014 L'an deux mil quatorze et le 20 mai à 21 heures 00, le Conseil Municipal de cette 1- Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux
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12-May-2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU LUNDI 12 MAI 2014 ... Madame le Maire informe l'assemblée délibérante que suite à la dédite ...
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COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. Lundi 12 Mai 2014. L'AN DEUX MIL QUATORZE le lundi douze mai le Conseil Municipal de SALAGNON
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CONSEIL EN DIAGONALE N°12 - MAI 2014. 7. 1. 5. X. 3. 01. 05 Enfin dès l'ouverture de la séance le maire doit rendre compte à l'assemblée des motifs et.
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